Comité de validation des recommandations de bonne pratique - CVR Bilan d'activité 2011

Has

Description

Mis en ligne le 23 janv. 2012 MissionsLe Comité a pour mission de : > donner au Collège de la Haute Autorité de Santé un avis :  sur le contenu des notes de cadrage initial des recommandations de bonne pratique ;  sur l'élaboration et le contenu des recommandations de bonne pratique et travaux apparentés terminés, avant leur publication, qu'ils soient produits :  par les services de la Haute Autorité de Santé ;par des institutions publiques dans leurs domaines de compétence : soit en partenariat avec la Haute Autorité de Santé ;soit dans le cadre d’une demande d’attribution du label de la Haute Autorité de Santé.par des instances professionnelles (sociétés savantes, collèges professionnels, structures collaboratrices, etc.) ou des instances représentatives des patients, familles, aidants et usagers : soit en partenariat avec la Haute Autorité de Santé ;soit dans le cadre d’une demande d’attribution du label de la Haute Autorité de Santé.> veiller au respect de l’ensemble des règles et bonnes pratiques garantissant l’indépendance du travail de production des recommandations de bonne pratique et travaux apparentés, quelles que soient leurs modalités de production.> donner au Collège de la Haute Autorité de Santé un avis sur les méthodes et les documents méthodologiques utiles à la production de recommandations de bonne pratique.En lien avec la production de recommandations de bonne pratique, outre les missions figurant ci-dessus, le Comité peut se voir confier par le Collège des travaux, études, consultations ou demandes d’avis que celui-ci juge utile à la préparation de ses délibérations. La dernière réunion du comité de validation des recommandations a eu lieu le 21 juin 2011.Composition Président : Loïc GuillevinMembres : Dr Anne Bataillard,Pr Joël Belmin,Dr Hervé Berche,Dr Jacques Birgé,Pr Jean-Pierre Boissel,Pr Serge BriançonPr Bernard Burnand,Pr Bruno Carbonne,Dr Guy Chauplannaz,Dr Michel Delcey,M. Dominique Delplanque,Pr Isabelle Durand-Zaleski,Dr Gaétan Gentile,Dr Sylvie Gillier-Poirier,Dr Joseph Hajjar,Pr Dominique Huas,Pr Franck Lazorthes,Pr Michel Leporrier,Mme Françoise Nguyen,Pr Emmanuel Oger,Mme Louise Ruiz,Dr Florence Saillour-Glenisson,Mlle Annette Salczynski,M. Thomas Sannié,Mme Aurélie Serry,Dr Patrice Van Amerongen,Dr Olivier Wong Mis en ligne le 23 janv. 2012

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Extrait

SERVICE DES BONNES PRATIQUES PROFESSIONNELLES

Comité de validation des
recommandations de bonne pratique
Bilan d’activité 2011

Juillet 2011

Comité de validation des recommandations de bonne pratique. Bilan d’activité 2011

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© Haute Autorité de Santé 2011

HAS / Service des bonnes pratiques professionnelles / Juillet 2011
2

Comité de validation des recommandations de bonne pratique. Bilan d’activité 2011

Sommaire

1

2

3

4

5

Nombre de séances en 2011

........................................................................................4

Productions soumises au CVR....................................................................................4

Avis rendus par le CVR.................................................................................................5

Bilan cumulé..................................................................................................................6

Conclusion.....................................................................................................................6

Annexe 1

Productions présentées au CVR en 2011 ......................................................7

Annexe 2 Productions ayant reçu un avis réservé avec demande de modifications
nécessitant un nouveau passage devant le CVR en 2011 ...................................................8

Annexe 3

Productions ayant reçu un avis défavorable en 2011...................................9

Annexe 4 Membres du Comité de validation des recommandations de bonne
pratique ..........................................................................................................................10

HAS / Service des bonnes pratiques professionnelles / Juillet 2011
3

1 Nombre de séances en 2011

Le comité de validation des recommandations de bonne pratique (CVR) s’est réuni 4 fois en
2011.

Tableau 1.Dates des séances du CVR en 2011.
Année 2011

Comité de validation des recommandations de bonne pratique. Bilan d’activité 2011

27

21

1

0

15/02/2011
22/03/2011
19/04/2011
21/06/2011

*2 avis rendus en 2010.
1 avis rendus en 2010.
+

Total

0

0

0

2

7

0

3

12

3

0

0

0

0

1+

0

0

0

3

4

0

4

9

10

0

1*

1

1

0

1*

2

4

0

HAS

Labels

Labels
HAS-INCa

Note de
cadrage
RBP

Note de
cadrage
RBP

Note de
cadrage
RBP

1
0

7
3

3
7

2 Productions soumises au CVR

Vingt-et-une productions ont été soumises au CVR, ayant conduit à 27 demandes d’avis
suite aux avis réservés nécessitant un nouveau passage devant le CVR :
· 10 productions), avec 12 recommandations de bonne pratique (RBP) (48 % d es
demandes d’avis (45 %) ;
· (55 notes de cadrage (52 % des productions), avec 15 demandes d’avis %). 11

La liste des productions soumises au CVR en 2011 est en annexe 1.

Tableau 2.Nombre de productions et d’avis.
Origine T e de Nombre de Nombre d’avis Nombre de roductions soumises
productions productions

1 fois 2 fois 3 fois 4 fois

HAS / Service des bonnes pratiques professionnelles / Juillet 2011
4

0

1

0

0

0

0

3

0

3

Comité de validation des recommandations de bonne pratique. Bilan d’activité 2011

*indécision du CVR pour 1 RBP.

7

0

Avis rendu par le CVR

Avis Avis Avis
favorable réservé défavorable
3 1 0

2

Tableau 3.Avis rendus par le CVR en 2011.
Origine Type de Nombre de Nombre d’avis
productions productions

3 Avis rendus par le CVR

Les avis pouvant être rendus par le CVR sont :
· avis favorable avec demande de modifications mineu res ne nécessitant pas un
nouveau passage devant le CVR ;
· réservé avec demande de modifications nécessitant un nouveau passage devant avis
le CVR ;
· défavorable. avis

La liste des productions ayant reçu un :
·de modifications nécessitant un nouveau passage avis défavorable avec demande
devant le CVR est en annexe 2 ;
· défavorable définitif est en annexe 3. avis

HAS

2

3
7

Note de
cadrage
RBP

4

2

4

0

1

0

7

3

Labels

Labels
HAS-INCa

Labels
HAS-INCa

Note de
cadrage
RBP

Note de
cadrage
RBP

0

Labels

0

16

Total*

21

4

9

2

0

1

0

1

3*

0

10

1

7

3*

1

21

Total*

Note de
cadrage
RBP

Note de
cadrage
RBP

Tableau 4.Avis rendus par le CVR par productions en 2011.
Origine Type de Nombre de Avis rendu par le CVR
productions productions
Avis Avis Avis
favorable réservé défavorable
HAS Note de 3 3 0 0
cadrage
RBP 7 7 0 0

16

7

HAS / Service des bonnes pratiques professionnelles / Juillet 2011
5

4

*indécision du CVR pour 1 RBP.

0

0

1

27

2

0

0

Comité de validation des recommandations de bonne pratique. Bilan d’activité 2011

4 Bilan cumulé

Les avis rendus par le CVR sur les notes de cadrage et les RBP depuis sa création jusqu’au
31 décembre 2011 sont présentés dans le tableau 7 : 49 productions en 2008-2009, 32 en
2010 et 18 en 2011 (3 déjà présentées en 2010)
.

Tableau 5.Avis rendus par le CVR depuis sa création pour les notes de cadrage et les
RBP au 31/12/2011.
Origine Type de productions Nombre de Nombre de productions soumises
productions
Avis Avis Avis
favorable réservé défavorable
HAS Note de cadrage 23 19 2 2

Partenariats

Labels

Labels HAS-INCa

RBP

Note de cadrage

RBP

Note de cadrage

RBP

Note de cadrage

Total*

RBP

indécision du CVR pour 1 RBP.
*

27

5

3

11

21*

2

7

99

25

5

2

8

5

1

6

71

0

0

1

1

8

0

1

13

2

0

0

2

7

1

0

14

5 Conclusion

Vingt-et-une productions ont été soumises au CVR, ayant conduit à 27 demandes d’avis :
· 11 notes de cadrage (52 % des productions), avec 15 demandes d’avis (55 %) ;
· recommandations de bonne pratique (RBP) (48 10 productions), avec es d %
12 demandes d’avis (45 %).

Le pourcentage de productions ayant eu un avis favorable en 2011 était de :
- pour les productions HAS :
opour les notes de cadrage ; 100 % (3/3)
o 100 % (7/7) pour les RBP.
- pour les labels HAS :
o 58pour les notes de cadrage ; % (4/7)
o 67 % (2/3) pour les RBP.
- pour les labels HAS INCa :
o 0 % (0/1) pour les notes de cadrage.
Depuis la création du CVR en septembre 2008, 99 productions (notes de cadrage et RBP) lui
ont été soumises au 31 juin 2011. Le CVR a émis :
- 71 avis favorables (72 %) ;
- 13 avis réservé, nécessitant un nouveau passage devant le CVR (13 %) ;
- 14 avis défavorable (14 %) ;
- 1 indécision (1 %).

HAS / Service des bonnes pratiques professionnelles / Juillet 2011
6

Comité de validation des recommandations de bonne pratique. Bilan d’activité 2011

Annexe 1.

Origine
HAS

Labels
HAS-INCa

Labels

Productions présentées au CVR en 2011

Note de cadrage

RBP

Note de cadrage

Note de cadrage

RBP

Titre des productions

1. Prise en charge d’une asthénie isolée évoluant depuis moins de six mois
2. Recommandations pour les indications de réalisation d’une césarienne programmée
3. Dépression de l’