Recommandations et avis de la Haute Autorité de Santé sur les affections de longue durée (ALD) - ALD - Recommandations de la HAS (18 mai 2006)

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Description

Mis en ligne le 10 déc. 2007 Avis du 10 décembre 2007 La Haute Autorité de Santé a adressé le 10 décembre 2007 à la ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports un avis sur la liste et les critères médicaux d’admission en affection de longue durée -ALD. Cet avis avait été annoncé dans la recommandation initiale de mai 2006 qui accompagnait la diffusion des premiers guides et listes. Il porte aujourd’hui sur la vingtaine de maladies pour lesquelles la HAS a depuis publié des guides et des listes d’actes et de prestations ... Lire la suite du communiqué Consulter l'avis du Collège de la HAS sur la liste et les critères médicaux d'admission en ALD et son annexe (versions comparatives des critères médicaux) - Conférence de presse du 31 mai 2006 La Haute Autorité de santé émet ses premières recommandations sur les affections de longue durée. Elles concernent deux maladies, le diabète et l’hépatite C. Pour chaque affection, deux types d’outils sont mis à disposition : une liste des actes et prestations nécessaires à une bonne prise en charge des personnes entrant en ALD et un ou plusieurs guides médecin pour contribuer à l’amélioration des pratiques. Il s’agit d’outils de mise en oeuvre du nouveau protocole de soins prévu par la loi de réforme de l’assurance maladie du 13 août 2004. La HAS diffusera régulièrement les documents permettant de couvrir les trente ALD d’ici la fin 2007. La HAS accompagne la publication de ces premiers outils d’une réflexion de portée générale sur les ALD soulignant, en particulier, les difficultés tenant à l’utilisation d’un même dispositif au service de deux objectifs distincts : qualité de la prise en charge médicale, d’une part, et solidaritéfinancière renforcée pour assurer l’accès de tous aux soins les plus coûteux. Elle appelle de ses voeux un large débat sur le sujet. Lire la suite du communiquéLes discours des dirigeants  Intervention du professeur Laurent Degos Président de la Haute Autorité de santé"Cette loi, qui définit le parcours de soins, a mis sur le devant de la scène les ALD dont près de huit millions de personnes sont aujourd’hui atteintes. Dont le nombre progresse de plus de 5 % par an, depuis 10 ans ! Et qui représentent enfin près de 60 % du total des dépenses remboursées par l’assurance maladie." Intervention de M. Raoul Briet Président de la Commission périmètre des biens et services remboursables"À ce jour, la loi ne comporte pas de précisions concernant les critères d’admission, elle se borne à définir les ALD comme des maladies nécessitant un « traitement prolongé » et des « thérapeutiques particulièrement coûteuses ».La HAS a donc cherché à évaluer plus précisément les coûts qui s’attachent au traitement optimal, au plan scientifique, des différents stades des deux premières affections de longue durée examinées : le diabète et l’hépatite C." Intervention du Dr Olivier Obrecht responsable du service ALD et accords conventionnels"De façon concrète, la liste d’actes et de prestations va servir de base à la rédaction des protocoles de soins par les médecins traitants demandant une ALD pour l’un de leurs patients.L’objectif visé est de faciliter l’élaboration des protocoles de soins, en permettant au médecin traitant d’avoir une traduction synthétique, opérationnelle, du parcours de soins habituellement recommandé dans l’affection donnée : diabète de type 1 ou de type 2, ou hépatite C ." Intervention de M. Alain Coulomb directeur de la Haute Autorité de santé"je souhaite m’arrêter quelques instants avec vous pour évoquer la méthode de conception de ces outils ."   Guides ALD Voir tous les guides ALD Notre portail ALDFoire aux questions (FAQ) concernant les affections de longue durée (ALD) Mis en ligne le 10 déc. 2007

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• Publié par: haute-autorite-sante
• Publié le: 10 décembre 2007
• Nombre de lectures: 37
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• Langue: Français

Extrait

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    Affections de longue durée (ALD)  Recommandations de la HAS    Dès lorigine de lassurance maladie, le dispositif des affections de longue durée (ALD) a été mis en place afin de permettre une prise en charge à 100 % par la sécurité sociale des soins délivrés aux patients souffrant dune des « affections comportant un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse 1 ».  Depuis la naissance des ALD, la pratique médicale a progressé, transformant lévolution des maladies. Des affections sont traitées avec succès. Des maladies chroniques sont devenues compatibles pendant longtemps avec une vie normale. A linverse, le vieillissement saccompagne du développement des démences et des polypathologies .  Les ALD constituent un enjeu croissant sur les plans humain, sanitaire et financier : près de huit millions de personnes sont atteintes aujourdhui dune de ces affections, le nombre de patients progresse de plus de 5 % par an depuis 10 ans et les soins exposés à ce titre représentent près de 60 % du total des dépenses remboursées par lassurance maladie.  La HAS a engagé le réexamen densemble des trente ALD actuelles sur une période de trois ans (voir le programme de travail en annexe 4). En effet, la loi confie à la HAS une mission consultative en la matière. Pour chaque ALD, elle doit formuler des recommandations permettant de 2 : - la liste des actes et des prestations nécessaires au traitement de ces déterminer affections ; - pour chaque affection les stades évolutifs, appelés critères médicaux, justifiant définir lentrée dans le dispositif.  Au titre de la première de ces attributions, elle commence ce réexamen par la publication de la liste des actes et des prestations nécessités par le traitement de deux affections importantes : le diabète (type 1 dune part et type 2 dautre part) et lhépatite C 3 . Cette liste est accompagnée dun guide à destination des médecins (voir en annexe 5 la liste des documents diffusés). La HAS diffusera régulièrement, au rythme approximatif de deux à quatre par trimestre, ses recommandations relatives aux autres ALD, de manière à fournir aux parties intéressées les  1 L 322-3 du Code de la sécurité sociale. Voir les définition des affections de longue durée figure à larticle  Cette os aires en annexe 1. 2 3 sénemstiaftnotuxvaraueiqhnecTHSAer(set,)lérieartsévèllelTHSAetsuenapparaîtreque enrnnaoiVsedsiopxee,2lréglemensitionsassilbatéseriatsonsiismeslnt.SaAHedl sionrtenhyperl psidnslitiolatiégisterevsemtngéel  Pou affection de longue durée atypique, puisquil ne sagit pas à proprement parler dune maladie, mais dun facteur de risque vasculaire. Les quatre autres ALD du champ cardio-vasculaire (maladie coronaire, insuffisance cardiaque, artériopathie des membres inférieurs et accident vasculaire cérébral) étant actuellement en cours détude, c est sur  lensemble des cinq ALD concernées que la HAS communiquera ses recommandations au dernier trimestre 2006. 

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 18 mai 2006