Histoire du système général des droits de douane aux 16e et 17e siècles et des réformes de Colbert en 1664; étude destinée à l'Histoire des Institutions financières de l'ancienne France

Alphonse Callery

Description

HJ &9I flGCi HISTOIRE GÉNÉRALDE SYSTÈME DOLiA^EDROITS DE AUX XVI- ET XVI1« SIÈCLES RÉFORMES DE COLBERT 1664EN destinée à rUistoire des InstitutionsÉtude financières de l'ancienne France PAR \LPHONSE CALLERY Tiré à vingt-cinq exemplaires non mis dan^ le commerce. XOGENT-LE-ROTROU IMPRIMERIE DAUPELEY-GOUVERNEUR IS82 SYSTÈME GÉNÉRAL DES DROITS DE DOUANE XVI« ET XVn« SIÈCLESAUX Extrait de la Revue historique {janvier 1882). 'politiquesCette étude a été lue à VAcadémie des sciences morales et dans les séances des 10 et 17 septembre 1881. HISTOIRE DU SYSTÈME GÉNÉRAL DES DE DOUANEDROITS XVIIeAUX XVI« ET SIÈCLES ET DES RÉFORMES DE COLBERT EN 1664 Étude destinée à rHistoire des Institutions financières anciennede V France PAR ALPHONSE CALLERY Tiré à vingt-cinq exemplaires dansnon mis le commerce. NOGENT-LE-ROTROU IMPRIMERIE DAUPELEY.GOUVERNEUR 4882 TABLE —Chapitre I. Les douanes du xvi* siècle a Golbert. Section I. PAGI I. Divisions douanières de la France ...... 3§ fermes 4II. Tarifs des cinq grosses§ Section IL droits d'entrée et de sortie 6I. Origine des§ 8n. Rôle fiscal des droits§ a. Nombre et classement des taxes. Nature des droits de douane.b. c. Quotité des droits. des droits.d. Régie 27m. Rôle économique des droits§ — Les douanes sous Colbert.Chapitre II. 32L'ordonnance de 1664 — 38Résumé. Conclusion g2fl069 Carie dressée d'après Gravé pcu-Ei4icu?dles tarifs duXVI'el duSd'siècle par Alph. Callery. dressée d'après les tarifs du XVl*et 4aSVlI'siède par Alph. CiiBeiy.

Sujets

• Colbert
• Tariff

Informations

• Publié par: les_archives_du_savoir
• Nombre de lectures: 27
• Langue: Français
• Poids de l'ouvrage: 2 Mo

Extrait