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Frédérique POTHIER Chef du service accréditation des médecins HAS L’ACCRÉDITATION DES MÉDECINS Principes généraux de l’accréditation Les médecins, acteurs de l’accréditation Une démarche construite en partenariat 2 1. PRINCIPES GÉNÉRAUX DE L’ACCRÉDITATION UNE AMÉLIORATION CONTINUE DES PRATIQUES DU MÉDECIN OA de la spécialité Définition du Définit son Élaboration de programme de programme recommandations la spécialité Réajuste son individuel programme médecin individuel Plan Act Prévoir Corriger Amélioration continue des pratiques Check Do Mesurer Faire Met en oeuvre Évalue son Mise en oeuvre son programme programme du programme Suivi du individuel individuel de la spécialité programme et analyse de la base REX 3 2. LES MÉDECINS, ACTEURS DE L’ACCRÉDITATION La réglementation : La loi (article 16 de la Loi n °2004-810 relative à l’assurance maladie du 13 août 2004) – Extension du bénéfice à toutes les spécialités et activités médicales dites « à risque » en établissement de santé, quel que soit le mode d’exercice - Principe de volontariat – Mise en œuvre confiée à la Haute Autorité de santé Le décret d’application du 21 juillet 2006 – Modalités d’organisation de l’accréditation - Rôle des acteurs La décision HAS du 30 août 2006 – Définition des EPR - Modalités d’agrément des organismes Le décret du 7 décembre 2006 et l’arrêté du 6 février 2007 – Modification des modalités de participation financière de l’assurance maladie 4 2.
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Frédérique POTHIER
Chef du service accréditation des médecins HAS
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