Répertoire d'archives détaillé : Administration centrale - Mission ...

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Répertoire d'archives détaillé : Administration centrale - Mission ...

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• Publié par: uxujinuh
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Extrait

Mission archives

11/10/04

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4

ARCHIVES NATIONALES

SECTION DES MISSIONS

CENTRE DES ARCHIVES CONTEMPORAINES

REPERTOIRE

COTE CAC :

20010134

MINISTERE :

ENVIRONNEMENT

DIRECTION :

NATURE ET PAYSAGES

SOUS-DIR. :

CHASSE, FAUNE, FLORE SAUVAGES

SOMMAIRE :

Chasse

Art 1-2:

chasse, réglementation, armes, 1946-1984

Art 3-7:

fédérations départementales de chasseurs (FDC): régie de recettes, constitution de partie civile, dossiers

spécifiques (par fédération), 1946-1988

Art 8-11

: réserves de chasse, 1949-1981

Art 12-16

: clôtures anticipées de la chasse liées aux vagues de froid, 1956-1982

Faune et flore sauvages

Art 17-22

: réintroduction du lynx, 1977-1991

COMMUNICABILITE

30 ans

NOMBRE D’ARTICLES

22

METRAGE LINEAIRE

2.20 m.l.