Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent

Robarts - University Of Toronto, Georg Friedrich Von Martens, Friedrich Wilhelm August Murhard

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• Langue: Français
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Extrait

^4- •Vf..f_Ji_^_--^ -IL' .^ ..liàà..NOUVEAU RECUEIL DE TRAITÉS cl"Alliance, de Paix, de Trêve de NeuttalUc,y commerce , de limiies , d'échange etc. de(ie et plusieurs autres actes sentant à la connoissance des relations étra/igères des Puissances et états DE L'EURO PE TANT DANS LEUR RAPPORT MUTUEL OUE DANS CELUI ENVERS LES PUISSANCES KT ETATS DANS D'AUTRES PARTIES DU GLOBE depuis jusqu'à présent.1808 Tiré des copies publiées par autorité, des meilleures collectioRt de traitasparticulières et des auteurs les plus estimés. V A 11 GEO FRÉD. DE MARTENS eucontinué par son ric r CHARLES de MARTENS.LE B'^-AVANT PROPOS. qu'a obtenuL'accueil si justement mérité du public pendant une longue suite d'années, que feu monle Recueil de traités de paix etc. àoncle , ministre de le roi de HanovreS. M. la Diète de la germanique, publiaConfédération pour la première fois en et dont le der-1791, nier volume rédigé par ses soins parut en 1820, m'engage aujourd'hui à publier la continuation ouvrage, dontd'un l'utilité si généralement re- devoirconnue semble me promettre le succès. N'ayant pas cru plandevoir m'ecarter du adopté par M. de Martens, pour l'arrangement de l'ouvrage, en général, le classement deset n'aidocuments qui doivent trouver place, jey volumepu faire entrer dans le présent Y""* du Nouveau recueil supplémen-(IX^""' volume taire à que aux qua-l'ancien), des suppléments continuationtre premiers volumes, et leurVI AVANT-PROPOS. l'annéejusqu'à 1822; ceux qui ont rapport à antérieureépoque à celle deune ne de-1808, être insérés que lorsque jedant ferai paroitre nouvelle édition des quatre derniersla volumes recueil, dont lesde l'ancien premiers ont été eten 1817 isiS-publiés par la bienveillanceSecondé de quelques qui, s'intéressant au succès de cetpersonnes meont bien voulu comuniquer plu-ouvrage documents, qui n'ont pas été impriméssieurs ce jour, ou d'autres qui, malgré leurjusqu'à ne sont que peu ou très impar-publication, connus du public, je crois avoirfaitement les suppléments ren-de compléter, parréussi, en grande partie audans ce volume,fermés cQ^ntenus dansceux qui se trouvent lesmoins, précédents.quatre d'abord,ce recueil n'ait été destinéQuoique des Puis-faire connoitre les transactionsqu'à déjàelles, deMartens reconnutsances entre M. la né-premiers volumes,publication desdés la actesaussi plusieursd'y faire entrercessité par des gouverne-promulguésunilatéralement nature à s'ap-étoient dements, en tant qu'ils et c'estPuissances;pliquer aux intérêts d'autres vue, quepoint defixnnt sur le mêmeen me volume,cen'ai pas hésité de donner dansje-AVANT PROPOS. VII dede plusieurs ces sortes d'actes quitextele paru susceptibles de faire partie dem'ont cet ïl en est de même à Tegardouvrage. de nom- pièces qui se trouvent placéesbre de dans les * relatifs aux affaires'Actes du royaume des Deux-Siciles et dans ceux qui regardent les affaires du royaume de Sardaigne" qui étant essentiellement liés aux transactions mê-trop établir en quelque sortemes, semblent devoir gens moderneles principes du droit des de l'Europe. Bien que d'ajouter une tra-j'aye eu soin traitésduction fran(^oise à la plupart des ou conventions rédigés en anglois ou en italien, j'ai cru, toutefois, pouvoir me dispenser d'en ladonner une de "Loi de navigation promul- guée en pa^' M. le roi des Deux-Sici-1818» S. les'* et du "Décret Marsdu 123 1819, concer- nant la franchise des ports de Paierm.e et de vuMessine" que ces traductions auroient grossi de beaucoup ce volume, et que je dois sup- poser que les personnes qui ont intérêt d'en connoître plus explicitement détails,les possè- dent assez la italienne pourlangue n'avoir pas besoin de recourir à une traduction. Ne point combien la tiicheme dissimulant que je est imparfaitementme suis imposée-VIII AVANT PROPOS. remplie, il ne me reste qu'à prier les person- nes qui veulent bien s'intéresser au succès de cet ouvrage, qui trouveroientet se dans la position de pouvoir me fournir quelques supplé- laments, d'avoir bonté de m'en donner comu- nication ou seulement de me les indiquer. Les circonstances ne m'ayant point permis de surveiller l'impression, je n'ai pu que fai-^ blement ajoutantcontribuer, en des cartons* à diminuer le grand nombre de fautes qui se trouvent dans ce volume, et que j'ai du me borner à désigner de l'ouvrage.à la fin leBerlin, 20 Avril 1324.