Outil audit industriel mars 2007
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AUDIT - OUTIL INDUSTRIELAFSA Conseils pour remplir le questionnaire « Audit - OUTIL INDUSTRIEL » Etablir un questionnaire par usineDescriptif : entourer pour chaque critère la situation de l’usine Ex : Oui / Non Eléments de quantification : merci de préciser, chaque fois le nombre demandé (quintaux, personnes, ….)Eléments qualitatifs : merci de préciser de façon détaillée les éléments demandésVOLET N°1 : DESCRIPTION DE L'ETABLISSEMENT - GENERALITESETABLISSEMENT (Cachet) : 1.1 Date de construction de la Station :1.2 Volumes bruts de semences travaillés : Céréales qProtéagineux q1.3 Espèces concernées : Céréales Blé tendre oui / nonBlé durOrge oui / nonTriticaleAvoine oui / nonAutres :Protéagineux Pois oui / nonFéveroleLupin oui / nonAutres :1.4 Localisation Usine : Zone urbaine oui / nonZone isoléeZone périurbaine ou industrielle oui / non1.5 Classification du site : oui / nonsi oui, - soumis à autorisation oui / non - classé ( type de classement )1.6 Nombre de personnes employées : Permanentsdont administratifs productionmagasinTemporaires productionmagasinPage 11.7 Quel est le % de stockage des contrats de semences à la ferme ? % 1.8 Evaluation des risques : - Avez-vous entrepris une démarche d'évaluation des risques (décret oui / nonN°2003-1254) ? - Avez-vous rédigé un document unique ? - Utilisez-vous cette démarche pour l'amélioration constante des conditions d'hygiène et de sécurité ...

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Langue Français

Extrait

AUDIT - OUTIL INDUSTRIEL
AFSA
Conseils pour remplir le questionnaire « Audit - OUTIL INDUSTRIEL »
Etablir un questionnaire par usine
Descriptif : entourer pour chaque critère la situation de l’usine Ex : Oui / Non
Eléments de quantification : merci de préciser, chaque fois le nombre demandé (quintaux, personnes, ….)
Eléments qualitatifs : merci de préciser de façon détaillée les éléments demandés
    ont resdorai                ifattrisindm a  agamnoitcudorp spmeTEMTNSIEShcte( aCPage) : 
1.1 Date de construction de la Station : 1.2 Volumes bruts de semences travaillés : 1.3 Espèces concernées :
1.4 Localisation Usine : 1.5 Classification du site :
1.6 Nombre de personnes employées :
Céréales Protéagineux Céréales
 1
Zone urbaine Zone isolée Zone périurbaine ou industrielle oui / non si oui, Permanents dont administratifs production magasin
q q
Protéagineux
oui / non oui / non oui / non oui / non oui / non oui / non oui / non oui / non
oui / non oui / non
- soumis à autorisation - classé ( type de classement )
Blé tendre Blé dur Orge Triticale Avoine Autres : Pois Féverole Lupin Autres : oui / non oui / non oui / non
isVnLOTEN 1°: D ESCRIPTION DE L'BATESSILNEME - TNEGELIRASETEBLTA
1.7 Quel est le % de stockage des contrats de semences à la ferme ? 1.8 Evaluation des risques :
- Avez-vous entrepris une démarche d'évaluation des risques (décret N°2003-1254) ? - Avez-vous rédigé un document unique ? - Utilisez-vous cette démarche pour l'amélioration constante des conditions d'hygiène et de sécurité ? Existe-t-il un CHSCT dans votre établissement ?
Soumettez vous à vos fournisseurs un plan de prévention ?
Existe-t-il une procédure particulière pour l'accueil et l'intervention de personnes extérieures à l'entreprise ?
Existe-t-il une procédure particulière pour l'encadrement de travaux par points chauds (soudure, meulage, …)
oui / non
oui / non
oui / non
%
oui / non oui / non oui / non oui / non
Pour mémoire : recensement des visites d'organismes de contrôle pendant les 2 à 3 dernières années (à part le SOC) ? DRIRE? DGCCRF, SPV, Services vétérinaires, …. :
Disposez vous de supports informatiques ? pour la gestion de la multiplication si oui, quel logiciel semences utilisez-vous ? pour la gestion de la fabrication pour la gestion commerciale pour la gestion de la certification
Page 2
oui / non
TEABLISSEMENT (Cachet) : 
VOLET N°2 : RECEPTION ET STOCKAGE
2.1 De combien de chaînes disposez-vous dans votre Station de semences ? Sont-elles toutes automatisées ?
si , non, combien disposent de phases de manutention ? Quelles phases sont concernées ? triage traitement / conditionnement
2.2 Réception des semences
2.3 Stockage des semences
Brute
Triée
Cellule  si oui, quel nombre de cellules ? Container  si oui, quel nombre de containers ?
oui / non
oui / non oui / non
oui / non
oui / non
oui / non oui / non
Quelle est la quantité stockée - en cellule - en containers
Autre :
2.4 Stockage des produits phytosanitaires Etes-vous en mesure de planifier l'approvisionnement de votre usine en produits de protection des semences selon vos capacités et vos besoins ?
Quel volume maximal êtes-vous susceptible de stocker à un moment donné ?
Page 1
oui / non
q q
Fiches de données de Sécurité
Disposez vous des fiches Sécurité pour chaque produit ?
Comment êtes vous informés des mises à jour ?
Votre personnel a-t-il accès aux FDS
Votre personnel est-il formé à leur lecture ?
Connaissez vous les normes de stockage pour les produits phytosanitaires ?
Disposez vous de locaux appropriés ?
Disposez vous de cuves de rétention ?
si oui, pour quel volume ?
2.5 Stockage des Consommables Comment sont stockés les consommables (palettes, sacheries, …..) ?
Quel volume maximal de stockage de palettes, utilisez-vous ?
Quel volume maximal de stockage de sacheries, utilisez-vous ?
Quel volume maximal représente vos semences conditionnées ?
oui / non
oui / non
oui / non
Dans les 2 à 3 années passées, votre entreprise a-t-elle été amenée à respecter de nouvelles contraintes dans la gestion des consommables ? Si oui, lesquelles ?
Page 2
oui / non
oui / non
oui / non
ETABLISSEMENT (Cachet) : 
3.1 Personnel de l'usine / Information
VOLET N°3 : PERSONNEL DE L'USINE
Disposez vous d'un agrément pour la distribution et l'application des produits de protection des semences
Disposez vous d'un certificat individuel de qualification pour la personne titulaire, chargée d'encadrer l'équipe de production ?
- Avez-vous rédigé des fiches d'exposition collective aux risques chimiques
Si oui, à quelle périodicité ?
- Avez-vous rédigé des fiches d'exposition individuelle aux risques chimiques ?
Si oui, à quelle périodicité ?
Disposez-vous d'une procédure de contrôle des systèmes d'aspiration ?
Si oui, laquelle ?
3.2 Personnel de l'usine / Equipement Votre personnel dispose-t-il d'équipements de protection individuels ?
Si oui, lesquels ? - masque   - gants - combinaison jetable - protection auditive
En cas d'exposition accidentelle, disposez vous d'équipements de décontamination ?
Si oui, lesquels ?
oui / non
oui / non
oui / non
oui / non
oui / non
oui / non
marque/ réf /norme marque/ réf /norme marque/ réf /norme marque/ réf /norme
oui / non
Comment sont stockés et gérés les EPI ? (libre service contingenté, …)
Votre personnel dispose-t-il de moyens de rangement lui permettant d'isoler ses vêtements "civils" de ses vêtements de travail et de ses équipements de protection individuels ?
Disposez vous d'un sas de décontamination ?
Dans le cadre de l'utilisation de produits phytosanitaires, avez-vous été conduit à aménager des locaux sociaux ?
si oui, précisez :
oui / non
oui / non
oui / non
TEABLISSEMENT
4.1 Triage
( Cachet
Disposez vous :
 ): 
VOLET N°4 : PROCESS INDUSTRIEL
- d'un pré nettoyeur - d'un ebarbeur d'un nettoyeur séparateur d'un trieur alvéolaire d'une table densimétrique d'un stockage intermédiaire - d'un système d'aspiration sur la chaîne de triage
4.2 Préparation des traitements de semences et des ATAS
oui / non oui / non oui / non oui / non oui / non oui / non oui / non
oui / non oui / non oui / non oui / non oui / non
Appliquez-vous des produits de protection de en produit pur semences : en bouillie es dosages pour l'élaboratio des bouillies débitmètre volumique L n -sont-ils réalisés par : - débitmètre massique  - pesées - autres Quelle démarche est mise en œuvre en cas d'épenchement accidentel de produits de protection de semences ?
4.3 Traçabilité des différentes étapes : - les produits de protection des semences sont-ils traçés et indentifiés à chaque oui / non instant - les bouilles sont-elles identifiées à tous les stades de leur utilisation ? oui / non - Lorsque les produits de protection de semences purs ou en bouillies ne sont plus stockés dans leurs emballages d'origine, comment identifiez-vous les contenants (citez les différents paramètres de l'identification) ?
Page 1
oui / non
oui / non
L'évaluation des doses à appliquer lors de l'alimentation de la machine à traiter est-elle réalisée par : - débitmètre volumique oui / non - débitmètre massique oui / non - pesons oui / non  autres -Bénéficiez-vous de prestations d'analyses de dosage de matières actives ? Comment contrôlez-vous les doses appliquées ? - Enregistrement automatique des paramètres machines - Bilan matière à chaque lot - Bilan matière hebdomadaire - Bilan matière en fin de campagne - Autre - Les installations dans lesquelles circulent des produits de protection de semences (préparation de bouillies, machine à traiter) disposent-elles d'équipements de protection collective ? - Les installations d'ensachage disposent-elles d'équipements de protection collective ? Quelles méthodes adoptez-vous pour nettoyer la (les) machine (s) à traiter ? aspiration centralisée aspirateurs souflettes balai eau courante eau haute pression Quelles méthodes adoptez-vous pour nettoyer la (les) ligne (s) de conditionnement ? aspiration centralisée aspirateurs souflettes balai eau courante eau haute pression De quel équipement disposez vous pour désensacher les sacs "reports" de semences traitées ?
oui / non
oui / non oui / non oui / non oui / non oui / non oui / non oui / non oui / non oui / non oui / non oui / non oui / non
oui / non oui / non oui / non oui / non oui / non
aPeg2 
ETABLISSEMENT (Cachet) : 
5.1 Gestion des emballages vides
VOLET N°5 : GESTION DES DECHETS
Disposez vous de filières de récupération des consommables : - pour les palettes et éclats de bois si oui, laquelle - pour les bidons de produits de protection de semences inférieurs ou égaux à 200 litres si oui, laquelle - pour les containers de produits de protection de semences supérieurs à 500 litres si oui, laquelle - pour les sacheries hors big bags si oui, laquelle - pour les big bags si oui, laquelle - pour les films de sur emballage  si oui, laquelle
oui / non oui / non
oui / non oui / non oui / non oui / non
Avez- vous rencontré des difficultés lors de la reprise des emballages vides de produits de protection de semences ?
5.2 Gestion des déchets générés durant le process
compostage Comment gérez vous la destruction de vos cimenterie semences traitées déclassées ? décharge de type II si autre, préciser modalité
Comment gérez vous les poussières traitées ?
oui / non oui / non oui / non
Page 1
Comment gérez vous les poussières non traitées ?
Comment gérez vous déchets issus de triage ?
Comment gérez vous la destruction de vos eaux de rinçage ?
Ou stockez-vous les cuves de produits de protection des semences vides en attente de reprise ?
5.3 Gestion des déchets d'équipements
Comment stockez-vous les EPI usagés ?
Comment détruisez-vous les EPI usagés ?
5.4 Enregistrement des déchets
Quels supports documentaires vous permettent d'enregistrer les mouvements de déchets ?
Page 2
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