Etude TFE - version finale 04-09-02
109 pages
Français

Etude TFE - version finale 04-09-02

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Étude de faisabilité Centre d’expertise en ttrraannssffeerrtt ddee ffeerrmmee eett ééttaabblliisssseemmeenntt Étude de faisabilité Centre d’expertise en transfert de ferme et établissement Présenté à la Fédération des syndicats de gestion agricole du Québec et à la Fédération de la relève agricole du Québec dans le cadre de la « Politique d’intégration des jeunes à l’agriculture » du gouvernement du Québec Pierre Desrosiers Jean-Pierre Lachapelle Marie-Claude Morin Mai 2002 Table des matières LISTE DES TABLEAUX E T GRAPHIQUES ......................................................................................... III LISTE DES ANNEXES........................................................V LISTE DES SIGLES ET ABRÉVIATIONS............................VII AVANT-PROPOS...........................................................................................VII PRÉSENTATION DES CONSULTANTS ET EXPÉRIENCE PERTINENTE AU MANDAT ........................ 1 1. INTRODUCTION...................................................................................................................... 1 1.1 Cadre de notre étude et mandat des consultants................ 1 1.2 Méthodologie et prémisses au travail à réaliser 2 2. PORTRAIT DE LA SITUATION............................................................................................... ...

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Langue Français























Étude de faisabilité
Centre d’expertise en
ttrraannssffeerrtt ddee ffeerrmmee eett ééttaabblliisssseemmeenntt




Étude de faisabilité
Centre d’expertise en
transfert de ferme et établissement











Présenté à
la Fédération des syndicats de gestion agricole du Québec
et à la Fédération de la relève agricole du Québec


dans le cadre de la
« Politique d’intégration des jeunes à l’agriculture »
du gouvernement du Québec









Pierre Desrosiers
Jean-Pierre Lachapelle
Marie-Claude Morin





Mai 2002

Table des matières



LISTE DES TABLEAUX E T GRAPHIQUES ......................................................................................... III
LISTE DES ANNEXES........................................................V
LISTE DES SIGLES ET ABRÉVIATIONS............................VII
AVANT-PROPOS...........................................................................................VII
PRÉSENTATION DES CONSULTANTS ET EXPÉRIENCE PERTINENTE AU MANDAT ........................ 1
1. INTRODUCTION...................................................................................................................... 1
1.1 Cadre de notre étude et mandat des consultants................ 1
1.2 Méthodologie et prémisses au travail à réaliser 2
2. PORTRAIT DE LA SITUATION................................................................................................... 3
2.1 Situation générale au Québec.................. 3
2.1.1 Les TFÉ québécois qui se complexifient........................ 3
2.1.2 Le contexte global du développement de l’agriculture et les
résultats probants de l’engagement de l’État québécois 3
2.1.3 Les perspectives de transferts et établissements potentiels au Québec 4
2.1.4 Intervenants les plus consultés lors du processus de TFÉ ............................ 5
2.1.5 Support déficient offert aux intervenants et coordination difficile entre
eux...................................................................................................................... 5
2.1.6 Autres centres d’expertise en TFÉ.................................. 7
2.2 Entente MAPAQ-UPA : réseautage en région et Réseau d’appui aux
conseillères et conseillers............................ 7
3. LES PRINCIPAUX UTILISATEURS POTENTIELS ET/OU COLLABORATEURS DU CENTRE ....... 10
3.1 Avant de parler de concertation............................................................................ 10
3.2 Le Centre d’expertise : pour un service de deuxième ligne ............................... 11
3.2.1 Première clientèle : les donneurs de services directs aux producteurs. 11
3.2.2 Deuxième clientèle : les décideurs politiques............ 18
3.2.3 Troisième clientèle : les collaborateurs et partenaires d’un éventuel
centre .............................................................................................................. 21
4. PRINCIPAUX CONSTATS...... 24
5. PROPOSITIONS ET RECOMMANDATIONS.......... 26
5.1 Conditions préalables à la mise sur pied d’un centre d’expertise en transfert
de ferme
et établissement......................................................................................................... 26
5.2 Canalisation des énergies : un processus en deux étapes.. 26
5.3 Mission du répondant provincial.............. 26
5.4 Facteurs de réussite du réseautage et d’un centre d’expertise ........................ 28
5.5 Mise en place du Centre.......................................................................................... 29
5.5.1 Fonctions du Centre versus les besoins exprimés...................................... 29
5.5.2 Besoins exprimés par les clientèles potentielles......... 30
5.5.3 Un répondant provincial au service exclusif du dossier transfert de
ferme et établissement : étapes essentielles de la mise sur pied d’un
Étude de faisabilité - Centre d’expertise en transfert de ferme et établissement Page i i
Rapport final centre d’expertise
en TFÉ............................................................................................................... 32
5.5.4 Ressources humaines et financières requises pour le répondant en TFÉ33
CONCLUSION.............................................................................................................................. 35

Liste des tableaux et graphiques



Tableaux

Tableau 1 Intervenants le plus souvent consultés en matière de transfert de ferme

Tableau 2 Fonctions d’un centre d’expertise en TFÉ et expertise spécifique d’orga-
nismes intervenant en TFÉ

Tableau 3 Ressources humaines et financières requises


Figure

Figure 1 Vision de l’organisation des services-conseils au Québec, mars 2001


Étude de faisabilité - Centre d’expertise en transfert de ferme et établissement Page iii iii
Rapport final
Liste des annexes



ANNEXE I Transfert de ferme et établissement en agriculture (document de
travail du groupe de réflexion sur le transfert de ferme et
l’établissement)

ANNEXE II Sommet de Winnipeg, Transfert de la ferme familiale, 31 mars et
er1 avril 2000 – Résumé de Serge Préfontaine, FSGAQ

ANNEXE III - Centre d’expertise en transfert de ferme et établissement
étude de faisabilité présentée dans le cadre de la PIJA - 2001

ANNEXE IV Texte du sondage concernant l’étude de faisabilité d’un centre
d’expertise en transfert de ferme et établissement

ANNEXE V Listes des personnes consultées dans le cadre de notre étude

ANNEXE VI Résultats détaillés du sondage et commentaires

ANNEXE VII Description de la table de travail sur le transfert de ferme et
établissement de l’UPA

ANNEXE VIII Comités reliés au transfert de ferme et établissement

ANNEXE IX Ressources humaines et financières requises : quatre scénarios
pour un centre en vitesse de croisière
Étude de faisabilité - Centre d’expertise en transfert de ferme et établissement Page v
Rapport final
Liste des sigles et abréviations



ADASEA Associations départementales d’aménagement des structures d’exploi-
tations agricoles (France)
Agri-Gestion Laval (Québec)AGL
CCA Club-conseil en agroenvironnement (Québec)
Conseil canadien de la gestion de l’entreprise agricole (Québec) CCGEA
Conseil pour le développement de l’agriculture du Québec CDAQ
CLD Centre local de développement (Québec)
Conseil des productions animales du Québec CPAQ
CPVQ Conseil des productions végétales du Québec
Centre de référence en agriculture et agroalimentaire du Québec CRAAQ
Centre régional de développement (Québec) CRD
CRÉA-CMÉA Centre régional d’établissement en agriculture (Québec) - Centre
multiservice d’établissement en agriculture (Québec)
Financement agricole Canada FAC
La Financière agricole du Québec FAQ
FRAQ Fédération de la relève agricole du Québec
Fédération des syndicats de gestion agricole du Québec FSGAQ
Groupe gestion et économie agricoles (Québec) GÉAGRI
MAPAQ Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec
Politique d’intégration des jeunes en agriculture (Québec) PIJA
Société d’aide au développement des collectivités (Québec) SADQ
SCFA Service de comptabilité et de fiscalité agricoles (UPA)
Syndicat de gestion agricole SGA
Transfert de ferme et établissement TFÉ
Union des producteurs agricoles UPA

Étude de faisabilité - Centre d’expertise en transfert de ferme et établissement Page vii ii
Rapport final