ADAPTA DR modèles ADDR01 - ADDRS1 - ADDRL1 (connexions standards) - CEPP du 09 juin 2009 (1952) - ADAPTA DR modèles ADDR01 - ADDRS1 - ADDRL1 - CEPP du 09 juin 2009 (1952)

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Laboratoire / Fabricant Commission d'évaluation des produits et prestations (CEPP) Mis en ligne le 24 juil. 2009 Stimulateur cardiaque implantable double chambre à fréquence asservie (DDDR) La CEPP a validé en février 2009 un rapport d’évaluation des stimulateurs cardiaques conventionnels qui fait notamment le point sur la place des différents appareils disponibles dans la stratégie thérapeutique. Ce rapport met à jour leurs conditions de prise en charge par l’assurance maladie. L’avis correspondant a été adopté par la Commission d’Evaluation des Produits et Prestations (CEPP) le 17 février 2009. La HAS rend un avis sur la prise en charge des produits et prestations mentionnés à l’article L.165-1 du code de la sécurité sociale. Sur le plan administratif, ces produits sont donc encore inscrits sur la LPPR avec l’ancienne nomenclature, jusqu’à l’arrêté des ministres chargés de la sante et de la sécurité sociale au journal officiel de la République Française. Mis en ligne le 24 juil. 2009

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COMMISSION D’EVALUATION DES PRODUITS ET PRESTATIONS AVIS DE LA COMMISSION 09 juin 2009

modifiant l’avis du 30 janvier 2008

CONCLUSIONS ADA Nom : asserPviTeA( DDDRmitstalu ,quiaime r eurdcabuel eodatlblpnaréqu à fmbre cha ecne. R)D Modèles et Modèles ADDR01, ADDRS1, ADDRL1 à connexions conformes aux normes références retenus : européennes en vigueur Fabricant :MEDTRONIC INC. Demandeur :MEDTRONIC France S.A.S. Une analyse des données de la littérature et l’avis de professionnels réunis dans un groupe de travail concernant les stimulateurs cardiaques conventionnels sont Données décrits dans le rapport « Stimulateurs cardiaques conventionnels : place respective disponibles : des stimulateurs simple et double chambre - Révision de la nomenclature inscrite à la Liste des Produits et Prestations Remboursables». Suffisant : - les stimulateurs ADAPTA DR (ADDR01, ADDRS1, ADDRL1) correspondent en tous points aux spécifications techniques minimales requises pour l’inscription sur la LPP. - Il existe un intérêt thérapeutique des fonctions de préservation de la conduction auriculo-ventriculaire spontanée (algorithmes dédiés, hystérésis du délai auriculo-Service Attendu ventriculaire, délai auriculo-ventriculaire long programmable), et leur programmation (SA) : le’isntt érreêtc othmérmaapneduétieq ude asnps écliaf iqduyes fdoen cl’tiaolgn orsitihnumsea leM. VPA u( mvaun adgeesd dvoenntnriéceusl arf opuarcniineg )s , des stimulateurs ADAPTA DR (tous modèles confondus) ne peut être précisé. - Il existe un impact potentiel de la fonction MVP sur le système de soins, mais celui-ci ne peut être évalué en l’absence de données clinques suffisantes. Au total, les données disponibles ne permettent pas de préciser l’intérêt de santé publique attendu de la fonction MVP présente sur les stimulateurs ADAPTA DR (tous modèles confondus). Toutes celles des stimulateurs DDDR conformes a Indications : ux normes européennes de connexion en vigueur Eléments conditionnant le SA :  Spécifications de la ligne générique des stimulateurs DDDR conformes aux normes Celles techniques : européennes de connexion en vigueur (mises à jour dans l’avis de la CEPP du 17/02/2009).  Modalités de prescription et

d’utilisation :

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