Avis de la HAS sur le protocole de coopération «Suivi de patients diabétiques traités par insuline munis d’un carnet glycémique électronique et surveillés par télémédecine avec prescriptions et soins par l’infirmier en lieu et place du médecin».
Description
Documents AVIS N° 2013.0030ACSEVAM du 30012013 du Collège de la HAS ( 403,24 Ko) Mis en ligne le 03 mai 2013 Objet En application de l’article L. 4011-2 du code de la santé publique, le Directeur général de l’ARS Ile de France a sollicité l'avis de la Haute Autorité de Santé sur le protocole de coopération entre professionnels de santé «Suivi de patients diabétiques traités par insuline munis d’un carnet glycémique électronique et surveillés par télémédecine avec prescriptions et soins par l’infirmier en lieu et place du médecin». Professionnels concernés : Médecin Infirmier En application de l’article L. 4011-2 du code de la santé publique, le Directeur général de l’ARS Ile de France a sollicité l'avis de la Haute Autorité de Santé sur le protocole de coopération entre professionnels de santé «Suivi de patients diabétiques traités par insuline munis d’un carnet glycémique électronique et surveillés par télémédecine avec prescriptions et soins par l’infirmier en lieu et place du médecin». Professionnels concernés : Médecin Infirmier Mis en ligne le 03 mai 2013
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| Publié le | 03 mai 2013 |
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Extrait
REPUBLIQUE FRANCAISE
AVIS N° 2013.0030/AC/SEVAM du 30 janvier 2013 du Collège de la Haute Autorité de Santé relatif au protocole’ de coopération « Suivi de patients diabétiques traités par insuline munis dun carnet glycémique’ électronique et surveillés par télémédecine avec prescriptions et soins par l infirmier en lieu et place du médecin » Le collège de la Haute Autorité de Santé ayant valablement délibéré en sa séance du 30 janvier 2013, Vu les articles L. 4011-1 et suivants du code de la santé publique, Vu la demande davis transmise par le Directeur général de lARS Ile de France le 1er 2012, en février application de larticle L 4011-2 du code de la santé publique, Vu lavis du Conseil National dEndocrinologie du 3 juillet 2012, Vu lavis de la Société Francophone du Diabète du 22 mai 2012, Considérant que ce protocole consiste à confier à des infirmier(e)s le suivi des patients diabétiques, 24h/24, et la surveillance continue de lévolution de leur état glycémique afin déviter les accidents métaboliques aigus et les complications chroniques, soit plus précisément: - la prescription et linterprétation des examens de biologie (HbA1c, cétonémie, cétonurie, fructosamine), - la lecture et l'interprétation des glycémies capillaires (à jeun, préprandiales, post prandiales, soir, coucher), - lidentification et la définition de nouveaux objectifs glycémiques, - ladaptation des doses dinsuline et des débits de base dinsuline de la pompe à insuline, - la prescription du re-sucrage des patients (en premier recours) pour le traitement des hypoglycémies ; Considérant que ce suivi seffectue à partir de lutilisation dun carnet glycémique électronique et de la transmission des informations en temps réel du patient au délégué, par Smartphone, ce qui vise à assurer un suivi continu du patient, Considérant que le délégué est formé au suivi des patients diabétiques, Considérant que le diabétologue délégant reste disponible et peut être alerté par le délégué à tout moment en cas de besoin, Considérant toutefois que certains éléments du protocole doivent être précisés ou modifiés, ADOPTE lAVIS SUIVANT : Au préalable, la Haute Autorité de Santé rappelle quil appartient à lAgence Régionale de Santé, avant dautoriser le protocole, de sassurer que celui-ci est conciliable avec les dispositions légales et réglementaires relatives à la télémédecine et à la prescription. A cette condition, le collège de la Haute Autorité de Santé est favorable à lautorisation du protocole de coopération « Suivi de patients diabétiques traités par insuline munis dun carnet glycémique électronique et surveillés par télémédecine avec prescriptions et soins par linfirmier en lieu et place du médecin » sous réserve que soient apportées les modifications et précisions suivantes : /
2 avenue du Stade de France F 93218 Saint‐Denis La Plaine CEDEX Tél. : +33(0)1 55 93 70 00 Fax : +33(0)1 55 93 74 00 www.has‐sante.fr N° SIRET : 110 000 445 00012 code APE : 8411 Z
Information du patient 1. A la page 17 du protocole, il conviendrait : - de remplacer le point 11 : « Que le délégué sera à sa disposition [], il fera appel ou non appel au délégant » par : « Que le délégué sera joignable directement et sera à sa disposition 24h/24h. Quen cas, daccidents hypoglycémiques ou hyperglycémiques, un soignant traitera le problème et que selon le niveau de gravité, il fera appel au délégant. » - dajouter le paragraphe suivant : « 14. Que le compte-rendu de cette consultation est transmis au médecin généraliste et au diabétologue traitant et que, par ailleurs, le médecin généraliste est informé de lévolution de son suivi » 2. A lannexe 3-2 du protocole, il conviendrait : - aux pages 4 et 9, de remplacer les phrases suivantes: otraitement par le CERITD des données à caractère«Vous êtes informé que si vous refusez le personnel vous concernant, vous serez privé du suivi médical grâce à loutil ePEP » o« Vous êtes informé qui si vous refusez le protocole de coopération, vous serez privé du suivi paramédical spécialisé délégué », par la phrase suivante : o« Vous êtes informé que vous pouvez refuser le protocole. Dans ce cas, vous serez pris en charge de façon conventionnelle, sans le suivi médical par loutil ePEP et sans le suivi par un professionnel paramédical spécialisé délégué par votre diabétologue - à la page 9 concernant les mineurs, de reprendre la même phrase en remplaçant le « vous » par « tu » - dinsérer à la suite de cette dernière phrase, aux pages 4 et 9, le paragraphe suivant : « Vous êtes en outre informé x cas darrêt du suivi par télémédecine du fait dune panne ou perte de téléphone, vous quen devez prendre contact avec linfirmier délégué x cas dimpossibilité de le contacter en cas durgence, vous devez contacter le 15 » quen 3. Lannexe « annexe15 kit protocole diabeo » doit être remplacée par lannexe « 100113 annexe 15 kit diabeo », jointe au présent avis ; celle-ci .devant être actualisée en fonction de lévolution des nouveaux outils de communication. Supervision du délégant - A la page 31 du protocole, il conviendrait de remplacer la phrase « Une fois par semaine si les délégants sont à proximité [..], un staff du centre référent régional peut réunir léquipe pluridisciplinaire délégués/délégants. » par la phrase suivante: « Un staff pluridisciplinaire se réunit une fois par semaine, en présentiel ou par télé-conférence, lors duquel les délégants font un point sur les activités du délégué pour les patients ayant nécessité des actes de premier recours et propose les mesures correctives nécessaires. Lors de ces staffs, sont revus les dossiers pour lesquels de nouveaux objectifs glycémiques ont été définis» ; - A la page 32, il conviendrait de remplacer la phrase : « Le délégant reste disponible comme dans le cadre dun parcours conventionnel » par la phrase suivante : « Le délégant ou un autre médecin est joignable 24h/24h » ; - Aux pages 31 et 32, il conviendrait de remplacer lexpression « actes de premier recours » par « actes dérogatoires concernant la prise en charge des incidents hypo ou hyperglycémiques,» ; - A la page 32, il conviendrait de remplacer la phrase :«.selon le niveau de gravité, le délégué peut à tout moment avoir recours au délégant » par la phrase suivante : « [] selon le niveau de gravité et en
cas de symptôme ne faisant pas partie du protocole de prise en charge du diabète, le délégué fait appel au délégant »
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A la page 41, il conviendrait dajouter la phrase suivante : « si le patient nest pas joignable par le délégué au bout de deux appels, il prévient le délégant. »
- A la page 41, il conviendrait de remplacer les mots « Chez les adultes comme chez les enfants », par la formulation suivante « Listes informatiques permettant de sécuriser la prise en charge chez les adultes et les enfants » Prise en charge du patie nt - A la page 14, il conviendrait de préciser que le dossier est consultable par les médecins, traitant ou diabétologue, suivant habituellement le patient, auxquels un accès sécurisé comprenant un mot de passe, est délivré. - A la page 29, il conviendrait de remplacer le paragraphe : « Les appels téléphoniques avec le patient permettent :
de la prescription dinsuline et/ou un soutien motivationnel: réajustement le prescrition de nouveaux objectifs glycémiques la la prescrition de nouveaux schémas insuliniques avec une adaptation des doses dinsuline répondant aux besoins réels du patient prescrition lade nouveaux débits de base dinsuline de la pompe à insuline externe la prescrition du traitement des hypoglycémies (annexe 12): re sucrage des patients (soin de premier recours) prescrition de nouvelles doses d'insuline pour le traitement des hyperglycémies (annexe 12): la traitement de la cétose: prescription d'insuline pour faire revenir la glycémie à la normale (soin de premier recours) le patient ressentant des signes de malaise, ayant besoin d'un renforcement motivationnel ou pour calmer une anxiété peut déclencher un appel téléphonique vers le délégué. » Par le paragraphe suivant : « Les appels téléphoniques avec le patient permettent : fonction des résultats glycémiques (traitement des hypo et dadapter les doses dinsuline en hyperglycémies) : injection dinsuline ou modification du débit de la pompe externe prescrition de nouveaux objectifs glycémiques la la prescrition du traitement des hypoglycémies (annexe 12): re sucrage des patients (soin de premier recours) prescrition de nouvelles doses d'insuline pour le traitement des hyperglycémies (annexe 12): la traitement de la cétose: prescription d'insuline pour faire revenir la glycémie à la normale (soin de premier recours)
Le patient ressentant des signes de malaise, ayant besoin d'un renforcement motivationnel ou pour calmer une anxiété peut déclencher un appel téléphonique vers le délégué. » Formation du délégué A la page 48, il conviendrait de remplacer les phrases « Ce stage est validé par une évaluation finale. Cette formation est adaptable en fonction du cursus de linfirmier et de ses acquis », par les phases suivantes : « Ce stage est validé par une évaluation finale. A lissu de celle-ci, une formation complémentaire pourra être envisagée en fonction du cursus du délégué et de ses acquis ». Expérience A la page 51, il conviendrait de remplacer le paragraphe :
« Soit ayant exercé en service de diabétologie pendant trois ans, un bilan des connaissances sera fait à lembauche et le stage adapté en fonction des besoins identifiés
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Soit ayant 3 ans d'expérience d'IDE d'exercice dans des services de prise en charge de patients atteints de maladie chronique (annexe 16) sera fait à lembauche et le stage adapté en fonction des besoins identifiés et des acquis. » par le paragraphe suivant: « - Soit ayant exercé en service de diabétologie pendant trois ans, - Soit ayant une expérience de 3 ans d'exercice dans des services de prise en charge de patients atteints de maladie chronique (annexe 16) Un bilan des connaissances sera fait à lembauche et le stage pourra être prolongé et adapté en fonction des besoins identifiés et des acquis. » Références A la page 47, il doit être précisé que le protocole sera révisé en fonction de lactualisation des recommandations et des autres références utilisées. ar ailleurs P : - les procédures relatives aux perdus de vue, aux patients dits en difficulté et aux patients en alerte doivent être annexées au protocole. - les documents annexés doivent être numérotés. Indicateurs Les indicateurs devront être libellés comme suit et déclinés sous forme de fiches descriptives, en vue de lévaluation du protocole à douze mois : - Indicateurs dactivité xd'adhésion au protocole des patients (Définition: Nombre de patients ayant donné leur accordTaux pour bénéficier du protocole/ nombre de patients éligibles informés) x dadhésion Taux Nombre de professionnels participant (Définition: au protocole des professionnels au protocole/ nombre de professionnels éligibles ) x Taux de sortie du protocole des patients Indicateurs de qualité et de sécurité -x brut dalertes (Définition: nombre d'alertes du Tauxdélégant par le délégué / nombre d'actes délégués Précision: une alerte est le recours du délégué au délégant au cours de la réalisation de l'acte quelle qu'elle soit ( par téléphone, de visu ou auprès du patient, immédiatement ou de manière décalée) x Taux dalertes pertinentes (Définition :nombre dalertes jugées pertinentes car conforme à un critère dalerte et/ou justifiées par léquipe / nombre dalertes) x Tauxd'actes réalisés en totalité ou partiellement par le délégant après de reprises (Définition: nombre intervention du délégué quelquen soit le moment ) Cet indicateur peut être comparé entre délégués et/ou entre délégué et délégant Analyse des pratiques -x Taux danalyse collective des alertes Définition: nombre d'alertes analysées en équipe/ nombre d'alertes Précision : Léquipe est constituée des professionnels de santé assurant la prise en charge du patient, elle comporte au minimum tous les professionnels mentionnés nominativement dans le protocole de coopération. x danalyse Tauxcollective des EI (Définition: nombre d'EI analysés en équipe/ nombre d'EI survenus ) x Nombre de réunions déquipes pour lanalyse des pratiques effectivement réalisées pendant la période évaluée (Seules les réunions déquipe effectivement réalisées ayant fait lobjet dun compte rendu accompagné de sa liste démargement sont prises en compte pour cet indicateur.) Précision : Des réunions de léquipe concernée par le protocole de coopération sont organisées régulièrement. Elles peuvent prendre des formats divers, adaptés au secteur dactivité ( staff, groupe
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danalyse des pratiques .). Les modalités dorganisation de ces réunions (fréquence, durée, lieu, participants, sélection des dossiers, modalités danalyse, rédaction de compte rendus, etc ) sont précisées dans une procédure ou charte ou règlement intérieur. -Satisfaction des acteurs (professionnels et patients) x Taux de satisfaction des délégués vis-à-vis de la formation suivie x de satisfaction des délégués vis-à-vis du protocole de coopération Taux x de satisfaction des délégants vis-à-vis de la coopération mise en place Taux Précision : Ces indicateurs sont construits à partir des réponses à un questionnaire ad hoc. La moyenne des « notes » de satisfaction de chaque questionnaire (sur une échelle de 1 à 5 par exemple) des personnes ayant répondu est rapportée au nombre de personnes ayant répondu. Impact organisationnel - Délai de 1er rendez-vous des patients inclus Définition : délai médian dobtention de rendez-vous avec le délégué Précision : le délai médian est la médiane du temps en jours (ou en heures), entre la décision de prise en charge dans le cadre de la coopération et la date (ou heure) de rendez-vous avec le délégué Libellé de lindicateur Taux d'adhésion au protocole des patients Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de 2283 patients diabétiques traités par insuline éligibles coopération Population concernée par le Tous les patients diabétiques type 1 et type 2, enfants (de 12 à 17 protocole de coopération ans et onze mois) et adultes, traités par insuline nécessitant une prise en charge spécialisée Année 1 = 10% Objectif à atteindre Année 2 = 20% Année 3 = 30% Année 4 = 40 % Année 5 = 50% Définition de lindicateur Pourcentage de patient ayant donné leur accord Système d'information partagée entre les professionnels (logiciel de Modalités de recueil des télésuivi) et dossier source données Numérateur Nombre de patients ayant signés le formulaire de consentement
Dénominateur
Périodicité Seuil d'alerte
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Nombre de patients éligibles informés
Annuelle
Non applicable correspond aux objectifs
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Recommandation
Remarque(s) Libellé de lindicateur Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le protocole de coopération Objectif à atteindre Définition de lindicateur Modalités de recueil des données Numérateur Dénominateur Périodicité Seuil d'alerte Recommandation Remarque(s) Libellé de lindicateur Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coo ération
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Réalisation dune bonne information patient, le temps passé pour linformation patient doit permettre une information sur le protocole de coopération définissant de façon précise le rôle et les res onsabilités de cha ue acteur
Taux dadhésion au protocole des professionnels
2283 patients diabétiques traités par insuline éligibles
Tous les patients diabétiques type 1 et type 2, enfants (de 12 à 17 ans et onze mois) et adultes, traités par insuline nécessitant une prise en charge spécialisée
= 100% pendant la période évaluée
Proportion de professionnels participant au protocole
Système d'information partagée entre les professionnels (logiciel de télésuivi)
Nombre de professionnels participant au protocole
Nombre de professionnels éligibles
Annuelle
Non applicable correspond aux objectifs
Développer les outils pour améliorer la communication interprofessionnelle
Taux de sortie du protocole des patients
2283 patients diabétiques traités par insuline éligibles
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Population concernée par le protocole de coopération Objectif à atteindre Définition de lindicateur Modalités de recueil des données Numérateur Dénominateur Périodicité Seuil d'alerte Recommandation Remarque(s) Libellé de lindicateur Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le protocole de coopération Objectif à atteindre Définition de lindicateur Modalités de recueil des données
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Tous les patients diabétiques type 1 et type 2, enfants (de 12 à 17 ans et onze mois) et adultes, traités par insuline nécessitant une prise en charge spécialisée
20 % ≤
Proportion de patients sortis du protocole pendant la période évaluée / nombre de patients inscrits au début de la même période
Système d'information partagée entre les professionnels (logiciel de télésuivi)
Nombre de patients sortis du protocole pendant la période évaluée
Nombre de patients présents dans le protocole au début de la période évaluée
Annuelle
Non applicable correspond aux objectifs
Développer léducation thérapeutique : patient acteur du protocole de coopération
Les sorties du protocole concernent : les refus, les perdus de vue Ils peuvent être également du au déménagement, décès du patient
Taux brut dalertes
2283 patients diabétiques traités par insuline éligibles
Tous les patients diabétiques type 1 et type 2, enfants (de 12 à 17 ans et onze mois) et adultes, traités par insuline nécessitant une prise en charge spécialisée diminuer ou maintenir lHbA1c en fonction de la dernière HbA1c à lentrée dans le protocole Réduire le nombre dincidents h o l cémi ue ou h er l cémi ue
Nombre dalertes du délégant par le délégué
Système d'information partagée entre les professionnels (logiciel de télésuivi) et rapport de réunion de coopération interprofessionnelle
Nombre dalertes du délé ant effectuées ar le délé ué recours au
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Numérateur Dénominateur Périodicité Seuil d'alerte Recommandation
Remarque(s) Libellé de lindicateur Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le protocole de coopération Objectif à atteindre Définition de lindicateur Modalités de recueil des données Numérateur Dénominateur Périodicité Seuil d'alerte Recommandation
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délégant)
Nombre dactes réalisés par le délégué
Annuelle
Augmentation pourcentage de patient dont les 2 dernières HbA1C sont sup à 9% en dehors de la première Augmentationde 1%des patients perdu de vue Un staff pourrait réunir léquipe pluridisciplinaire pour le suivi des patients en difficulté Une fois par semaine, le référent des délégués pour le suivi des patients perdu de vue
Taux dalertes pertinentes
2283 patients diabétiques traités par insuline pourraient bénéficier de ce suivi
Tous les patients diabétiques type 1 et type 2, enfants (de 12 à 17 ans et onze mois) et adultes, traités par insuline nécessitant une prise en charge spécialisée
Atteindre 100% pendant la période évaluée
nombre d'alertes du délégant par le délégué jugées pertinente (qui respecte les niveaux de gravité) et nécessitant un acte du délégant/ nombre d'alertes du délé ant ar le délé ué
Fichier de suivi interne
nombre d'alertes du délégant par le délégué jugées pertinentes
nombre d'alertes du délégant par le délégué
Annuelle
> 5% dalertes non pertinentespendant la période évaluée
Se tenir à une formation initiale et continue de haut niveau. Une supervision des actes dérogatoire par le délégant.
La ertinence des alertes dé end du niveau de formation du
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Remarque(s) Libellé de lindicateur Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le protocole de coopération Objectif à atteindre Définition de lindicateur Modalités de recueil des données Numérateur Dénominateur Périodicité Seuil d'alerte Recommandation
Remarque(s) Libellé de lindicateur Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le protocole de coopération
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délégué
Taux de reprises
2283 patients diabétiques traités par insuline pourraient bénéficier de ce suivi
Tous les patients diabétiques type 1 et type 2, enfants (de 12 à 17 ans et onze mois) et adultes, traités par insuline nécessitant une prise en charge spécialisée
< 2% pour la période évaluée
Nombre d'actes dérogatoires réalisés en totalité ou partiellement par le délégant après intervention du délégué quelquen soit le moment / Nombre dactes déro atoires du délé ué
Système d'information partagée entre les professionnels (logiciel de télésuivi)
Nombre d'actes dérogatoires réalisés en totalité ou partiellement par le délégant après intervention du délégué quelquen soit le moment
Nombre dactes dérogatoires du délégué
Annuelle
Non applicable correspond aux objectifs
Se tenir à une formation initiale et continue de haut niveau. Une supervision des actes dérogatoire par le délégant. Des réunions pluridisciplinaires et des staffs préparé ou les échanges sont constants.
Le taux de reprise est dépendant du niveau de formation du délégué
Délai de 1errendez-vous des patients inclus
2283 patients diabétiques traités par insuline éligibles
Tous les patients diabétiques type 1 et type 2, enfants (de 12 à 17 ans et onze mois) et adultes, traités par insuline nécessitant une prise en charge spécialisée
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Objectif à atteindre Définition de lindicateur Modalités de recueil des données Numérateur Dénominateur Périodicité Seuil d'alerte Recommandation
Remarque(s) Libellé de lindicateur Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le protocole de coopération Objectif à atteindre Définition de lindicateur
Modalités de recueil des données
Numérateur Dénominateur Périodicité
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≤ 5 jours
Délai médian dobtention de rendez-vous avec le délégué
Système d'information partagée entre les professionnels (logiciel de télésuivi)
médiane du temps en jours, entre la décision de prise en charge dans le cadre de la coopération et la date de rendez-vous avec le délégué
Annuelle
Non applicable correspond aux objectifs
La continuité et la permanence des soins ont été organisées. Les RDV téléphoniques infirmiers sont sans délai dattente et adaptés aux disponibilités du patient afin déviter les arrêts de travail.
Taux danalyse collective des alertes de gravité haute
2283 patients diabétiques traités par insuline éligibles
Tous les patients diabétiques type 1 et type 2, enfants (de 12 à 17 ans et onze mois) et adultes, traités par insuline nécessitant une prise en charge spécialisée
= 100% pour la période évaluée
nombre d'alertes de gravité haute analysées en équipe/ nombre d'alertes de gravité hautes
Système d'information partagée entre les professionnels (logiciel de télésuivi) et fichier interne de suivi/rapport de réunion de coopération inter rofessionnelle
nombre d'alertes de gravité haute analysées en équipe
nombre d'alertes de gravité haute générées
Annuelle
Non applicable correspond aux objectifs
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Seuil d'alerte Recommandation Remarque(s)
Libellé de lindicateur Nb de patients pris en charge dans le cadre du protocole de coopération Population concernée par le protocole de coopération Objectif à atteindre Définition de lindicateur Modalités de recueil des données Numérateur Dénominateur Périodicité Seuil d'alerte Recommandation Remarque(s) Libellé de lindicateur Nb de patients pris en charge dans le cadre du rotocole de
Avis n° 2013.0030/AC/SEVAM
Formation du délégué à poser un diagnostic à partir du suivi glycémique de ses patients.
Précision : L’équipe est constituée des professionnels de santé assurant la prise en charge du patient, elle comporte au minimum tous les professionnels mentionnés nominativement dans le protocole de coopération.
Taux danalyse collective des EI
2283 patients diabétiques traités par insuline éligibles
Tous les patients diabétiques type 1 et type 2, enfants (de 12 à 17 ans et onze mois) et adultes, traités par insuline nécessitant une prise en charge spécialisée
100% pour la période évaluée
nombre d'EI analysés en équipe/ nombre d'EI survenus
Système d'information partagée entre les professionnels (logiciel de télésuivi) et rapport de réunion de coopération interprofessionnelle
nombre d'EI analysés en équipe
nombre d'EI survenus déclarés
Annuelle
Non applicable correspond aux objectifs
Une formation spécifique des délégués à identifier et à traiter les EI.
Nombre de réunions déquipes pour lanalyse des pratiques effectivement réalisées pendant la période évaluée
2283 patients diabétiques traités par insuline éligibles
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