L’égalité en droit social

Morgan Sweeney

Description

Thèse sur le droit social traitant de l’égalité en droit social, au prisme de la diversité et du dialogue des juges.

Sujets

• Droit
• Justice
• droit social
• Thèse

Informations

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• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 5 Mo

Extrait

UNIVERSITÉ PARIS OUEST NANTERRE LA DÉFENSE
U.F.R. de Droit et de Science Politique




L’égalité en droit social

Au prisme de la diversité et du dialogue des juges

Thèse de doctorat Mention Droit Privé
__________________________

Présentée et soutenue publiquement par
Morgan Sweeney
Le …………..
________________________________


Directeur de recherches : Monsieur Antoine Lyon-Caen,
Professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre La Défense

Membres du jury : Monsieur ………….,
Professeur ………..
Monsieur …………,
Professeur …………….
Monsieur……………,
Professeur …………….
Monsieur …………….,
Professeur ………….
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L‟université n‟entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises
dans les thèses. Elles doivent être considérées comme propres à leurs auteurs.















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A Corinne Charlotte


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Sommaire
SOMMAIRE ......................................................................................................................................... 6
INTRODUCTION .. 8
1. L’objet d’étude : l’exigence d’égalité en droit social ............................................................................. 10
2. Le cadre d’analyse : le « dialogue des juges » ....................... 25
PARTIE 1 : L’EXIGENCE D’EGALITE FACE A LA DIVERSITE DES JURIDICTIONS ...................................... 56
TITRE 1 : L’EXIGENCE D’EGALITE DANS LES JURISPRUDENCES INTERNES ............................................................... 57
Chapitre 1 : L’enracinement du principe d’égalité en droit public ................. 59
Section 1 : L’admissibilité des différences................................................................. 66
Section 2 : La prépondérance de l’objet de la norme ............................................. 114
Conclusion du chapitre ................................................................................ 134
Chapitre 2 : La Cour de cassation et la découverte de l’exigence d’égalité en droit du travail ... 136
Section 1 : Des règles de non-discrimination à l’égalité des salariés ...................... 138
Section 2 : L’employeur et les interlocuteurs sociaux face à l’exigence égalitaire .................................. 180
Conclusion de chapitre ................................................................................................................. 207
CONCLUSION DE TITRE ............................ 209
TITRE 2 : L’EXIGENCE D’EGALITE DANS LES JURISPRUDENCES EUROPEENNES ...................... 211
Chapitre 1 : La Cour européenne des droits de l’homme et l’article 14 de la Convention .......... 213
Section 1 : L’article 14 et l’affirmation de l’exigence d’égalité dans le système conventionnel ............. 219
Section 2 : L’affirmation de règles conventionnelles de non-discrimination .......................................... 239
Conclusion du Chapitre ................................................................................ 263
Chapitre 2 : La jurisprudence communautaires relatives ax dispositions antidiscriminatoires ... 264
Section 1 : De la liberté de circulation à la citoyenneté européenne ..................................................... 267
Section 2 : L’exigence d’égalité au sein du droit social communautaire ................. 313
Conclusion de chapitre ................................................................ 357
CONCLUSION DE TITRE ........................................................... 359
CONCLUSION DE PARTIE ................................................................................. 360
PARTIE 2 : L’EXIGENCE D’EGALITE A L’EPREUVE DU DIALOGUE DES JUGES ...................................... 361
TITRE 1 : LA COMPARAISON .................................................................................... 364
CHAPITRE 1 : LE ROLE DE LA COMPARAISON ................................................................ 369
Section 1 : La comparaison, essence des principes d’égalité .. 369
Section 2 : La révélation de la discrimination ......................................................................................... 395
Conclusion de chapitre ................................................. 422
Chapitre 2 : La méthode de comparaison .................................................... 423
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Section 1 : La comparaison appliquée à l’exigence d’égalité .................................................................. 427
Section 2 : Le contrôle juridictionnel de la comparaison ........ 465
Conclusion de chapitre ................................................................................................................. 506
Conclusion de titre ....................... 508
TITRE 2 : LES JUSTIFICATIONS ................... 509
Chapitre 1 : Les discriminations : les raisons illicites.................................................................... 511
Section 1 : Les raisons illicites ................................................. 515
Section 2 : Les « aménagements » possibles .......................................................................................... 560
Conclusion de Chapitre ................................................ 582
CHAPITRE 2 : LES JUSTIFICATIONS : LES RAISONS ADMISSIBLES ........................................................................ 584
Section 1 : La justification de la distinction ............................. 585
Section 2 : Vers un nouvel ordre de justification : la diversité ? ................................ 616
Conclusion de Chapitre ................................................................................ 660
CONCLUSION DE TITRE ............................................................ 662
CONCLUSION DE PARTIE ................................................................................. 663
CONCLUSION GENERALE ................................................. 665


6


Liste des principales abréviations

Aff. Affaire
A.J. Actualité jurisprudentielle (du recueil Dalloz)
A.J.D.A Actualité juridique de droit administratif
A.J.F.P. Actualité juridique Fonctions Publiques
Al. Alinéa
A.P.D. Archives de philosophie du droit
Art. Article
Art. cit. Article déjà cité
A.P. Arrêt de l‘assemblée plénière de la Cour de cassation
Bull. Civ. Bulletin des arrêts des chambres civiles de la Cour de cassation
Bull. Crim. Bulletin des arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation
C.A. Arrêt d‘une cour d‘appel
C.E. Arrêt du Conseil d‘État
Cf. Voir
Ch. Réun. Arrêt des chambres réunies de la Cour de cassation
Chron. Chronique
Civ. Chambre civile de la Cour de cassation
C.J.C.E. Arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes
C.J.U.E. Arrêt de la Cour de justice de l‘Union européenne
Com. Chambre commerciale de la Cour de cassation
C.const. Décision du Conseil constitutionnel
Crim. Chambre criminelle de la Cour de cassation
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D. Recueil Dalloz
D.A. Droit Administratif
D. Aff. Dalloz Affaires
Dir. Sous la direction de
D.O. Le droit ouvrier
Dr. Soc. Droit social
Dr. Sociétés Droit des sociétés
Ed. Editeur/ Edition
F.U.E. Traité sur le fonctionnement de l‘Union européenne
G.P. Gazette du Palais
Ibid Ibidem, référence précédente
Infra Ci-dessous
J.C.P. Juris-classeur périodique (La semaine juridique), édition générale
J.C.P.A. Juris-classeur périodique, édition Administrations et collectivités
territoriales
J.C.P.E. Juris-classeur périodique, édition Entreprise
J.C.P.S. Juris-classeur périodique, édition Sociale
J.O. Journal Officiel
L.G.D.J. Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence
L.S. Liaisons Sociales
Obs. Observations
Op. cit Ouvrage, thèse, précité
p. Page
Pan. Panorama
préc. Article précité
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préf. Préface de
PUAM Presses Universita