CR Etude habitat 6oct08 sansannexes

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Préparation du cahier des charges pour un schéma territorial de l’habitat à l’échelle du Pays Corbières & Minervois Compte rendu réunion technique du 6 octobre 2008 Groupe de travail 3 du Conseil de Développement Présents : Véronique Béziat (CAF), Solange Castan (CG11), Michel Delmon (MLI), Eric Sidorski (DDE), Véronique Ponrouch (CAUE), Anne Laurent (PCM). Excusés : Romain Prax (Sycot), Magali Lobre (ADL Lagrasse), Magali Blanc (ADL Hautes Corbières), Alain Mailhac (Asfodel Habitat). Ont été principalement conviées les personnes inscrites dans le groupe de travail issu de la relance du Conseil de Développement qui a choisi l’habitat et l’éco construction comme thème fédérateur. La question centrale posée au groupe fait suite à l’atelier organisé lors de l’AG du Conseil de développement d’avril 2008 répondant à : ‘’quelle forme d’implication citoyenne envisagez-vous sur cette action ?’’ Cf. synthèse : « Les avis convergent surtout pour retenir sur cette problématique centrale de l’habitat, une méthode d’étude qui privilégie l’implication citoyenne comprise à la fois comme celle des habitants et des élus (des communes et des communautés de communes). Cette méthode prendra plus de temps et peut s’avérer compliquée à mener mais on en attend un bénéfice à long terme par l’implication directe des élus, un travail conjoint avec les habitants, relayés par des outils de sensibilisation et de formation qui permettent de mieux appréhender les enjeux ...

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Préparation du cahier des charges pourun schéma territorial de l’habitat à l’échelle du Pays Corbières & Minervois Compte rendu réunion technique du 6 octobre 2008 Groupe de travail 3 du Conseil de Développement Présents: Véronique Béziat (CAF), Solange Castan (CG11), Michel Delmon (MLI), Eric Sidorski (DDE), Véronique Ponrouch (CAUE), Anne Laurent (PCM). Excusés : Romain Prax (Sycot), Magali Lobre (ADL Lagrasse), Magali Blanc (ADL Hautes Corbières), Alain Mailhac (Asfodel Habitat). Ont été principalement conviées les personnes inscrites dans le groupe de travail issu de la relance du Conseil de Développement qui a choisi l’habitat et l’éco construction comme thème fédérateur. La question centrale posée au groupe fait suite à l’atelier organisé lors de l’AG du Conseil de développement d’avril 2008répondant à: ‘’quelle forme d’implication citoyenne envisagez-vous sur cette action ?’’ Cf. synthèse : « Les avis convergent surtout pour retenir sur cette problématique centrale de l’habitat,une méthode d’étude qui privilégie l’implication citoyenne comprise à la fois comme celle des habitants et des éluscommunes et des communautés de communes). Cette méthode (des prendra plus de temps et peut s’avérer compliquée à mener mais on en attendun bénéfice à long terme parl’implication directe des élus, un travail conjoint avec les habitants, relayés par des outilsde sensibilisation et de formationqui permettent de mieux appréhender les enjeux et les outils sur lesquels appuyer une politique de l’habitat et de l’urbanisme. Autres suggestions: mener le diagnostic àl’échelon communalorganiser des etateliers – citoyens par micro - territoires. Les consultants retenus auraient plusune mission d’appui méthodologique pour encadrer la participationet de synthèse finale des données et réflexions collectées (format d’étude - action). Suggestion d’ungroupe de travailpréparer pour collectivement le cahier des charges + appui sur les commissions à relancer. » Question = comment concrètement tenir compte dans cette étude de l’attente d’une expertise citoyenne, de la connaissance détenue par les micro territoires et les partenaires techniques ‘’de proximité’’, et comment le faire en mobilisant les échelons communaux ? Quelles modalités de collaboration envisager et quelles données sont-elles disponibles? Mais aussi quels projets ou initiatives souhaite-t-on inscrire dans ce schéma ? 1/ Contenu de l’étude : La Régioncohésion sociale) a préparé un (serviceguide méthodologiqueextrait en (cf. annexe 3) à l’attention des Paysencouragés à s’engager dans l’élaboration deschémas territoriaux de l’habitat. On précisera que, dans l’Aude, le Pays de la Narbonnaise (suite à PLH sur une CC + élaboration Scot) et le Pays de la Haute Vallée de l’Aude (suite à OPAH de Pays) ont manifesté leur intérêt mais ne se sont pas positionnéstandis que le Pays Lauragais s’engage dans une démarche plus lourde d’élaboration de SCOT (+ charte interscot avec aire urbaine toulousaine, cf.http://www.payslauragais.com/scot/). Dans les PO, nous sommes en relation avec le Pays Terres Romanes (Prades) qui mène cette étude depuis le début de l’année, et le Pays Pyrénées Méditerranée (Céret) qui doit l’engager : les deux nous ont également communiqué leur cahier des charges et sont disposés à des échanges d’expériences avec le Pays C&M. Par le réseau national Pays nous avons également accès à d’autres expériences (ex. Périgord noir : cf. leur sitehttp://www.pays-perigord-noir.fr/).

Enfin Eric Sidorski nous a communiqué un guide DDE proposé pour les études de Programme Local de l’Habitat ou PLH. En effet dans la mesure où le diagnostic territorial conduira à une analyse prospective sur les besoins quantitatifs et qualitatifs d’évolution duparc de logements, il peut être partiellement assimilé à une étude de typeProgramme Local de l’Habitat. On recherchera aussi à analyser, en cohérence, les interactions avec les filières économiques concernées (filière BTP, formation), avec les enjeux corollaires de maîtrise foncière, mais également avec les logiques de bassins de vie (emploi – services – déplacements). La discussion du groupe de travail a fortement insisté sur la nécessité d’articuler les 3 volets d’étude quesont l’analyse du parc de logements, la capacité de la filière économique locale du bâtiment à répondre à la demande avecce volet aménagement – cohérence territoriale: bassins de vie et de services / mobilité - déplacements / maîtrise énergétique et qualité territoriale… qui sont autant de thèmes centraux del’approche des SCOT. Ces objectifs renvoient directement à l’axe 25 (enjeu 3) de la charte du Pays qui spécifiait l’utilisation de l’outil SCOT, outil pour lequel des évolutions règlementaires récentes (cf. annexe 2) sont peut être à considérer. Comment se situer dans une approche de type ‘’inter SCOT’’ et en cohérence avec l’élaboration duSRADDT? On rappellera que le territoire du Pays est concerné par les notions dedensification du quadrilatèrede prise en compte des avant-pays), en lien fort avec le SCOT de la (et narbonnaise, éventuellement le Scot de l’agglomération de Perpignan (quelle interaction sur le secteur tuchanais ?) et le projet porté par la CCRL non encore abouti (cf. infra) ? A minima sur ce volet, il paraît indispensable d’analyser les pratiques actuelles des élus dans le domaine de la maîtrise urbaine: loi vial’ensemble des outils à leur disposition SRU, POS, PLU, cartes communales, outils opérationnels de type ZAC et lotissements, … Il est aussi noté qu’à l’heure actuelle le lien entre une politique de l’habitat d’échelle Pays et les EPCI s’effectue essentiellement au travers de la mise en œuvre des opérations visant à l’amélioration de l’habitatancien (Cf. Charte sur reconquête des cœurs de village) que sont : -l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Revitalisation Rurale ou O.P.A.H.R.R.: Mouthoumet coordonnateur pour le compte des CC de Tuchan et Lagrasse. - etdu Programme d’Intérêt Général ou P.I.G.Corbières Minervois avec la CC de dit Lézignan coordonnateur pour le compte des CC de Ginestas et de Durban. Concernant ces opérations en cours, le groupe souligne un manque important d’informations : le dernier comité de pilotage de l’OPAHRR s’est tenu en février 2006 tandis que les réunions d’informations publiques prévues sur le PIG ne semblent pas avoir été organisées. Alain Mailhac responsable d’Asfodel Habitat (rencontre du 17 novembre) précise que : -il est intervenu en conseil communautaire de Mouthoumet pour ré - informer les élus de l’imminence de la fin de l’opération OPAHRR contractualisée jusqu’à mi-2009 ; -il reconnaît que le lancement du PIG contractualisé juste avant les élections municipales et jusqu’à fin 2009a été peu relayé. Cela poserait surtout problèmes au secteur de Durban qui n’avait plus connu d’animation collective pour la rénovation de l’habitat depuis les inondations de 1999. Dans le cadre de l’étude du Schéma habitat Pays, il s’agirait d’exploiter un bilan détaillé de ces opérations(le Pays peut-il se positionner dans une dimension d’évaluationde ces opérations ?)mais aussi de préciser les modalités fonctionnelles et la nature de la programmation d’une opération d’échelle Pays.

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Ainsi cette étude doit apporterdes éléments d’aide à la décisionpour le choix des cibles des ménages et la localisation des besoins (supposant une approche socio-économique fine de la population…) mais aussi fixer des orientations relatives à la qualité de la réhabilitation et aux enjeux et règlementations liées à la maîtrise énergétique. Enfin ne doivent pas être négligées les propositions permettant d’améliorer la gouvernance locale de ces opérations et leur articulation avec les actions engagées dans les domaines de l’appui économique et de la formation des acteurs de la filière du bâtiment. Il resterait encore à définir l’opportunité et surtout les méthodes appropriées pour ré évaluer en 2009-2010 et à l’échelon communal laproblématique du bâtiment vacant. Signalons que le groupe évoquera également la question del’habitat à vocation touristique qui devrait trouversa place dans l’étude : quelrapport (ratio par secteurs et leurs tendances récentes) entre habitat saisonnier et permanent? La crise viticole peut amplifier certaines tendances de gestion patrimoniale de l’immobilier qu’il faudrait mesurer… Michel Delmon faisant suite à sa participation à une journée d’information avec la Mission Locale du Lodévois, présente le principe des CLLAJ ouComités Locaux pour le Logement Autonome des Jeunes. Unestructure de ce type a été mise en place en mars 2006, en Pays Cœur d’Hérault. Les CLLAJ (celui de Cœur d’Hérault est géré par une association) sont régis par une circulaire qui leur sert d’appui pour mettre en place leurs actions à travers 3 objets :  Informer les jeunes sur les conditions d’accès à un logement autonome et leur apprendre leurs droits et les obligations auxquelles ils devront ensuite se conformer ;  Offrir aux jeunes des services techniques (…) en ce qui concerne : la caution, la sous- ère location, le prêt de matériel et d’outils nécessaires à une 1installation, l’organisation d’une bourse au logement ;  Susciter un partenariat local ou d’y collaborer pour rechercher les réponses les plus pertinentes aux besoins exprimés par les jeunes. Ce dispositif apparaît comme une réponse diversifiée plus ouverte et plus souple par rapport à la proposition de réalisation d’un Foyer Jeunes travailleurs, apparaissant comme l’évolution ère possible du Centre International de Séjour de la MJC de Lézignan (une 1étude d’aménagement date de 2004), de plus en plus contraint à offrir ce type de services vis-à-vis de la demande de jeunes travailleurs ou apprentis (cf. les CFA etarticle en annexe 1). Il faudra retravailler la question initiale de la mobilisation de la connaissance détenue par les micros territoires et de la mobilisation des échelons communaux plus spécifiquement avec les agents de développement. Mais il est suggéré que, c’est dansl’approche qualitative (plutôt que quantitative) à la fois des demandes de la population mais aussi des freins des collectivités pour offrir un parcours optimal d’accès au logement locatif et d’accession à la propriétéque se situerait la plus value d’une mobilisation de ces échelons territoriaux. Cette approche pourrait être relayée à la fois par : -une mission spécifiquedévolue au travail d’un stagiaire du pays (cf. infra) ; -en lien avec une offre de formation - sensibilisation visant habitants, élus et techniciens, conçue comme un outil de médiation qui peut trouver sa place dans la proposition du Conseil de Développement d’animer des ‘’ateliers citoyens’’ par micros territoires ; -un volet méthodologique à inscrire dans la commande passée aux prestataires externes afin qu’ils appuient et coordonnent ces démarches de mobilisation de l’échelon local.

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2/ Financement d’étude (faible) et mobilisation (forte) des équipes : quelle stratégie ? Cette action a été retenue àdu Contrat de Paysl’avenant 2007 avec comme financements accordés = 20 k€ de la Région (50%) et seulement 4 k€ du Département (10%) pour une action chiffrée à 40 k€. La part importante laissée à l’autofinancement du SM se cumule aujourd’hui avec les difficultés issues d’un Contrat 2008 insatisfaisant de ce point de vue. La question peut se poser d’un report de cette actionsur le Contrat 2009, à condition d’un maintien du niveau de financement accordé par la Région (cela semble possible) et d’un cofinancement revalorisé de la part du CG11 (comment s’en assurer ?) ? Il est également proposé qu’Eric Sidorski s’informe des lignes d’Etat qui pourraient être mobilisables (mais ces crédits sont très nettement en baisse selon R. Prax du Sycot). ème Ce 2scénario d’une FA inscrite à la programmation 2009 est pour l’instant retenu. Il est certain que cette étude signifie un investissement important en temps passé du maître d’ouvrage. Est également évoquée l’opportunité d’associer à cette action une personne en stage dont la mission pourrait être envisagée dans une approche complémentaireet spécifiquement dédiée à l’appui du travail de terrain à mener avec les micro - territoires … ? Possibilités d’appui sur les filières universitaires de Perpignan ou de Montpellier ainsi que l’IUP de Narbonne (immobilier) : N.B. le Pays a déjà reçu une candidature intéressante. Cette mission est assurée par Anne, dans la continuité du travail mené sur l’éco construction : ère le rapport réalisé fournit déjà une 1base d’informations intéressantes (marché de la construction neuve et état de la filière BTP + formation :cf. extraits du rapport en annexe 4). Les projets évoqués dans le cadre de l’appui à la structuration de la filière éco construction sont à remettre au cœur de l’étude : cf. idée d’agence locale d’éco - habitat sous statut SCIC… L’équipe Pays s’implique aussi ponctuellement sur des projets communaux d’urbanisme durable (lotissements, ZAC) l’élaboration de documents d’urbanisme (PLU, PLU intercommunal sur Mouthoumet) ou le lien établi avec la CCRL dans le cadre de l’élaboration du SCOT. Sur ce dernier point est soulignée l’interruption des temps de concertation fin 2006 et le fait qu’il n’existe à ce jour (après plus de 3 ans d’engagement de cette opération) aucun positionnement (et document) officiel arrêté; cette situation est considérée comme plutôt problématique au regard des enjeux mentionnés plus haut. Cette étude signifie également une implication forte des EPCI qui sont aujourd’hui déjà fortement mobilisés par le Pays sur d’autres schémas comme lesservices au public(validation fin d’année = démarrage de projets opérationnels à la suite) ou lagestion de l’espace rural er comprenant la filière bois énergietrimestre 2009)…d’enjeux stratégiques au 1 (synthèse Comment, dans ces conditions, s’assurer d’un niveau de mobilisation satisfaisant des EPCI ? 3/ Recensement partiel des données disponibles : Cette étude s’appuiera nécessairement sur uneanalyse socio - démographique fine :il s’agira de mobiliser les données issues de la dernière vague deINSEE recensement (2004- 2007) qui devrait être disponible courant 2009 (cf. infra calendrier communiqué sur le site de l’INSEE) :l’occasion de disposer d’une approche quantitative mais aussi qualitative plus proche de la réalité avec tendances récentes à l’échelle communale.

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http://www.insee.fr/fr/ppp/bases-de- donnees/recensement/resultats/default.asp

Généralités sur le recensement de la population depuis 2004

Depuis janvier 2004, le recensement de la population résidant en France est réalisé par enquête annuelle. Chaque commune de moins de 10000 habitants est recensée tous les cinq ans, à raison d'une commune sur cinq chaque année. Dans les communes de 10000 habitants ou plus, une enquête est réalisée chaque année auprès d'un échantillon de 8 % des logements.

En 2008, l'ensemble des habitants des communes de moins de 10000 habitants et 40% de la population des communes de 10 000 habitants ou plus auront donc été pris en compte dans le cadre du nouveau recensement.

A partir de 2009 : calendrier de diffusion des résultats

Le premier cycle d'enquêtes annuelles du recensement de la population se termine en 2008.

Les chiffres de la population légale seront disponibles pour toutes les communes fin 2008. Authentifiés par décret, ces chiffres entreront en vigueur au 1er janvier 2009. Ils remplaceront les derniers chiffres de population légale issus du recensement de 1999.

En 2009, au cours du deuxième semestre, l'Insee diffusera la totalité des résultats statisti ues caractéristi uesdes habitants et logements : âge, diplômes…) pour tous les niveaux géographiques à partir de la commune. Ces nouveaux résultats, issus de l'exploitation des cinq enquêtes annuelles de recensement 2004, 2005, 2006, 2007 et 2008, donneront des informations datées au 1er janvier 2006. Des fiches présentant des données essentielles, des tableaux détaillés, graphiques, cartes et fichiers de données seront progressivement proposés gratuitement sur internet.

À compter de fin 2009, l'Insee publiera tous les ans des données actualisées selon le même dispositif en deux temps : la population légale en fin d'année et les résultats statistiques l'année suivante.

A ce propos, Solange Castan rappelle l’existence desportraits de territoire INSEE (par Pays) commandés par le CG11. Véronique Béziat de laCAF confirme que le projet d’un observatoire dédié au thème de l’habitat n’est plus aujourd’hui inscrit dans les priorités de la CAF 11. Sont cependant évoquées lesdonnées disponibles détenues par le service statistique de la CAFqui suppose de préparer en amont desrequêtes assez précises. Des démarches similaires sont à envisagerauprès des services de laMSA. Enfin la DDE doit nous préciser la nature précise des informations maîtrisées par leurs services :existence de fiches d’enquête ANAHà l’échelle communale ? Recensement des demandes d’accès à un logement social ? ère Eric Sidorski signale également qu’il avait diligenté une 1enquête à l’attention des communes mais dans une période pré électorale qui n’avait pas permis d’organiser une remontée d’informations satisfaisantes. La méthode peut cependant être exploitée et relancée.

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