Drogues et addictions, données essentielles est un ouvrage collectif delObservatoirefrançaisdesdroguesetdestoicomanies.
Sous la direction de Maud Pousset
Responsable du projet : Julie-Émilie AdsComité éditorial: Julie-Émilie Ads,Agns Cadet-Tarou,AurélieLermenier, Carine Mutatayi, Christophe Palle, Maud Pousset, Marie-Line Tovar
Coordination éditoriale et rédactionnelle : Julie-Émilie Ads et AurélieLermenier
Auteurs : Tanja Bastianic, Anne-Claire Brisacier, Agns Cadet-Tarou,Sayon Dambélé, Cristina Díaz Gómez, Michel Gandilhon, EmmanuelLahaie, Olivier Le Nézet, Aurélie Lermenier, Magali Martinez, MaitenaMilhet,Carine Mutatayi,Ivana Obradovic,Christophe Palle,Maud Pousset,Marie-Line Tovar
Plusieurs tetes de cet ouvrage ont été rédigés en sappuyant surDrogueset dépendances, données essentielles, sous la direction de Jean-MichelCostes,dont les auteurs étaient : Agns Cadet-Tarou,Dominique Lopez,Hélne Martineau, Ivana Obradovic, Christophe Palle et LaureVaissade.
Repres méthodologiques : Aurélie Lermenier
Chronologie et tetes législatifs:AnnedelEprevier
Conception graphique : Frédérique Million
Remerciements pour leurs conseils et leur relecture :Stéphane Bahrami (Université de Versailles-Saint Quentin-en-Yve-lines), Christian Ben Lakhdar (Université catholique de Lille), HenriBergeron (Centre national de la recherche scientifique - Centre deSociologie des Organisations - Chaire santé de Sciences Po),OlivierCottencin (Faculté de médecine de Lille - Centre hospitalier régionaluniversitaire de Lille),Bruno Falissard (Institut national de la santé etde la recherche médicale U669 - Hpital Paul-Brousse), Marc Gény(Office central pour la répression du trafic illicite des stupéfiants),Emmanuelle Godeau (Institut national de la santé et de la recherchemédicale U1027 - Service médical du Rectorat de lacadémie deToulouse), Michel Hamon (Université Pierre et Marie Curie - Insti-tut national de la santé et de la recherche médicale), Fabien Jobard(Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institu-tions pénales - Centre national de la recherche scientifique), SergeKarsenty (Faculté de Droit université de Nantes - Centre national dela recherche scientifique), Marie-José Parent (Service commun deslaboratoires du ministre de lÉconomie,des Finances et de lIndus-trie), Olivier Phan (Institut national de la santé et de la recherchemédicale U669 - Centre Pierre Nicole), Olivier Roussel (Institutde recherche criminelle de la Gendarmerie nationale), Frank Zobel(Observatoire européen des drogues et des toicomanies),Membres du collège scientifique de l’OFDT.Ainsi quà :Kathia Barbier (Centre de recherches sociologiques sur le droitet les institutions pénales - Institut Émilie du Châtelet), FrançoisBeck (Institut national de prévention et déducation pour la santé),Tiphaine Canarelli (Agence nationale de sécurité du médicament etdes produits de santé), Jean-Michel Costes (Observatoire des jeu),Virginie Duthey (OFDT), Ruth Gozlan (Mission interministériellede lutte contre la drogue et la toicomanie), Marie-Claire Guidotti(Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toicomanie),Catherine Hill (Institut Gustave Roussy),Nathalie Joannard (Directiongénérale de la santé), Brice Lepetit (Direction de la sécurité sociale),Michel Massacret (Mission interministérielle de lutte contre la drogueet la toicomanie), Stanislas Spilka (OFDT).
Drogues et addictions, données essentielles paraît au moment où laMission interministérielle de lutte contre la drogues et la toxicomanie(MILDT) élabore, en lien avec les administrations concernées et tousses partenaires, le plan gouvernemental de lutte contre les drogues et lesconduites addictives. Il s’agit là d’un ouvrage clé permettant d’étayer lestravaux en cours sur la mise en place d’une politique intégrée de préven-tion et de lutte contre les addictions, fondée sur des données scientifique-ment validées. En effet, la mise en place d’une politique publique efficacene peut se faire qu’avec une connaissance précise du phénomène et uneperception fine des évolutions en cours.
Cet ouvrage dresse un bilan rigoureux et complet de l’action menée surl’ensemble des champs de la drogue et des conduites addictives, tout enfaisant la synthèse des dernières données épidémiologiques.
Depuis 20 ans, l’Observatoire français des drogues et des toxicomaniesjoue un rôle incontestable de vigie pour les pouvoirs publics, les profes-sionnels du secteur et plus largement pour les citoyens intéressés par cesquestions, dans la mesure où l’approche globale mise en œuvre par cetobservatoire permet de faire connaître et de partager un état des lieuxde diverses problématiques complexes d’ordre épidémiologique, sanitaire,social, ou légal. Les travaux qu’il mène en lien avec son collège scienti-fique et qu’il réalise souvent en collaboration avec d’autres organismesconstituent ainsi une référence sur l’état des connaissances sur ces sujets.
Cette nouvelle édition qui rassemble les travaux les plus récents est doncun élément majeur du diagnostic à partir duquel seront construits les axesde la réponse publique et leur traduction en objectifs opérationnels dansle cadre du prochain plan gouvernemental.Elle constitue en effet pourl’ensemble des acteurs une aide essentielle au pilotage et à l’évaluation de
la politique publique. Elle contribue également à la création d’une culturecommune préalable à la mise en œuvre d’actions interministérielles ambi-tieuses.
Drogues et addictions, données essentielles aborde pour la premièrefois des éléments de nature budgétaire en estimant de façon synthétiquel’effort consacré par l’État et l’Assurance maladie à cette politiquepublique.
Il me revient d’indiquer que ces données sont détaillées chaque annéedans un document de politique transversale (DPT) piloté par la MILDT,qui rassemble les 28 programmes ministériels concourant par leursactions et leurs financements à la réussite de cette politique interminis-térielle – qu’il s’agisse de la prévention, de la prise en charge sanitaire etsociale, de la lutte contre le trafic, de la formation et de la recherche ou del’action internationale.
Je tiens ici à féliciter les auteurs deDrogues et addictions, données essen-tiellespour le travail considérable qu’ils ont accompli et je souhaite quecet ouvrage de référence soit une aide précieuse pour tous les décideurspublics.
Danièle Jourdain-MenningerPrésidente de la Mission interministériellede lutte contre la drogue et la toicomanie
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Préface
Voilà 20 ans que l’Observatoire français des drogues et des toxicoma-nies (OFDT) s’emploie à mettre à la disposition des pouvoirs publics, desprofessionnels et des citoyens une information scientifiquement validée,claire et accessible sur les drogues et les addictions.L’Observatoire remplit cette mission à travers la diffusion de ses travaux(résultats d’études, publications périodiques, site Internet…) au premierrang desquels figurent ses ouvrages de synthèse publiés régulièrement.Même si ceux-ci ont récemment porté sur des produits spécifiques −Cannabis, données essentielles publié en 2007 etCocaïne, données essen-tielles paru l’an dernier − l’ensemble du champ a été à plusieurs reprisesl’objet de ces travaux collectifs.
Drogues et addictions, données essentielles constitue le sixième exercice dugenre. Il est construit en conjuguant trois types d’approches : via les théma-tiques transversales (consommations, conséquences sanitaires, judiciaires,prévention, marchés…), à travers le cadre légal et enfin grâce aux différentsfocus sur les produits. Sur le fond, cet état des lieux s’inscrit dans la droiteligne de ses prédécesseurs dont il partage la même finalité : restituer demanière objective et rigoureuse la réalité du phénomène des addictions defaçon pluridisciplinaire et en s’adressant à un large public.
La permanence du dessein et du format ne doit pourtant pas masquer larichesse des apports de cette nouvelle édition. Ceux-ci sont de deux ordres.Le premier tient aux améliorations du système d’information sur lesdrogues que l’OFDT a grandement contribué à développer depuis lafin des années 1990. Il permet d’avoir aujourd’hui un aperçu beaucoupplus complet qu’auparavant sur les évolutions des consommations dansl’ensemble de la population comme chez les usagers réguliers, en parti-culier de drogues illicites. Dans le même temps, la perception des espacesde consommations et l’expertise sur les produits se sont sensiblementaffinées à l’instar de celles concernant les trafics et les modes d’approvi-sionnement. D’autres organismes, dans certains cas en partenariat avec
l’OFDT, ont apporté des contributions décisives à ces progrès en matièrede compréhension. Ce document s’efforce de se faire l’écho de toutes cescontributions aux connaissances.Si le contenu du rapport de l’OFDT est pour une large part renouvelé,c’est en second lieu, que le paysage des addictions a lui-même connud’importants bouleversements au cours des années 2000. L’émergencedes nouveaux produits de synthèse, l’essor de l’herbe de cannabis et desa culture, l’expansion de nouveaux profils d’usagers de substances illi-cites sont autant d’éléments neufs. De même que le développement descomportements d’alcoolisation intensive des plus jeunes ou des pratiquesconcernant les achats de tabac, sans oublier en filigrane le rôle croissantd’Internet, qui bouscule les formes classiques d’approvisionnement et per -met à de nouveaux acteurs de s’imposer, sont à prendre en considération.Enfin, le spectre de notre observation s’est élargi, puisque pour la premièrefois cet ouvrage se penche sur la thématique des addictions sans produit àtravers les jeux de hasard et d’argent et leur usage problématique.Cet ouvrage de l’OFDT est l’occasion d’analyser tous ces points et pluslargement de dresser un panorama actualisé des addictions. Un exer -cice d’autant plus indispensable que les compréhensions s’affinant maisles problèmes se diversifiant, la nécessité pour chacun de s’appuyer surun socle commun de connaissances n’a peut-être jamais été aussi forte.Drogues et addictions, données essentielles a pour ambition de participerà la consolidation de ce savoir partagé.
Dr Maud PoussetDirectricedelObservatoirefrançaisdes drogues et des toicomanies (OFDT)
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Sommaire
ContributionsAvant-proposPréfaceGuide de lecturePrésentation : définitions et conceptsSynthèse
1 - Consommationsetopinions1.1 Niveau de consommation de substances psychoactives et évolutions1.2 Opinions et perceptions sur les drogues
2 - UsagersetContextesdeConsommations2.1 Usagers, espaces et contetes de consommations
3 - problèmessanitairesetsoCiaUx3.1 Prises en charge des usagers et réduction des risques3.2 Traitements de substitution au opiacés3.3 Morbidité et mortalité liées à lalcool3.4 Morbidité et mortalité liées au tabac3.5 Morbidité et mortalité liées au drogues illicites
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4 - prévention4.1 Prévention : actions de terrain et campagnes médias 114
5 - problèmesjUdiCiaires5.1 Interpellations pour usage et trafic5.2 La réponse pénale à l’usage et au trafic5.3 Contrles et délits routiers
124129137
6 - lesdépensespUbliqUes6.1 Estimation des dépenses publiques en matire de lutte contre les drogues
7 - marChés7.1 Le poids économique de lalcool7.2 Le marché du tabac7.3 Le marché des drogues illicites
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8 - Cadrelégal8.1Cadrelégalenmatiredalcool1748.2 Cadre légal en matire de tabac 1828.3 Cadre légal en matire de drogues illicites 1888.4 Cadre légal en matière de médicaments stupéfiants et psychotropes 1938.5Cadrelégaldesjeudehasardetdargent198
9-tendanCesparprodUit9.1 Alcool9.2 Cannabis9.3 Cocane et crack9.4 Hallucinognes naturels et synthétiques9.5 Hérone et autres opiacés9.6 MDMA (ecstasy) et amphétamines9.7 Médicaments psychotropes non opiacés9.8 Nouveau produits de synthse9.9 Poppers, colles et autres solvants9.10 Tabac9.11Lesjeudehasardetdargent