Grille tarifaire o jardinage en zone b
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Description

Grille tarifaire O Jardinage en zone B 2 (du 01/01/2010 au 30/06/2010) La Zone B couvre la région Ile de France, le département du Rhône, les secteurs d’Antibes, d’Annecy et de l’Ile de Ré.

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Langue Français

Extrait

Grille tarifaire O
2
Jardinage en zone B
(du 01/01/2010 au 30/06/2010)
La Zone B couvre la région Ile de France, le département du Rhône, les secteurs d’Antibes, d’Annecy et de l’Ile de Ré.
JARDINAGE
Tarif horaire TTC avant
réduction ou crédit d’impôt
Coût horaire net après
réduction ou crédit d’impôt*
EN DESSOUS DE
25H PAR MOIS**
21 €
10,5 €
A PARTIR DE
25H PAR MOIS**
20 €
10 €
A PARTIR DE
50H PAR MOIS**
19 €
9,5 €
A PARTIR DE
75H PAR MOIS**
18 €
9 €
Recours ponctuel :
24 € TTC de l’heure, soit 12 € de l’heure après réduction ou crédit d’impôt*
* Dans les conditions posées par l’article 199 sexdéciès du CGI, sous réserve de modification de la législation
** Tous types de prestation confondus (ménage, repassage, garde d’enfants ou jardinage)
Réduction ou crédit d’impôt
O
2
étant agréée par la Préfecture, nos clients peuvent bénéficier d’une réduction ou crédit d’impôt de 50 % des sommes
dépensées (plafond annuel de 3 000 euros par foyer fiscal ; selon loi fiscale en vigueur ; art. 199 sexdecies du Code Général des
Impôts).
Frais d’adhésion :
aucun
Conditions et modes de paiement acceptés :
Pour les prestations régulières, 3 moyens de paiement sont autorisés :
- Prélèvement automatique en deux fois, le 20 du mois des prestations (prélèvement correspondant aux prestations
réalisées les 2 premières semaines du mois sur la base des heures validées par télégestion ou du contrat en l’absence
de télégestion) et le 7 du mois suivant (prélèvement du solde de la facture).
- Chèques Emploi Service Universels (CESU) préfinancés (par ex : Chèque Domicile, Ticket Cesu, Cesu Sodexo,...)
associés au prélèvement : les CESU doivent être :
- soit saisis par le client sur le site internet de l’émetteur de CESU avant le 20 du mois des prestations,
- soit envoyés par le client et réceptionnés au Centre Administratif d’O2 avant le 20 du mois des prestations.
S’il reste un reliquat entre la facture du mois et le montant des CESU envoyés, ce reliquat sera prélevé le 7 du mois
suivant.
- Chèques Emploi Service Universels (CESU) préfinancés (par ex : Chèque Domicile, Ticket Cesu, Cesu Sodexo,...)
associés au chèque : les CESU doivent être :
- soit saisis par le client sur le site internet de l’émetteur de CESU avant le 20 du mois des prestations,
- soit envoyés par le client et réceptionnés au Centre Administratif d’O2 avant le 20 du mois des prestations.
S’il reste un reliquat entre la facture du mois et le montant des CESU envoyés, ce reliquat sera appelé par chèque le 7
du mois suivant.
Ce moyen de paiement entraîne une facturation de frais de paiement de 3€ par mois et le versement à la signature du
contrat d’une caution équivalente à 5 semaines de prestations.
Pour le recours ponctuel
CESU préfinancés (frais de gestion de 3€ offerts) ou chèques bancaires
Paiement à la commande
Durée minimale des interventions :
2 heures
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