RAPPORTS DU COMITÉ SCIENTIFIQUE DE COSMETOLOGIE (Première série)

Directorate-General For Translation European Commission

Informations

• Publié par: EUROPEAN-COMMISSION
• Nombre de lectures: 47
• Langue: Français

Extrait

COM. 44.435
Commission des Communautés européennes
Environnement et Qualité de la Vie
RAPPORTS
DU COMITÉ SCIENTIFIQUE DE COSMETOLOGIE
(Première série)
Rapport
EUR 7297 DA, DE, EN, FR, IT, NL Commission des Communautés européennes
Environnement et Qualité de la Vie
RAPPORTS
DU COMITÉ SCIENTIFIQUE DE COSMETOLOGIE
(Première série)
Édité par la Direction générale
Marché de l'information et innovation
1982 EUR 729i 7 pXDE. EN, FR, IT,^ Publié par:
COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPEENNES
Direction générale
Marché de l'information et innovation
Bâtiment Jean Monnet
LUXEMBOURG
AVERTISSEMENT
Ni la Commission des Communautés européennes, ni aucune autre personne
agissant au nom de la Commission, n'est responsable de l'usage qui pourrait
être fait des informations ci-après
©CECA-CEE-CEEA, Bruxelles-Luxembourg 1982 III
RESUME
Ce recueil contient une première série de rapports du Comité Scientifique de Cosmétologie
concernant
- l'usage du chloroforme dans les dentifrices
- l'usage de l'acide borique dans les produits cosmétiques
- l'usage du 1,1,1-Trichloroethane (Methylchloroforme) dans les produits cosmétiques
- la présence de safrol comme impureté dans les produits cosmétiques. - 3 -
TABLE DES MATIERES
Page
AVANT-PROPOS *
COMPOSITION DU COMITE SCIENTIFIQUE DE COSMETOLOGIE 5
RAPPORTS DU COMITE SCIENTIFIQUE DE COSMETOLOGIE CONCERNANT
- L'usage du chloroforme dans les dentifrices 6
(avis émis le 16 janvier 1979)
- l'usage de l'acide borique dans les produits cosmétiques 8
((avis émis le 22 mai 1979)
- l'usage du 1,1,1-Trichloroethane (Methylchloroforme) dans les
produits cosmétiques · 12
(avis émis le 25 septembre 1979)
- la présence de safrol comme impureté dans les produits cosmétiques5
(avis émis le 2 septembre 1980) - 4 -
AVANT-PROPOS
Le Comité Scientifique de Cosmétologie a été institué par décision de la Commission
78/45/CEE du 19 décembre 1977 (JO n° L 13 du 17.1.1978, p. 1), afin que celle-ci puisse
recueillir des avis éclairés sur tout problème de caractère scientifique et technique dans
le domaine des produits cosmétiques et notamment sur les substances utilisées dans la
préparation dess cosmétiques, sur la composition et les conditions d'utilisation
de ces produits.
Les Membres du Comité sont des hommes de science, indépendants, hautement qualifiés dans les
domaines ayant trait à la médecine, à la toxicologie, à la biologie, à la chimie ou autres
disciplines similaires.
Le secrétariat du Comité est assuré par le Service de l'Environnement et de la Protection
des Consommateurs.
La première série de rapports du Comité, qui fait l'objet de ce recueil, reproduit les avis
donnés à la date indiquée dans les titres individuels. - 5 -
Composition du Comité Scientifique de Cosmétologie
P. AGACHE Professeur
Docteur P. AURELI (1)
Docteur C. DORLET
A.P. DE GROOT Professeur
0. ENJOLRAS Docteur
F.A. FAIRUEATHER (2) Professeur r L. GATTI (3)
R. GOULDING Docteur
E. HIEKE (f) (3) Docteur
F.A; McGUINN (4) Docteur
Professeur L. MUSCARDIN (5) r D.P. O'MAHONY (6)
Professeur J. SCHOU
G. STUETTGEN r
M.J. VAN LOGTEN Docteur
(1) A renoncé à son mandat Le 5.1.1979
(2) ELu Président le 19.9.1978
(3) Elu Vice-Président le 19.9.1978
(4) A renoncé à son mandat le 30.3.1979
(5) Nommé le 17.5.1979
(6)é le 4.9.1979 - 6 -
RAPPORT DU COMITE SCIENTIFIQUE DE COSMETOLOGIE
CONCERNANT
L'USAGE DU CHLOROFORME DANS LES DENTIFRICES
(avis émis le 16 janvier 1979)
MANDAT DU COMITE
Donner son avis sur la question de savoir si l'emploi dans les dentifrices
du chloroforme, à la concentration maximale de 4 %, peut être admis au
point de vue de la santé publique.
CONCLUSION
Le comité recommande d'abandonner l'usage du chloroforme dans les denti­
frices.
HISTORIQUE
1. L'article 5 de la directive du Conseil 76/768/CEE concernant le
rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits
cosmétiques oblige les Etats membres à admettre, jus'au 27 juillet 1979,
la mise sur le marché des dentifrices contenant du chloroforme à la
concentration maximale de 4 %. A l'expiration de ce délai, l'usage du
chloroforme dans la fabrication des dentifrices sera:
- soit définitivement admis;
- soitt interdit;
- soit maintenu pendant un nouveau délai de 3 ans.
2. En application de l'article 12 de la directive précitée, qui permet à
tout Etat membre d'interdire provisoirement sur son territoire la mise
sur le marché d'un produit cosmétique, s'il constate sur la base d'une
motivation circonstancée que ce produit, bien que conforme aux pres­
criptions de la directive, présente un danger pour la santé, plusieurs
Etats membres ont interdit la mise sur le marché des produits cosmé­
tiques, y compris les dentifrices contenant du chloroforme, compte tenu
des effets toxiques connus du chloroforme.
3. Par conséquent, le comité a été invité à indiquer si l'usage dans les
dentifrices du chloroforme, à la concentration maximale de 4 X, est
acceptable du point de vue de la santé publique.