Bilan detape relatif a la convention tripartite : Etat, Unedic, Pôle-Emploi
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Bilan detape relatif a la convention tripartite : Etat, Unedic, Pôle-Emploi

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Publié le 24 juillet 2013
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BILAN D’ÉTAPE RELATIF À LA CONVENTION TRIPARTITE ETAT/UNEDIC/PÔLE EMPLOI 2012-2014
  
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La nouvelle convention pluriannuelle 2012-2014 entre l’Etat, l’Unédic et Pôle emploi a été signée le 11 janvier 2012 ette convention tire les enseignements de la première pase de création et d’installation de Pôle emploi et souligne les progrès accomplis Elle inscrit également Pôle emploi dans une nouvelle pase de son développement au service à la ois des demandeurs d’emploi et des entreprises
Elle fie en particulier trois priorités   La personnalisation de l’ore de services pour les demandeurs d’emploi et pour les entreprises  • Une proimité plus orte avec les territoires et une plus grande déconcentration  • La poursuite de l’eort d’optimisation des moens
es trois priorités ont été déclinées dans un la stratégiue Pôle emploi 201 élaoré dans ple n cadre d’une démarce participative et mis en œuvre depuis juin 2012, date de son adoption par le onseil d’dministration e ilan d’étape, réalisé par Pôle emploi conjointement avec la EP, l’Unédic et la E, présente un état des lieu complet des cantiers mis en œuvre dans le cadre de la convention tripartite l a été adopté par le comité de suivi de la convention tripartite présidé par le inistre du ravail, de l’Emploi, de la ormation proessionnelle et du ialogue social le 21 mai 201
SOMMAIRE
P.5
P.10 P.10 p.10 p.11 p.11 p.13 P.1 p.18 p.18 p.18 p.20 p.20 P.22 p.22 p.22 p.22 p.24 p.24 p.24 p.24 p.25 p.26 P.2 p.28 p.2 p.2
ÉLÉMENTS DE CONTEXTE
1. BILAN DES TROIS TÉMATIUES DE LA CONVENTION TRIPARTITE 1.1. LA PERSONNALISATION DE L’OFFRE DE SERVICES 1.1.1. L’amélioration de l’accueil des demandeurs d’emploi 1.1.2. L’offre de services aux demandeurs d’emploi 1.1.2.1. Indemniser les demandeur s d’emploi dans les délais, améliorer la qualité de l’information relative à l’indemnisation et réduire les fraudes 1.1.2.2. « Faire plus pour ceux qui en ont le plus besoin » : la mise en place des trois modalités d’accompagnement des demandeurs d’emploi OOM TEMATIUE  L’   à   ’  100    ’ 1.1.3. L’offre de services aux entreprises 1.1.3.1. Des stratégies de prospection adaptées aux caractéristiques des demandeurs d’emploi, à partir d’un diagnostic territorial 1.1.3.2. Une offre de service différenciée pour les entreprises 1.1.3.3. Une expérimentation en cours sur la problématique des TPE 1.1.4. Devenir l’acteur de référence de la transparence du marché du travail 1.2. RAPPROCER PÔLE EMPLOI DES USAERS ET DES TERRITOIRES 1.2.1. Une plus rande souplesse et une meilleure adaptailité de l’offre de services en fonction des réalités territoriales 1.2.1.1. Une nouvelle impulsion donnée aux diagnostics territoriaux 1.2.1.2. Des nouvelles marges de manœuvre pour s’adapter aux spécificités territoriales 1.2.1.3. La prise en compte des besoins des territoires dans l’affectation des moyens 1.2.2. Des relations renforcées avec les acteurs du territoire 1.2.2.1. Premier bilan 2013 des feuilles de route Etat – Pôle emploi 1.2.2.2. Première synthèse des activités et des analyses des instances paritaires régionales (IPR) 1.2.2.3. Le développement de l’accessibilité aux services de Pôle emploi sur les territoires grâce à de nouvelles solutions partenariales 1.2.2.4. Le développement des partenariats pour l’accompagnement des demandeurs d’emploi et le retour à l’emploi 1.. ASSURER L’EFFICIENCE DE L’ORANISATION DES MOENS ET INSTALLER UN PILOTAE PAR LES RÉSULTATS 1.3.1. La simplification des actes métier une démarche au service du suivi et de l’accompanement des demandeurs d’emploi 1.3.2. L’expérimentation de nouveaux tpes d’oranisation dans le contrôle de la recherche d’emploi 1.3.3. Le déploiement d’un sstème de pilotae par les résultats usu’au niveau de l’aence
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P.1 p.31 p.31 p.32 P.4
2. PILOTER ET FAIRE VIVRE LA CONVENTION
2.1. POINT SUR LA TENUE DES INSTANCES DE SUIVI DE LA CONVENTION 2.1.1. oint sur la tenue et les travaux du comité de suivi 2.1.2. oint sur la tenue et les travaux du comité des directeurs 2.1.3. oint sur la tenue et les travaux du comité techniue tripartite 2.2. PRÉSENTATION DU TABLEAU CONSOLIDÉ DES INDICATEURS
ÉLÉMENTS DE CONTEXTE ena nose uun codnetse ptrieo rmitaécsr ogéocuovneronmeimueen tdaléesa,v Porôale lee metp ltooi ust eesnt  amsosurant la mise vre ilisé à tous les nivea ude  slau rc loa npériode 2012- 2te01 pour réussir la mise en oeuvre des trois priorités vention triparti
A. PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DE CONONCTURE our rappel l’année 2012 et le premier semestre 2013 ont été marués par la moilisation des aents pour les demandeurs d’emploi dans un contexte de hausse croissante et continue de leur nomre. Au total, l’année 2012 enregistre près de 85 000 destructions nettes d’emploi. Ces évolutions, principalement portées par celles de l’emploi intérimaire, se sont traduites par une progression très marquée de la D, puisqu’après avoir très légèrement décéléré au 1ertrimestre 2012 50 00, la progression du nomre de D A a été orte sur le reste de l’année 5 500 au 2e trimestre, 100 200 au etrimestre et  5 00 au dernier trimestre, soit 10,0 en données C pour la rance métropolitaine. a progression sur l’ensemle des catégories ACD est de 5 200 demandeurs données C. Certains indicateurs de la convention, notamment ceu concernant le retour à l’emploi durale des demandeurs d’emploi CD, contrats de plus de si mois et création d’entreprise, sont susceptiles d’être ortement aectés par cette cononcture dégradée, indépendamment de l’action menée par ôle emploi. Aussi, des travau ont été menés dans le cadre du comité tecnique tripartite C afin d’isoler l’eet de la cononcture sur l’évaluation de l’action de ôle emploi. ’évolution de la D aant un ort impact sur les résultats de ôle emploi et ôle emploi n’aant pas d’action directe sur les créations d’emploi, l’étalissement a mis au point, dans le cadre du C, un modèle pour déterminer les eets de l’environnement économique sur le nomre de retours à l’emploi durale et estimer, en onction de la cononcture, le nomre de reclassements durales attendu si l’eficacité de ôle emploi restait stale. Actuellement, environ 120 000 demandeurs d’emploi de catégorie A,  et C se reclassent en moenne caque mois sur un emploi durale cires de septemre 2012, voir cidessous, mais ce nomre fluctue en onction de l’environnement cononcturel. a cile en termes de retour à l’emploi durale est définie par rapport au niveau des sorties vers l’emploi durale attendu au regard de la cononcture  l’oecti à orion 201, est de reclasser duralement 10  de demandeurs d’emploi de plus qu’attendu par la seule cononcture. Ce raisonnement est également appliqué pour les demandeurs d’emploi de longue durée. ar eemple, si on s’attend, compte tenu de la cononcture, à 110 000 retours à l’emploi durale en moenne pour l’année 201, la cile sera considérée comme atteinte si on oserve à cette date 121 000 retours à l’emploi durale 110 000  10.
EU E des demandeurs d’emploi oenne 2012 provisoire  uin 2011 12 2 sorties ensemle, soit u  22 sorties DD, soit un tau de Cile 2012 ensemle  12 000 sor 120 08 sorties prévues par le modèle DD  8 000 sorties  8 sorties prévues par le modèle
Cile 201 ensemle et DD  no par le modèle  , Commentaire : Il s’agit des demandeurs d’emploi en catégories ABC. La reprise d’emploi durable correspond à des emplois en CDI, avec contrat de plus de six mois ou à des créations d’entreprise.
estravaux conduits actuellement sur l’exploitation des données issues de la déclaration préalale à l’emauchedisposer en 201 d’une inormation complémentaireDA devront permettre à ôle emploi de sur l’évaluation de son activité de placement. es DA présentent en eet un niveau élevé de fiailité selon les premières mesures menées en interne  plus de 0 d’entre elles aoutissent à une emauce eective et  sont disponiles dans le mois 1. a C a par ailleurs rendu un avis positi sur l’utilisation du  uméro d’inscription au épertoire ou numéro de sécurité sociale par ôle emploi dans le cadre d’une eploitation à finalité statistique. es DA représentent par conséquentune réelle opportunité pour évaluer le taux de retour à l’emploi. es travau en cours montrent qu’il sera néanmoins dificile de remplacer l’indicateur de la convention tripartite actuellement calculé avec les résultats de l’enquête « ortants » par une eploitation des données DA. n eet, seulement 2,5  des demandeurs d’emploi déclarant avoir repris un emploi dans l’enquête ortants ont au moins une DA dont la date d’emauce est comprise dans l’intervalle de   mois autour du our de sortie des listes. ’écart à 100  peut s’epliquer notamment par la sortie des listes de demandeurs d’emploi étant en activité réduite qui ont donc une DA portant sur un mois ien antérieur ou par des reprises d’emploi ne donnant pas lieu à DA onction pulique, eclusion des emplois à domicile et des demandeurs étalis à leur compte. ’oservation de la persistance au cômage des demandeurs d’emploi en 2012 corrigée des eets de la dispense de recerce d’emploi – D  pour les seniors, suite à la proposition du C de décemre1 met en évidence leniveau élevé du chômae de lonue durée sur l’année 2012.
1 Rappel : Jusqu’en 2008, les demandeurs d’emploi âgés pouvaient prétendre à une dispense de recherche d’emploi. Avec ce statut de DRE, ces demandeurs d’emploi n’étaient alors plus comptabilisés parmi les demandeurs d’emploi. A partir de janvier 2009, les conditions d’accès à la DRE ont été progressivement restreintes. À partir de janvier 2012, les entrées ne sont plus autorisées. Les indicateurs 4, 4 bis et 5 de la convention tripartite sont impactés par cette réforme. L’analyse des évolutions de ces indicateurs devient alors difficile. La correction des effets de la réforme de la DRE sur les indicateurs 4, 4 bis et 5 doit neutraliser cet effet. Le principe de la correction est de considérer les demandeurs d’emploi dispensés de recherche d’emploi indemnisables comme des DE en catégorie ABC, considérant qu’en l’absence de réforme les DRE auraient été en catégories ABC.
Ciles 201 ,ensemle des catégories A,,C, 2,1 eunes et 52,5 seniors Commentaire : La cohorte des entrants au chômage en août 2011 est observée en décembre 2012. La moyenne annuelle 2012 reprend donc les données correspondant aux cohortes de septembre 2010 à août 2011.
EU E omre de demandeurs d’e t n cum duden e2  21d 4u mrdéoeeir snd ieiennr ssc carmitpéoigisoorie  a es iveau fin 2012 2 000 demandeur Cile 2012 A Cile 201 55 000 demandeurs d’e
Commentaire : L’indicateur demandant par constructio le niveau à fin 2011 n’était pas connu et la cible 2012 n
l est à noter ue malré la déradation de la cononcture les éuipes de ôle emploi, moilisées pour assurer les onctions d’accueil, d’inscription et d’indemnisation des demandeurs d’emploi,sont parvenues à maintenir les délais d’ins
EU  dans les délais oenne 2012 88, Cile 2012 0, Cile 201 1, Commentaire: le nombre de dossiers e des dossiers reçus et non traités par Pôl de la mesure (dans les délais ou non). L dans les délais reste stable par rapport moyen de 88,9% en 2012, il baisse de précédente. En ce début 2013, le volu régulière. La tendance de l’indicateur s de fin 2012 pour atteindre les 90%. La pour partie cette évolution. B. UNE MOBILISATION INTENSE AUTOUR DU NOUVEAU PLAN STRATÉIUE ET DES PRIORITÉS OUVERNEMENTALES utre la cononcture la période a été maruée par la moilisation de tous les aents de ôle emploi pour préparer le nouveau plan stratéiue et décliner opérationnellement la convention. ela s’est traduit par    L’élaoration participative de « ôle emploi 201 » participative et d’association des démarce organisations sndicales de ôle emploi, partage avec les associations de cômeurs, organisation d’une consultation auprès de tous les agents de ôle emploi, qui a permis une onne appropriation des orientations de l’étalissement au sein du réseau, ainsi qu’une véritale prise en compte des réalités de terrain   La définition des modalités de ouvernance du plan stratéiue désignation de responsales de cantiers et de correspondants régionau et mise en place d’instances dédiées, auourd’ui ien connues au sein de l’étalissement et permettant de coordonner eficacement les diérents déploiements   mise en œuvre du plan stratéiueLa , au niveau national et au niveau régional, avec des alons importants en 201.
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arallèlement afin d’inverser la tendance d’évolution du marché du travail les nouvelles priorités fixées par le ouvernement et les partenaires sociaux ont pu être mises en œuvre sur le terrain. es emplois d’avenir sont déploés en lien avec les missions locales et les contrats aidés davantage moilisés. ar ailleurs, ôle emploi epérimente le Contrat de écurisation roessionnelle C pour les emplois précaires depuis évrier 2012. révu par l’accord national interproessionnel C du 1 mai 2011, le C peut, sur les  assins d’emploi retenus à ce our par les partenaires sociau et l’tat, être proposé à un demandeur d’emploi ustifiant d’une fin de CDD, de C ou d’intérim.
C. UN SUIVI DES ENAEMENTS PARTAÉ ENTRE PÔLE EMPLOI ET SES FINANCEURS
Les financeurs ont été associés à l’élaoration du plan stratéiue et à son suivi dans le cadre des instances de la convention mais éalement dans le cadre du onseil d’dministration.n particulier, la mise en place d’un groupe de suivi de la convention tripartite au sein du Conseil d’Administration permet d’associer les memres du conseil d’administration à la préparation des évolutions de l’ore de services. L’enaement pris dans le cadre de la convention tripartite de proposer au onseil d’dministration avant la fin du premier semestre 2012 une offre de service personnalisée aux demandeurs d’emploi a été respecté. La transformation en cours s’est accompanée d’un renforcement historiue des moens de ôle emploi   travers l’autorisation d’emaucher 2.000 salariés en D en 2012 et 2 000 D supplémentaires en 2013 et l’augmentation des moens de ôle emploi en conséquence. amais le service pulic de l’emploi n’avait pu compter, et dans des délais si rapprocés, sur une telle augmentation de ses moens umains. ôle emploi participe à cet eort istorique en finançant sur son udget l’équivalent de 00 des 2 000  supplémentaires, en contrepartie d’économies réalisées en interne. Ces renorts permettront à la nouvelle ore de services de donner son plein eet et amélioreront les conditions dans lesquelles ôle emploi ait ace à l’augmentation du nomre de demandeurs d’emploi. râce à la construction et l’approation par le onseil d’dministration de ôle emploi en novemre 2012 d’une traectoire udétaire pluriannuellepermettant de financer les priorités du plan stratégique tout en garantissant le retour à l’équilire en 201, conormément au engagements pris. Cette traectoire repose sur un eort de maîtrise des dépenses de onctionnement, sur la ase de leviers aisant l’oet d’un suivi régulier et un maintien des dépenses d’intervention au niveau de 2012 à minima. ixé à 10 de l’assiette des contriutions d’assurance chômae recouvrées dans l’année précédente, le  financement de l’nédic s’est accru de 5 millions d’euros en 2012 et de 11 millions d’euros en 201, ce qui a permis d’accompagner les premières étapes de réorme à ôle emploi.
Ces éléments devront permettre à ôle emploi de mettre en œuvre eficacement les tématiques prioritaires de la convention tripartite, présentées dans les développements ciaprès.
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1. BILAN DES TROIS TÉMATIUES DE LA CONVENTION TRIPARTITE 1.1. LA PERSONNALISATION DE L’OFFRE DE SERVICES appel  les dispositions de la convention tripartite es demandeurs d’emploi et les entreprises ne requièrent pas un service uniorme. ême si ôle emploi assure – et continuera d’assurer – un service pulic universel, les esoins et les aspirations du pulic sont divers et nécessitent, pour cacun, des réponses personnalisées. our les demandeurs d’emploi, cette personnalisation est recercée dans la construction de parcours diérenciés en termes de nature et d’intensité d’accompagnement, afin de tenir compte, plus encore qu’auourd’ui, de leurs pro fils et de leurs attentes. isàvis des emploeurs, très divers par leurs tailles et leurs secteurs d’activité, l’ore de services sera modulée dans le ut d’aider davantage les entreprises dont les esoins sont les plus grands et d’augmenter les cances de retour à l’emploi des demandeurs inscrits à ôle emploi.   1.1.1 L’amélioration de l’accueil des demandeurs d’emploi ’accueil est la première étape de l’ore de services de ôle emploi. l a deu oectis  • Apporter au demandeur d’emploi une réponse adéquate et de qualité dès le premier contact, quel que soit    le canal d’accès coisi  • ieu intégrer les diérents modes d’accès et de contact en veillant à leur accessiilité et en assurant une qualité égale des inormations délivrées Ces deu priorités sont auourd’ui portées par ôle emploi 2015. Des travau ont d’aord été menés, en 2012 201, pouraméliorer les conditions matérielles d’accueil en aence de sorte que la quasitotalité des postes inormatiques mis à disposition des demandeurs est auourd’ui rénovée ornes A. es conseillers à l’accueil disposent également denouveaux outils pour exercer leur fonctionen particulier la ase de connaissance « Accueil », qui recense les questions récurrentes des demandeurs et permet d’apporter rapidement un premier niveau de réponse, et de nouveau modules de ormation sont à la disposition des Directions égionales depuis le mois de uin pour renorcer la proessionnalisation des équipes. nfin, le réérentiel des métiers ait de l’accueil, et en particulier de l’ntretien d’nscription et de Diagnostic, un socle métier commun à l’ensemle des conseillers. D’ici la fin de l’année 201, l’accueil psique et téléponique sera également entièrement revu dans son organisation. Celleci s’articulera autour de  principes directeurs   • a présence garantie dans l’espace d’accueil d’un responsale, tous les ours d’ouverture du service  • a possiilité pour les conseillers de canger d’activité lors d’une demiournée planifiée à l’accueil, à la demande du responsale ou à leur initiative  • ’intégration de l’D et de l’accueil téléponique dans la onction accueil  • a généralisation de l’outil de gestion opérationnelle de l’accueil, A ’accueil en équipe intégrera ainsi dans son périmètre toutes les activités suettes au variations de flu  accueil coordination, accueil enseignement Conseil, accueil one lire accès, D et accueil téléponique. a modernisation de l’accueil reposera en grande partie sur le responsale d’accueil, cargé d’assurer la fluidité des flu et de mieu positionner les conseillers en carge de l’accueil. Ce responsale sera un memre de l’D quipe ocale de Direction au même titre que les esponsales d’quipe en Agence A. l pourra occuper cette onction soit par roulement, soit par identification à l’organigramme, selon la taille des agences.
Conormément au dispositions de la convention tripartite, l’entretien d’inscription et de diagnostic doit être lapremière étape d’accompanement vers l’emploi et le dianostic doit être approfondi. Cela se traduit concrètement par   •L’allèement de son volet administratif  en 2012 et 2013 des campanes ont ainsi été menées auprès des demandeurs afin de promouvoir la demande d’inscription en line. i l’équilire entre les diérents modes d’accès n’a pas encore été atteint 0 des préinscriptions se ont via le  auourd’ui contre seulement 0 sur nternet, on note une progression du canal nternet ces dernières années. Des pistes complémentaires d’allègement des tâces administratives de l’D sont auourd’ui en cours d’étude.  •Des adaptations de l’D auourd’hui à l’étude pour mieux auster le contenu de l’entretien au esoin des demandeursdurée de l’D 50 min sera maintenue. on déroulement pourra cependant être. a modulé en onction du profil de la personne accompagnée  par eemple pour les primodemandeurs dont le passé proessionnel est par définition restreint ou pour certains profils nécessitant la moilisation d’une epertise réglementaire particulière assistantes maternelles, il pourra être envisagé d’auster le temps de diagnostic etou de traitement administrati. Des prestations spécifiques sont également en cours d’instruction pour mieu ciler l’accompagnement postD de ces pulics.  •Le renforcement du dianostic. our cela le demandeur dispose depuis uin 201 de la possiilité de préparer plus activement son entretien grâce à un outil d’autodiagnostic accessile sur pôleemploi.r. n environnement consolidé d’aide à la décision sera mis à disposition du conseiller fin 201, conormément au oectis de la convention. Cet outil aura une dimension qualitative cartograpie du marcé du travail, outil d’aide au diagnostic, outil d’aide à la prescription… et permettra au conseiller de disposer d’une inormation contetualisée à la ois sur le demandeur d’emploi suivi des contacts avec ôle emploi et sur son proet proessionnel   1.1.2 L’offre de services aux demandeurs d’emploi  les demandeur s d’emploi dans les délais, améliorer la qualité de l’information relative à1.1.2.1. Indemniser l’indemnisation et réduire les fraudes ôle emploi assure, conormément à la loi du 1 évrier 2008, l’indemnisation des cômeurs pour le compte de l’nédic convention d’assurance cômage, contrat de sécurisation proessionnelle, et pour le compte de l’État allocations du régime de solidarité, ainsi que le versement de toutes autres prestations dont l’État ou l’nédic confie à ôle emploi le versement par convention. Dans ce cadre, le premier oecti de l’étalissement est d’i 88  triparti moili
EU  au d’E réalis après le 1ercont oenne 2012 , oenne 201 rovisoi Cile 201 8 Commentaire : La date de premi rendez-vous dans la mesure où l En 2012, 76,6% des entretiens E le 1ercontact. Le résultat le plus en avril et juillet.