CTB-21510 Plan de cours H-2004 Gervais

Laurendg

Description

FACULTÉ DES SCIENCES DE L’ADMINISTRATION PLAN DE COURS Hiver 2004 Le 19 décembre 2003 VÉRIFICATION II CTB-21510 PROFESSEURE : Lise Gervais 4244, Pavillon Palasis-Prince Téléphone : 656-3046 [e-mail] Secrétaire : Ghislaine Laurendeau 5247, Pavillon Palasis-Prince 656-2131, poste 7572 [e-mail] CE PLAN DE COURS N’EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE. LES VOLUMES, NOTES DE COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION. LA POLITIQUE DE L’ÉCOLE EN CE QUI CONCERNE LES EXAMENS EST DISPONIBLE À L’ADRESSE WEB SUIVANTE : http://www.fsa.ulaval.ca/html/faqgeneralectbq9.html 1. INTRODUCTION L’attestation financière occupe une place importante dans la vie professionnelle de l’expert-comptable qui débute sa carrière. Ce cours, qui fait suite au premier cours d’attestation financière, permet à l’étudiant de s’initier à la pratique de la vérification. Il s’adresse aux étudiants du programme de baccalauréat en sciences de l’administration qui ont choisi le cheminement comptabilité générale CA - CGA. Il s’agit d’un cours obligatoire pour ceux qui se dirigent vers l’obtention d’un titre comptable professionnel (CA ou CGA). Ce cours porte d’abord sur le processus de la vérification et les sondages en vérification. Il porte également sur les procédés de vérification spécifiques à certains cycles de transactions. De plus, il vise à faire connaître à l’étudiant les ...

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PLAN DE COURS Hiver 2004 Le 19 décembre 2003

V É R I F I C A T I O N I I CTB21510

http://www.fsa.ulaval.ca/html/faqgeneralectbq9.html

1.INTRODUCTION

L’attestation financière occupe une place importante dans la vie professionnelle de l’expertcomptable qui débute sa carrière. Ce cours, qui fait suite au premier cours d’attestation financière, permet à l’étudiant de s’initier à la pratique de la vérification. Il s’adresse aux étudiants du programme de baccalauréat en sciences de l’administration qui ont choisi le cheminement comptabilité générale CA  CGA. Il s’agit d’un cours obligatoire pour ceux qui se dirigent vers l’obtention d’un titre comptable professionnel (CA ou CGA). Ce cours porte d’abord sur le processus de la vérification et les sondages en vérification. Il porte également sur les procédés de vérification spécifiques à certains cycles de transactions. De plus, il vise à faire connaître à l’étudiant les autres types de mission exécutés par les expertscomptables. Finalement, il aborde les questions d’actualité, les controverses et les orientations futures de la vérification.

FACULTÉ DES SCIENCES DE L ’ ADMINISTRATION

CE PLAN DE COURS N ’ EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE . LES VOLUMES , NOTES DE COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION . POLITIQUE DE L LA ’ ÉCOLE EN CE QUI CONCERNE LES EXAMENS EST DISPONIBLE À L ’ ADRESSE WEB SUIVANTE :

PROFESSEURE : Lise Gervais 4244, Pavillon PalasisPrince Téléphone : 6563046 [e-mail]

Secrétaire :

Ghislaine Laurendeau 5247, Pavillon PalasisPrince 6562131, poste 7572 [e-mail]

2.OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS

De façon générale, ce cours amène l’étudiant à :

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avoir une démarche intellectuelle rigoureuse dans la résolution de problèmes reliés à la vérification ; situer la vérification des états financiers en relation avec les autres sujets traités dans les autres cours de son programme, particulièrement les cours de comptabilité financière, et à en percevoir les difficultés ; développer ou consolider les connaissances intellectuelles et les habiletés nécessaires pour savoir obtenir des éléments probants suffisants et adéquats à l’égard d’un poste, d’une transaction ou de toute autre information pouvant avoir un impact sur les états financiers ; développer son sens éthique et d’exercer son jugement professionnel ; communiquer de façon efficace avec précision et logique ; développer la capacité de travailler en équipe.

3.OBJECTIFS SPÉCIFIQUES DU COURS

Ce cours porte d’abord sur le processus de la vérification et les sondages en vérification. Il porte également sur les procédés de vérification spécifiques à certains cycles de transactions. De plus, il vise à faire connaître à l’étudiant les autres types de missions exécutées par les expertscomptables. Finalement, il aborde les questions d’actualité, les controverses et les orientations futures de la vérification. À la fin de ce cours, l’étudiant(e) devra être en mesure :

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de planifier une mission de vérification et de communiquer de façon efficace les résultats de cette planification ;

de déterminer l'étendue des tests de contrôle et des tests de corroboration à effectuer ;

de concevoir un programme de vérification spécifique pour un cycle d'opération ou un compte particulier ;

d’exécuter toutes les étapes d’une mission de vérification de façon indépendante et responsable ;

d’identifier et de décrire les différents types de missions que peuvent effectuer les experts comptables ;

de discuter des questions d’actualité, des controverses et des orientations futures de la vérification en exerçant son sens critique face aux problèmes qu’ils soulèvent pour l’avenir de la profession ;

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4.CONTENU DU COURS

Séance 1 : Planification de la mission

Révision du processus global de la vérification.

Semaine du 12 janvier 2004

Planification de la vérification : connaissance des affaires du client, risques, importance relative et préparation des programmes de vérification.

Impact des caractéristiques particulières des PME sur la stratégie de vérification. Lectures :

Chapitre 10

Séance 2 : Les sondages

Semaine du 19 janvier 2004

Utilité des sondages en vérification, nécessité d’utiliser des échantillons, risques de sondages, types de sondages.

Sondages destinés aux tests des contrôles : décrire le sondage d’attributs, définir les étapes d’un sondage d’attributs en unités physiques et application à la vérification. Sondages de corroboration : décrire les sondages par unités monétaires (SUM), définir les étapes d'un SUM et application à la vérification.

Lectures : Chapitres 11 et 12

Manuel de l’ICCA •– Les éléments probants 5300 • NOV34 – Techniques de contrôle assistées par ordinateur.

Vérification des cycles d'opérations

Séance 3 : Le cycle de la trésorerie

Description du cycle de la trésorerie.

Semaine du 26 janvier 2004

Vérification du cycle de la trésorerie : les assertions, les risques, la piste de vérification, les contrôles, les tests des contrôles, les procédés de corroboration et les procédés analytiques liés aux opérations.

Préparation du dossier de vérification : sections de l’encaisse et les placements temporaires.

Lectures :

Chapitre 20

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Séance 4 : Le cycle des ventes et des encaissements

Description du cycle des ventes et des encaissements.

Semaine du 2 février 2004

Vérification du cycle des ventes et des encaissements : les assertions, les risques, la piste de vérification, les contrôles, les tests des contrôles, les procédés de corroboration et les procédés analytiques liés aux opérations.

L’application de la vérification anticipée.

Préparation du dossier de vérification : section des comptes clients incluant les créances douteuses.

Lectures :

Chapitres 13 et 14

Manuel de l’ICCA • 5303 – Confirmation

Séance 5 : Le cycle des achats et décaissements

Description du cycle des achats et des décaissements.

Semaine du 9 février 2004

Vérification du cycle des achats et des décaissements : les assertions, les risques, la piste de vérification, les contrôles, les tests des contrôles, les procédés de corroboration et les procédés analytiques liés aux opérations.

Préparation du dossier de vérification : section des comptes créditeurs, des frais payés d’avance, des immobilisations et des impôts.

Lectures :

Chapitres 16 et 17

Séance 6 : Le cycle des salaires et du personnel

Description du cycle des salaires et du personnel.

 Semaine du 16 février 2004

Vérification du cycle des salaires et du personnel : les assertions, les risques, la piste de vérification, les contrôles, les tests des contrôles, les procédés de corroboration et les procédés analytiques liés aux opérations.

Préparation du dossier de vérification : vérification des salaires.

Lectures :

Chapitre 15

Examen intra

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 Le 25 février 2004

Semaine de lecture

 Semaine du 1 mars 2004

Séance 7 : Le cycle du stock et de l’entreposage Semaine du 8 mars 2004 Remise de la première partie du travail – le 10 mars 2004 au début du cours

Description du cycle du stock et de l’entreposage. Vérification du cycle du stock et de l’entreposage : les assertions, les risques, la piste de vérification, les contrôles, les tests des contrôles, les procédés de corroboration et les procédés analytiques liés aux opérations.

Préparation du dossier de vérification : section des stocks. Lectures :

Chapitre 18

Manuel de l’ICCA 6030  Stocks

Séance 8 : Le cycle des opérations de financement

Semaine du 15 mars 2004

Description du cycle des opérations de financement. Vérification du cycle des opérations de financement : les assertions, les risques, la piste de vérification, les contrôles, les tests des contrôles, les procédés de corroboration et les procédés analytiques liés aux opérations.

Préparation du dossier de vérification : sections de la dette bancaire, de la dette à long terme, du capital actions et des BNR. Lectures :

Chapitre 19

Séance 9 : La finalisation de la vérification

 Semaine du 22 mars 2004

L’achèvement de la vérification : vérification des passifs éventuels, vérification des événements postérieurs à la date du bilan, cueillette finale des éléments probants, évaluation des résultats, communication avec le comité de vérification et la direction et délivrance du rapport. Lectures :

Chapitre 21 Manuel de l’ICCA • 5750 – Communication des constatations faites lors de la vérification des états financiers. •– Communications avec les responsables de la surveillance du processus d'information 5751  financière. •– Événements postérieurs à la date du bilan. 6550

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•– Communications avec les cabinets d’avocats au sujet des réclamations et des réclamations 6560  éventuelles.

Les autres missions et les missions sans vérification.

Séance 10 : Missions d’examen, missions de compilation et autres vérifications

 Semaine du 29 mars 2004

Missions de compilation et d’examen : Normes professionnelles, exécution du travail, forme du rapport.

Rapports spéciaux : normes professionnelles, exécution du travail et forme de rapport. Lectures :

Chapitre 23 Manuel de l’ICCA •– Normes relatives aux missions de certification 5025 •– Introduction 5800 • 5805 – Rapports de vérification sur des informations financières autres que des états financiers. •– Rapports de vérification sur le respect de dispositions contractuelles, légales ou 5815  réglementaires. • 8100 – Normes générales d’examen.

•– Examen d’états financiers. 8200 • 8500 – Examen d’informations financières autres que des états financiers. • 8600 – Examen relatif au respect de dispositions contractuelles ou réglementaires. • 9100 – Rapports sur les résultats de l’application de procédés de vérification définis par le client à  des informations financières autres que des états financiers. •– Missions de compilation. 9200

Séance 11 : Autres missions Semaine du 5 avril 2004 Remise du dossier final – le 7 avril 2004 au début du cours Opinions sur les procédés de contrôle d’un organisme de services, les documents de placement, les informations financières prospectives : normes professionnelles, exécution du travail et forme du rapport. Vérification des organismes sans but lucratif : caractéristiques des OSBL, limitations du travail dans les OSBL et vérification des fonds affectés des OSBL. • 5310 – Considérations sur les éléments probants lorsque l’entité a recours à un organisme de services. •– Opinions sur les procédés de contrôle d’un organisme de services. 5900 • 7050 – Examen d'états financiers intermédiaires. • 7110 – Intervention du vérificateur sur des documents de placement d’entités ouvertes ou fermées.

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7115 – Intervention du vérificateur sur des documents de placement d’entités ouvertes ou fermées,  exigences légales et réglementaires actuelles. 7200 – Assistance fournie par le vérificateur aux placeurs et autres tiers. NOV6 Missions de contrôle de prévisions ou de projections financières incluses dans un  prospectus ou dans un autre document de placement publié dans le cadre d’un appel  public à l’épargne. NOV30 consentement et accord présumés du vérificateur à l'égard de documents de placement.

Questions d’actualité et orientations futures.

Séance 12 : Les questions d’actualité, orientations futures

 Semaine du 12 avril 2004

La responsabilité du vérificateur relativement à la prise en compte des fraudes et des erreurs, l’impact sur la vérification de l’hypothèse de la continuité de l’exploitation, la vérification environnementale, l’incidence du commerce électronique sur la vérification, la vérification dans un cadre informatique et les normes de vérification internationales.

Manuel de l’ICCA • 5135 – Prises en compte des fraudes et des erreurs. • 5136 – Inexactitudes  illégalités • Vérification des états financiers sur lesquels des éléments environnementaux ont une NOV19  incidence. • Incidence du commerce électronique sur la vérification des états financiers. NOV32 • NOV33  Vérification dans un cadre informatique. • NOV34  Techniques de contrôle assistées par ordinateur. • NOV35 Appréciation des risques et contrôle interne — caractéristiques des systèmes  informatiques et aspects à prendre en considération.

Examen final

5.COURS PRÉALABLE :

CTB21509 : Vérification 1

6.APPROCHES PÉDAGOGIQUES

 Le 21 avril 2004

Pour atteindre les objectifs pédagogiques, le professeur utilisera la démarche pédagogique suivante, soit une combinaison : • de discussions sur les lectures ; • d’études de cas ; •recherche par les étudiants ; de

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•cours magistraux interactifs ; de •travaux et exercices à exécuter hors classe. de La méthodologie employée vise à (1) développer la capacité de l’étudiant à communiquer de façon efficace, (2) développer l’autonomie de l’étudiant dans l’exécution des procédés de vérification, (3) développer le sens critique de l’étudiant en le confrontant aux problèmes actuels rencontrés par la profession, (4) développer la capacité d’adaptation de l’étudiant en lui présentant divers types de missions que peuvent effectuer les expertscomptables.

Les notes de cours et exercices sont disponibles sur le Web. L’étudiant doit donc avoir une maîtrise fonctionnelle des technologies de l’information pour réussir ce cours.

7.LES MÉTHODES D’ÉVALUATION

L'évaluation vise à déterminer le degré d’atteinte des objectifs du cours de la part de chaque étudiant(e). Les modes d’évaluation utilisés à cette fin ainsi que leur pondération sont décrites cidessous :

Les examens et travaux (évaluation sommative)

30 %

30 %

40 %

Intra: L’examen intra porte sur les six premières séances. Il aura lieu le 25 février 2004. La durée de l’examen est de 2 heures trente minutes.

Simulation de vérification: Le travail se fait en équipe de trois ou quatre personnes. Les équipes devront être constituées de façon à ce que au moins un membre de l’équipe est l’expérience de travail en cabinet. Cette simulation permet à l’étudiant d’exécuter toutes les phases de la vérification et de se familiariser avec la pratique en cabinetscomptables. Les instructions relatives à la simulation seront données au cours.

La remise du travail se fait en deux étapes :

:10 mars 2004 tests de contrôle, l’encaisse, les placements temporaires, lesSections : les comptesclients, les stocks, les frais payés d’avance les immobilisations et les comptes créditeurs.

7 avril 2004 :Dossier final.

Final: L’examen final couvre toute la matière du cours. La durée de l’examen est de trois heures. Il aura lieu le 21 avril 2004.

L'utilisation d'une calculatrice est autorisée.

Aucune documentation n’est permise aux examens.

Pour réussir le cours, vous devez obtenir une moyenne de 50% aux deux examens et une note cumulative de 60 % pour l’ensemble des évaluations. Il est à noter que la qualité de la grammaire et de l'orthographe ainsi que la présentation d'ensemble seront prises en compte lors de la correction du travail de session.

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Critères généraux d’évaluation

Examens, travaux et cas : † Qualité et justesse des arguments soulevés, à titre de réponse, reliés aux concepts de la vérification, aux normes ou aux auteurs auxquels on se réfère ; †des arguments, rigueur et logique du raisonnement ; Formulation † Motifs à l’appui de la solution apportée à un problème ; †de la décision. Qualité Éthique

L'éthique et l'intégrité sont des notions très importantes en comptabilité et dans le monde des affaires. Elles le sont aussi à l’Université Laval. C'est pourquoi votre enseignant prendra pour acquis, jusqu'à preuve du contraire, que vous êtes un « étudiant éthique ». Les points suivants vous sont donnés pour vous aider à déterminer si vous êtes un « étudiant éthique ».

Travaux d'équipe : les travaux d'équipe sont effectués par les membres de l'équipe et ce, de façon juste et équitable. Si votre équipe effectue des recherches, il sera très important d'en citer les sources. Examens: les examens sont effectués sur une base exclusivement individuelle.

Date des examens

La politique de l’École de comptabilité ne permet pas d’avancer ni de retarder la date de l’examen pour un ou des étudiants. Les dates qui seront annoncées devront donc être strictement respectées. Seules des raisons médicales attestées, par un certificat, permettent le report de l’examen à la session suivante.

Plagiat

Ce cours est un cours universitaire de premier cycle, au même titre que les cours offerts sur le campus de l'Université Laval. Il est assujetti aux règlements du premier cycle.Le plagiat est donc interdit. Toute faute en ce sens peut être passible de sanctions prévues à cette fin, pouvant aller jusqu'à l'expulsion du programme auquel l'étudiant est inscrit et à l'interdiction d'accéder à tout autre programme de l'Université Laval.

8.RÉFÉRENCES

Volumes obligatoires

ABBYAD, CHLALA, LAROCHE, ROUSSEAU, LEMON, ARENS, SPLETTSTOESSER & ième LOEBBECKE (2004).édition)La vérification et les autres services de certification (2 , Montréal, Gaëtan Morin Éditeur InstitutCanadiendesComptablesAgréés,Toronto,ICCA.

Manuel de l’ICCA. 

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Documentation pour le travail de session : Cuisinar. Recueil de notes de cours. NOTE IMPORTANTE :Les examens finaux auront lieu du 19 au 30 avril inclusivement. Pour des raisons majeures, la Direction des programmes de premier cycle se réserve le droit de modifier l’horaire des examens de fin de session. Les étudiants doivent donc être disponibles pour toute cette période. Il est également possible que les examens de fin de session des cours de soir aient lieu le jour.

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