Procès verbal de la DNCG - Décision du 15 juillet

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En appel, la DNCG confirme sa décision d’interdire la montée du RC Lens en Ligue 1.

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Publié le 16 juillet 2014
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Langue Français

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PROCES-VERBAL DIRECTION NATIONALE DU CONTRÔLE DE GESTION COMMISSION D’APPEL Réunion du 15 juillet 2014 ATTENTION : Ledocument ci-dessous permet de prendre connaissance des décisions de la Commission d’Appel de la D.N.C.G.. Ces décisions sont données pour information et ne remplacent en rien la décision motivée qui est notifiée aux clubs par courrier recommandé. Le procès-verbal définitif avec l’ensemble des décisions motivées sera mis en ligne ultérieurement. RC LENS (Ligue 2) : Interdiction d’accession en Ligue 1DECISION : Confirme. ISTRES FC (Ligue 2) : Encadrement de la masse salarialeDECISION :Infirme et encadrement de la masse salariale du nouveau budget présenté.
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