La voile - Fiche pratique
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Description

Sont concernés tous les établissements dispensant un enseignement de la voile sur tous types d'embarcations de plaisance. Sauf dispositions contraires, les établissements ayant leur activité sur les plans d'eau intérieurs sont soumis aux mêmes règles que les centres et établissements fonctionnant en eaux maritimes.

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Langue Français
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Extrait

Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale de Bourgogne Direction Départementale de la Cohésion Sociale de Côte d’Or http://www.bourgogne.jeunessesports.gouv.fr
Sommaire
Avantpropos p.1 Nomenclature des embarcations p.2 Documents obligatoires p.2 Affichage supplémentaire p.2 Vérification de la capacité des pratiquants à nager p.3 Les équipements individuels et collectifs p.3 Dispositif de surveillance et d’intervention p.4 Le responsable technique qualifié p.4 Enseignement et encadrement de l’activité p.5 Coordonnées utiles p.8
Objectifs
fiches ont été conçues pour ormer toutes les structures , établissements et autres, obligations législatives et
MINISTERE CHARGÉ DES SPORTS Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale de Bourgogne
Direction Départementale de la Cohésion Sociale de Côte d’Or
AvantPropos
Quels sont les établissements d’activités physiques et t. t
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Conseils  Réglementation
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La Voile
tives concernés ?
a voile sur
 les plans lissements
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Les Fiches Pratiques n° 1  Juin 2010
à Moteur (VNM) tonautisme …
Conseils des Conseillers Techniques et sportifs :
t t
Affichage supplémentaire
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ones
Documents obligatoires
utiliséset mentionnant notamment: r balisage ou délimitation naturelle ou artificielle ; ture du danger et, le cas échéant, les conditions e d
Embarcations légères de plaisance ( 5m à moteur ou voile, et embarcations mus exclusive ment par l’énergie humaine, quittant de sport et multicoque de sport) Dériveurs légers (470,420 …), catamarans de sport,kayaks homologués, zodiacs…
t
t des activités nautiques » ou « règlement intérieur e, pouvant être joint aux statuts d’une association.ion utilisables et également de manière distincte ces isière, plaisance légère, activités particulières telles
uants de plaisance légère et d'activités particulières zone définie et, à chaque fois que possible, balisée
Page 2
( 2,5m et emba
Tous les autres (+ 5m) Habitable
Jeunesse et Sports  Bourgogne
Outre les documents obligatoires, il peut être intéressant d'afficher visiblement (en extérieur):  la météorologie de la journée  les tarifs pratiqués  les prestations de l'association  les labels obtenus  des informations sur la vie du club
Affichez obligatoirement en un lieu visible de tous :   les conseils de secours,   le règlement intérieur cidessus mentionné   ainsi qu’un plan du ou des bassins et zones de navigations couramment  utilisées.
Nomenclature des embarcations
t
Fiche rati ue  La voile
Vérification de la capacité des pratiquants à nager
prati
Les p
t.
t
s d'une autorisation de leurs parents ou de la personne assurant leur tutelle pour
légaux pour leurs enfants mineursattestent de l'aptitude du pratiquant : mètres pour les moins de seize ans, mètres à partir de seize ans.
Ils peuvent présenter un certificat d'une autorité qualifiée.
A défaut d'attestation, le pratiquant peut être soumis à un test correspondant aux conditions de sa pratique. Il s'agit d'un parcours, réalisé avec une brassière lorsqu'il y a lieu, visant à vérifier l'absence de réaction de panique du pratiquant. Ce parcours comprend au minimum :   une immersion complète à partir d'une embarcation ou d'un ponton,   suivie de 20 mètres de propulsion,   et un rétablissement sur un ponton ou une embarcation.
L’information pour tous : Les pratiquants, même occasionnels, sont informés sur les capacités requises pour la pratique de l'activité dans laquelle ils s'engagent. Lors de l'accueil et pendant la durée de leur activité dans l'établissement, les stagiaires et pratiquants reçoivent une information adaptée à leur niveau de pratique et dans un langage qui leur est compréhensible sur les présentes dispositions ainsi que sur le règlement et les consignes de sécurité de l'établissement.
Les équipements individuels et collectifs
des é tion e aux d'inte
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ollectifs et indi ormes à la régle utre, ils sont app sitif de surveill
Les brassièressont munies obligatoirement du marquage annuellement contrôlées. Le port de la brassière est obligatoire pour toutes les pe embarquées de moins de seize ans, sauf en planche à voile, où port d'un vêtement isothermique est obligatoire dès que la te ture de l'eau est inférieure à 18 degrés.
Conseils des Conseillers Techniques et sportifs :
Adapter le matériel au niveau des pratiquants et des conditions météorologique, c'est aussi utiliser différentes tailles de voile, prendre un ou plusieurs ris, fonctionner avec ou sans baumes. Vous pouvez profiter de la période hivernale pour préparer et anticiper ces adaptations.
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Dispositif de surveillance et d'intervention
Jeunesse et Sports  Bourgogne
t. t Le dispositif de surveillance et d'interventionà prévoir pour chaque établissement tient compte des types d'activités proposés à l'enseignement par l'établissement intéressé et des compétences des pratiquants auxquels ces enseignements sont proposés. Il est conforme aux réglementationsen vigueur concernant la circulation ou la navigation dans les eaux intérieures françaises.
Les mo sont ad dispositi Les étab d'interv
Chaque Les adr à la lign L'empla
Les conseils des Conseillers Techniques et Sportifs
Les bonnes pratiques :  Privilégier l’assistance à l’individu par rapport au matériel  Instaurer les réflexes de vigilance collective  Faire respecter les consignes de sécurité et développer les savoirfaire de sécurité  Adapter les exercices aux conditions et au niveau des pratiquants  Évaluer leur niveau de fatigue  Rester attentif aux évolutions météo
Le ou les Responsable(s) Technique(s) Qualifié(s) : RTQ
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t.
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Ses r  e bon et collectifs, de leur aptitude à remplir leur fonction et ques et aux compétences des pratiquants concernés.   Il défini le nombre maximum d'embarcat ou planches à voile par enseignant   Il est laissé à son appréciation l'obligatio port d'une brassière ou d'un vêtement isothermique delà de seize ans révolus
e à
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s
n fonction du niveau des pratiquants, des caractéristiques de l'activité enseignée, de la compétence de l'enseignant, des conditions topographiques, climatiques et météorologiques, des embarcations sées et du dispositif de surveillance et d'intervention.
Fiche
Enseignement et encadrement de l'activité e r at xe t Annexe de l’arrêté du 2 octobre 2007
t
Diplômes délivrés par le ministère chargé des sportsème BEES 1, 2 et 3 degrés, option Enseignement de la voile (catamarans, dériveurs, planches à voile, habitables) « voile » dans tout établissement. (abrogation : 1 septembre 2011)er Encadrement des APS de plein air (canoëkayak, escalade, spéléologie, voile, Brevet d’Etatde moniteur de plein ski, cyclotourisme, activités subaquatiques) dans une perspective de découverte air et d’instructeur de plein air crée de ces activités, dans tout établissement. par arrêté di 11/05/1959 LIMITES : à l’exclusion de toute activité d’entraînement ou d’approfondissement acquis jusqu’au 28 août 2007 d’une discipline sportive. BPJEPS, spécialité « activités nautiques » Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition dans la mention obtenue. MentionLIMITES DES CONDITIONS D’EXERCICE : monovalenteGlisse aérotractée: activités de cerfvolant, de cerfvolant de traction terrestre, de cerfvolant de « glissetraction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite "kitesurf", pour tout aérotractée » oupublic et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité. « voile » Voile: activités de multicoque, dériveur, croisière (jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri) et voile pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. Audelà de 12 millesplanche à nautiques d'un abri, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.Mention plurivalente « multicoques et dériveurs » ou Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de « planche à voile » compétition en multicoques et dériveurs et en planche à voilepour tout public et sur tout lieu de UCCpratique de l'activité."multicoques et dériveurs" ou « planche à voile » DEJEPS, spécialité « perfectionnement sportif », Mention « voile »Enseignement, animation, encadrement de l'activité visée par la mention DESJEPSconsidérée ou entraînement de ses pratiquants., spécialité « perfectionnement sportif », Mention « voile »Certificats de qualification délivrés par les branches professionnellesAnimation et initiation à la pratique de la voile LIMITES : Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification professionnelle des activités physiques ou sportives de niveau IV ou supérieur, le nombre de titulaires du CQP Certificat de qualification AMV placés sous cette autorité ne pouvant être supérieur à 10, dans la limite de professionnelle (CQP)"assistant 140 pratiquants encadrés par un titulaire d'une certification de niveau IV ou moniteur de voile"(AMV) supérieur. Durant les périodes de congés scolaires et universitaires fixées par les ministères de l'enseignement supérieur et de l'éducation nationale.Diplômes fédéraux Initiation à la voile ou à la croisière LIMITES : Sous l’autorité d’u titulaire du BEES « aviron », « canoëkayak » ou Moniteurfédéral « voile » ou « voile » durant les vacances scolaires et en dehors de cette période, dans la limite « croisière » de 200 heures annuelles. Dans les établissements affiliés à la FFV ou agréés par acquis jusqu’au 27 août 2007elle.N.B.: Des CQP sont actuellement en création, la fiche pratique sur notre sitewww.bourgogne.jeunessesports.gouv.frtient compte de ces mises à jour. e  t.
Les personnes titulaires d’un diplôme STAPS ou d’un BEES ou BPJEPS activités physiques pour tous ne peuvent pas enca drer l’activité voile audelà de 200 milles d’un abri (activité s’exerçant dans un environnement spécifique). Pour de plus amples informations, veuillezvous reporter à la fiche pratique « La filière STAPS et les diplômes multi disciplinaires »
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l'aut Le tut par l RAP La sit  l'  l Infor
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124 du code du s
t et Instruction n
Jeunesse et Sports  Bourgogne
adrer contre rémunération uniquement sous
ure d'accueil du stagiaire devra être agréée
ours de validité comprenant : ituation pédagogique, n habilité, l'entreprise et le stagiaire.
Pour les formations du BEES(Article A. 212135 du Code du sport)Pour les formations du BPJEPS (Article A.21228 du Code du sport)Dans le cadre des contrats Dans le cadre des contrats de Dans les autres modes de d’apprentissageprofessionalisation et tous les modesformation alternée Articles L. 62235 à L. 62238, R.de formation alternée, initialeInstruction n°07099 JS 622322 à R. 622323 du code ou continuedu travail Articles D. 63242, D. 63243, D. 63257, D. 633291 et D. 6332 92Aucune formation pour le tuteur n'est obligatoire, mais elle est conseillée. Pour de plus amples informations : CFA du sport  19 av. Albert Camus 21000 DIJON 03.80.74.08.88
o
L'encadrement pédagogique bénévole des établissements dépendant d'une fédération ou d'un organisme national agréé en application de l’article R1313 du Code du Sport est titulaire d'une qualification définie par cet organisme pour l'acti vité concernée. En voile, les bénévoles doivent obligatoirement être titulaires au minimum du moniteur fédéral.
t.
Si un groupe de pratiquants comprend plus de 3 enfants de moins de douze ans, ce nombre maximum est fixé à 10 embar cations par enseignant.
Si un groupe de pratiquants comprend plus de 3 enfants de moins de huit ans, ce nombre maximum est fixé à 7 embarca tions par enseignant.
Pour l'enseignement en plaisance légère, l'encadrement s'effectue à partir ou à proximité d'une embarcation adaptée à l'animation pédagogique et à l'interven tion immédiate, à l'exception des activités nautiques comme le funboard, qui suppo sent un dispositif d'intervention particulier.
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es à voile par enseignant ne peut dépasser 15 embarcations par
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Arrêté 20 et les conditions d vacances et
ement
2003 modi l anisation et de
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du 3 octobre 2005 ati de certaines activités ement
les modalités d dans les centres de
Les activités se déroulent: Dans une zone de navigation nettement délimitée par des Sous forme de randonnée(s) bouées ou repères, et définie par diurne(s) dont les étapes Sous forme de navigation l’organisateur en fonction des n'excèdent pas une journée sur excédant une journée sur l’eauconditions géographiques et l'eaumétéorologiquesPlanche à voile, dériveur et Planches à voile, bateaux collectifs, Habitable multicoque légers dériveurs ou multicoques légers Activité pas plus d'un mille d’unPour les embarcations équipéesUn chef de bord est nommé sur ème abri. en 5 catégorie, un chef de chaque embarcation bord sur chaque embarcation +Groupe de 10 dériveurs légers ou planches à voile. moyen de communication radiotéléphonique un chef de bord sur chaque embarcationPour les autres embarcations, la navigation se fait en flottille de 6 au maximum, dans une zone correspondant à leur catégorie de navigation, accompagnée d’un bateau de sécurité, armé en ème 5 catégorie + moyen de communication radiotéléphonique L'encadrement des activités: Activités de voile se déroulant à plus de 2 milles etActivités de voile se déroulant à moins de 2 milles à moins de 200 milles d’un abrid'un abriBPJEPS, spécialité activités nautiques mention monovalente voile mention plurivalente comportant les supports de la mention monovalente voile, selon les prérogatives attachées à chaque support BEES option voile Professorat ou professorat adjoint d' EPS option voile ème Moniteur fédéral " croisière " du 2 degré délivré BAFA titulaire de la session de qualification voile par la FFV er Moniteur fédéral de voile délivré par la FFV Moniteur fédéral " croisière " du 1 degré délivré par la FFV lorsque l’activité est exclusivement diurne Patron d’embarcation délivré après le 15 octobre 2003 par la fédération du scoutisme français. Le ème titulaire est subordonné à une navigation en 5 catégorie exclusivement diurne, dans une zone préalablement déclarée Brevet de patron d’embarcation délivré par les scouts unitaires de France Brevet de chef de quart ou du brevet de chef de flottille délivrés par les guides et scouts d’Europe, sous réserve d’un contrôle des DDJS, lors de la déclaration du séjour, entre le niveau de responsabilité confié à chaque titulaire du brevet et les réserves annotées dans le rapport de stage de formation le concernant
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