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Avis de la HAS sur le référentiel concernant la durée d'arrêt de travail saisine du 15 septembre 2010

9

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Français

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2010

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Documents Argumentaire - Référentiel concernant la durée d'arrêt de travail : saisine du 15 septembre 2010 ( 305,11 Ko) Mis en ligne le 29 août 2011 Réponse à saisine du 15 septembre 2010 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale Objet Référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans 1 cas : La thyroïdectomie Référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans 1 cas : La thyroïdectomie Mis en ligne le 29 août 2011
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Publié le

15 septembre 2010

Licence :

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Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique

Langue

Français

 
 
 
 
 
ARGUMENTAIRE  
Réponse à saisine du 15 septembre 2010  en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale
Référentiel concernant la durée d’arrêt de travail dans 1 cas : o La thyroïdectomie
Octobre 2010
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