Accident et maladie prof ACMO
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FORMATION ACMORIOCmai 2009ai 9Les accidents et les maladies professionnellesCNRS - Délégation Régionale Midi-PyrénéesService de prévention & sécuritéLes accidents et les maladies professionnelles aent aseneACCIDENT DU TRAVAIL • est considéré comme accident du travail, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise.• l’accident est caractérisé par l’action soudaine et violente d’un événement extérieur provoquant une lésion sur l’organisme humain.CNRS - Délégation Régionale Midi-PyrénéesService de prévention & sécuritéLes accidents et les maladies professionnelles aent aseneACCIDENT DU TRAVAIL Fonction PubliqueAccident du travailAccident de serviceCNRS - Délégation Régionale Midi-PyrénéesService de prévention & sécuritéLes accidents et les maladies professionnelles aent aseneACCIDENT DU TRAVAIL Accident de missionAccident de trajetCNRS - Délégation Régionale Midi-PyrénéesService de prévention & sécuritéLes accidents et les maladies professionnelles aent aseneACCIDENT DE TRAJETaccident survenu pendant le trajet d’aller et de retour, entre:– le lieu de résidence, ou tout autre lieu où l ’agent se rend de façon habituelle pour des motifs d’ordre familial et le lieu de travail– le lieu du travail et le restaurant, d’une manière plus générale le lieu où l ’agent prend habituellement ses ...

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FORMATION ACMOmai 2009Les accidents et les maladies professionnellesSCeNrvRicS e- dDe éplréégvateinotino Rn é&gi soéncaulrei tMéidi-Pyrénées
Les accidents et les maladies professionnellesACCIDENT DU TRAVAIL •est considérécomme accident du travail, l’accident survenu par le fait ou àl’occasion du travail àtoute personne salariée ou travaillant àquelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise.•l’accident est caractérisépar l’action soudaine et violente d’un événement extérieur provoquant une lésion sur l’organisme humain.SCeNrvRiSc e- dDe éplréégvateinotino Rn é&gi soéncaulrei tMéidi-Pyrénées
Les accidents et les maladies professionnellesACCIDENT DU TRAVAIL Fonction PubliqueAccidentdu travailSCeNrvRicS e- dDe éplréégvateinotino Rn é&gi soéncauler itMéidi-Pyrénéesecivres ed tnediccA
Les accidents et les maladies professionnellesACCIDENT DU TRAVAIL Accident de missionAccident de trajetSCeNrvRiSc e- dDe élpérégvateinotni oRn é&gi oséncaluer itMéidi-Pyrénées
Les accidents et les maladies professionnellesACCIDENT DE TRAJETaccident survenu pendant le trajet d’aller et de retour, entre:–le lieu de résidence, ou tout autre lieu oùl’agent se rend de façon habituelle pour des motifs d’ordre familial et le lieu de travail–le lieu du travail et le restaurant, d’une manière plus générale le lieu oùl’agent prend habituellement ses repasdans la mesure oùle parcours n’a pas étéinterrompu ou détournépour un motif dictépar lintérêt personnel et étranger aux nécessités essentielles de la vie courante ou indépendant de l’emploiSCeNrvRicS e- dDe éplréégvateinotino Rn é&gi soéncaulrei tMéidi-Pyrénées
Les accidents et les maladies professionnellesBUREAUACCIDENT DE TRAJETSCeNrvRicS e- dDe éplréégvateinotino Rn é&gi soéncaulrei tMéidi-PyrénéesELOCERABDOMICILE
Les accidents et les maladies professionnellesMALADIE PROFESSIONNELLE•Conséquence de l’exposition plus ou moins prolongée àun risque qui existe lors de l’exercice habituel de la profession•Figurer dans les tableaux de maladies professionnelles du code de la sécuritésocialeSCeNrvRicS e- dDe éplréégvateinotino Rn é&gi soéncaulrei tMéidi-Pyrénées
Les accidents et les maladies professionnellesMALADIE PROFESSIONNELLESCeNrvRicS e- dDe éplréégvateinotino Rn é&gi soéncaulrei tMéidi-Pyrénées
Les accidents et les maladies professionnellesMALADIE PROFESSIONNELLEMaladie d’origineprofessionnelleMaladie figurant dans les tableaux mais sans remplir les conditions Maladie àcaractère professionnelleMaladie ne figurant pas dans lestableauxSCeNrvRicS e- dDe éplréégvateinotino Rn é&gi soéncaulrei tMéidi-Pyrénées
Les accidents et les maladies professionnellesVictimePROCEDURE D’INSTRUCTIONDéclarationSCeNrvRiSc e- dDe élpérégvateinotni oRn é&gi oséncaluer itMéidi-PyrénéesH.R.DRectoratB.P.A.T.C.P.A.M.....Commission de Réforme
Les accidents et les maladies professionnellesSCeNrvRicS e- dDe éplréégvateinotino Rn é&gi soéncaluer itMéidi-Pyrénées