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15 janvier 2013
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 48 sur 89
Décrets, arrêtés, circulaires
MESURES
NOMINATIVES
MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES
ET
DE LA
SANTÉ
Arrêté du 14 janvier 2013 portant nomination à la commission scientifique indépendante
des médecins et abrogeant l’arrêté du 16 mars 2012
NOR :AFSH1243545A
Par arrêté de la ministre des affaires sociales et de la santé en date du 14 janvier 2013, sont nommés
emteDm.b4re1s33d-e18laducocmodmeisdsieolnasscainetnétifpiuqbuleiqiuned:épendantedesmédecins,enapplicationdesarticlesD.4133-17
1o :Au titre des deux sections comportant respectivement
méad)esLepresérnatndstcsedétilaicépsedestraueicrcxeenouaanitlisnoesnelssionofesxpriudealqeucleénéralecine
g e :
Dr Pascal BEROUD, membre titulaire.
Dr Bernard LEMAIRE, membre suppléant.
PDrrJAeamni-nLeucAJROSUAVN,E,mmeembretitulaireé.ant.
mbre suppl
Pr Francis PUECH, membre titulaire.
Dr Eric ANGER, membre suppléant.
Dr Jean OUREIB, membre titulaire.
Dr Yves FROGER, membre suppléant.
DrJean-PierreARZOeUmNbIr,emseupmpblréeantti.tulaire.
Pr Nicole PHILIP, m
Dr Francis DUJARRIC, membre titulaire. é nt.
Pr Catherine BRUANT-RODIER, membre suppl a
Dr Jean-Bernard ROTTI
PrEémmanuelTLREISLCELTAE,NTmNELeER,Em,NbmrmOeeeImsRmub,brprempelesétiumtpnubtplr.laeéiratein.ttu.laire.
Pr V ronique
Dr Bruno CHAUV a
DrArn-auMdarLcADZAAVRYU,S,memmembrberesutiptpulléairnet.
Pr Jean a .
DrMAincnheelBDELILNUCTA,N,membretitulaire.éan
Pr membre suppl t.
PrPhilippeORCEL,membretiteulsaiure.é
Dr Pierre SERUSCLAT, membr ppl ant.
Pr P IE membre titulaire.
DrThhiileirprpyeHREOLUBGERTR,,membresuppléant.
PrBFrréundoériHcOLUESSGEUTI,LLmOeUm,brmeetimtublraeirse.uppléant.
Dr
Pr Alain CREANGE, membre titulaire.
Dr Pierre PERUCHO, membre suppléant.
PDrrJCeahnri-sDtoopmhieniSqTueRADDEY,KOmRemWbIrNe,sumpemébretitulaire.
pl ant.
Dr Jean-Paul VIGROUX, membre titulaire.
Pr Dominique CHAUVEAUX, membre suppléant.
Pr Patrice FRANCOIS, membre titulaire.
.
.
15 janvier 2013
JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Texte 48 sur 89
Dr Jean-Michel STERDYNIAK, membre suppléant.
b)Les représentants du Conseil national professionnel :de spécialité de la médecine générale
Dr François GIMMIG, membre titulaire.
Dr Michel FAURE, membre suppléant.
D tulaire.
DDrrPMaiscchaèlleeRPEUNJOASUDG-ABRUITVREAT,Um,emmebrmebrseuptipléant.
BEILLE BORGELL membre titulaire.
DDrrCVihnricsetinatnRBEIANCHI,membresuAp,pléant.
DrLPahiulrieppLeEMFEABRVISRSEA,Lm,emmebmrebrtitulaire.é
Dr e suppl ant.
Dr Patrick DUTILLEUL, membre titulaire.
Dr Patrick VOGT, membre suppléant.
Dr Odile BOURGEOIS, membre titulaire.
Dr Nicole BORNZTEIN, membre suppléant.
m
DDrrJDeaanni-ePlieBrrIeGAPERIDG,NmEe,mberembsruepptiltéualnati.re.
c DU UES laire.
DDrrJLeuan-LucQDELANBELA,NmT,emmberembtriteusuppléant.
Dr Alain BEAUPIN, membre titulaire.
Dr Xavier VUILLAUME, membre suppléant.
Dr Jean-Luc GALLAIS, membre titulaire.
Dr Jean-Yves CESBRON, membre suppléant.
e VALLEE me titulaire.
DDrrJHeéalnè-nPeieFrrANTON,m,embrembsrueppléant.
Pr Bernard GAY, membre titulaire.
Dr Thierry BRILLAC, membre suppléant.
PrSergeGILBERG,membretiltéulaire.
Dr Marie FIORI, membre supp ant.
Dr Isabelle DUPIE, membre titulaire. éant
Dr Annette DELABAR, membre suppl .
Pr Anne-Marie MAGNIER, membre titulaire.
Dr Michèle RICHEMOND, membre suppléant.
membre titulaire.
DDrrPBaetrrnicarkdJAOUUDBEERMTA,,membresuppléant.
FRA E membre titulaire.
DDrrEPamuillieFEPRPR,AT,membresuppléant.
2o :des représentants de la Conférence des doyensAu titre
PrIsabelleRICHARD,memmbbrreestiutpuplaliére.
Pr Henry COUDANE, me ant.
3o :Au titre des représentants du Conseil national de lordre des médecins
Pr Rober ME re titulaire.
PrClaudte-FNrIaCnOçoDisEDE,GOmeS,mbmembresuppléant.
4o :Au titre des personnalités qualifiées
Pr Alain BRANCHEREAU.
Pr Bernard NEMITZ.
Dr Xavier REBILLARD.
5oAu titre du représentant de la Haute Autorité de santé :
Dr Sylvia BENZAKEN.
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