Rapport sur la filière sportive
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Description

Ce rapport propose une étude, pour les catégories C, B et A portant sur les problèmes existants en matière de déroulement de carrière des agents de la filière sportive. Pour chaque cadre d'emplois sont formulées des propositions qui ont recueilli un avis favorable des membres des Formations Spécialisées concernées. D'autres propositions avaient pu être formulées mais n'ont pas été retenues par une majorité suffisante. De ce fait, elles apparaissent dans les annexes, pour information.

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Publié le 01 février 2009
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Langue Français

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RAPPORT S U R L A F I L I E R E S P O R T I V E
Séance Plénière du 4 février 2009
Rapporteurs :eamadMIsabelle BELOTTI et Monsieur Jean-Claude LENAYConseil supérieur de la fonction publique territoriale  Ministère de lIntérieur Place Beauvau  75800 PARIS Cedex 08 Tél. : 01.53.43.84.10  Fax : 01.53.43.84.11  Site internet :www.csfpt.org
1
Sommaire Avant-propos...........................................................................................3............................................ A Catégorie C : opérateurs des APS (Tableau 1)5................................................................. 1° Situation actuelle .............................................................................................................................. 5 2°Propositions......................................................................................................................................6a)Statutaires......................................................................................................................................6b) Concernant les concours et examens ............................................................................................ 7 B Catégorie B : éducateurs des APS (Tableau 2)............................................................... 10 1° Situation actuelle ............................................................................................................................ 10 2°Propositions....................................................................................................................................10a)Statutaires....................................................................................................................................10b) Concernant les concours et examens .......................................................................................... 11 C  Catégorie A : Conseillers des APS (Tableau 3)............................................................. 14 1° Situation actuelle ............................................................................................................................ 14 2°Propositions....................................................................................................................................14a)Statutaires....................................................................................................................................14b) Concernant les examens et concours .......................................................................................... 15 CONCLUSION................................................................................................................................. 18 ANNEXES........................................................................................................................................1.9..
CSFPT FS2/FS3 20/01/2009
2
Avant-propos
Dans le cadre de la procédure dauto saisine, le bureau du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale, a confié à la Formation Spécialisée numéro 3, présidée par Monsieur Jean-Claude LENAY, la constitution dun rapport sur la filière sportive. Cette démarche faisait suite aux demandes répétées de plusieurs organisations syndicales de cette filière qui avaient attiré lattention du CSFPT et de la DGCL sur la nécessité dexaminer les évolutions possibles, tant sur le plan statutaire que sur les modalités dorganisation des concours. La DGCL avait donc demandé, par courrier en date du 14 novembre 2006, que soit constitué au sein du CSFPT un groupe de travail.Ainsi, la Formation Spécialisée numéro 3 sest réunie à plusieurs reprises et a procédé à des auditions. Elle a également fait le point sur les suites données au rapport Duplessy établi en novembre 2000 et qui formulait un certain nombre de préconisations. La Formation Spécialisée numéro 2 sest ensuite également penchée sur les problèmes de recrutement.
Ce rapport propose une étude, pour les catégories C, B et A portant sur les problèmes existants en matière de déroulement de carrière des agents de la filière sportive. Pour chaque cadre demplois sont formulées des propositions qui ont recueilli un avis favorable des membres des Formations Spécialisées concernées. Dautres propositions avaient pu être formulées mais nont pas été retenues par une majorité suffisante. De ce fait, elles apparaissent dans les annexes, pour information. Il faut noter que les effectifs de la filière sportive sont peu importants : au 31 décembre 2003, on comptait 13 207 titulaires et environ 3 200 non titulaires sur emplois permanents, avec une très forte proportion en catégorie B et une catégorie A restreinte. De plus, sa constitution est récente puisquelle date de 1992.
CSFPT FS2/FS3 20/01/2009
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LISTE DES CADRES DEMPLOIS DE LA FILIERE SPORTIVE
™Catégorie C : ¾Opérateurs des activités physiques et sportives ™Catégorie B : ¾Educateurs des activités physiques et sportives ™Catégorie A: ¾Conseillers des activités physiques et sportives
CSFPT FS2/FS3 20/01/2009
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