L'ETUDE D'IMPACT

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L'ETUDE D'IMPACT

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Extrait

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F I C H E N°1 3

CT

ale brute dépasse 500 kW sont uissance est inférieure à 500 kW ur objectif de présenter la notion

 fiche 6. Le lecteur se reportera ronnement. d’impact. Des fiches thématiques,  et au milieu humain, complètent 5 et 16 ). nt :

e analyse des effets positifs et re de vie et la santé. e votée en 1976, l’étude d’impact e l’environnement. isation, l’étude d’impact constitue nnement réalisées aux différents c au Maître d’Ouvrage, au même  et financières, d’améliorer son

gislative, l’étude d’impact est

dans les procédures, ’impact,

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LA NOTICE D’IMPACT Version simplifiée de l’étude d’impact, la notice comprend théoriquement deux rubriques décrivant respectivement les incidences éventuelles du projet sur l’environnement et les conditions dans lesquelles l’opération projetée satisfait aux préoccupations d’environnement. Dans les faits, même si la notice ne requiert pas réglementairement le plan indiqué pour l’étude d’impact, il est fortement recommandé de s’en inspirer. Selon la réglementation, le contenu de l’étude doit être en relation avec l’importance des travaux et des aménagements projetés et avec leurs incidences prévisibles sur l’environnement. En définitive, la notice ne diffère de l’étude d’impact que par : - le nombre plus limité de domaines à étudier, en ne prenant en compte que les critères les plus pertinents, - le nombre plus limité de campagnes saisonnières de mesures physico- chimiques et hydrobiologiques. En pratique l’usage consacre 1 ou 2 campagnes pour la notice, contre 4 pour l’étude d’impact.

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GUIDE POUR LE MONTAGE DE PROJETS DE PETITE HYDROÉLECTRICITÉ

UN EXEMPLE DE PLAN D’ÉTUDE D’IMPACT* — Résumé non technique — Présentation du projet : - les composantes du projet, de la prise d’eau au canal de restitution - la procédure administrative de demande d’autorisation - les aspects réglementaires de l’étude d’impact — L’état initial de l’environnement    — Les raisons du choix du projet — Les effets sur l’environnement de la solution retenue — Les mesures réductrices ou compensatoires associées — Les effets sur la santé — Les méthodes utilisées et les difficultés rencontrées * Il n’y a pas un modèle unique de plan d’étude d’impact, d’autant plus que celle-ci s’adresse à un public large associant des personnes compétentes dans le domaine de l’hydraulique ou de l’hydrobiologie et des personnes non averties. Nous considérons que le rédacteur doit toujours être attentif à la lisibilité du document et à la cohérence de la démarche.

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- l’impact d’une PCH peut paraître négligeable par rapport à l’effet de serre évité, par contre l’ensemble du parc de PCH aura un impact positif non négligeable. L’étude d’impact doit donc sérier ces différentes questions, afin de mieux mesurer les impacts de l’aménagement et de pouvoir ensuite les hiérarchiser.

Leséchelles d’analyse d’un aménagement hydroéléctrique

le tronçon court-circuité le site de la PCH le bassin versant du cours d’eau la biosphère

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GUIDE POUR LE MONTAGE DE PROJETS DE PETITE HYDROÉLECTRICITÉ

QU’EST-CE QUE L’APPROCHE SYSTÉMIQUE ? L’approche systémique s’est développée au cours des 40 dernières années, de la confrontation de plusieurs disciplines dont la biologie, la théorie de l’information, la cybernétique et la théorie des systèmes. A la différence de l’approche analytique, l’approche systémique englobe la totalité des éléments du système étudié, ainsi que leurs interactions et leurs interdépendances. Dans sa définition la plus courante, un système est un «ensemble d’éléments en interaction» (J. de Rosnay) Quatre concepts fondamentaux apparaissent dans la notion de système : l’interaction, - - la globalité, - l’organisation,   - la complexité. L’écologie s’est largement inspirée de l’approche systémique, avec ’

QUELLE DIFFÉRENCE ENTRE IMPACT ET EFFET ? Les termes impact et effet sont souvent utilisés indifféremment pour présenter les conséquences du projet sur l’environnement. En fait, effet et impact n’ont pas tout à fait le même sens : - on parle d’effet quand on décrit une conséquence objective du projet sur l’environnement : exemple d’un transformateur qui émet un niveau sonore de X décibels, - on parle d’impact quand on transpose la conséquence du projet sur une échelle de valeurs. Pour des émissions sonores, l’impact peut être fort si des riverains se situent en périphérie.

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Altération de la qualité l de’eau Effet indirect 2

Effets directs et indirects Dé e p p a r i t i o n dr i c h e m e n t Af né h p o u r pc e s s a i r eén o mèn e s l’accèsà PCH une d’érosion Effet direct Effet indirect 1 Effet en chaîne Effets cumulatifs et effets de synergie Effets cumuléssur l’écosystème : t - pollutions chroniques de la riviè re Pareffet de synergie, l’effe total  s u r l’ éc o s y s tè e u t pm eêt r e - -     p n r o ess b ion piscicole importante supérieur aux 3 effetsélémentaires m reux aménagements hydroélectriques

Effets réductibles et effets non réductibles

Impact négatif de la PCH sur la circulation des poissons migrateurs

Dans le tronçon court-circuité,évolution de la qualitédes eaux par diminution du pouvoir auto-épurateur

Effet réductible(en installant une échelleàpoissons)

Effet non réductible

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La conduite de l’étude d’impact ’ • L analyse de l’environnement doit être engagée dans une démarche continue, progressive et sélective. - La continuité doit être assurée aux différentes étapes du programme des études, et de manière générale, à tous les stades du projet. La continuité est une condition nécessaire à la cohérence du projet. - Il est bien évident qu’il ne saurait être question, dès la première phase d’étude, d’analyser l’ensemble des données dans le moindre détail. La logique veut ainsi que le niveau de précision aille croissant au fur et à mesure des phases successives. - La sélectivité s’impose face à la complexité et au grand nombre de critères environnementaux. Autrement dit, la priorité ne doit pas être d’atteindre l’exhaustivité, mais plutôt de rechercher les enjeux les plus pertinents. Les trois notions précédentes appellent celle d’itération qui consiste à vérifier la pertinence des choix antérieurs. L’apparition d’un nouveau problème, l’approfondissement d’un aspect du projet ne remettent-ils pas en question ces choix ? • L’analyse de l’environnement doit être engagée le plus en amont possible, au stade des études préliminaires. De fortes contraintes environnementales peuvent remettre en cause la faisabilité même du projet ; il est donc indispensable de les identifier le plus tôt possible. La conduite de l’étude d’impact doit être menée en plusieurs séquences successives, le plus souvent interdépendantes, ou pouvant être, selon la nature et l’importance du projet, plus ou moins confondues. Cette conduite est -

Phase 1 Cadrage de l’aire d’étude ou des aires d’étude Phase 2 Analyse de l’état initial de l’environnement Phase 3 Etude de variantes de projets Choix d’une solution Phase 4 Optimisation du meilleur projet Proposition de mesures préventives, réductrices ou compensatoires

Phase 5 Suivi des effets du projet après réalisation

Dialogue avec les partenaires institutionnels de l’environnement, les associations et la population