CTB-21500 Plan cours H06 Michaud

Richardt

Description

FACULTÉ DES SCIENCES DE L’ADMINISTRATION PLAN DE COURS Hiver 2006 Le 21 décembre 2005 COMPTABILITÉ INTERMÉDIAIRE II CTB-21500 (sections A et B) Professeure : Patricia Michaud 4246, pavillon Palasis-Prince Téléphone : 656-2131, poste 2178 [e-mail] Secrétaire : Tina Richard 5247, pavillon Palasis-Prince 656-2131, poste 7207 [e-mail] CE COURS FAIT PARTIE DU GROUPE DE COURS NÉCESSITANT UNE MOYENNE MINIMALE POUR ACCÉDER AU CHEMINEMENT CA / CMA : http://www.fsa.ulaval.ca/html/fileadmin/images/Ecole_de_comptabilite/CRITERES_ADMISSION.pdf http://www.fsa.ulaval.ca/html/fileadmin/pdf/Ecole_comptabilite/Dossiers_2005/admission_21505_CMA.pdf CE PLAN DE COURS N’EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE. LES VOLUMES, NOTES DE COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION. EN CE QUI CONCERNE L’ABSENCE AUX EXAMENS VOUS TROUVEREZ LA POLITIQUE DE L’ÉCOLE À L’ADRESSE WEB SUIVANTE : http://www.fsa.ulaval.ca/html/absencesauxexamens.html DANS LE CADRE DE CE COURS, TOUTE COMMUNICATION DOIT SE FAIRE EN UTILISANT L’ADRESSE NORMALISÉE DE L’UNIVERSITÉ LAVAL <@ulaval.ca>. CETTE ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE MOYEN DE COMMUNICATION OFFICIEL DE L’ENSEIGNANT VERS L’ÉTUDIANT. L’ÉTUDIANT EST DONC RESPONSABLE DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIERS REÇUS À SON ADRESSE <@ulaval.ca>. 1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS SUR LE FONCTIONNEMENT DU COURS Le site du cours est sur WebCT. Les notes ...

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Extrait

FACULTÉ DES SCIENCES DE L

’

ADMINISTRATION

PLAN DE COURS

Hiver 2006

Le 21 décembre 2005

COMPTABILITÉ INTERMÉDIAIRE II

CTB-21500 (sections A et B)

Professeure :

Patricia Michaud

4246, pavillon Palasis-Prince

Téléphone : 656-2131, poste 2178

[e-mail]

Secrétaire :

Tina Richard

5247, pavillon Palasis-Prince

656-2131, poste 7207

[e-mail]

C

E COURS FAIT PARTIE DU GROUPE DE COURS NÉCESSITANT UNE MOYENNE MINIMALE POUR

ACCÉDER AU CHEMINEMENT

CA

/

CMA :

http://www.fsa.ulaval.ca/html/fileadmin/images/Ecole_de_comptabilite/CRITERES_ADMISSION.pdf

http://www.fsa.ulaval.ca/html/fileadmin/pdf/Ecole_comptabilite/Dossiers_2005/admission_21505_CMA.pdf

CE PLAN DE COURS N

’

EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE

.

LES VOLUMES

,

NOTES DE

COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION

.

EN CE QUI CONCERNE

L

’

ABSENCE AUX EXAMENS VOUS TROUVEREZ LA POLITIQUE DE L

’

ÉCOLE À L

’

ADRESSE WEB

SUIVANTE

:

http://www.fsa.ulaval.ca/html/absencesauxexamens.html

DANS LE CADRE DE CE COURS

,

TOUTE COMMUNICATION DOIT SE FAIRE EN UTILISANT L

’

ADRESSE

NORMALISÉE DE L

’

UNIVERSITÉ LAVAL

<@ulaval.ca>

.

CETTE ADRESSE CONSTITUE ÉGALEMENT LE

MOYEN DE COMMUNICATION OFFICIEL DE L

’

ENSEIGNANT VERS L

’

ÉTUDIANT

.

L

’

ÉTUDIANT EST DONC

RESPONSABLE DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT LES COURRIERS REÇUS À SON ADRESSE

<@ulaval.ca>.

- 2 -

1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS SUR LE FONCTIONNEMENT DU COURS

Le site du cours est sur WebCT.

Les notes de cours, les gabarits, les exercices et les solutions supplémentaires ainsi que tout document

complémentaire y seront déposés. Vous y trouverez également les instructions pour le travail de session.

Je rendrai disponible les notes de cours au plus tard le dimanche soir précédant le cours concerné.

Adresse pour le site du cours :

www.webct.ulaval.ca

.

Forums

Il y a deux types de forum :

1. Un forum gestion

Ce forum est le moyen utilisé pour vous communiquer des renseignements administratifs tels un

avis de changement de local de cours, une confirmation de local d’examen, la date pour un

dépannage, etc. Vous pouvez utiliser ce forum pour poser des questions d’ordre administratif.

2. Des forums théorie et exercices

Il y a un forum pour chaque grand thème abordé dans le cours. Utilisez ces forums pour poser et

répondre à des questions sur le contenu du cours.

À noter :

-

Tout renseignement d’ordre administratif ou sur la matière du cours qui ne sera pas

communiqué en classe, sera communiqué sur un de ces forums. Vous devez donc vérifier les

forums chaque semaine avant de vous présenter en classe et avant de faire vos travaux.

-

Toutes les questions, sauf les questions personnelles, devraient être posées sur un des

forums et non par courrier électronique.

-

L’étudiant qui est en mesure de répondre aux questions posées sur le forum est invité à le

faire. Ne vous gênez pas.

-

L’étudiant est responsable de la matière et de l’information communiquée en classe et sur les

forums par le professeur.

-

Les questions devraient être courtes et précises avec un sujet assez précis. L’étudiant doit

démontrer qu’il a fait des recherches pour résoudre son problème avant de poser des

questions. Donc, communiquez sur ce forum la nature du problème, le numéro de la question

(s’il y a lieu) et les démarches effectuées.

-

Les questions qui portent sur plusieurs sujets devraient être posées dans des messages

séparés.

-

Les questions personnelles devraient être posées dans la section courrier de WebCT et non

par le courrier électronique de la FSA.

- 3 -

2. INTRODUCTION

Ce cours fait partie des cours obligatoires pour les étudiants qui veulent devenir des experts-comptables

et des analystes financiers. Il est préalable pour se présenter aux examens de l’Ordre des comptables

agréés du Québec (CA), de l’Ordre des comptables généraux licenciés du Québec (CGA), de l’Ordre des

comptables en management du Québec (CMA) et de l’Association des analystes financiers certifiés

(CFA).

3. OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS

Le rôle du comptable est de choisir et de justifier les normes et mesures qu’il convient d’utiliser pour

préparer les états financiers des entreprises. Le cours vise à familiariser les étudiants avec les normes et

les mesures alternatives disponibles, et à développer leur intelligence du lien entre les choix à faire et les

caractéristiques des entreprises qui ont à les faire. Le comptable d’entreprise, le vérificateur et le

banquier peuvent diverger d’opinion sur la façon de mesurer la situation financière et les résultats d’une

entreprise donnée. Le cours amène les étudiants à comprendre que leur opinion sur le contenu approprié

des états financiers peut dépendre du chapeau qu’ils portent. À cet effet, ils se soucient de développer

leur habileté à justifier leurs choix de méthodes de mesure et de présentation en tenant compte de leur

examen critique de la situation et des points de vue des autres intervenants dans le processus de

production, de diffusion et d’usage de l’information comptable.

4. CONTENU DU COURS

Cours 1-2 : Introduction, notions de passif, les effets à recevoir et à payer, les dettes à long terme

en obligations, les placements à long terme en obligations.

Semaines du 9 et 16 janvier 2006

THÈMES

-

Nature des effets à recevoir et à payer, les effets qui résultent de la vente ou de l’achat de

bien ou de service; leur comptabilité et leur présentation aux états financiers.

-

Nature des dettes à long terme; terminologie usuelle et catégories d’obligations; évaluation :

notion de valeur, facteurs explicatifs du taux et de leur rendement, et équation de leur valeur

actuelle; comptabilité : les règles de base de la constatation de leur valeur et de la charge

d’intérêt; le remboursement d’emprunt avant échéance et à terme.

-

Nature des placements en obligations; terminologie usuelle et catégories d’obligations;

évaluation : notion de valeur, facteurs explicatifs du taux et de leur rendement, et équation de

leur valeur actuelle; comptabilité : les règles de base de la constatation de leur valeur et du

revenu d’intérêt; l’encaissement d’emprunt avant échéance et à terme.

LECTURES

ERPI : Tome 3

Effets à payer – définition :

chapitre 1 : pp. 5 et 6 et chapitre 2 : pp. 75 à 81

Effets à recevoir :

Power Point

Dettes à L/T en obligations :

chapitre 2 : pp. 57 à 73 et pp. 83 et 84

Placements en obligations :

tome 5, chapitre 3 pp. 156 à 164

(sera explicite sur PowerPoint)

WebCT : révision des mathématiques financières : actualisation ERPI tome 5 chapitre 2

Manuel de l’ICCA

: chapitres 3020, 3210 et 3831

- 4 -

Cours 3 : Les capitaux propres (CP) – Émission et rachat d’actions

Semaine du 23 janvier 2006

THÈMES

-

Nature des capitaux propres, des sociétés par actions et des actions; les caractéristiques et

la présentation des actions privilégiées; la comptabilité et la présentation : de l’émission et du

rachat d’actions, des actions autodétenues et des frais d’émission.

-

Nature des bénéfices non répartis et politiques de dividendes.

LECTURES

ERPI :

Tome 3

Capitaux propres :

chapitre 3 : pp. 135 à 167

Bénéfices non répartis : chapitre 4 : pp. 189 à 203

Manuel de l’ICCA

: chapitres 3240, 3251 et 3610

Cours 4 : Bénéfice par action

Semaine du 30 janvier 2006

THÈMES

-

Comprendre les normes en vigueur concernant le bénéfice par action et évaluer l’utilité de

cette information.

LECTURES

ERPI : Tome 3

Bénéfice par action : chapitre 5 : pp. 239 à 248 et pp. 262 à 275

Manuel de l’ICCA

: chapitre 3500, CPN-155

Cours 5 et 6 : Les avantages sociaux futurs

Semaines du 6 et 13 février 2006

THÈMES

-

La définition de deux types de régimes de retraite : régimes à prestations déterminées et à

cotisations définies; le contexte des régimes : le régime contributif ou non, les régimes avec

ou sans capitalisation, la constitution des prestations; le rôle de l’actuaire; les problèmes

comptables en cause; les éléments du calcul de l’obligation au titre des avantages sociaux

futurs : les dispositions du régime, les données sur les participants, les hypothèses et les

méthodes actuarielles; les deux familles de méthodes actuarielles : méthodes rétrospectives

et méthodes prospectives; les facteurs de la variation de l’obligation au titre des prestations

constituées.

-

Les facteurs qui font varier l’obligation au titre des prestations constituées; l’actif d’un régime

capitalisé : les facteurs qui le font varier, sa juste valeur; les composantes de la charge de

retraite : le coût des services rendus, l’intérêt sur l’obligation et le rendement prévu sur l’actif,

l’amortissement du coût des services passés et des gains ou pertes actuariels, les autres

éléments, le rapprochement de l’actif et du passif au titre des prestations constituées.

- 5 -

LECTURES

ERPI : Tome 4 :

Les avantages sociaux futurs : chapitre 2 : pp. 85 à 122

Manuel de l’ICCA

: chapitres 3461 et 4100

Examen intra

L’examen intra est d’une durée de trois heures et la matière des six premiers cours est sujette à

l’évaluation. Date, heure et endroit à déterminer sur WebCT (semaine du 20 février 2006).

Il

n’y aura

PAS DE SÉANCE EN CLASSE POUR CETTE SEMAINE-LÀ.

Semaine de lecture

Semaine du 6 au 11 mars 2006

Cours 7 et 8 : Les contrats de location

Semaines du 27 février et du 13 mars 2006

THÈMES

-

La définition et les principaux avantages de la location; les principes à la base de la

comptabilité des baux; la distinction entre location-exploitation et location-acquisition : les

critères de capitalisation d’un bail; la comptabilité des contrats de location par le locataire à la

date du bail, à la date du paiement du loyer et à la date de fin d’exercice : le concept et calcul

des paiements minimums garantis; distinction entre location-vente et location-financement :

définition et illustration des concepts d’investissement brut, de produits financiers reportés,

d’investissement net, de prix de vente et de coût de l’actif loué.

-

La comptabilité des valeurs résiduelles et des frais accessoires; la cession-bail; les faiblesses

de la norme actuelle sur la capitalisation.

LECTURES

ERPI : Tome 4

Contrats de location : chapitre 3 pp. 197 à 241

Manuel de l’ICCA

: chapitre 3065

Cours 9 et 10 : Les impôts futurs

Semaines du 20 et 27 mars 2006

THÈMES

-

La méthode du passif : valeur comptable et valeur fiscale d’un actif, principes fondamentaux

des impôts futurs, concepts d’écarts temporaires, de passif d’impôt et de charge fiscale; les

catégories d’écarts – écarts temporaires et permanents : leur définition et leur illustration.

- 6 -

-

Le report rétrospectif : sans, puis avec redressement des écarts temporaires antérieurs; les

critères de report prospectif : les anciens critères, ceux du chapitre 3470, et les nouveaux,

ceux du chapitre 3465; l’illustration du report prospectif : sans tenir compte, puis en tenant

compte des écarts temporaires imposables.

LECTURES

ERPI : Tome 4

Impôts futurs : chapitre 1 : pp. 1 à 38

Manuel de l’ICCA

: chapitre 3465

Note : La norme ayant changée récemment, il est important de vous assurer que vous détenez

une version à jour de ce chapitre.

Cours 11 et 12 : Les organismes à but non lucratif

Semaines du 3 et 10 avril 2006

(vendredi 14 avril sera repris au cours de la semaine, voir calendrier dans WebCT au moment

opportun pour plus de détails)

THÈMES

-

Notions de base de la comptabilité par fonds : comptabilisation des apports : méthode du

report et méthode de la comptabilisation par fonds affectés; comptabilité des immobilisations;

illustration de la méthode du report des apports; illustration de la méthode de la comptabilité

par fonds affectés.

LECTURES

Hilton : Chapitre 14

Manuel de l’ICCA

: chapitres 4400, 4410, 4420 et 4430

Matière supplémentaire (non optionnelle) : Événements particuliers

Ces sujets seront traités dans le cadre d’autres séances

THÈMES

-

Les opérations extraordinaires et exceptionnelles

-

Les abandons d’activités

-

Dépréciation d’actifs à long terme

-

Les modifications comptables

-

L’incertitude relative à la mesure

Distinction entre passifs déterminables et éventuels; les caractéristiques des gains éventuels

et des pertes éventuelles; leur traitement comptable et leur présentation aux états financiers.

LECTURES

ERPI :

Activités abandonnées : tome 2, chapitre 4 : pp. 221 et 222

Dépréciation d’actifs à long terme : tome 2, chapitre 5, pp. 271 à 277 et chapitre 6 : pp.

338 et 339

Modifications comptables : tome 4, chapitre 4 : pp. 277 à 290 et pp. 294 à 298

Manuel de l’ICCA

: chapitres 1506, 1520, 3063, 3475 et 3480, CPN-45, 134 et 135

- 7 -

Note : La norme ayant changée récemment, il est important de vous assurer que vous détenez

une version à jour de ce chapitre

Examen final

Semaines du 17 ou du 24 avril 2006

L’examen final est d’une durée de trois heures et la matière de la deuxième partie du cours est sujette à

l’évaluation. Date, heure et endroit à déterminer sur WebCT.

5. COURS PRÉALABLES

CTB-21499 : Comptabilité intermédiaire I

CTB-21496 : Fiscalité I

6. APPROCHE PÉDAGOGIQUE

Avant de se présenter à une séance du cours, les étudiants doivent effectuer une lecture attentive des

sections du volume de référence pour le thème à l’étude de cette séance. En classe, le professeur

expose les principaux concepts et problèmes de la présentation de l’information financière et illustre le

fonctionnement des normes comptables à l’aide de mises en situation.

Les difficultés d’interprétation des normes comptables font l’objet de discussions en classe. Les étudiants

complètent leur apprentissage par des lectures additionnelles et des travaux pratiques. La recherche

dans la documentation comptable traditionnelle ou électronique peut être nécessaire afin d’atteindre

l’objectif poursuivi par les travaux pratiques.

7. LES MÉTHODES D’ÉVALUATION

L’évaluation des apprentissages se présente sous deux formes différentes dans le cours. Certaines

évaluations sont formatives, c’est-à-dire qu’elles sont offertes pour permettre à l’étudiant de s’autoévaluer

en vue d’un meilleur apprentissage, alors que les évaluations notées sont des évaluations de type

sommatif, c’est-à-dire qu’elles permettent au professeur d’évaluer la performance de l’étudiant et de lui

accorder une note.

Évaluation formative

Cette évaluation n’est pas notée. Elle est présentée sous forme de problèmes et d’exercices à effectuer à

chaque semaine. Cette autoévaluation permet à l’étudiant de faire le point en vérifiant sa compréhension

des notions transmises, puisque le corrigé de chaque problème et exercice est fourni. Les exercices

d’autoévaluation préparent l’étudiant à l’évaluation sommative.

- 8 -

Évaluation sommative

N

o

Modalité

Semaine

Matière

%

Commentaire

1

Examen mi-session

20 février 2006

1 à 6

40 %

2

Examen final

17 ou 24 avril 2006

7 à 12

45 %

Seuil de

passage du

cours 50 %

3

Quiz

Voir échéancier sur

WebCT (section

quiz)

1 à 12

10 %

4

Travail session

(activité de veille)

1 à 12

5 %

Équipe de 5

personnes

maximum

Examen intra

L’examen intra, d’une durée de trois heures, porte sur les sujets étudiés dans les cours 1 à 6

inclusivement sans exclure la matière étudiée dans les cours préalables. Cet examen compte pour 40 %

de la note globale.

Examen final

L’examen final, d’une durée de trois heures, porte sur l’ensemble de la matière du cours mais plus

spécifiquement sur les cours 7 à 12 inclusivement. Cet examen compte pour 45 % de la note globale.

Les deux examens sont susceptibles de comporter des questions à choix multiples, des questions de

style « vrai ou faux », des questions à développement et des problèmes et/ou exercices à résoudre.

L’usage d’une calculatrice financière est autorisé. Par contre, les calculatrices alphanumériques sont

strictement interdites. Des tables d’actualisation/capitalisation seront fournies sur demande.

Aucune documentation n’est permise aux examens.

Travail de session

Le travail compte pour 5 % de la note globale. Plus de détails vous seront fournis dans les premières

semaines du cours. Il devra être remis au plus tard le jeudi 13 avril 2006 à 17h00 (boîte de dépôt sur

WebCT).

Une pénalité de 2 points sur 5 points sera imposée aux équipes pour chaque journée de retard.

Date des examens

La politique de l’École de comptabilité ne permet pas d’avancer ni de retarder la date de l’examen pour

un ou des étudiants. Les dates qui seront annoncées devront donc être strictement respectées. Seules

des raisons médicales attestées par un certificat permettent le report de l’examen à la session suivante.

Plagiat

Ce cours est un cours universitaire de premier cycle assujetti aux règlements du premier cycle. Le plagiat

est donc interdit. Il est important de noter que les évaluations sommatives sont vérifiées au hasard dans

le but de prévenir le plagiat. Le Règlement disciplinaire à l’intention des étudiants fait état de près d’une

vingtaine d’infractions d’ordre académique passibles de sanctions. Afin d’éviter de vous exposer à des

conséquences allant de l’attribution d’un échec dans un cours à l’expulsion définitive de l’Université,

consultez le site web suivant : www.fsa.ulaval.ca/plagiat. Vous y trouverez toutes les informations utiles

pour prévenir le plagiat.

- 9 -

Politique de révision de notes

a) Examen intra et travaux remis en classe :

-

Dès que la correction est terminée, la copie corrigée de l’examen ou du travail est remise à

chaque étudiant au début de la séance de cours pour consultation.

-

Les notes et barèmes de correction sont expliqués. Chaque étudiant peut alors poser des

questions sur la correction.

-

L’étudiant qui désire faire une demande de révision de note doit inscrire brièvement la nature

de sa demande sur la première page du document (examen ou travail) et remettre la copie

du document au professeur.

-

Le professeur révisera la demande dans un délai maximal de trois semaines.

b) Note finale et examen final

-

Pour une demande de révision de la note finale, l’étudiant doit suivre la procédure normale

de la FSA et soumettre le formulaire prévu à cet effet à la direction du BAA.

-

Conformément à la procédure, la demande sera acheminée au professeur par le BAA.

-

Le professeur évaluera la demande et transmettra sa réponse à la direction du BAA sur le

formulaire en question. Le formulaire sera, par la suite, acheminé à l’étudiant.

NOTE : L’examen final est toujours disponible en me contactant par courrier électronique sur

WebCT et l’on se fixera un moment de rencontre à mon bureau durant la période

allouée pour les révisions de note.

8. RÉFÉRENCES

Volumes obligatoires :

1. CHLALA

Nadi,

MÉNARD

Louis,

GAGNON-VALOTAIRE,

Danielle,

KIESO

Donald,

WEYGRANDT, Jerry et WARFIEL, Terry, Comptabilité intermédiaire 2

e

édition, tomes 1 à 5,

Éditions du Renouveau Pédagogique inc., Éditeurs, 2005. (ERPI)

2. CHLALA

Nadi,

MÉNARD

Louis,

GAGNON-VALOTAIRE,

Danielle,

KIESO

Donald,

WEYGRANDT, Jerry et WARFIEL, Terry, Comptabilité intermédiaire 2

e

édition, tomes 1 à 5,

solutionnaires, Éditions du Renouveau Pédagogique inc., Éditeurs, 2005. (ERPI)

3. HILTON,

Murray

W.,

Comptabilité

financière

avancée,

2

e

édition,

chapitre

14,

Chenelière/McGraw-Hill, Éditeurs, 2003, dans la réserve de la bibliothèque générale de

l’Université Laval.

4. Institut canadien des comptables agréés.

Manuel de l’ICCA

, volet comptabilité. Toronto : Institut

canadien des comptables agréés.

L’accès au manuel est disponible sans frais, sur 20 postes informatiques, au local 2215 du PAP

(sous les programmes, options « CTB »). Vous pouvez imprimer à vos frais ou sauvegarder sur

disquette. Consultez la personne-ressource pour savoir quels postes informatiques possèdent le

logiciel.

Pour les étudiants qui suivent le cheminement CA et qui désirent se procurer le manuel, l’Ordre

des comptables agréés du Québec (OCAQ) offre un forfait intéressant avec la carte CA étudiant.

Consultez le comité étudiant de CA à la FSA ou la page suivante du site Internet de l’OCAQ :

http://releve.ocaq.qc.ca/fr/etudiants/club_ca.asp.