CNEDiMTS - Commission du 24 janvier 2012 - Ordre du jour CNEDIMTS 24-01-12

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Description

Documents Ordre du jour CNEDIMTS 24-01-12 (24,55 Ko) CR CNEDiMTS 24 01 2012 (72,08 Ko) Mis en ligne le 14 mai 2012 HAS Mis en ligne le 14 mai 2012

Sujets

• Événement

Informations

• Publié par: haute-autorite-sante-evenement
• Publié le: 24 janvier 2012
• Nombre de lectures: 8
• Licence : En savoir +
  Paternité, pas d'utilisation commerciale, partage des conditions initiales à l'identique
• Langue: Français

Extrait

COMMISSION NATIONALE D’EVALUATION DES
DISPOSITIFS MEDICAUX ET DES TECHNOLOGIES
DE SANTE
Ordre du jour -Réunion du 24 Janvier 2012


01Examen des demandes

■ PONTO des conditions d'inscription Modification
Audition
■ FLAIR ACTIVE XTRAInscription
Audition

02Examen de classes homogènes de produits

■ STOOCS ERRéévaluation de descriptions génériques

03Adoption des projets d’avis et de compte-rendu de la
séance du 10 janvier 2012

COMMISSION NATIONALE D’EVALUATION DES
DISPOSITIFS MEDICAUX ET DES TECHNOLOGIES
DE SANTE
Ordre du jour -Réunion du 24 Janvier 2012

04Adoption des propositions d’avis relatives aux
spécialités examinées selon la procédure d’instruction
simplifiée sous réserve de modifications


■ NOIS PRECI
■ 3C100 C-LEG
■ NUCLEUS CI24RE

■ Modification des conditions d'inscription
■ Modification des conditions d'inscription
■ Modification des conditions d'inscription

05POINT D’INFORMATION


■ PAN INGSW