The Rain Forests of Cameroon: Experience and Evidence from A Decade of Reform

Giuseppe Topa

Description

En 1994, le gouvernement camerounais a initié des réformes légales et commerciales visant à réguler les droits d'accès et d'usage des forêts tropicales, qui constituent une richesse incontestable pour le pays. Ces réformes cherchaient à équilibrer les intérêts publics et privés et à plus largement intégrer les perspectives économiques, culturelles et environnementales. Aujourd'hui, plus de 60 pourcent des forêts tropicales du Cameroun sont exploitées selon un plan d'aménagement agréé. L'exploitation illégale dans les forêts aménagées a significativement diminué, la biodiversité est protégée plus efficacement et l'industrie forestière, restructurée, adhère largement aux pratiques de gestion durable reconnues internationalement.
Basé sur des données historiques, des recherches spécifiques et des travaux analytiques, 'Forêts tropicale humides du Cameroun : Une décennie de réformes' présente la genèse et le déploiement de ces réformes. Ce livre identifie les politiques qui ont porté leur fruit, celles qui n'ont pas fonctionné et propose des améliorations. Bien que ces réformes aient été élaborées et mises en oeuvre dans un contexte spécifique, les enseignements tirés de cette expérience pourront servir à d'autres pays, connaissant des réalités similaires. Ce livre devrait être notamment utiles aux analystes politiques et experts du développement, ainsi qu'aux gouvernements, aux populations et aux agences de développement des pays riches en forêts tropicales, en Afrique et ailleurs.

Sujets

• Agriculture
• Environment

Informations

• Publié par: world-bank-publications
• Publié le: 27 octobre 2009
• Nombre de lectures: 52
• EAN13: 9780821380130
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait

DIRECTIONS DU DÉVELOPPEMENT
Environnement et développement durable
Forêts tropicales humides
du Cameroun
Une décennie de réformes
Giuseppe Topa
Alain Karsenty
Carole Megevand
Laurent DebrouxForêts tropicales humides
du CamerounForêts tropicales humides
du Cameroun
Une décennie de réformes
Giuseppe Topa
Alain Karsenty
Carole Megevand
Laurent Debroux
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ISBN: 978-0-8213-7879-3
eISBN: 978-0-8213-8013-0
DOI: 10.1596/978-0-8213-7879-3
Photo de couverture : © George Steinmetz/CorbisTable des matières
Avant-propos xi
Preface et remerciements xiii
Sigles et abréviations xvii
Vue d’ensemble 1
Chapitre 1 Contexte historique et environnemental 15
Contexte naturel et culturel 16
Crise et relance économiques 18
Bonne gestion de l’environnement et aires protégées 20
Forêts et économie politique du Cameroun 20
Institutions impliquées dans la gestion forestière 22
Notes 23
Chapitre 2 L’avénement de la rèforme forestière 25
La Loi de 1994 portant régime des forêts 26
L’effet de levier économique 27
Synergies et partenariats 28
Notes 30
  v
vi Table des matières
Chapitre 3 Objectifs et contenu des réformes 31
Organiser le paysage forestier 32
Efforts pour le développement de la gestion
communautaire des forêts 38
Une nouvelle stratégie pour l’attribution des titres
d’exploitation forestière 42
Réformes visant à soutenir une gestion durable
des forêts 47
Réformes de la fi scalité forestière 56
Réforme institutionnelle 60
Notes 67
Chapitre 4 Résumé des impacts 71
Tendances générales 71
Observations particulières 73
Notes 78
Chapitre 5 Analyse détaillée des impacts 79
Impact sur la transparence et la participation
publique dans le secteur forestier 79
Impact sur l’exploitation forestière illégale 81
Impacts sur la déforestation et sur la conservation
des forêts 87
Impacts sur la gestion forestière, la structure de
l’industrie et les recettes 90
Impacts sur la pauvreté et les conditions de vie 108
Notes 119
Chapitre 6 Dix années de réforme du secteur forestier 125
Élaboration et mise en œuvre des réformes 125
Ce qui reste à faire 129
Réfl exions fi nales : Les réformes peuvent-elle
produire des résultats pérennes ? 135
Note 140
ANNEXES
1 Crédits d’ajustement structurel 1994–1998 143
2 Forêts de production classées en février 2006 147
3 Domaine de conservation du Cameroun 153Table des matières vii
4 Système d’adjudication des titres d’exploitation 155
5 Chronologie de la réforme fiscale 157
6 Politique sectorielle forêt et environnement vert 2005 161
7 Impact sur la sélectivité des prélèvements 175
8 Estimation des capacités de transformation 1998–2004 177
9 Modélisation de l’impact de l’évolution de
la pression fiscale 183
10 Adaptations techniques pour une meilleure adéquation du
régime fiscal et du système d’appel d’offres 189
Références 193
Encadrés
3.1 Le zonage des forêts a-t-il spolié les populations locales
de leurs droits ? 35
3.2 Impact des consultations sur la taille et les limites
des concessions forestières 37
3.3 Protection de la biodiversité des forêts limitrophes
des villes : la forêt communautaire
de Bimbia Bonadikombo 40
3.4 Comment la redevance forestière a-t-elle influencé
le comportement des exploitants ? 46
3.5 Régulation de l’exploitation sélective : diversité et
autres considérations 51
3.6 Règles de base pour l’exploitation dans les unités
forestières d’aménagement (UFA) du Cameroun 53
3.7 Le Programme Sectoriel Forêts et Environnement
du Cameroun 63
3.8 Partenariats avec les organisations non gouvernementales
internationales 66
4.1 Cameroun, corruption et secteur forestier 73
5.1 Les concessions de conservation 89
5.2 Quand peut-on affirmer qu’un plan d’aménagement
forestier est « durable »? 92
5.3 Il n’y a plus de forêt primaire disponible pour
l’exploitation commerciale 97
5.4 Que sont devenues les exportations camerounaises
de grumes après l’interdiction ? 102
5.5 Droits et acquis des populations autochtones à la suite
de la réforme forestière 109viii Table des matières
5.6 Réformes de la foresterie communautaire :
trop peu, trop tard ? 115
6.1 Accroître la participation des populations pygmées à
la gestion de la forêt 131
A1.1 Synthèse des mesures forestières du troisième Crédit
d’ajustement structurel 145
Figures
3.1 Les zones forestières du Cameroun 34
3.2 Le processus de classement des forêts 36
3.3 Processus de création des forêts communautaires—
Situation en Avril 2008 42
3.4a Évolution de la redevance de superficie 48
3.4b Évolution de la redevance de superficie 49
3.5 Restructuration de la fiscalité forestière 57
3.6 Recettes fiscales forestières, 1991–2005 59
5.1 Exploitation forestière nationale, exportations et
consommation intérieure 83
5.2 Amendes payées pour cause d’activités forestières illégales,
Cameroun, 2001–2007 86
5.3 Approbation des plans d’aménagement forestier
2003–2006 91
5.4 Tendances dans les assiettes annuelles de coupe, par type
de titre forestier 94
5.5 Production annuelle de bois déclarée, 1997/98–2006 94
5.6 Production par type de titre et par exercice fiscal 95
5.7 Tendances des essences prélevées, 1990/91–2004 98
5.8 Exportations de grumes par société forestière
(bois rond et équivalent de bois rond), 2004 101
5.9 Emploi dans l’exploitation et la transformation du bois,
en 1998 et 2004 105
Tableaux
1.1 Valeur de certains produits forestiers non-ligneux 19
3.1 Mesures de réforme forestière contenues dans le CAS III 33
5.1 Adoption d’une gestion forestière durable au Cameroun
et dans les pays voisins, 2006 91
5.2 Concessions forestières par superficie, société et nationalité
des principaux intervenants 100