La femme au point de vue du droit public : étude d'histoire et de législation comparée

M. (Moisei) Ostrogorski

Sujets

• Women
• Legal status
• Suffrage
• Women's rights

Informations

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Extrait

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M. OSTROGORSKI
Paris.de droit depar la FacultéOuvrage couronné
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JURISPRUDENCEDROIT ET DENOUVELLE DELIBRAIRIE
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ÉDITEUR
TOULLIER, 13SOUFFLOT ET RUE14, RUE
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LÉGISLATION COMPARÉEDED'HISTOIRE ETÉTUDE
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droit de Paris.Faculté depar laOuvrage couronné
PARIS
JURISPRUDENCEDE DROIT ET DENOUVELLELIBRAIRIE
ROUSSEAUARTHUR
ÉDITEUR
TOULLIER, 13SOUFFLOT ET RUE14, RUE
1892
BYSEEN
PRESERVATION
SERVICES
DAIS.INTRODUCTION
trouve partout la femme dans une situationL'histoire
subordonnée. Le droit, qui règle les rap-complètement
membres de la société, consacre cette sujétionports des
et à Rome il la formule avec une âpretéde la femme,
Le^hristianisme, tout en amenant un adou-implacable.
mœurs, ne change pas beaucoup la situa-cissement des
femme. Le droit canonique ne lui pardonnetion de la
séduit Adam. « Adam per Evam deceptuspas d'avoir
perAdam. Quem vocavit ad culpam mulier,est, non Eva
ut eum gubernatorem assumât, ne iterumjustum est fe-
lahatur ». La société barbare, quiminea facilitate (\)
au monde gréco-romain, fondée qu'elles'était substituée
n'était pas disposée davantage à re-était sur la force,
personnalité de la femme la tutelle perpé-connaître la ;
.sto^M-y juridique. La vie sociale et écono-tuelle est son
développant, se différenciant au cours dumique se
femme non mariée se dégage peu à peumoyen-âge, la
lesjuridiques qui pesaient sur elle dansdes restrictions
droitde tous les jours, dans le domaine durapports
propriété patri-Quand la féodalité attache à laprivé.
femme noble semoniale du sol le pouvoir politique, la
ce pouvoir, en tanttrouve être admise à l'exercice de
succession du patrimoine. Maisqu'elle est à la
(Decrcti, II, 23,Parole de Saint Anihroise adoptée dans le Décret q.(1)
c. 17).INTRODUCTIONVI
morcelée se rassemble et absorbela souverainetébientôt
profit du monarqueplénitude du pouvoir politique aula ;
droit public com-confusion entre le droit privé et lela
ce double mouve-à se dissiper et par suite demence ;
la femme estdans l'ordre des faits et des idées enment
dans la sphèred'être reléguée irrévocablement dutrain
abandonné. Maisdroit privé, dans le coin qu'on lui ay
Elle n'apporte pasRévolution française arrive. dula
la condition depremier coup de changements dans la
traitfemme c'est même elle qui achève d'un ineffaça-;
privé le droit publicséparation entre le droit etble la ;
mondec'est aussi elle qui intronise dans le le droitmais
humaine trouveraDans ce droit toute créaturenaturel.
revendicationstitres qu'il lui faut pour appuyer sesles
d'écarter lalégitimes ce droit lui permettra par ques-;
destion préalable les objections tirées du passé, mœurs,
siècles. Après latraditions consacrées par des dé-des
citoyen lades droits de l'homme et du décla-claration
ration des droits de la femme viendra comme suite
accueillie. Mais leElle vient elle est mal droitlogique. ;
revendications baséesnaturel n'est-il pas éternel, et les
imprescriptibles? Vax oHet,sur ce droit ne sont-elles pas
des femmes recommencela revendication des droits ;
puis l'Océan. L'agitation croît,elle passe la Manche,
elle force l'allention [»u-et, de plus en plus bruyante,
hommes d'État, les chefs de gouvernementblique les;
[)rêten( oreille; le législateur lui-même se laisselui
Dans le jeu polili(juc de certains pays les droitslléchir.
liqtif'S (les deviennent comme une valeur né-poil femmes
à la lîonrse; on les rôle, on spécule sjireux, lesgociable