Questionnaire RCD Artisans Elite
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Questionnaire RCD Artisans Elite

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Langue Français

Extrait

% OPC TCE
Economiste de la % construction
% Paysagiste décorateur
%
%
%
Bureau d'étude ou Ingénieur Conseil
Assistant Maître Assistant maître % % Topographe/Métreur % d'œuvƌe d'ouvrage c)Spécialités : Décrivez toutes vos spécialités : ..................................................................................................................................................................................................... ..................................................................................................................................................................................................... ..................................................................................................................................................................................................... ..................................................................................................................................................................................................... d)Exercice de la profession : A titre individuel En société Forme juridique :
Architecte ou agrée
Effectif total (y compris personnel administratif) :
Ville :
a)Nom du proposant (ou raison sociale détaillée) :
% Géotechnicien
%Maîtƌe d'œuvƌe TCE
Dont ingénieurs/architectes :
N° SIRET :
Adresse :
Tél. :
Code postal :
Produit demandé :
1RENSEIGNEMENTS GENERAUX
CA (ou revenu) annuel prévisionnel année en cours :
Merci de compléter ce document en lettres capitales
RC Professionnelle + Décennale
CA (ou revenu) de l'année dernière :
QUESTIONNAIRE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE ET DECENNALE DESARCHITECTES, MAITRES D’ŒUVRE, BET ET INGENIEURS CONSEILS.
CA (ou revenu) de l'avant-dernière année :
Date d’effet souhaitĠe:
RC Professionnelle
Nombre de CDI :
//
Date de création :// Si la date de création est comprise dans les 3 années précédant votre demande d'assurance, vous devez répondre aux questions précisées dans le chapitre «7 - Références du Proposant ». b)Votƌe pƌofessioŶ (eŶ pouƌĐeŶtage du Đhiffƌe d’affaiƌes, le total doit faire 100%)
 Fax :
Page 1/4
%AƌĐhiteĐte d’iŶtĠƌieuƌ
PR01_FR09_A_Questionnaire RCP + RCD professions intellectuelles du batiment.docx 24/02/11
Code NAF :
Expert diagnostic
% Contrôleur technique
E-mail :
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