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Comité de validation des recommandations de bonne pratique - CVR- Bilan d'activité 2008-2009

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Description

Mis en ligne le 23 janv. 2012 MissionsLe Comité a pour mission de : > donner au Collège de la Haute Autorité de Santé un avis :  sur le contenu des notes de cadrage initial des recommandations de bonne pratique ;  sur l'élaboration et le contenu des recommandations de bonne pratique et travaux apparentés terminés, avant leur publication, qu'ils soient produits :  par les services de la Haute Autorité de Santé ;par des institutions publiques dans leurs domaines de compétence : soit en partenariat avec la Haute Autorité de Santé ;soit dans le cadre d’une demande d’attribution du label de la Haute Autorité de Santé.par des instances professionnelles (sociétés savantes, collèges professionnels, structures collaboratrices, etc.) ou des instances représentatives des patients, familles, aidants et usagers : soit en partenariat avec la Haute Autorité de Santé ;soit dans le cadre d’une demande d’attribution du label de la Haute Autorité de Santé.> veiller au respect de l’ensemble des règles et bonnes pratiques garantissant l’indépendance du travail de production des recommandations de bonne pratique et travaux apparentés, quelles que soient leurs modalités de production.> donner au Collège de la Haute Autorité de Santé un avis sur les méthodes et les documents méthodologiques utiles à la production de recommandations de bonne pratique.En lien avec la production de recommandations de bonne pratique, outre les missions figurant ci-dessus, le Comité peut se voir confier par le Collège des travaux, études, consultations ou demandes d’avis que celui-ci juge utile à la préparation de ses délibérations. La dernière réunion du comité de validation des recommandations a eu lieu le 21 juin 2011.Composition Président : Loïc GuillevinMembres : Dr Anne Bataillard,Pr Joël Belmin,Dr Hervé Berche,Dr Jacques Birgé,Pr Jean-Pierre Boissel,Pr Serge BriançonPr Bernard Burnand,Pr Bruno Carbonne,Dr Guy Chauplannaz,Dr Michel Delcey,M. Dominique Delplanque,Pr Isabelle Durand-Zaleski,Dr Gaétan Gentile,Dr Sylvie Gillier-Poirier,Dr Joseph Hajjar,Pr Dominique Huas,Pr Franck Lazorthes,Pr Michel Leporrier,Mme Françoise Nguyen,Pr Emmanuel Oger,Mme Louise Ruiz,Dr Florence Saillour-Glenisson,Mlle Annette Salczynski,M. Thomas Sannié,Mme Aurélie Serry,Dr Patrice Van Amerongen,Dr Olivier Wong Mis en ligne le 23 janv. 2012

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Langue Français

Extrait

SERVICE DES BONNES PRATIQUES PROFESSIONNELLES
 Comité de validation des recommandations de bonne pratique Bilan d’activité 2008-2009
 
 
Mars 2010
  
Comité de validation des recommandations de bonne pratique. Bilan d’activité 2008-2009
                                                  © Haute Autorité de Santé – 2010  
HAS / Service des bonnes pratiques professionnelles / Mars 2010 2
Comité de validation des recommandations de bonne pratique. Bilan d’activité 2008-2009  
Sommaire
1 
2 
3 
4 
5 5.1 5.2 
6 
Période concernée........................................................................................................4 
Demandes davis et productions soumises au CVR...................................................4 
Avis rendus par le CVR.................................................................................................6 
Classement des productions en fonction des avis du CVR ......................................7 
Critiques émises par le CVR.........................................................................................9 Critiques émises par le CVR pour les RBP......................................................................................9 Critiques émises par le CVR pour les notes de cadrage .................................................................13 
Conclusion.....................................................................................................................15 
Annexe 1. pratique 
Annexe 2. 
Membres du comité de validation des recommandations de bonne ..........................................................................................................................17  
Productions présentées au CVR....................................................................18 
Annexe 3. Productions ayant reçu un avis défavorable avec demande de modifications nécessitant un nouveau passage devant le CVR .........................................19 
Annexe 4. 
Productions ayant reçu un avis défavorable définitif ...................................20 
Annexe 5. Critiques par RBP ayant eu un avis défavorable ..........................................21 Annexe 6. Critiques par note de cadrage ayant eu un avis défavorable.......................29 
HAS / Service des bonnes pratiques professionnelles / Mars 2010 3
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