Avis de la HAS sur les référentiels concernant la durée d’arrêt de travail saisine du 4 février 2011

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Documents Argumentaire - Référentiels concernant la durée d’arrêt de travail : saisine du 4 février 2011 ( 524,63 Ko) Mis en ligne le 29 août 2011 Réponse à la saisine du 4 février 2011 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale Objet Référentiels concernant la durée d’arrêt de travail dans trois cas : l’hallux valgus – traitement chirurgical par ostéotomie le traitement chirurgical des lésions méniscales le traitement chirurgical des hernies inguinales Référentiels concernant la durée d’arrêt de travail dans trois cas : l’hallux valgus – traitement chirurgical par ostéotomie le traitement chirurgical des lésions méniscales le traitement chirurgical des hernies inguinales Mis en ligne le 29 août 2011

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• Médecine

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• Publié par: haute-autorite-sante-procedures-chirurgicales
• Publié le: 01 février 2011
• Nombre de lectures: 48
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• Langue: Français

Extrait

Réponse à saisine du 4 février 2011 en application de l’article 53 de la loi du 21 juillet 2009

ARGUMENTAIRE Réponse à la saisine du 4 février 2011 en application de l’article L.161-39 du code de la sécurité sociale Référentiels concernant la durée d’arrêt de travail dans trois cas : L’hallux valgus – traitement chirurgical par ostéotomie o Le traitement chirurgical des lésions méniscales o Le traitement chirurgical des hernies inguinales o Avril 2011

HAS / Direction de l’évaluation médicale, économique et santé publique - Service évaluation économique et santé publique / Avril 2011 1

Réponse à saisine du 4 février 2011 en application de l’article 53 de la loi du 21 juillet 2009

Le rapport complet et sa synthèse sont téléchargeables gratuitement sur www.has-sante.fr Haute Autorité de santé 2 avenue du Stade de France - F 93218 Saint-Denis La Plaine CEDEX Tél. :[phone] - Fax :[phone]

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