Attribution d'une subvention à l'Association "Aider à Apprendre"

Dg_Scosoc - Dasu

Sujets

• Attribution causale
• Impôt négatif sur le revenu
• Éperluette (bande dessinée)
• Conseil municipal
• Banque de Montréal
• Rapporteur public

Informations

• Publié par: Ulla
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• Langue: Français

Extrait

2001/710 - Attribution d'une subvention à l'Association "Aider à Apprendre"

(Direction des Affaires

Scolaires et Universitaires) (BMO du 04/11/2001, p. 1948)

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

(Adopté.)