MES CONVICTIONS INTIMES
22 pages
Français

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Extrait de la publication Extrait de la publication Extrait de la publication MES CONVICTIONS INTIMES Extrait de la publication Extrait de la publication JEANCLAUDE KROSS Avec la collaboration de Dominique Paganelli MES CONVICTIONS INTIMES Pygmalion Sur simple demande adressée à Pygmalion, 87 quai Panhard et Levassor 75647 Paris Cedex 13, vous recevrez gratuitement notre catalogue qui vous tiendra au courant de nos dernières publications. © 2009, Pygmalion, département de Flammarion ISBN 9782756402062 Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 1225 (2° et 3° a), d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 1224). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, consti tuerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 3352 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Extrait de la publication À mon épouse « Chaton » sans qui rien n’est possible. À Noémie, Vincent, Simon et Émilie, nos amours. En souvenir de Samuel, parti trop tôt.

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MES CONVICTIONS INTIMES
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JEANCLAUDE KROSS Avec la collaboration de Dominique Paganelli
MES CONVICTIONS INTIMES
Pygmalion
Sur simple demande adressée à Pygmalion, 87 quai Panhard et Levassor 75647 Paris Cedex 13, vous recevrez gratuitement notre catalogue qui vous tiendra au courant de nos dernières publications.
© 2009, Pygmalion, département de Flammarion ISBN 9782756402062 Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 1225 (2° et 3° a), d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 1224). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, consti tuerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 3352 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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À mon épouse « Chaton » sans qui rien n’est possible. À Noémie, Vincent, Simon et Émilie, nos amours. En souvenir de Samuel, parti trop tôt.
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« La loi ne demande pas compte aux juges des moyens par lesquels ils se sont convaincus, elle ne leur prescrit pas de règles desquelles ils doivent faire particulièrement dépendre la plénitude et la suffisance d’une preuve ; elle leur prescrit de s’interroger eux mêmes dans le silence et le recueillement et de cher cher, dans la sincérité de leur conscience, quelle impression ont faite, sur leur raison, les preuves rap portées contre l’accusé, et les moyens de sa défense. La loi ne leur fait que cette seule question, qui ren ferme toute la mesure de leurs devoirs : "Avezvous une intime conviction ?" » Article 353 du Code de procédure pénale.
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