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BULLETIN DE SOUSCRIPTION A L’OPTION OPERATIONS SUR ASSURANCE VIE EN LIGNE EXEMPLAIRE A IMPRIMER ET A RETOURNER Etoile Direct sous enveloppe non affranchie à :Adresse libre réponse n° 28 053 75 919 PARIS Cédex 19 VOS COORDONNEES Nom Prénom Nom de jeune filleProfession
Né(e) le Adresse Ville
N° de compte :
A
e-mail
DEMANDE D’ADHESION AUX SERVICES DE BANQUE EN LIGNE Je demande l’adhésion à l’option Opérations sur Assurance Vie en ligne.
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ressément, arès en avoir J’accete exérations sur Assurance Vie en line uiris connaissance, les Conditions Générales de l’Otion Om’ont été remises lors de ma souscrition à ce service. Ce service et lesrésentes conditions contractuelles sont accessoires au contrat de banue en ligne souscrit par ailleurs.  Lescomptes ouverts ultérieurement seront intégrés automatiquement dans le contrat.  Leco-titulaire ne pourra pas utiliser le service Opérations sur Assurance Vie en ligne. que je dispose d’un délai de rétractation de 14 jours qui court à compter de la conclusion du contrat.suis informé(e)  Je  Cedroit peut être exercé par l’envoi d’un courrier à mon agence. Ce contrat et les garanties qu’il contient ne prendront effet qu’à l’issue de ce délai. En cochant la case ci-contre,e souhaite toutefois la mise à disosition de mes services de banue en line avant l’échéance du délai de rétractation.  Lesservices nouvellement souscrits à l’aide de ce bulletin s’ajoutent aux services de banque en ligne dont je suis déjà bénéficiaire. Fait en 2 exemplaires à(cet exemplaire est à renvoyer) Le : Si naturedu titulairerécédée de la mention manuscrite « Lu et approuvé »
Les informations recueillies ne seront utilisées que pour les seules nécessités deestion. Elles ne feront l’obet de communication en dehors du Crédit du Nord et éventuellement de ses filiales et de ses assureurs,ue oursatisfaire aux obliations léales et rélementaires ou à larati uerofessionnelle. Ellesourront donner lieu à l’exercice du droit d’accèsrévu arla loi n°78-17 du 6anvier 1978, relative à l’informati ue, aux fichiers et aux libertés. Lesersonnes sur les uelles des informations nominatives ont été recueillies au mo en de ce questionnaire ont le droit d’en obtenir la communication auprès du Service Consommateurs de la Banque dont l’adresse est indi uéeci-dessous, et d’en exier le cas échéant, la modification. Les es èces et les titresue vous avez dé osés à la Ban ue sont couvertsar un fonds dearantie, conformément aux articles L.312-4. L.313-50 et L.322-1 du code Monétaire et Financier. Pour toute information comlémentaire, vousouvez contacter votre aence ou nos conseillers en line à l’adresse ci–contre : webmastercdn.fr En cas de survenance de difficultés dans le fonctionnement des services de banue en line, vousouvez vous rarocher de votre aence, du Service Consommateurs, ou du médiateur dans les conditions fixées par votre Convention de Compte. La résenteconvention est réie arle droit franais, seules lesuridictions franaises sont cométentes. La lanue utiliséear lesarties est le franais.
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