Les dépenses de soins de ville remboursées par le régime général d ’assurance maladie - Une analyse

Azizi, Balsan

Description

Avec une croissance en volume de 7,5 %en 2002, les dépenses de soins de ville N° 256 • août 2003du régime général enregistrent un légerralentissement qui s'explique principalementpar la croissance moins soutenue des dépensesde médicaments et d'honoraires de médecins Les dépenses de soins de villeet dentistes.Au-delà de ce constat, il est possible remboursées par le régimed'appréhender le rôle de facteurs explicatifs- notamment de nature économique - général d’assurance maladiede l'évolution des grandes composantesde ces dépenses. Une modélisation des dépensesde soins de ville pour la période 1988-2002 Une analyse économétriquereliant les honoraires au Produit intérieur sur la période 1988-2002brut (PIB), à la consommation des ménageset au cycle du chômage est ainsi proposée.Elle fait ressortir que l'évolution en volumees soins de ville regroupent les dépenses d'ho-des dépenses de soins de ville apparaîtsans ambiguïté liée à la conjoncture noraires médicaux, de prescriptions d'auxi-économique. Les dépenses d'honoraires L liaires médicaux et de biologie, de médica-influencent, quant à elles, les évolutionsments, de produits et prestations sanitaires et d'indem-des différents postes de dépenses de soinsde ville. nités journalières. En 2002, ils représentent en valeurLe ralentissement de la croissance en volume 47,9 % des dépenses d'assurance maladie rembourséesdes dépenses d'honoraires observé en 2002par le régime général dans le champ de l'Objectif ...

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• Langue: Français

Extrait

eAnv e2c0 u0n2e, lcerso idséspaenncsee es nd ev oslouinmse ddee v 7il,l5e %
du régime général enregistrent un léger
ralentissement qui s'explique principalement
dpea rm léad circoaismseanntcse e tm do'ihnos nsooruatierneus ed ed ems éddéepceinnsses
et dentistes.
Au-delà de ce constat, il est possible
d'appréhender le rôle de facteurs explicatifs
- notamment de nature économique -
de l'évolution des grandes composantes
ddee cseosi ndsé pdee nvsielsl.e Uponue r mlao dpéélriisoadtie o1n9 d8e8s- d2é0p0e2nses
reliant les honoraires au Produit intérieur
brut (PIB), à la consommation des ménages
et au cycle du chômage est ainsi proposée.
Edlelse dféapiet nrseesss odret isro iqnuse dl'eé vviollleu taipopn aerna îvtolume
éscaonns oammibqiugeu. ïtLée sl idéée pàe lnas ecso dn'jhoonncotruarieres
influencent, quant à elles, les évolutions
des différents postes de dépenses de soins
de ville.
dLees rdaélpeenntissesse dm'ehnotn odre aliar ecsr ooibsssearnvcée eenn 2v0ol0u2me
(+4 %) s'expliquerait, selon cette analyse,
par le ralentissement de la croissance
de l'activité économique ainsi que par
les revalorisations tarifaires des consultations
et visites qui auraient entraîné
puanre ldeis mpirnofuetsisoion ndnue lns.o Lmeb frleé cdh'iascsteems eefnftectués
de la consommation des ménages
et la dégradation de la situation de l'emploi
auraient également joué dans ce sens.
eLna bcraoiissssea pnacre rsoauptpeonrtu eà, 2m0a0is1 ,n déeasn dméopiennsses
de médicaments, et celle des biens inscrits
à la liste des produits et prestations sanitaires,
particulièrement vive pour sa part,
s'expliqueraient principalement par
ld''ihmopnoorrtaainrecse edte l la' icnonnosovamtimoant.i oLens ddeés pmenésneasges
exerceraient, elles aussi, un impact positif
sur les dépenses de médicaments et le léger
ralentissement de la croissance de ces dernières
en 2002 s'expliquerait par le repli de l'activité
ddeess pprreessccrriippttieounrss .d 'Daeu xmilêimaier le'sé vmoélduitciaonux
et d'analyses biologiques serait liée à celle
des honoraires.
Enfin la forte croissance des indemnités
jdoe ul'ranuaglimèreens teant i2o0n 0d2u pnroovmiebnred rda'aitctifs âgés
de 55 ans et plus.
Karim AZIZI, Didier BALSAN
MMiinniissttèèrree ded leas SAaffntaéir, edse lsao fcaiamliellse, edt ud etrs apvearisl oent ndese hlaa nsdoilciadpaérietsé
SEERD

N° 256 • août 2003

Les dépenses de soins de ville
remboursées par le régime
général dassurance maladie
Une analyse économétrique
sur la période 1988-2002
es soins de ville regroupent les dépenses d'ho-
noraires médicaux, de prescriptions d'auxi-
L
liaires médicaux et de biologie, de médica-
ments, de produits et prestations sanitaires et d'indem-
nités journalières. En 2002, ils représentent en valeur
47,9 % des dépenses d'assurance maladie remboursées
par le régime général dans le champ de l'Objectif natio-
nal des dépenses d'assurance maladie (ONDAM), hors
maternité et accidents du travail, et ils ont crû de 8,7 %
contre 7,3 % pour ce dernier. Corrigée des variations
de prix, l'évolution en volume des soins de ville, qui
fait l'objet de la présente étude, a atteint 7,5 % en 2002,
ce qui correspond à un ralentissement par rapport aux
évolutions de 8,1 % et 8,2 % observées respective-
ment en 2000 et 2001 (tableau 1).
Une contribution majeure des médicaments
à la croissance des dépenses en volume
La contribution des différents postes de dépenses au
taux de croissance global des soins de ville se définit
comme la part de ce taux qui leur est attribuable : celle-ci
est égale à leur propre taux de croissance pondéré (enca-
dré 1). Ainsi, la contribution des honoraires en 2002
correspond à leur taux de croissance (4 %) que multi-
plie leur poids (27 %) dans le total des soins de ville,
soit une contribution égale à 1,1 point. L'importance
respective de ces contributions diffère selon que les don-
nées sont exprimées en volume ou en valeur.
La contribution la plus élevée à la croissance en
volume des dépenses de soins de ville est celle des
médicaments (3,6 points de croissance en 2002 contre
• • •

0,15,05,04,05,01,0-3,0-0,03,0-2,0-3,06,06,0serèilanruoj sétinmednI8,06,06,08,06,02,03,01,02,02,02,02,02,0PL1,12,16,01,00,11,02,02,05,0-3,09,05,18,0eigoloib ed setca'd te xuacidémseriaillixua'd snoitpircserP6,34,40,52,38,35,28,13,35,09,23,30,47,2stnemacidéM1,15,14,12,03,15,07,03,04,0-6,03,17,13,1seriaronoH20210202918917916915914913912911910915,7 2,8 1,8 0,0010,0010,001elliv ed snios latoT5,016,5 3,5 8,9 5,9 7,9 serèilanruoj sétinmednI0,715,318,518,4 4,4 2,4 )PPL( seriatinas snoitatserp te stiudorp sed etsiL2,8 2,9 6,4 2,31 1,31 0,31 eigoloib ed sesylana'd te xuacidém seriailixua'd snoitpircserP8,7 7,9 3,12,64 0,64 4,54 stnemacidéM0,4 3,5 9,4 0,62 9,62 6,72 seriaronoH200210020002200210020002leuna tnemesilg neecnasiorc ed xuaTelliv ed snios sedlatot el snad traPesnepéd ed etsoP0,010,80,60,40,20,00,2-1. Il s’agit plus précisément de l’ensemble des
biens médicaux inscrits à la LPP (Liste des pro-
duits et prestations sanitaires) – anciennement
dénommés TIPS (Tarif interministériel des pres-
tations sanitaires) – et qui sont constitués des pro-
thèses, accessoires et pansements, et de l’optique.
2. Pour une revue détaillée de la littérature éco-
nomique sur le sujet, se reporter à L’HORTY Y.,
QUINET A., RUPPRECHT F., « Expliquer la
croissance des dépenses de santé : le rôle du ni-
veau de vie et du progrès technique »,
Économie
et Prévision
, n° 129-130, 1997-3/4.

Source : CNAMTS, calculs DREES.
contributions des principaux postes à la croissance du volume des dépenses
G•01
remboursées par le régime général, pour le risque maladie

LES DÉPENSES DE SOINS DE VILLE REMBOURSÉES PAR LE RÉGIME GÉNÉRAL DASSURANCE MALADIE

Afin d'appréhender l'impact global de
ces facteurs, l'évolution de grands types de
dépenses est reliée, à travers une modélisa-
tion économétrique, à des indicateurs de l'ac-
tivité économique (PIB, consommation des
ménages…). Le niveau de développement
économique, approché par le PIB, est con-
sidéré comme le principal facteur d'ordre
économique explicatif de l'évolution de la
demande de soins
2
, et permet en général
d'expliquer une part élevée de la variabilité
des dépenses de santé. Plus globalement,
l'utilisation du PIB comme variable expli-
cative permet d'intégrer une approche tant
en termes de demande, en approchant le ni-
veau de vie des ménages, qu'en termes d'of-
fre, puisque la taille du système de soins
paraît elle aussi liée à la richesse nationale.
Elle a donc été privilégiée d'autant qu'elle
se révèle sur le plan statistique être un fac-
teur explicatif essentiel de la tendance d'évo-
lution des honoraires des professionnels de
santé (encadrés 2 à 4 pour une présentation
du modèle utilisé).
De plus, le plus souvent, le point d'en-
trée du patient dans la filière de soins ac-
tuelle est le médecin, et en particulier l'om-
nipraticien. Pour tenir compte de cet aspect
qui paraît essentiel dans l'explication de la
dynamique des dépenses, la modélisation re-
1•ELe calcul des contributions
à la croissance des dépenses
L
a contribution à la croissance du total des
soins de ville, pour une dépense d et une année t
donnée est définie comme le produit du taux de
croissance en t de cette dépense et de son poids
dans le total en t-1. Elle a la forme suivante :
Y
d
,
t

Y
d
,
t

1
Y
d
,
t

1
Y
d
,
t

Y
d
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1
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1

Y
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,
t

1

Y
d
,
t

1
ddOù
Y
d,t
est la dépense d de l'année t.

4,4 en 2001 et 5,0 en 2000) [graphique 1].nitaires (LPP) étant quant à elle en augmen-
Elle est imputable à la fois à de forts tauxtation sen