Avis sur les actes
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Description

Mis en ligne le 31 août 2006 Dans le cadre de ses missions, la Haute Autorité de santé (HAS) évalue le service attendu des actes professionnels, puis rend un avis sur leur inscription aux nomenclatures des actes pris en charge par l’Assurance Maladie (NGAP*, CCAM, NABM), sur les conditions de leur inscription et, le cas échéant, sur leur radiation de cette liste. L’évaluation du service attendu prend en compte : l’intérêt diagnostique ou thérapeutique (efficacité, sécurité et place de l’acte dans la stratégie diagnostique ou thérapeutique) l’intérêt de santé publique (impact de l’acte sur la santé de la population et sur le système de soins).    Objectif Eclairer l’Union Nationale des Caisses d’Assurance Maladie (Uncam) sur la décision de prise en charge d’un acte professionnel par un avis pertinent, fondé sur les données de la science.   Avis rendus Les rapports d’évaluation et les avis sont disponibles sur le site de la HAS   *NGAP : Nomenclature générale des actes professionnels; CCAM : Classification commune des actes médicaux; NABM : Nomenclature des actes de biologie médicale. Mis en ligne le 31 août 2006

Sujets

Informations

Publié par
Publié le 31 août 2006
Nombre de lectures 83
Licence : En savoir +
Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
Langue Français

Extrait

01.01.01.02

Électroneurographie faciale

01.01.01.02

AHQP003

Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des
réponses musculaires de 2 à 4 nerfs, sans étude de la conduction
proximale

01.01.01.02

AHQP008

Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des
réponses musculaires de 2 à 4 nerfs, avec étude de la conduction

AFR

01.01.01.02

Avis sur les actes évalués

par l'Anaes
2000 ~ Décembre 2004

NC

01.01.01.02

01.01.01.02

01.01.01.02

AFR

AFR

AFR

AFR

AD

AFR

AFR

AD

1/75

AFR

AFR

Macro-électromyographie

AFR

AFR

AFR

AFR

AFR

AFR

Electromyographie de fibre unique

Résultat de
l'Evaluation

Macro-électromyographie
ou électromyographie de fibre unique avec étude de 20 paires de
fibres, par électrode aiguille
Macro-électromyographie
ou électromyographie de fibre unique avec étude de 20 paires de
fibres, par électrode aiguille

Macroélectromyographie, par électrode aiguille

NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorable
NB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé

Libellé proposé
par l'Anaes

Électromyographie de fibre unique, par électrode aiguille

AHQB015

AHQB006

01.01.01.01

AHQB013

AHQB001

Électromyographie, au lit du malade

Électromyographie par électrode de surface, sans enregistrement
vidéo
Électromyographie par électrode de surface, avec enregistrement
vidéo
Électromyographie de 1 ou 2 muscles striés au repos et à l'effort
sans stimulodétection, par électrode aiguille
Électromyographie de 1 ou 2 muscles striés au repos et à l'effort
avec stimulodétection, par électrode aiguille
Électromyographie de 3 à 6 muscles striés au repos et à l'effort sans
stimulodétection, par électrode aiguille
Électromyographie de 3 à 6 muscles striés au repos et à l'effort avec
stimulodétection, par électrode aiguille
Électromyographie de 7 muscles striés ou plus au repos et à l'effort,
par électrode aiguille

AHQB024

AHQB026

AHQB027

AHQB025

AHQP001

AHQP002

01.01.01.01

Libellé transmis
Système N° Code CCAM Libellé CCAM pour évaluation
(si différent du libellé CCAM)
01SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME
01.01.01.01

par électrode aiguille

Électromyographie de plus de 6 muscles striés au repos
et à l'effort,

01.01.01.01

01.01.01.01

01.01.01.01

01.01.01.01

01.01.01.01

01.01.01.01

01.01.01.01

01.01.01.01

Examen du nerf facial par stimulation électrique et détection clinique.
Test de Hilger

Examen du nerf facial par stimulation électrique et détection clinique

NC

Mesure des vitesses de conduction motrice
et de l'amplitude
des réponses musculaires
de 2 à 4 nerfs,
sans étude de la conduction proximale,
par électrode de surface

01.01.01.02

Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude
des réponses musculaires de plus de 4 nerfs,
sans étude de la conduction proximale
Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude
des réponses musculaires de plus de 4 nerfs,
avec étude de la conduction proximale sur au moins 4 nerfs

réponses musculaires de 5 nerfs ou plus, sans étude de la
conduction proximale
Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des
réponses musculaires de 5 nerfs ou plus, avec étude de la
conduction proximale sur au moins 4 nerfs

Mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude
du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs

Mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude du
potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs

proximale sur au moins 2 nerfs
Mesure des vitesses de conduction motrice et de l'amplitude des

AHQP009

AHQP010

AHQP011

AFR

AFR

AD

AFR

AFR

RC

AF

AFR

Électroencéphalographie sur au moins 8 dérivations avec
enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes, au lit du malade
Avec ou sans : épreuve pharmacodynamique

Électroencéphalographie de longue durée de 1 à 4 heures sur au
moins 8 dérivations, avec enregistrement vidéo
Électroencéphalographie de longue durée de plus de 4 heures sur au
moins 8 dérivations, avec enregistrement vidéo
Électroencéphalographie continue ambulatoire sur au moins 8
dérivations, pendant au moins 24 heures [Holter EEG]
Électroencéphalographie avec quantification, sur au moins 32
dérivations
Électroencéphalographie avec modélisation de sources, sur au
moins 32 dérivations

AAQP900

AAQP009

AAQP007

Électroencéphalographie sur au moins 8 dérivations, avec
enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes
Avec ou sans : épreuve pharmacodynamique

01.01.01.04

AAQP011

01.01.01.04

01.01.01.04

01.01.01.04

01.01.01.04

AAQP002

AAQP010

AAQP006

01.01.01.04

ADQP014

01.01.01.03

01.01.01.03

Mesure du réflexe trigéminopalpébral [réflexe de clignement] et/ou
du réflexe massétérin
Mesure des latences des réflexes sacraux
Mesure des latences distales du nerf pudendal [nerf honteux], par
stimulation intrarectale
Épreuve de stimulation répétitive d'au moins 2 nerfs pour recherche
de bloc de la jonction neuromusculaire
Mesure du réflexe nociceptif R III
Mesure des réflexes nociceptifs spinaux d'au moins 2 nerfs, avec
mesure des latences et des amplitudes
Mesure des réflexes H et/ou T

01.01.01.02

AHQP013

01.01.01.03

Mesure du réflexe trigéminopalpébral [réflexe de clignement] [Blink
test] et/ou du réflexe massétérin
Mesure des latences des réflexes sacrés

AHQP900
AHQP015
AHQP016

AHRP001

01.01.01.04

01.01.01.03
01.01.01.03
01.01.01.04

01.01.01.03

01.01.01.03

AHQB019
AHQD003

01.01.01.03

N° Code CCAM

Electroencéphalographie avec quantification
ou modélisation de sources, sur au moins 16 dérivations
Electroencéphalographie avec quantification
ou modélisation de sources, sur au moins 16 dérivations

AMQP013

Système

AMQP012

01.01.01.06

par l'Anaes
2000 ~ Décembre 2004

01.01.01.06

AHQP012

Mesure des vitesses de conduction sensitive du nerf dorsal du pénis

Mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude du
potentiel sensitif de 5 nerfs ou plus

01.01.01.02

Libellé CCAM

Mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l'amplitude
du potentiel sensitif de plus de 4 nerfs

Électroencéphalographie sur au moins 8 dérivations,
avec enregistrement d'une durée minimale de 20 minutes.

Libellé transmis
pour évaluation
(si différent du libellé CCAM)

Électroencéphalographie avec quantification,
sur au moins 32 dérivations
Électroencéphalographie avec modélisation de sources,
sur au moins 32 dérivations

AFR
RC

AFR

AFR

AFR

AFR

AFR

AFR

Avis sur les actes évalués

AFR

AFR

Vidéo EEG continue

NC:Non codé/AF:Avis favorable sans recommandations/AFR:Avis favorable avec recommandations/RC:En phase de recherche clinique/AD:Avis défavorable
NB: l'avis de l'Anaes concerne, le cas échéant, le libellé proposé

AFR

AFR

Libellé proposé
par l'Anaes

2/75

Résultat de
l'Evaluation

01.01.01.05
01.01.01.05 AAQP003
01.01.01.05 AAQP012

AMQP009

01.01.01.06

01.01.01.06

Hypnographie de 8 à 12 heures, sans enregi strement vidéo Polysomnographie de 8 à 12 heures, sa ns enregistrement vidéo

Polysomnographie de 8 à 12 heures, sans enregistrement vidéo

Évaluation diurne de la vigilance ou de l'endormissement par
épreuves itératives

Surveillance électroencéphalographique continue sans
enregistrement vidéo, par 24 heures
Surveillance électroencéphalogr

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