Comment pratiquer la moto verte
Description
Comment pratiquer la moto verte ? Pratiquer la moto verte ne semble pas être une mince sinécure pour la plupart d’entre vous. Au-delà des problèmes de permis, d’assurances, de coût d’entretien, de condition physique, il faut aussi composer avec les tracas propres à un domaine que certains ont tenté de miner. Où aller? Comment? Pour que vos virées ne tiennent pas du parcours du combattant, vous pouvez suivre le mode d’emploi qui suit, moult fois vérifié. Il convient tout d’abord de dénoncer l’essentiel. Malgré tout ce qui a été dit, lu, vu et entendu depuis l’avènement de la Loi Lalonde, malgré les campagnes d’intoxication orchestrées par le ministère de l’Environnement, les groupes de pression écolos ou les Parcs Naturels Régionaux, sachez que vous pouvez toujours randonner en moto verte en toute quiétude. Les textes légaux sont finalement très clairs sur ce point. Ce dossier correspond aux possibilités de la randonnée individuelle. Présidents de clubs, organisateurs, cette enquête est aussi la vôtre dans la mesure où s’y trouvent les fondements de la liberté publique de circuler, lesquels conditionnent aussi bien les sorties personnelles que la pratique de groupe. Que dit la Loi ? En résumé, la Loi Lalonde n° 91-2 du 5 Janvier 1991 ne proscrit qu’un seul dérapage : le hors-piste. Cette disposition ne nous gêne en aucune façon puisque la randonnée motorisée n’a emprunté, n’emprunte et n’empruntera toujours que chemins et pistes, c’est à dire ...
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| Publié par | Ussu |
| Nombre de lectures | 58 |
| Langue | Français |
Extrait
Comment rati uer la moto verte ? Pratiquer la moto verte ne semble pas être une mince sinécure pour la plupart d’entre vous. Au-delà des problèmes de permis, d’assurances, de coût d’entretien, de condition physique, il faut aussi composer avec les tracas propres à un domaine que certains ont tenté de miner. Où aller? Comment? Pour que vos virées ne tiennent pas du parcours du combattant, vous pouvez suivre le mode d’emploi qui suit, moult fois vérifié. Il convient tout d’abord de dénoncer l’essentiel. Malgré tout ce qui a été dit, lu, vu et entendu depuis l’avènement de la Loi Lalonde, malgré les campagnes d’intoxication orchestrées par le ministère de l’Environnement, les roupes de pression écolos ou les Parcs Naturels Régionaux, sachez que vous pouvez toujours randonner en moto verte en toute quiétude. Les textes légaux sont finalement très clairs sur ce point. Ce dossier correspond aux possibilités de la randonnée individuelle. Présidents de clubs, organisateurs, cette enquête est aussi la vôtre dans la mesure où s’y trouvent les fondements de la liberté publique de circuler, lesquels conditionnent aussi bien les sorties personnelles que la pratique de groupe. Que dit la Loi ? En résumé, la Loi Lalonde n° 91-2 du 5 Janvier 1991 ne roscrit u’un seul déra a e : le hors-piste. Cette disposition ne nous gêne en aucune façon puisque la randonnée motorisée n’a emprunté, n’emprunte et n’empruntera toujours que chemins et pistes, c’est à dire des voies de communication. L’article 1 précise même que vous pouvez non seulement circuler sur les voies rurales et communales, mais aussi sur les chemins privés dits " ouverts ". Cette notion d’ouverture à la circulation ubli ue est fondamentale, sachez-le et ne l’oubliez jamais. Elle est aussi très large puisque une multitude de textes officiels (dont je vous fais grâce!) rappellent que "des traces marquées autorisant le passage du véhicule", "le fait qu’il existe un trafic général et continu" ou "l’absence d’obstacle physique ou de panneau" suffisent pour légitimer votre présence sur un chemin, fût-il privé! Etonnant non? Cela étant dit, cela ne si nifie as ue vous a ez le droit de tourner sur des istes de ski ou des chemins évidents d’exploitation... Simple question de bon sens, il ne faut pas se placer dans une position indéfendable ou " limite ". Mais revenons à nos moutons. En définitive, la notion d’ouverture à la circulation ré ond en écho à la liberté publique d’aller et de venir, dont les Droits de l’Homme et la Constitution sont normalement les garants... En ce sens, la Loi Lalonde peut même être taxée d’anti-constitutionnalité, comme l’a d’ailleurs démontré l’étude réalisée à la demande du Codever (1991) par le Cabinet Lyon-Caen, la sommité en matière de Droit Administratif et Constitutionnel. Cette Loi orte en effet atteinte à la liberté de circuler our des motifs juridiquement contestables, et surtout cautionne des interdictions générales et absolues, génère des discriminations entre usagers, et fait une entorse au principe de la libre administration des communes par l’octroi au préfet d’un pouvoir de substitution. De même, le pouvoir de verbalisation donné aux agents de l’ONF, de l’Office de la Chasse, de l’Office de la Pêche, a été u ée ar le cabinet L on-Caen comme " in ustifiée et ouvant nuire à une bonne application de la Loi ". Tout ceci est important : cet exposé démontre avec clarté que votre activité de loisir n’a rien de coupable!
Le décret d’application, en date du 20 mars 1992, ne sonne guère mieux, puisqu’il vous considère -en cas d’infraction- comme des délinquants de 1ère catégorie. Pour vous donner un ordre d’idée, c’est le " prix " payé pour agression ou racolage sur la voie publique! Mais que ces menaces stériles ne vous fassent ni eur, ni craindre le ire : elles ne concernent ue les éventuels auteurs d’un hors-piste sauvage... Le moto verte a encore de belles années devant lui, pour peu que vous ne baissiez pas les bras, que vous preniez connaissance de vos droits fondamentaux et que vous organisiez vos randos d’une manière pragmatique et étudiée. Roulez Jeunesse! Mais comment diable préparer un itinéraire attractif ? Simple, très simple. Il faut simplement APPRENDRE à naviguer, à lire une carte routière détaillée, à savoir interpréter les indications qu’elle livre spontanément, sans fard. C’est essentiel, que dis-je, rimordial. Une carte vous indi ue l’altitude, la osition des cavées et des arties sommitales, des ruisseaux et des rivières, des bois et des champs, le dénivelé des pentes, la position des fermes et des habitations. Elle vous permet ainsi, à condition de ne pas rouler comme un " tambour ", de faire l’impasse sur les grosses propriétés privées évidentes, les forêts domaniales sensibles, les réserves naturelles, les cours de fermes, les lotissements, etc. Elle rend ossible le re éra e des reliefs très accidentés, des maréca es, bref de tous les terrains susceptibles de pimenter la balade de franchissements épiques mais aussi... de pièges horribles. Par l’étude des cartes, vous avez donc le loisir d'éviter ces derniers ou de les sélectionner en fonction du niveau " a priori " des difficultés. De même, en contournant habitations, hameaux et grosses fermes, voire les itinéraires pédestres balisés (GR), vous gommez les risques d’effectuer des mauvaises rencontres! Et oui, tout ceci à partir d’une simple carte... et d’un sens aigu de l’orientation. Maintenant si orientation et navi ation vous échappent totalement, e vous l’affirme, apprenez d’urgence. Si vous êtes définitivement réfractaires à ces domaines basiques, alors mettez-vous au... bilboquet! La rando, ce n’est pas votre truc. Ensuite, vous vous demandez certainement comment il est possible de reconnaître " physiquement " un chemin communal d’un rural, une voie privée " ouverte " d’un sentier d’exploitation " fermé ". La réponse se révèle, elle aussi, limpide et rassurante : à partir du moment où vous n’empruntez pas un itinéraire de toute évidence peu compatible avec l’utilisation d’un véhicule, fût-il un moto verte (simple question de bon sens), le classement complexe des voies, leur appartenance, la signalisation sauvage, le pernicieux écheveau des décrets et autres arrêtés -souvent contradictoires avec la Loi...- ne vous regardent absolument pas! En effet, tous les arrêtés -locaux- qui peuvent être légalement pris par municipalités et préfectures pour limiter le droit de circuler, ne sont pas la... Loi! C’est la raison pour laquelle ils doivent impérativement être portés à votre connaissance par une signalisation, en vertu de l’article R44 du Code de la Route. Cette disposition, fort logique et fidèle aux principes du Droit français, vous facilite grandement la vie. Ainsi, dans le cadre d’une randonnée individuelle, entre amis, en comité restreint, contentez-vous de respecter les panneaux règlementaires. Ou si vous préférez, l’absence d’une quelconque si nalisation vous confirme dans votre droit de circuler, n’en déplaise aux esprits chagrins. Car sans panneau règlementaire pour le porter à votre connaissance, un arrêté, quel qu’il soit, vaut autant qu’un ticket de métro déjà composté... Ne tombez pas dans le panneau!
Qu’est-ce qu’un panneau règlementaire? Car la question reste d’importance dans la mesure où vous n’êtes tenu de respecter que les interdits matérialisés de façon rè-gle-men-tai-re. En la matière donc, un panneau est " normalement " composé de trois parties distinctes: - La remière est constituée ar le fameux " rond " blanc cerclé de rou e. Si rien n’est mentionné à l’intérieur, cela signifie que l’interdiction tous les véhicules, motorisés ou non. Dans ce cas, VTTistes et cavaliers ne semblent pas souvent se rendre compte qu’ils sont également concernés... Sinon, doit être précisée la catégorie visée par la limitation : " tout véhicule à moteurs ", " motos ", " autos ", " chevaux ". En revanche, on notera que les mentions " interdit aux motos vertes ", " aux véhicules tout-terrain ", " aux moto verte " ne sont pas acceptables, simplement parce que ces expressions ne correspondent pas à des définitions juridiques de véhicules. Le Code de la Route ne fait aucune différence entre une moto de route et une d’enduro, entre une berline et un 4X4. En prime, pour ceux qui le peuvent, rien ne vous empêche de rouler en deux roues motrices... - La seconde artie est matérialisée ar un rectan le blanc allon é, dit anonceau, ui vient se placer sous le rond blanc cerclé rouge. Il doit mentionner le numéro et la date de l’arrêté, ainsi que le nom de la commune (ou préfecture) qui a pris la mesure. - La troisième partie est composée d’un second panonceau de même format que le précédent et installé sous celui-ci. A noter qu’il peut y en avoir qu’un seul, mais de plus grande dimension... Quoi u’il soit, doivent être récisées les limitations dans l’es ace et surtout le TEMPS, de la décision répressive. Il s’agit là de l’un des principes fondamentaux du Droit français, selon lequel toute interdiction de circuler ne peut se montrer, ni générale, ni absolue. Un maire, notamment, ne peut donc ni interdire tout le territoire de sa commune, ni fermer des chemins publics en permanence, qu’ils soient communaux ou ruraux. Quelques exemples our lus de clarté: " du 15 uin au 15 se tembre our ris ues d’incendie ", " du 10 février au 1er mars, barrière de dégel ", etc. Attention toutefois à deux domaines particuliers : les réserves naturelles et les parcs nationaux (pas les régionaux!). La plupart des voies non revêtues qui les traversent restent pour la lu art ri oureusement interdits à la circulation motorisée, lé alement. D’ailleurs, les signalisations adéquates, omniprésentes, ne laissent aucun doute à ce sujet... En forêt, deux cas de figure peuvent se présenter. Dans les forêts domaniales, du domaine privé de l’Etat, gérées directement par l’Office National des Forêts (ONF), toutes les pistes forestières ne sont pas prohibées, loin de là. Ici comme ailleurs, les interdictions doivent être matérialisées ar des barrières ou des anneaux exhibant l’emblème de l’Office : elles peuvent en revanche se passer légalement de limitation dans le temps. Dans les forêts communales ou départementales, il est possible de circuler librement sur tous les axes cadastrés : toutes les pistes sont donc à vous, à l’exception des chemins évidents d’exploitation qui se terminent souvent d’ailleurs en culs-de-sac! Même si ces forêts sont arfois " soumises " au Code Forestier donc à l’ONF , l’in érence du Saint Office ne change en rien le statut des chemins et c’est logique : vous gardez intact le droit de rouler sur les voies ouvertes à la circulation. Qu’on se le dise! Comme vous avez pu le constater par vous-mêmes, les signalisations règlementaires et légales sont plutôt rares, sauf dans les parcs nationaux et les forêts domaniales. Ailleurs, on récolte les fruits d’une ré ubli ue bananière : les excès en endrent les excès. Dans certaines ré ions de France, barrières, chaînes et signalisations abusives commencent à être mises à mal, parfois détruites systématiquement, souvent d’ailleurs par les chasseurs. A qui la faute? Ne vous laissez pas rouler sur les bottes !
Maintenant vous savez où vous pouvez randonner et où vous ne devez pas poser vos tétines. La protection de l’environnement et l’image du moto verte passent par le respect des lois en vigueur, même si certaines de leurs facettes sont contestables. Ne roulez que sur les chemins! Cela étant affirmé avec conviction, vous connaissez ar voie de consé uence les tra uenards susceptibles d’être tendus. Car bien évidemment, même en circulant dans votre bon droit, en citoyen honnête et responsable, vous n’êtes pas à l’abri d’une verbalisation abusive! Dans cette éventualité et si vous n’avez vraiment rien à vous re rocher, au moment où le PV est dressé, ne reconnaissez pas les faits et contestez-les. C’est votre droit et surtout votre intérêt! C’est valable pour une verbalisation émanant d’un agent zélé de l’ONF (ils sont toujours zélés...), mais aussi pour toutes celles que l’on peut imaginer : non respect d’un arrêté municipal, préfectoral ou de biotope non matérialisé sur le terrain et que vous reprocherait tout olicier, endarme, maire, a ent assermenté de l’Office de la Chasse ou de la Pêche. Bien sûr, votre attitude " réfractaire " vous conduira, ultérieurement, devant un tribunal de Police. Et alors? Aller en Justice est un droit et le seul moyen en l’occurrence d’une juste application de la Loi : n’hésitez pas à y avoir recours. Car même si vous perdiez, la condamnation éventuelle n’en sera pas plus lourde pour autant, surtout si votre démarche est fondée. Ainsi, en suivant le mode d’em loi du Codever, 98 des contrevenants otentiels PV des agents ONF en général) ont-ils été relaxés par la Justice. En ne vous laissant plus rouler sur les bottes, en adoptant une attitude courageuse, vous réserverez une liberté essentielle tout en édu uant les " mania ues du PV " et les détracteurs chroniques. Il va de soi que tout ce qui précède rentre dans le domaine exclusif de l’éventualité et du " au cas où ". Il convient donc de dédramatiser la situation sans ignorer pour autant les avatars auxquels on peut s’exposer. Tout ceci ne va finalement pas bien loin : le moto verte ne viole as de eunes filles et n’a resse as les rands-mères our leur dérober leurs sacs à main. Relativisons. La prise de " risques " se révèle même quasiment nulle en balade individuelle pour peu qu’on adopte un comportement responsable et paisible. Les espaces sont si vastes dans nos montagnes et campagnes dépeuplées qu’il est possible de partir à la découverte de régions entières sans connaître d’anicroche, sans rencontrer un gaulois belliqueux. Soignez votre look ! Je ne fais pas spécialement allusion à votre apparence. Quoi que... Si le 4X4 passe plus mal que la moto auprès des paysans et des montagnards, c’est simplement qu’il est dans les esprits synonyme de bourgeoisie nantie. A tort ou à raison. Il faut en tenir compte. Evitez les tenues BCBG (totalement déplacées d’ailleurs...) ou les " déguisements " grotesques. On en voit trop souvent en " costume " d’aventurier africain ou en combinaison de compétition. Ca fait rin ard, notamment quand le talent du pilote n’est pas directement proportionnel à ce look... fâcheux. Choisissez votre style -on est en république- mais habillez-vous simplement. Naturel quoâââ... Dans le même ordre d’idée, et surtout en randonnée individuelle, arrangez-vous pour que la voiture ne ressemble pas à un bolide échappé du Paris-Dakar. Virez les autocollants, voire les numéros apposés sur les portières. Ca ne fait pas sérieux, il faut arrêter de se la ouer comme des... complexés, des frustrés fantasmant sur leurs carrières ratées de pilotes de course! Bien entendu, il y a autrement plus important. Il convient surtout de soigner les comportements dont certains peuvent être interprétés comme des actes irresponsables par d’autres usagers des chemins, souvent néophytes.
Pour commencer, il faut rouler silencieux. Même si ce fléau concerne essentiellement la moto, il est clair que le ronronnement excessif de certains échappements ne contribue pas à redorer notre blason, en particulier auprès des marcheurs. Ensuite, roulez à une allure ADAPTEE. On peut se faire plaisir, mais en roulant " intelligent ". On peut se tirer la bourre de temps en temps, mais pas n’importe où (visibilité...), ni n’importe comment. Imaginez un seul instant la bobine du pédestre ou du cultivateur voyant débouler dans un nuage de poussière une voiture à plus de 100 km/h... Or, celui qui a (ou eu) eur, ne ardonne amais! Ne fabri uez as, même involontairement, des inté ristes anti-moto verte. Vous n’êtes pas seuls sur les chemins : ralentissez ou arrêtez-vous en croisant randonneurs, paysans et forestiers. Saluez-les. Coupez carrément votre moteur à la rencontre d’un cavalier. Si un râleur se manifeste, perdez dix minutes pour discuter le coup, quitte à lui mettre calmement le nez dans son caca : les chemins sont à tout le monde. Parallèlement, même en comité restreint, entre amis, envisagez vos destinations aux périodes appropriées. A proximité des grandes agglomérations, ne sortez pas le dimanche, jour sacré du piéton. Evitez le sud-ouest pendant la chasse à la palombe et l’Alsace durant la chasse au ros, ou bien encore les " ots de miel " à édestres, tel ue le massif du Mont - Blanc, embouteillé par les " gros-mollets-gros-sacs " en plein mois d’Août. Interdisez vous le ourtour méditerranéen -dé à envahi ar les estivants- endant l’été où les ris ues d’incendie sont certains. Etc. Sur le terrain, il suffit par ailleurs d’appliquer de simples règles de bon sens. Modérez ostensiblement votre allure à l’approche des habitations, passez au ralenti (VRAIMENT AU PAS!) devant les cours de fermes, ne foulez pas les chemins d’exploitation des vi nobles et des cultures, ne jouez pas dans le lit des rivières dans leur... longueur, n’effectuez pas vos demi-tours dans les champs ensemencés, etc. Ce sont quelques évidences qu’il est toujours bon de rappeler. Et surtout, ne quittez jamais les chemins. Vous ne pourrez jamais être accusés de détériorer une flore, inexistante par définition sur une voie de communication, ou de déran er une faune, déjà habituée à voir régulièrement déambuler engins agricoles et forestiers à longueur d’année. Enfin, voyagez systématiquement à deux véhicules minimum, pour l’agrément d’abord, mais aussi pour votre propre sécurité. Bien sûr, trop de facettes de cet exposé ressemblent à de solides leçons de morale et cro ez bien que j’en suis le premier désolé. Mais il est clair que les améliorations des comportements doivent devenir des réflexes, des automatismes. Elles constituent, au-delà du respect des autres et du souci de vivre en bonne entente, le faible prix à payer pour banaliser l’image d’un moto verte sur les chemins, donc pour le faire définitivement accepter par le milieu rural comme par les autres disciplines de loisir vert. La France est à vous. Vous pouvez préparer votre barda et partir le coeur léger et serein. Je vous souhaite de passionnantes virées, surtout à vous les individuels. Parce que vous êtes obligatoirement des navigateurs, de vrais voyageurs, des gens forcément posés. Parce que c’est vous qui faites le marché. Bonne route! Comment contester les PV! D’après nos données, 90 à 95 % des PV dressés aux motos vertes sur les chemins sont abusifs! Même si la verbalisation elle-même reste un événement rare, cela signifie que
beaucoup payent pour des infractions qu’ils ne commettent pas... Contestez donc tout PV et apprenez à vous défendre. La Loi n’interdit que le hors-piste tandis que les réglementations locales, émanant d’arrêtés munici aux ou réfectoraux, doivent être dûment motivés. Sur le fond, il n’ a donc rien de scandaleux en soi. Ce qui l’est en revanche, c’est l’interprétation systématique qui est faite des textes. Un exemple pour mieux comprendre : les agents de l’ONF qui verbalisent en partant du principe que tout chemin en forêt est interdit à la circulation. Faux: l’article R.331.3 du Code forestierqui sert de fondement aux PV ne formule d’interdiction que " hors des voies ouvertes à la circulation ubli ue " . La campagne d’intoxication des écolos et du Ministère de l’Environnement, ayant eu pour relais les fédérations pédestres, a tout fait pour convaincre opinion, élus et fonctionnaires que l’utilisation d’un 4x4 était dorénavant prohibée. D’où les excès des gardes forestiers, mais aussi des gendarmes, des garde champêtres, ou des agents de la Chasse et de la Pêche. En amont, les administrations, les réfectures et les élus ne se ênent as non lus our faire déraper les réglementations et les lois dans le sens qui les arrange. Souvent, les circulaires, les arrêtés ne sont pas plus légaux que les PV... On ne le dira jamais assez : circuler sur les chemins est un droit. Et ce droit fondamental qui ré ond à la liberté ubli ue la lus essentielle dans une démocratie, celle d’aller et de venir, il faut le défendre. Comme les PV et les interdits sont abusifs, cela veut dire qu’ils sont... contestables. Surtout, ne vous gênez pas. Restez calme et courtois Répétons-le ici : les verbalisations sont rares, ne serait-ce que parce qu’il est impossible de contrôler 2 500 000 km de chemins! De plus, si vous prenez la peine de respecter les panneaux d’interdiction, il ne vous arrivera amais rien de fâcheux, pas même dans une forêt domaniale. L’article R44 du Code de la route impose une signalisation réglementaire pour informer les usagers des mesures locales qui ont été prises par les autorités compétentes. On retrouve cette obligation de signalisation pour les forêts, qu’elles soient domaniales, communales ou " soumises ". Les fameuxarticles R.331-3 et le R.412-16 du Code Forestier exi ent en effet " que les interdits soient matérialisés par des barrières ou des panneaux à l’emblème de l’ONF ". On ne peut être plus clair ! Même les chemins privés répondent à cette nécessité : " il appartient aux propriétaires des voies privées non ouvertes à la circulation de prendre toutes les dispositions pour matérialiser l’interdiction qu’ils font de l’emprunt des dites voies privées " proclame l’article 1er du décret 80-923 du 21 novembre 1980. Si vous êtes arrêté, restez courtois, poli et expliquez-vous calmement avec l’agent assermenté. Une franche explication évite souvent la prune. Peut-être avez vous commis une bévue par simple ignorance. Ne vous laissez pas aller aux insultes, au refus d’obtempérer, au délit de fuite : ça ne fait pas avancer le " smilblick " et surtout votre attitude irresponsable risquerait de se retourner contre vous, ultérieurement. Vous n’avez pas violé de eune fille, ni braqué une grand-mère. Restez calme d’autant que vous n’avez rien à vous reprocher... En revanche, si l’affaire semble mal engagée, exigez de l’agent qu’il prouve son autorité ! Beaucoup d’entre eux sont en " civil ", ou ne sont pas de service ce jour-là ! Et surtout, ne reconnaissez pas l’infraction présumée (généralement vous êtes accusé de rouler sur un chemin interdit) que vous allez contester. Il est tou ours délicat de se rétracter et de revenir sur ses déclarations devant un tribunal... Avant de poursuivre, il faut déjà connaître ce qui est susceptible de vous être reproché : non-respect d’un arrêté municipal ou préfectoral, circulation sur une voie non ouverte à la
circulation publique, etc. A supposer que ces accusations soient fondées, ce ne sont que de simples infractions relevant de contraventions de 3ème et 4ème classes. Vous ne risquez pas votre vie. Ces contraventions donnent généralement lieu, comme pour un défaut de stationnement, à une " rocédure sim lifiée " ui se concrétise ar une carte-amende. Elle vous est délivrée sur place à moins que vous ne la receviez plus tard, par la poste. Contester ? C’est simple et efficace La carte-amende vous " invite " à régler une somme " forfaitaire ", généralement 450 (3ème classe ou 900 F 4ème classe suivant le cas de fi ure, afin de vous éviter, dit-on, une comparution devant le tribunal. Ici on joue sur du velours en agitant le spectre de la Justice. Et bien tant mieux! Seule la Justice peut réparer le préjudice qui vous est fait : il ne faut surtout pas la craindre, bien au contraire. Toutes les modalités de la contestation sont indi uées au verso de la carte-amende. Vous disposez d’un mois pour la retourner, accompagnée d’une lettre de réclamation (en recommandé) qui précisera l’absence de signalisation, le statut juridique du chemin (communal, rural, privé " ouvert "). A réception, l’administration (la préfecture) ou l’Officier du ministère Public (l’O.M.P., c’est la Police...) peut classer l’affaire (c’est rare) ou plus assurément, transmettre le dossier au Par uet où le Procureur décidera certainement de vous assigner devant le Tribunal de Police ou de Grande Instance. A ce niveau de la procédure, soyez sur vos gardes! Il peut arriver que suite à votre contestation, l’O.M.P. vous réponde que votre réclamation n’est pas justifiée et donc non recevable. Bien sûr, dans la foulée, il vous somme une nouvelle fois de bien vouloir régler l’amende forfaitaire " avant poursuites ". Ne vous laissez pas faire par cette intimidation stérile. Répondez à votre tour en réaffirmant votre désir " forcené " de comparaître devant la Justice en précisant que c’est votre droit constitutionnel de citoyen. Point Vous pouvez alors attendre sereinement la suite des événements même si, de son côté, le Trésor Public se plait à vous adresser un " avertissement " ou " un avis d’amende majorée ". C’est de l’intox, laissez couler en prenant la précaution toutefois de leur préciser par courrier que, justement, la Justice ne s’est pas encore prononcée sur votre cas. Une parenthèse ici pour dénoncer les manœuvres d’intimidation de l’Administration qui ne recule devant aucun sacrifice. Laissez les fonctionnaires zélés jouer dans leur petite cour de récré : vous conservez intacts vos droits. Dans cette optique gardez les preuves de l’envoi de votre contestation (AR du recommandé). A vous de ouer Vous allez donc passer devant le Tribunal. Certes, ce n’est pas bien agréable. On a le trac. La salle d’audience est impressionnante. Et alors? En avoir ou pas, that is the question. C’est vrai, ici, il faut du... vrai courage. Mais il n’y a pas non plus matière à dramatiser la situation. Ce " calvaire ", passager d’ailleurs, constitue le seul moyen de s’assurer d’une bonne a lication de la Loi. Devant les juges, le temps accordé pour donner vos explications est bref. Il s’agit donc de préparer votre défense à l’avance en constituant un dossier clair et précis : ce document s’appelle les " conclusions ". Il doit indiquer vos arguments et être accompagné des pièces qui serviront à démontrer votre bonne foi : relevé du cadastre il est en mairie rouvant le statut juridique du chemin, témoignages écrits (à l’exception de vos parents et de votre employeur), photos du chemin montrant l’absence de signalisations, constat d’huissier, etc.
Parlez lentement aux juges d’une voix la plus forte et la plus claire possible (vous aurez la gorge nouée, of course), argumentez en suivant le fil conducteur de vos conclusions " écrites " dont vous laisserez un exemplaire aux magistrats (au président et au procureur) avant de revenir à votre chaise. Les verbalisateurs étant des agents assermentés, leurs affirmations font foi. Il vous appartient donc d’apporter les preuves de votre bonne foi ou de votre bon droit. Sur le fond, vous pouvez démontrer que l’infraction reprochée n’est pas du tout constituée : absence de signalisation, ce n’est pas vous qui conduisiez le véhicule, statut juridique du chemin (communal, rural) ouvert à la circulation ubli ue, etc. Vous ouvez arfois aussi contester la forme : rocès-verbal incomplet n’indiquant pas l’identité du conducteur (la seule immatriculation du véhicule ne suffit pas),verbalisation rédigée a posteriori(les agents ne vous ont pas pris sur le fait, ou vous avez été l’objet d’une délation qui ne prouve rien),incompétence de l’agent verbalisateur qui n’était pas en servicece jour là, etc. C’est le moment de faire valoir les témoi na es des ersonnes ui étaient résentes au moment des faits. Si vous êtes poursuivis pour de pseudo-dégâts, précisez que les ornières ou les traces révèlent des pneumatiques de tracteurs ou d’engins forestiers : faites des photos, ou mieux, faites-le constater par un huissier avant l’audience. N’hésitez pas non plus à prendre connaissance de la réglementation que l’on vous reproche de ne pas avoir respectée. Qu’il s’agisse d’un article de Code ou d’un arrêté municipal, le libellé du texte réglementaire vous indiquera, dans tous les cas de figure, en quoi vous n’êtes justement pas concerné par ladite mesure. Je vous ai cité en ce début d’enquête l’article R.331-3 du Code Forestier, ue les a ents de l’ONF inter rètent abusivement. Il en existe beaucoup d’autres placés dans la même situation. Voilà, c’est fini. Les juges vont se prononcer, souvent par une décision qui sera prise en " délibéré ", c’est à dire ultérieurement, le temps que les magistrats se penchent sur le cas que vous leur avez soumis. A noter ici ue dans la lu art des affaires de ce enre, la résence d’un avocat n’est pas indispensable, surtout si vous basez votre défense sur le mode d’emploi préconisé par le Codever et contenu dans son guide juridique " le Droit Chemin ". En revanche, si la peine encourue est sévère, ou si la question de droit est délicate, voire nouvelle, l’avocat devient alors nécessaire. Mais 7 fois sur dix, ce n’est nullement le cas. Enfin, si la décision de Justice ne vous a pas donné satisfaction, n’hésitez pas à faire appel dans les dix jours. Pour faire appel, il faut soit utiliser un avocat, soit vous présenter personnellement au greffe du tribunal qui vous a condamné en première instance : ne le faites pas par écrit, même en recommandé. Les u es de Cour d’A el sont lus fins, moins " Comité de Salut Public ", lus com étents aussi, et ils ne manqueront pas de vous donner raison, surtout pour des situations qui ont déjà été jugées favorablement, à maintes reprises, depuis 1991. sources: internet, codever Allez aussi jetter un oeil à la page "circuler" du site Le guide vert. ! " #!
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/0++ 1 #(2( 31"4 " 564 % 7 #8 ## " ( " #! , 99:::* $* %*$9 La circulation des véhicules terrestres dans les es aces naturels Les principes posés par la loi La loi du 3 janvier 1991 pose trois principes :
1. La circulation des véhicules terrestres à moteur dans les espaces naturels (article 1) est interdite. Le hors-piste est donc strictement prohibé. · sur les voies et chemins ouverts ue circuler euvent : les véhicules motorisés neconsé uence à a circulation publique. · exceptions : les véhicules dans le cadre d'une mission de service public, les propriétaires chez eux ou les manifestations sportives autorisées 2. Les maires ou les préfets ont les moyens de réglementer la circulation sur les voies et les chemins pour protéger certains espaces naturels remarquables · contraintes: l'arrêté doit se fonder sur des motifs d'environnement et désigner avec précision des chemins ou des secteurs de la commune · conséquence: :le maire a une responsabilité renforcée en matière d'environnement 3. La pratique des sports et loisirs motorisés sur la voie publique et les terrains aménagés est encadrée par des moyens spécifiques. · conséquence: organiser la gestion communale et/ou départementale des loisirs motorisés Les motos-neige sont un réel danger pour la faune des montagnes, très fragiles en hiver. De plus ils présentent des risques pour la sécurité des promeneurs et des skieurs.
Les outils à la disposition du maire Le maire dispose d'une compétence accrue qui lui permet de réglementer la circulation des véhicules à moteur pour des motifs d'environnement L'objectif de la démarche est de concilier des aspirations arfois contradictoires : liberté de circulation et rotection de la nature, découverte touristi ue et qualité de vie des habitants. Pour cela, il doit se donner les moyens de connaître sa commune par l'établissement d'une cartographie des espaces naturels sensibles, un inventaire des ressources (agricoles, touristiques .) et des besoins des habitants Discuter avec tous les acteurs locaux habitants et élus de la commune ou des communes voisines, associations de protection de la nature ou de tourisme, clubs de loisirs motorisés Des actions de concertation peuvent se mettre en place par des débats au sien d'un syndicat intercommunal et/ou d'une commission extra-munici ale, Informer chacun de ses droits et devoirs grâce à de multiples supports : panneaux d'information, panneaux réglementaires sur les aires de stationnement proches des sites ou au départ des itinéraires de randonnée, brochures, cartes au s ndicat d'initiative, à la mairie et dans les hôtels, articles de presse Gérer: il s'a it de trouver l'é uilibre entre une demande touristi ue lé itime et la réservation d'un patrimoine nature de qualité. Quel que soit le choix accueil des activités de loisirs motorisés, maîtrise
de la circulation et/ou interdiction partielle - la gestion du territoire et la promotion de l'image communale doivent être cohérentes. Il peut alors prendre une décision adéquate · des loisirs motorisés: offrir des itinéraires de randonnée motoriséeLe choix de l'accueil implique un rapprochement avec les communes voisines pour organiser ces activités sur un territoire plus vaste Promouvoir ces loisirs nécessite l'élaboration d'un plan départemental de randonnée motorisée avec le Conseil Général. La création d'un terrain spécialement aménagé ermet, tout en dévelo ant la rati ue des s orts motorisés, d'em êcher une dis ersion dans les espaces naturels · des itinéraires balisés, offrir des aires de stationnement aniserLa maîtrise de la circulation: or bien signalées, protéger les accès aux milieux sensibles par des moyens dissuasifs (buttes en terre, tranchées), informer su le respect des habitants et du cadre de vie. Article 5 de la loi -2213-4 du Code général des collectivités territorialesL "Le maire peut par arrêté motivé, interdire l'accès de certaines voies ou de certains secteurs de la commune aux véhicules dont la circulation sur ces voies ou dans ces secteurs est de nature à com romettre soit la tran uillité ubli ue, soit la rotection des es èces animales ou vé étales, soit la protection des espaces naturels ,des paysages ou des sites ou leur mise en valeur à des fins esthétiques, écologiques, agricoles, forestières ou touristiques. Dans ces secteurs, le maire peut en outre, par arrêté motivé, soumettre à des rescri tions articulières relatives aux conditions d'horaires et d'accès à certains lieux et aux niveaux sonores admissibles, les activités s'exerçant sur la voie publique, a l'exception de celles qui relèvent d'une mission de service public. Ces dispositions ne s'appliquent pas aux véhicules utilisés pour assurer une mission de service public et ne peuvent s'appliquer d'une façon ermanente aux véhicules utilisés à des fins rofessionnelles de recherche, d'ex loitation ou d'entretien des espaces naturels." *La réglementation : les arrêtés munici aux, sur la base de l'article L 2213 - 4* du code énéral des collectivités territoriales sont fondés sur la protection des espaces naturels, sur la tranquillité publique ou sur un développement touristique respectueux du patrimoine naturel. Quel ues rè les sim les à res ecter: - l'interdiction ne doit as orter sur la totalité des chemins ruraux. Une interdiction ne eut résenter un caractère général et absolu. - motiver un arrêté implique de nommer les milieux naturels à protéger, justifier leur sensibilité ou indi uer le t e de rotection dont ils bénéficient. - identifier les voies interdites à la circulation de façon précise en s'aidant d'une carte. - utiliser les termes adéquats : "véhicules à moteur " pour désigner tous les véhicules motorisés, "véhicules" pour désigner les moyens de transport y compris les vélos.
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