CHAMBRES A CATHETER IMPLANTABLES

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Description

Laboratoire / Fabricant Direction Générale de la Santé / Direction de la Sécurité Sociale Mis en ligne le 11 sept. 2002 Ligne générique Mis en ligne le 11 sept. 2002

Informations

• Publié par: haute-autorite-sante-protheses-et-implants
• Publié le: 11 septembre 2002
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• Langue: Français

Extrait

COMMISSION D’EVALUATION DES PRODUITS ET PRESTATIONS              

 

 REPUBLIQUE FRANCAISE

  Avis de la Commission 11 septembre 2002   Chambres à cathéter implantables               Dispositifs implantables cathéter: Chambres à        Suite à la saisine conjointe DGS/DSS du 24 septembre 2001 relative aux modalités d'inscription des produits mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, qui étaient auparavant soumis à une procédure d'agrément au titre du TIPS, la Commission d'Evaluation des Produits et Prestations recommande l'inscription sous ligne générique des chambres à cathéter implantables. Cette recommandation fait également suite aux avis de la Commission concernant les produits IN-PORT Ò , CELSITE Ò et POLYSITE SERIE 4000 Ò .                                               Secrétariat de la Commission : AFSSAPS –Unité des Dispositifs Médicaux  

 

Chambres à cathéter implantables     Dans l’attente d’une norme européenne harmonisée, les chambres à cathéter implantables être doivent  conformes à la norme NFS 94-370.1. La prise en charge est accordée sous réserve d’implantation dans des conditions d’asepsie chirurgicale.   LIGNE GENERIQUE 1 : Chambres à cathéter implantables pour abord veineux : Un contrôle radiographique est obligatoire immédiatement après la pose.   Ligne générique 1A : Monochambre à cathéter implantable   La prise en charge est accordée lorsqu’une voie parentérale est nécessaire et que le capital veineux  périphérique est restreint, endommagé ou risque de l’être, pour l’administration : - de chimiothérapie (s) anticancéreuse(s), - d’antibiothérapie (s) au long cours ou itérative(s),    - de traitement(s) antiviral(aux) et/ou antifongique(s) chez les malades immunodéprimés, - de produit(s) destiné(s) à la nutrition parentérale, - de traitement(s) de la douleur en cas d’impossibilité, inefficacité ou inadéquation des autres voies d’administration,  - de traitement(s) vasodilatateur(s) chez les malades atteints d’hypertension artérielle pulmonaire primitive,  - de médicament(s) destiné(s) au traitement des maladies du sang congénitales ou acquises nécessitant des transfusions ou des échanges transfusionnels répétés.   Ligne générique 1B : Double chambre à cathéter implantable   La prise en charge est réservée à certaines modalités particulières d’administration de chimiothérapie(s) entrant dans le cadre de la chronothérapie ou associant des produits incompatibles entre eux.   LIGNE GENERIQUE 2 : Chambres à cathéter implantables pour abord artériel : monochambres à cathéter implantables La prise en charge est accordée pour l’administration : - de chimiothérapie (s) intra-artérielle(s).   LIGNE GENERIQUE 3 : Chambres à cathéter implantables pour abord péritonéal : monochambres à cathéter implantables La prise en charge est accordée pour l’administration : - de chimiothérapie (s) intra-péritonéale (s).   LIGNE GENERIQUE 4 : Monochambres à cathéter implantables pour abord intra-rachidien intrathécal ou péridural   La prise en charge est accordée pour l’administration : - de chimiothérapie (s) intrathécale (s), - de traitement(s) de la douleur en cas d’impossibilité, inefficacité ou inadéquation des autres voies d’administration. 

 

 

 

RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION D’EVALUATION DES PRODUITS ET PRESTATIONS    

SR : suffisant

NOM : Chambres à cathéter implantables pour abord veineux : Sous-Groupe des monochambres à cathéter implantables  

Eléments conditionnant le SR

 

 

 

 

  La prise en charge est accordée lorsqu’une voie parentérale est nécessaire et que le capital veineux périphérique est restreint, endommagé ou risque de l’être , pour l’administration : - de chimiothérapie(s) anticancéreuse(s), - d’antibiothérapie (s) au long cours ou itérative(s), - de traitement(s) antiviral(aux) et/ou antifongique(s) chez les malades immunodéprimés, - de produit (s) destiné(s) à la nutrition parentérale, Indications :  - de traitement(s) de la douleur en cas d’impossibilité, inefficacité ou inadéquation des autres voies d’administration, - de traitement(s) vasodilatateur(s) chez les malades atteints d’hypertension artérielle pulmonaire primitive, - de médicament(s) destiné(s) au traitement des maladies du sang congénitales ou acquises nécessitant des transfusions ou des échanges transfusionnels répétés.       La prise en charge est accordée sous réserve d’implantation dans des ’utilisation :  conditions d’asepsie chirurgicale. Un contrôle radiographique est obligatoire immédiatement après la pose.   Dans l’attente d’une norme européenne harmonisée, les chambres à techniques :  cathéter implantables doivent être conformes à la norme NFS 94-370.  

Conditions de prescription et d

Spécifications 

Type d’inscription :

Ligne générique

 

 

RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION D’EVALUATION DES PRODUITS ET PRESTATIONS    

SR : suffisant

NOM : Chambres à cathéter implantables pour abord veineux : Sous-Groupe des doubles chambres à cathéter implantables  

Eléments conditionnant le SR

     

 

Indications :

Conditions de prescription et d’utilisation :

Spécifications techniques : 

Type d’inscription :

 

 

  La prise en charge est réservée à certaines modalités particulières d’administration de chimiothérapie(s) entrant dans le cadre de la chronothérapie ou associant des produits incompatibles entre eux.     La prise en charge est accordée sous réserve d’implantation dans des conditions d’asepsie chirurgicale. Un contrôle radiographique est obligatoire immédiatement après la pose.     Dans l’attente d’une norme européenne harmonisée, les chambres à cathéter implantables doivent être conformes à la norme NFS 94-370.  

Ligne génériq

ue

 

 

RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION D’EVALUATION DES PRODUITS ET PRESTATIONS    

SR : suffisant

NOM : Chambres à cathéter implantables pour abord artériel : Monochambres à cathéter implantables  

Eléments conditionnant le SR

   

 

Indications :

Conditions de prescription et d’utilisation :

 

Spécifications techniques : 

Type d’inscription :

 

 

  La prise en charge est accordée pour l’administration : - de chimiothérapie(s) intra-artérielle(s).     La prise en charge est accordée sous réserve d’implantation dans des conditions d’asepsie chirurgicale.     Dans l’attente d’une norme européenne harmonisée, les chambres à cathéter implantables doivent être conformes à la norme NFS 94-370.  

Ligne générique

 

 

RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION D’EVALUATION DES PRODUITS ET PRESTATIONS    

SR : suffisant

NOM : Chambres à cathéter implantables pour abord péritonéal : Monochambres à cathéter implantables  

Eléments conditionnant le SR

   

 

Indications :

Conditions de prescription et d’utilisation :

Spécifications techniques : 

 

 

  La prise en charge est accordée pour l’administration : - de chimiothérapie(s) intra-péritonéale(s).     La prise en charge est accordée sous réserve d’implantation dans des conditions d’asepsie chirurgicale.     Dans l’attente d’une norme européenne harmonisée, les chambres à cathéter implantables doivent être conformes à la norme NFS 94-370.  

Type d’inscription :Ligne générique

 

 

RECOMMANDATIONS DE LA COMMISSION D’EVALUATION DES PRODUITS ET PRESTATIONS    

NOM : Chambres à cathéter implantables pour abord intra-rachidien (intrathécal ou péridural) : Monochambres à cathéter implantables  

: suffisant

 

 

 

Indications :

Conditions de prescription et d’utilisation :

Spécifications techniques : 

 

 

La prise en charge est accordée pour l’administration : - de chimiothérapie(s) intrathécale(s), - de traitement(s) de la douleur en cas d’impossibilité, inefficacité ou inadéquation des autres voies d’administration. La prise en charge est accordée sous réserve d’implantation dans des conditions d’asepsie chirurgicale.     Dans l’attente d’une norme européenne harmonisée, les chambres à cathéte implantables doivent être conformes à la norm NFS 94-370.  

Type d’inscription :Ligne générique