Répertoire d archives détaillé : Administration centrale : pêche ...
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Répertoire d'archives détaillé : Administration centrale : pêche ...

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Nombre de lectures 164
Langue Français

Extrait

MINISTERE : DIRECTION :
SOMMAIRE :
ARCHIVES NATIONALES
SECTION DES MISSIONS CENTRE DES ARCHIVES CONTEMPORAINES
REPERTOIRE
COTE CAC :19920558
ENVIRONNEMENT PROTECTION DE LA NATURE
Art 1-4: Réglementation sur la pêche fluviale 1896-1981 Art 5: Conseil supérieur de la pêche 1960-1979 Art 6-7: Fédérations des associations de pêcheurs professionnels, 1948-1981 Art 7: Direction générale de la protection de la nature et de l'environnement - Réunion, 1971-1972 - Journée de la pêche, 9 mars 1981 Art 8-17: Exploitation de la pêche: - réserves, 1972-1986 - baux et adjudications, 1922-1986 - établissements de pisciculture, 1890-1985 Art 18-24: Espèces, saumon, 1889-1984 - lutte contre le rat musqué, 1935-1977 - enquêtes diverses, 1877-1984 Art 25: Enseignement de la pêche 1900-1936 Art 25: Relations internationales 1780-1978 Art 26-81: Pollution: projets de loi (Art 28), procès-verbaux 1900-1988 Art 82: Contentieux pêches et pollution 1899-1969 Art 83-88: Correspondance de la direction générale des eaux et forêts 1960-1989 Art 89-93: Médailles d'honneur de la pêche et de la pisciculture, mérite agricole 1973-1987
COMMUNICABILITE
NOMBRE D’ARTICLES
METRAGE LINEAIRE
Mission archives
30 ans
93
9.30 m.l.
11/10/04
1/12
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