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Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail saisine du 15 novembre 2010

16

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Français

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2010

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Documents Argumentaire - Référentiels concernant la durée d’arrêt de travail saisine du 15 novembre 2010 ( 529,14 Ko) Mis en ligne le 29 août 2011 Réponse à la saisine du 15 novembre 2010 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale Objet Référentiels concernant la durée d’arrêt de travail dans 2 cas : la tendinopathie de la coiffe des rotateurs la rupture des tendons de la coiffe des rotateurs Référentiels concernant la durée d’arrêt de travail dans 2 cas : la tendinopathie de la coiffe des rotateurs la rupture des tendons de la coiffe des rotateurs Mis en ligne le 29 août 2011
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Publié le

15 novembre 2010

Licence :

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Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique

Langue

Français

 
 
 
 
 
ARGUMENTAIRE  
Réponse à la saisine du 15 novembre 2010 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale
Référentiels concernant la durée d’arrêt de travail dans 2 cas : o La tendinopathie de la coiffe des rotateurs o La rupture des tendons de la coiffe des rotateurs
Mars 2011
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