THE ECONOMICS OF NET NEUTRALITY REVISITED_French

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THE ECONOMICS OF NET NEUTRALITY REVISITED_French

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• Publié par: uvuwapop
• Nombre de lectures: 106
• Langue: Français

Extrait

A RTICLES
IÉNA
DE RECHERCHES
EN
É CONOMIE

n°
2008
– 080

LES
ASPECTS
ÉCONOMIQUES
DE
LA NEUTRALITÉ
DU
NET,
REVISITÉS



P



pa 

www.jenecon.de ISSN
1864-7057 Les
ARTICLES
IÉNA
DE
RECHERCHES
EN
ÉCONOMIE
sont
une
publication
conjointe
de
l'Université
Friedrich
Schiller
et
de
l'Institut
Max
Planck
d'économie,
Iéna,
Allemagne.
Pour
toute
correspondance
éditoriale,
veuillez
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markus.pasche@uni- jena.d .
e Impressum : Université
Friedrich
Schiller
Iéna
Carl-Zeiss-Str.
3
D-07743
Iéna
www.uni-jena.de ©
par
l'auteur.

Institut
Max
Planck
d'économie Kahlaische
Str.
10 D-07745
Iéna www.econ.mpg.de

L ES
ASPECTS
ÉCONOMIQUES
DE
LA
N EUTRALITÉ
DU
N ET,
REVISITÉS *

PAR
G ERNOT
P EHNELT

Directeur
de
GlobEcon,
Associé
de
recherche
à
l'ECIPE
et Partenaire
en
recherche
à
la
Chaire
de
polit ique
économique,
Université
Friedrich- Schiller
Iéna Carl-Zeiss-Str.
3,
07743
Iéna,
Allemagne email :
[e-mail] Le
27
octobre
200 

R

Dans
cet
article,
nous
analyso ns
d'un
point de
vue
économique
les
problèmes
liés
à
la
congestion
et
à
la
perte
de
qualité
des
données
sur
Internet.
Nous
démontrons
qu'au
sein
d'un
système
strictement
« neutre »,
étant
donné
le
problème
de
la
congest ion,
les
services
sensibles
à
la
qualité
de
transmissio n
sont
susceptibles
d'être
éliminés
par
suite
de
l'encombrement
par
des
applicat ions
à
vo lume
élevé
mais
mo ins
sensibles
à
la
qualité
de
transmission.
Cette élimination
par
encombrement
réduit
la
disponibilité
des
services
ainsi que
le
développement
et
la
distribut ion
de
services
novateurs
et
à
valeur
élevée.
Autre
facteur,
et
non
des
mo indres :
la
congestion
engendre
une
dégradation
du
bien
général.
Comme
nous
le
soutenons
dans
cet
article,
la
différenciat ion
des
ensembles
de
données,
selon
leur
sensibilité
à
la
qualité
de
transmissio n,
pourrait
résoudre
le
problème
de
la
congest ion.
Des
modèles
commerciaux
adaptés
et
qui
intègrent
des
concepts
basés
sur
la
qualité
de
service
pourraient
combattre
de
manière
très
efficace
l'éliminat ion
par
encombrement
des
services
à
valeur
élevée
et
sensibles
à
la
qualité
de
qualit é,
sans
pour
autant
avoir
un
effet
sur
d'autres
applicat ions ;
ce
serait
également
très
pratique
pour
les
usagers
d'Internet.
Nous
démontrons
que
toute
réglementation
ex
ante allant
dans
le
sens
de
la
stricte
neutralité
du
Net
pourrait
sérieusement
nuire
au
développement
de
modèles
commerciaux
novateurs
et
décourager
l'inno vation
et
l'investissement.

Mots
clés :
neutralité
du
Net,
Internet,
bande
passante,
sensibilité
à
la
qualité
de
transmission,
élimination
par
encombrement Classification
JEL:
O31,
O32,
O33,
O38,
L51

Γ Je
manifeste
ma
reconnaissance
à
Andreas
Freytag
et
à
George
Ou
pour
leurs
judicieux
commentaires. =

1

Itrocto

Ces
dernières
années,
le
monde
a
connu
une
très
forte
croissance
des
contenus
et
des
applications
livrées
via
Internet.
Google
et
sa
filiale
YouTube,
sûrement
deux
des
plus
grandes
réussites
dans
ce
domaine,
n'en
sont que
deux
exemples.
Moteurs
de
recherche
plus
efficaces,
techno logies
de
communication
sophist iquées,
applications
diverses :
tous
ces
facteurs
ont
considérablement
aidé
des
millio ns
d'usagers
d'Internet
à
travers
le
monde
et
ont
joué
un
rôle
non
négligeab le,
améliorant
la
productivité
dans
de
no mbreux
secteurs,
ainsi
que
la
croissance
écono mique. Les
fournisseurs
d'accès
haut
débit
cherchent
cont inuellement
à
offrir
des
réseaux
plus
performants
et
plus
rapides.
Mais
le
trafic
croissant
provenant
des
servi ces
de
vidéo
par
Internet
tels
que
YouTube
et
iPlayer,
des
jeux
en
ligne,
des
applications
de
partage
de
fichiers
P2P
et
des
réseaux
sociaux
cont inuent
d'exercer
une
forte
pression,
même
sur
ces
réseaux
améliorés.
Le
streaming
de
vidéos
en
direct,
ainsi
qu e
d'autres
offres
de
contenus
multimédias,
telles
que
celles
de
YouTube,
engendrent
une
hausse
massive
de
la
consommation
de
bande
passante.
Selon
co mScore,
en
mai
2008,
presque
26 millions
d'usagers
allemands
d'Internet
ont
visio nné
plus
de
3 milliards
de vidéos
en
ligne,
et
25millions
d'usagers
français
(soit81
de
l'auditoire
Internet
total
en
France
ont
visionné
2,3 milliards
de
vidéos
en
ligne ;
les
sites
Google,
s'appuyant
sur
la
popularité
de
YouTube 1 ,
constituent
la
source
la
plus
populaire
dans ces
deux
pays.
YouTube
représente
à
lui
seul
plus
de
10 
du
trafic
global
total
en
ligne. Malgré
une
utilisat ion
plus
efficace
des
bandes
passantes
actuelles
et
les
énormes
investissements
en
infrastructures
de
réseaux
effectués
par
les
fournisseurs
d'a ccès
et
par
d'autres
entreprises,
la
cro issance
du
vo lume
de
données
provoque
déjà
beaucoup
de
congestion
et
menace
la
qualité
de
transmissio n
des
données
et
donc
le
développement
et
la
distribution
de
nouveaux
services
sensibles
à
la
qualité
de
transmissi on. Le
fait
que
le
monde
ait
beso in
d'invest issements
supplémentaires
considérables
en
infrastructures
de
réseaux
ne
fait
abso lument
aucun
doute.
De
plus,
il
faut
des
modèles
commerciaux
adaptés
afin
de
financer
ces
investissements
et
combattre
l'éliminat ion
par
encombrement
des
applicat ions
à
valeur
élevée
et
sensibles
à
la
qualité
de
transmissio n.
tant
donné
les
divers
beso ins
et
les
préférences
des
prestataires
de
contenus
et
des
consommateurs
en
ce
qui
concerne
la
qualité
de
service,
il
n'existe
aucun e
so lution
« une
seule
qualité
convenant
à
tous ».

1 Les
usagers
français
ont
visionné
629 millions
de
vidéos
sur
YouTube
et
plus
d'un milliard
ont
été
visionnées
sur
YouTube
par
les
usagers
allemands
en
mai
2008
(f.
comScore
2008a
et
c c m o in m u S te c s o
r à e

2008b).
L'impact
sur
le
réseau
est
considérable.
T u é i l c é k c T h i a m rg e
e r r e
u q ne
vidéo
de
deux
définition
standard
(balayage
progressif
480)
pour
 uiert
environ
50mégaoctets.
Les
versions
à
plus
haute
définition
requirent
environ
80mégaoctets
(720p)
et
130mégaoctets
(1080p).
Une
vidéo
de
deux
heures
nécessite
donc
jusqu'à
8gigaoctets
de
données,
en
fonction
de
la
résolution.
Les
réseaux
btis
à
l'échelle
du
courrier
électronique
et
e
d la
navigation
eb
ne
pourront
pas
accueillir
une
t elle
charge
de
trafic.

2

Le
présent
article
analyse
comment
une
différenciation
significative
pourrait
résoudre
le
problème
de
la
congest ion
et
augmenter
de
manière
globale
l'o ffre,
la
demande
et
le
bie n
général.

Netrt
et
e
e
rc Comme
dans
tout
autre
marché
émergent
et
en
croissance,
l'inno vation
au
sein
de
la
communauté
Internet
dépend
de
différends,
tant
techniques
qu'écono miques.
Les
consommateurs
ont
diverses
préférences
;
leurs
moyens
financiers
sont
de s
plus
divers
et
par
conséquent
aussi
leur
inclinat ion
à
débourser.
uant
aux
fournisseurs,
ils
offrent
des
avantages
comparat ifs
différents ;
et,
comme
nous
le
verrons
ci -dessous,
l es
services
et
les
ensembles
de
données
possèdent
des
caractérist iques
var iées.
Le
modèle
statique
à
somme
nulle
en
mat ière
de
neutralité
ne
permet
pas
de
reproduire
les
dynamiques
vivantes
d'Internet
(Crocroft
2007.
La
différenciation
permet
de
rendre
compte
des
diverses
préférences,
disposit ions
à
payer,
avantages
co mparatifs,
concentrations
commerciales
et
ainsi
de
suite.
La
différenciation
correspond
mieux
aux
diverses
préférences
des
consommateurs
et,
facteur
non
négligeable,
permet
d'améliorer
le
rendement
économique.
D'ailleurs,
il
y
a
toujours
eu
des
pratiques
différent ielles,
des
restrictions
et,
effect ivement,
des
niveaux
de
qualité
et
de
prix
différents
dans
presque
chaque
secteur,
et
pour
de
bonnes
raisons.
Ces
différences
représentent
l'un
des
principes
fondamentaux
de
toute
économie
de
marché.
C'est
également
le
ca s
d'Internet,
qui
n'a
jamais
été
strictement
neutre.
Par
exemple,
en
réservant
plus
de
bande
passante
pour
les
téléchargements
en
aval
qu'en
amo nt,
on
fait
en
sorte
que
les
connexio ns
en
aval
soient
normalement
prioritaires
par
rapport
à
celles
en
amo nt.
Il
s 'ensuit
que
tout
utilisateur
fait 
l'expérience
d'un
temps
de
téléchargement
plus
long
en
amont
qu'en
aval
pour
un
contenu
identique.
Ce
procédé
n'est
pas
du
tout
neutre
et
favorise
les
connexio ns
en
aval.
Personne
ne
se
plaint,
pour
autant,
de
cette
pra tique
prétendument
« discriminatoire ».
Il
est
donc
évident
que
c'est
logique
de
donner
la
priorité
aux
téléchargements
en
aval
tant
que
les
utilisateurs
préfèrent
télécharger
en
aval
qu'en
amont.
Sans
cette
pratique
dépourvue
de
neutralité,
la
connexio n
Internet
de
l'utilisateur
normal
serait
bien
plus
lente
et
moins
pratique. Peut-être
y
a -t-il
d 'autres
raisons
pour
just ifier
certaines
restrict ions
qui
permettraient
d'améliorer
la
qualité
et
la
sécurité
des
services
eb.
La
vaste
majorité
des
utilisateur s
ne
bénéficierait-elle
pas
de
mesures
précises
visant
à
contrarier
le
passage
du
spam,
la
prolifération
des
virus,
les
logiciels
de
phishing
et
les
vers
informat iques

Ce
serait 
compréhensible
si
les
fournisseurs
d'accès
haut
débit
(FAD
essayaient
de
r estreindre
la
transmission
de
contenus
criminels
et
immoraux,
ou
bien
de
contrôler
et
de
combattre
les
activités
de
piratage.
Toutes
ces
mesures
amélioreraient
certainement
l'ut ilité
d'Internet
pour
tous
les
usagers
dans
le
mo nde,
en
dépit
de
leur
incompat ibilité
avec
la
neutralité
au
sens
strict
du
term e.
Et
qu'en
est -il
du
« partage
externe »
de
l'accès
Internet
haut
débit
par
le
biais
d'énormes
connexio ns
i -Fi
ouvertes
à
un
po int d'accès 
D 'une
part,
cela
fournit
à
de
no mbreux
usagers
un
accès
peu
onéreux
 sinon
gratuit
 à
Internet
et
crée
de

3

nombreux
effets
de
réseaux
posit ifs. 2 Mais
d'autre
part,
comme
nous
l'avons
vu,
la
bande
passante
ne
constitue
pas,
au
sens
économique
proprement
dit,
un
bien
général
puisqu'il
y
a
conso mmation
compét itive.
Le
« partage »
des
points
d'accès
avec
les
non
abonnés
pourraient
entraner
une
surut ilisation
de
la
bande
passante
existante
et
ralentir
la
connexion
pour
tous.
De
plus,
de
telles
stratégies
ont
un
effet
sur
les
revenus
des
FAD
et
donc
sur
leur
potentiel
de
croissance
et
des
investissements
futurs.

Une
manière
de
résoudre
ce
dilemme
serait
un
système
novateur
de
prix
qui
coûterait
plus
pour
ceux
qui
ouvrent
d'énormes
réseaux
i-Fi,
utilisant
ainsi
plus
de
bande
passante
que
l'usager
ordinaire.
Les
revenus
res pectifs
pourraient
être
utilisés
par
les
FAD
afin
d'améliorer
encore
l'infrastructure
et
d'augmenter
la
bande
passante
existante.
Ainsi
l'accessibilité
et la
viabilité
économique
iraient
la
main
dans
la
main.
Ne
serait -ce
pas
équitable
de
demander
à
un
fo urnisseur
semi-professionnel
de
connexio ns
i -Fi de
payer
plus
qu'un
ut ilisateur
ordinaire 
Toute
réglementation
fondée
sur
la
neutralité
du
Net
risque
d'empêcher
la
créat ion
de
modèles
co mmerciaux
novateurs
et
de
structures
de
prix
permettant
d'associer
viabilité
économique
et
accès
o mniprésent
au
i -Fi.

Ces
considérations
indiquent
qu'à
l'ge
d'Internet,
la
différenciat ion
a
toujours
existé
dans
une
certaine
mesure
et
que
les
pratiques
prétendument
« discriminatoires »
sont 
entièrement
logiques
et
capables
de
contribuer
au
bien
de
tous.
Cela
dit,
les
arguments
les
plus
importants
pour
calmer
une
crainte
exagérée
de
la
discriminat ion
des
fournisseurs
envers
l'usager
ordinaire
sont
les
suivants:
1
le
fait
que
les
FAD
n'ont
tout
simplement
aucune
raison
de
faire
de
la
discriminat ion ;
2
le
fait
que
les
mo yens
qui
sont
à
leur
disposition
sont
limités ;
et
3
l'existence
de
lo is
conçues
pour
empêcher
l'abus
de
pouvo ir
sur
le
marché
et
leur
mise
en
uvre.

Premièrement,
les
prestataires
de
contenu
et
les
us agers
en
bout
de
ligne
sont
clients
des
FAD.
Croit -on
réellement
que
les
FAD
chasseraient
leurs
propres
clients
en
imposant
des
discriminations
disproportionnées
ou
d'autres
mesures
nuisibles
aux
conso mmateurs 
Toute
pratique
commerciale
qui
ne
répond
p as
aux
préférences
des
consommateurs
ou
qui méprise
les
usagers
ne
peut
réussir.
Les
FAD
ne
peuvent
tout
simplement
pas
se
permettre
d'avoir une
mauvaise
réputation
ou
de
perdre
des
parts
de
marché
par
suite
d'un
comportement
inapproprié.
Les
nouveaux
mod èles
commerciaux
do ivent
être
conçus
de
manière
à
offrir
aux
divers
groupes
d'usagers
et
de
prestataires
de
contenu
des
gammes
personnalisées
de
services
qui
engendrent
un
surplus
de
consommat ion.

Deuxièmement,
les
usagers
ont
beaucoup
plus
d'expert ise
qu e
ne
le
croient
les
agences
censées
les
protéger.
Si
un
FAD
ne
propose
pas
un
ensemble
de
services
et
de
prix
correspondant
aux
préférences
spécifiques
d'un
usager,
celui -ci
trouvera
tout
simplement


2 et
effet
positif
est
souvent
appelé
l'effet
« bandagon »
ou
boule
de
neige.
Il
provient
d'une
externalité
C positive
des
réseaux
o
la
demande
d'un
consommateur
pour
un
bien
ou
un
service
augmente
avec
le
nombre
de
consommateurs
l'ayant
déjà
acheté.
Un
téléphone,
par
exemple,
ne
sert
pas
à
grand-chose
s'il
n'y
en
a
qu'un
seul
dans
tout
le
pays.
Plus
il
y
a
d'usagers
du
téléphone,
plus
l'utilité
est
forte
pour
tous
ceux
qui
en
ont
un
et,
en
conséquence,
plus
la
demande
individuelle
et
totale
augmente.
Toutefois,
l'exemple
cité
équivaut
à
un
client
qui
revendrait
la
nourriture
d'un
restaurant-buffet
à
volonté,
ce
qui
aurait
finalement
comme
effet
un
prix
nul
pour
tout
repas
additionnel.
ui
dit
prix
nul
dit
revenu
nul,
et
un
revenu
nu l
mène
à
la
faillite.

4