C-LEG COMPACT - 13 septembre 2011 (3901) avis - C-LEG COMPACT-13 septembre 2011 (3901) synthèse d'avis

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Description

Laboratoire / Fabricant OTTO BOCK France SNC (France) Mis en ligne le 16 sept. 2011 Genou monoaxial hydraulique avec contrôle de la phase d’appui asservi par microprocesseurAPPAREILLAGE PROTHETIQUE – Nouveau dispositifAvis défavorable au remboursement en raison d’un intérêt non établi dans la compensation du handicap Mis en ligne le 16 sept. 2011

Sujets

• Handicap

Informations

• Publié par: haute-autorite-sante-protheses-et-implants
• Publié le: 13 septembre 2011
• Nombre de lectures: 26
• Licence : En savoir +
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• Langue: Français

Extrait

Appareillage prothétique

Nouveau dispositif

Septembre 2011

S Y N T H È S E D ’ AV I S D E L A C O M M I S S I O N N AT I O N A L E D ’ É VA L U AT I O N D E S D I S P O S I T I F S M É D I C A U X E T D E S T E C H N O L O G I E S D E S A N T É

C-LEG COMPACT , genou prothétique mono-axial avec articulation commandée par microprocesseur

Avis défavorable au remboursement en raison d’un intérêt non établi dans la compensation du handicap

L’essentiel

 genou mono-axial avec commande hydraulique gérée par micro-Le dispositif C-LEG COMPACT est un processeur pour le contrôle de la phase d’appui.  L’indication revendiquée est l’amputation proximale du membre inférieur, à partir de la désarticulation du genou comprise. Le genou C-LEG COMPACT est destiné aux sujets d’activité modérée, ayant une vitesse de marche supérieure ou égale à 3 km/h et un périmètre de marche en continu supérieur à 500 m :  insuffisantes pour déterminer l’intérêt du genou C-LEG COMPACTLes données cliniques fournies sont dans la compensation du handicap.

Stratégie thérapeutique

 L’appareillage prothétique est la seule possibilité de compensation du handicap pour les personnes amputées du mem- bre inférieur. Le choix de l’appareillage est fonction de l’activité de la personne amputée et des caractéristiques de l’ex- trémité du membre amputé (longueur, forme, qualité, ancienneté de l’amputation).  sont les genoux libres pour des patients de niveau d’activité faible àLes alternatives au dispositif C-LEG COMPACT modéré.

Données cliniques

 en 2010 étaient de faible qualité méthodologique.Les données cliniques fournies  Les deux nouvelles études fournies en 2011 ne peuvent être retenues au vu de leur faible qualité méthodologique, les analyses ayant notamment été réaliséesa posteriori.

Intérêt du dispositif

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Compte tenu des données fournies, qui ne permettent pas de montrer l’intérêt de C-LEG COMPACT dans la compen- sation du handicap, et de l’existence d’alternatives, le Service Attendu (SA)* de ce genou prothétique est insuffisant pour son inscription sur la liste des produits et prestations remboursables par l'assurance maladie. L’intérêt potentiel des genoux à phase d’appui commandée par microprocesseur chez les personnes amputées à acti- vité modérée n’est pas remis en cause.

Le service attendu d’un dispositif médical (SA) correspond à son intérêt en fonction notamment de ses performances cliniques et de sa place dans la stratégie. La Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé de la HAS évalue le SA, qui peut être suffi- sant ou insuffisant pour que le dispositif médical soit inscrit sur la liste des produits et prestations remboursables (LPPR) par l’Assurance Maladie, liste prévue à l’article L. 165-1 du code de la Sécurité Sociale.

Ce document a été élaboré sur la base de l’avis de la Commission Nationale d’Evaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé du 13 septembre 2011, disponible surfre.ntas-sah.www