Lettres indiennes (newsletter de l

Lettres indiennes (newsletter de l'INDIAN DESK de cLé réseaux d'avocats)

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Lettres indiennes erLa newsletter d’INDIANDESK – N° 1 – 1 trimestre 2014 – GRATUIT – Version française INDIANDESK : UN NOUVEAU PARTENARIAT POURQUOI INVESTIR EN INDE ? A la question « Pourquoi faut-il être présent en Inde ? », UBIFRANCE répond C’est un nouveau service proposé par cLé réseau d’avocats à l’initiative de Me Christophe LEGUEVAQUES, avocat au barreau de Paris, docteur en droit parce que c’est (https://www.academia.edu/3574977/CV_Christophe_Leguevaques_2013_). - un important foyer de peuplement, Auteur d’un ouvrage publié en 2011 et intitulé « VADE MECUM INDIA » - une réserve de consommateurs encore largement sous-exploitée (plus de (https://www.academia.edu/3572931/Vademecum_INDIA), il milite pour un rapprochement 300 millions de consommateurs jeunes et solvables), économique et culturel entre la France et l’Inde. C’est la raison pour laquelle, l’ambassadeur d’Inde - un cadre politique stable, en France est venu découvrir l’économie de la région Midi-Pyrénées - un risque sécuritaire maîtrisé, (http://www.objectifnews.com/node/7480).

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Publié le 11 février 2014
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Lettres indiennes
erLanewsletterd’INDIANDESK–N°1–1 trimestre2014–GRATUIT–Versionfrançaise

INDIANDESK:UNNOUVEAUPARTENARIATPOURQUOIINVESTIRENINDE?
A la question « Pourquoi faut-il être présent en Inde ? », UBIFRANCE répond C’est un nouveau service proposé par cLé réseau d’avocats à l’initiative de Me Christophe
LEGUEVAQUES, avocat au barreau de Paris, docteur en droit parce que c’est
(https://www.academia.edu/3574977/CV_Christophe_Leguevaques_2013_).
- un important foyer de peuplement,
Auteur d’un ouvrage publié en 2011 et intitulé « VADE MECUM INDIA » - une réserve de consommateurs encore largement sous-exploitée (plus de
(https://www.academia.edu/3572931/Vademecum_INDIA), il milite pour un rapprochement 300 millions de consommateurs jeunes et solvables),
économique et culturel entre la France et l’Inde. C’est la raison pour laquelle, l’ambassadeur d’Inde - un cadre politique stable,
en France est venu découvrir l’économie de la région Midi-Pyrénées - un risque sécuritaire maîtrisé,
(http://www.objectifnews.com/node/7480). - un système juridique indépendant,
- un cadre réglementaire favorable à l’exercice d’une activité commerciale Me Christophe LEGUEVAQUES a confié à un jeune avocat bilingue anglais, Me Olivier
- une économie en plein essor nécessitant des investissements HIRTZLIN-PINÇON, la responsabilité d’ouvrir un bureau indien (INDIANDESK) destiné à
(infrastructures de transports, de réseaux, de distribution) mais permettant accompagner les entreprises françaises dans leurs développements avec l’Inde et à
également des solution ad hoc adaptée à une échelle locale. accueillir les entreprises indiennes dans leur volonté d’investir en France et en
Europe.
A ces arguments objectifs, on peut ajouter un argument géopolitique: en Pour cela, INDIANDESK s’appuiera sur les ressources humaines et les compétences de cLé
participant au développement de l’Inde, on associe développement économique réseau d’avocats qui offre une vaste étendue de compétence aux services des entreprises.
et soutien à la démocratie, on contribue à affermir un Etat laïc, ce qui est de plus
en plus rare, qui pourra devenir un allié de poids dans le monde en devenir. Pour
le dire simplement, en aidant l’Inde, on s’aide, on prépare aussi notre avenir.
Cela paraître une vue de l’esprit ou un horizon temporel lointain, mais dans les
vingt années qui viennent, le monde va changer de la même manière qu’il avait
changé entre 1900 et 1920.

Parier sur l’Inde, c’est faire le pari que les forces démocratiques
l’emporteront sur les forces obscures qui peuvent (re)naître en situation de crise
majeure. Car la démocratie en Inde n’est pas une importation anglaise ou une
transplantation coloniale. Si l’on en croit Amartya Sen (in Inde : histoire, culture et
identité, Odile Jacob, 2007), dèjà dans les Védas, les germes de la démocratie sont à
l’œuvre : respect d’autrui, dialogue, rôle modérateur de la raison. L’Inde n’est-
elle pas l’un des rares pays à concilier enracinement dans la tradition et
évolution, diversité et unité ?

Diversité, couleurs, exubérance, jeunesse, le visage de l’Inde

« Il y a d’énormes possibilités pour les entreprises
françaises en Inde. L’Inde va investir 1.000 milliards de $ en cinq ans : il y a
plein d’opportunités pour les trains à grande vitesse, les métros, le transport aérien et
les aéroports, la création de villes nouvelles, la fourniture d’eau, le traitement des
déchets, les autoroutes, les énergies renouvelables et la développement durable. Nous
attendons de la France des technologies dans tous ces domaines ».
Chandrajit BANERJE,
DG de la ‘Confederation of Indian Industry’ (Medef indien)

QUELQUESCHIFFRES
Population:1205073612(prévision2050:1,7milliard!)-Espérancedevie:67ans
Indicateurdedéveloppementhumain:6,0-Populationdemoinsde15ans:29,3%
Populationurbaine:31,7%Delhi(22.400.000);Bombay(22.300.000);Calcutta(16.000.000);
Chennai(Madras)(8.050.000);Bangalore(7.600.000);Hyderabad(7.350.000).
Tauxdefécondité:2,58–Tauxdemortalité:7,43‰-Tauxd’alphabétisation15anset+:
59,5%-FemmesauParlement:11%-Tauxdecroissance:7,8%(2011)mais3,8%(2012)
ème
PIB(2011):1843milliardsdedollars-PIBparhabitant:3700dollars(133 placemondiale)
Dettepublique:51,6%duPIB–Dépensesmilitaires:2,69%duPIB-Dépensesd’éducation:

3,1%duPIB–Dépensesdesantéparhabitant:54$.

Balancecommerciale:-168milliardsdedollars-Principauxpartenaires:Etats-Unis(10,07%),
Là où la Chine peut paraître comme une locomotive chauffée à blanc,
Chine(9,15%),EAU(7,02%),Singapour(3,74%),Allemagne(3,62%)France:2,14%-15ème
cherchant à se venger des humiliations passées, affichant de plus en plus
rang!
arrogance et volonté hégémonique, l’Inde peut être considérée comme un allié
Partdesprincipauxsecteursd’activitésdanslePIB:(2012,(2000),Banquemondiale)qui ne cherche pas à imposer une vue monolithique, dogmatique de la société.
Agriculture:17,4%(23%)-Industrie:26,1%(26%)-Services:56,5%(50%)

Exportationsfrançaisesversl’Inde:3,3milliardsd’eurosen2012(1837M€en2005)
A un horizon historique (30 à 50 ans), la question d’une alliance
Importationsfrançaisesdepuisl’Inde:4,7milliardsd’eurosen2008(2106M€en2005)
internationale se posera dans les termes suivants : l’Europe accepte-t-elle d’être
Tél.fixespour1000habitants(2011):27–Télmobilepour1000habitants(2011):741
inféodée à la Chine ou n’est-il pas préférable d’être le partenaire d’une Inde
Utilisateursd’Internetpour1000habitants(2008):69-PostesdeTVpour1000habitantspuissance ? C’est pour anticiper sur cette situation, qu’il est proposé de nouer des
(2001)82liens intimes entre l’Inde et l’Europe. Ces liens doivent être les doux liens du
Nombredevoituresparticulièrespour1000habitants(2009):12-Réseauferroviaire:63974Commerce, vantés par Montesquieu, et s’enraciner dans le riche terreau de
Km-Consommationd’énergie(TEP/Hab.)(2009):0,560-Consommationd’électricité(Kwhrégions à la culture colorée.
parhabitant)(2009):597
Productiondecéréalesenmilliersdet.(2009)246774-Rendementdescéréales(Kgpar Investir en Inde, découvrir ses potentialités, nouer des
hectare)(2010):2537-Productiondeviandeenmilliersdet.(2004):6032-Terresarables(%partenariats, c’est prendre un train d’avance dans le monde qui
superficieémergée)(2009):53,1-Nombredetracteurspour1000hectarescultivés(2003):vient.
15,7
L’INDE:UNEPOSITIONGEOSTRATEGIQUE 3CONSEILSPOURINVESTIRENINDE

1. trouver un partenaire à sa taille et partageant un projet
L’Inde est plus que jamais au carrefour entre l’Occident vieillissant et l’Orient
commun de développement
ascendant. De plus, l’Inde s’intéresse également depuis peu à l’Afrique, ne serait ce qu’en
2. prendre son temps et ne pas être trop pressé raison de sa richesse en matières premières.
3. penser à consulter les experts spécialisés (RH, juridique,
Comme toute puissance se voulant dominante (mais le veut-elle, déjà ?), l’Inde financier, ingénierie, …) pour éviter des déconvenues
commence à concentrer entre ses mains le pouvoir financier, industriel et culturel. Elle culturelles et, à termes, économiques et financières.
constitue une force militaire et se fait connaître sur la scène diplomatique, en prenant des

positions inédites qui surprennent les acteurs du monde ancien. « On vient aussi ici pour avoir des partenaires stratégiques
Le « soft-power » indien (avec l’attrait pour son cinéma mais aussi l’énergie de sa et établir un dialogue de confiance. Mais, ce serait une erreur de
littérature ou des arts plastiques mélangeant dans un syncrétisme foisonnant tradition et reporter sur l’Inde le modèle de projection économique qu’on a
post-modernité) se trouve renforcer par sa diaspora présente sur tous les continents. Lieu connu sur la Chine au début des années 80. L’Inde est un vivier
de rencontre, d’échanges et de fusions culturelles, voire cultuelles, l’Inde est également
technologique. Nos entreprises trouvent en Inde toutes les
traversée par des sursauts nationalistes et sectaires.
ressources dont elles ont besoin pour s’exporter et conquérir les
Si elle arrive à rester connectée avec le monde et à préserver sa démocratie, tout marchés locaux. Le pays ne manque pas non plus de capitaux
èmeen réussissant son envol économique, elle peut devenir la superpuissance du 21 siècle
propres. S’il fallait résumer cela dans une formule un peu choc, je
au nom de la devise shivaïste « Tout est un ».
dirais que l’Inde n’a pas besoin de nous, mais que
nous avons beaucoup à y faire ! Il faut venir en Inde
avec l’envie de faire quelque chose avec les Indiens, et ne surtout
pas attendre qu’ils vous le quémandent. La qualité des relations
individuelles est essentielle au succès. »
Pierre FOURNIER,
Consul Général de France à Chennai (ex. Madras)


POURENSAVOIRPLUS
Jean-Joseph Boillot est un expert reconnu de
l’Inde moderne. Ce professeur d’économies a passé plus de cinq années à
New Delhi à la mission économique. Il est le créateur de EEIBG et l’auteur
de nombreux livres, notamment « Economie de l’Inde » (Ed° La
Découverte). Son livre, KAL, plonge le lecteur occidental dans la réalité de
l’Inde contemporaine. La culture de ce pays d’un milliard et demi
d’habitants, dont plus de la moitié a moins de 25 ans, est faite de « contrastes
vertigineux d’images, de sons et de milieux » (Satyajit Ray). Les 85 entrées de
l’abécédaire sont autant de portes qui donnent accès à ce patchwork où se
côtoient l’ancien et le moderne : on y trouve tout ce qui constitue le quotidien
des Indiens d’aujourd’hui, de la vie la plus concrète (la place du téléphone
portable, de la voiture ou des nouvelles technologies) aux biens culturels (les
stars du cinéma de Bollywood, les chansons populaires, les nouveaux Sources : Philippe Cadène, Atlas de l’Inde, Autrement, 2008
écrivains engagés), en passant par les maux les plus tabous d’une société en
pleine mutation (l’alcool, la drogue ou la prostitution).

cLéréseaud’avocats:auservicedesentreprises, cLéréseaud’avocatssoutientlefestival
del’innovationetdelacroissance descinémasindiensdeToulouse

L’un des plus grands atouts de cLé réseau d’avocats réside dans la transversalité et la
complémentarité des équipes et des partenariats avec d’autres professionnels en France ou
à l’étranger ainsi qu’avec d’éminents représentants du monde universitaire. cLé réseau
d’avocats
• est présent à Paris, Toulouse et Marseille (des pourparlers sont en cours avec
des cabinets à Lyon et Lille)
• est le correspondant du cabinet indien SPAB & Co (présent à Bangalore,
Chennai et Cochin, membre du Law Asia, http://www.lawasia.com/)
• regroupe des professionnels indépendants associés par une même éthique,
une même exigence et une même volonté de défendre et protéger les intérêts
de leurs clients. Chaque associé a su développer une compétence reconnue
dans son domaine et le cabinet propose ses services aussi bien aux
collectivités locales qu’aux entreprises, aux associations qu’aux particuliers.
• intervient aussi bien en conseil, qu’en assistance ou représentation devant les
juridictions ou dans le cadre des modes alternatifs de résolution des conflits
(arbitrage, notamment).
• assure également une veille juridique dans ses domaines de compétences et
ses membres participent à et animent activement des formations reconnues
(colloques, conférences, formation professionnelle « ad hoc » ou « à la
carte »).
NOSDOMAINESD’EXPERTISE
❚banquefinanceassurance❚droitcommercial(droitdessociétés,cessiondesfondsdecommerce,bauxcommerciaux,
…)❚droit social❚recouvrement de créances et voies d’exécution❚financement de projets, financement
d’actifs❚immobilier,construction,urbanisme,environnement❚droitpublic,partenariatspublic-privé(PPP)❚fusions-
acquisitions, private equity❚arbitrage, contentieux, actions collectives (‘class action’)❚droit des collectivités
locales❚restructurationsetentreprisesendifficulté❚droitpénaldesaffaires❚droitdelapresse❚droitdelapropriété
intellectuelle(marque,brevet,droitsd’auteurs,…)etdesNTIC❚droitlaresponsabilité(hommes,produits,structures,
…)etdroitmédical❚concurrenceetconsommation❚droitmaritimeetaérien❚❚❚
©LEGUEVAQUESAVOCATS,Selarlaucapitalde155.000€,RCSParis443426200,inscriteauprèsduBarreaudeParis,
35BdMalesherbes75008Paris–paris@cle-avocats.com-Tél.(33)562309152
Pourneplusrecevoirlanewsletter,adresserunmessageàohp@cle-avocats.com