CTB-21500 plan de cours H03 Dubois

Laurendg

Description

UNIVERSITÉ LAVAL FACULTÉ DES SCIENCES DE L’ADMINISTRATION PLAN DE COURS HIVER 03 Le 9 janvier 2003 COMPTABILITÉ INTERMÉDIAIRE II CTB-21500 Chargée de cours : Isabelle Dubois 5246, Pavillon Palasis-Prince Téléphone : 656-2131, poste 2178 [e-mail] Secrétaire : Ghislaine Laurendeau 5247, Pavillon Palasis-Prince 656-2131, poste 7572 [e-mail] CE PLAN DE COURS N’EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE. LES VOLUMES, NOTES DE COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION. LA POLITIQUE DE L’ÉCOLE EN CE QUI CONCERNE LES EXAMENS EST DISPONIBLE À L’ADRESSE WEB SUIVANTE : http://www.fsa.ulaval.ca/dept/ecolectb/faq_gen.asp#9. 1. INTRODUCTION Ce cours fait partie des cours obligatoires pour les étudiants qui veulent devenir des experts-comptables et des analystes financiers. Il est préalable pour se présenter aux examens de l'Ordre des comptables agréés du Québec (CA), de l'Ordre des comptables généraux licenciés du Québec (CGA), de l'Ordre des comptables en management du Québec (CMA) et de l'Association des analystes financiers certifiés (CFA). 2. OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS De façon générale, ce cours amène l’étudiant à : 1) Se donner une démarche intellectuelle générale et rigoureuse, propre à la comptabilité de postes du passif et de capitaux propres d’une entreprise à but lucratif qui n’a pas de filiale, qui opère sur le marché domestique et qui ne gère pas ses ...

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Extrait

UNIVERSITÉ LAVAL FACULTÉ DES SCIENCES DE L ’ ADMINISTRATION

PLAN DE COURS HIVER 03 Le 9 janvier 2003

C O M P T A B I L I T É I N T E R M É D I A I R E I I CTB-21500

Chargée de cours : Isabelle Dubois 5246, Pavillon Palasis-Prince Téléphone : 656-2131, poste 2178 [e-mail]

Secrétaire :

Ghislaine Laurendeau 5247, Pavillon Palasis-Prince 656-2131, poste 7572 [e-mail]

CE PLAN DE COURS N ’ EST VALIDE QUE POUR LA SESSION COURANTE .  LES VOLUMES , DE NOTES COURS ET DATES PEUVENT ÊTRE MODIFIÉS POUR LA PROCHAINE SESSION . LA POLITIQUE DE L ’ ÉCOLE EN CE QUI CONCERNE LES EXAMENS EST DISPONIBLE À L ’ ADRESSE WEB SUIVANTE : http://www.fsa.ulaval.ca/dept/ecolectb/faq_gen.asp#9.

1.INTRODUCTION

Ce cours fait partie des cours obligatoires pour les étudiants qui veulent devenir des experts- comptables et des analystes financiers. Il est préalable pour se présenter aux examens de l'Ordre des comptables agréés du Québec (CA), de l'Ordre des comptables généraux licenciés du Québec (CGA), de l'Ordre des comptables en management du Québec (CMA) et de l'Association des analystes financiers certifiés (CFA).

2.OBJECTIFS GÉNÉRAUX DU COURS

De façon générale, ce cours amène l’étudiant à :

1) Se donner une démarche intellectuelle générale et rigoureuse, propre à la comptabilité de postes du passif et de capitaux propres d’une entreprise à but lucratif qui n’a pas de filiale, qui opère sur le marché domestique et qui ne gère pas ses risques d’opérations. La démarche porte aussi sur la comptabilité des apports, des immobilisations et la comptabilité par fonds des organismes à but non lucratif.

2) Situer les thèmes du cours en relation avec des sujets traités dans d’autres cours de comptabilité financière et à en percevoir les difficultés.

3) Développer ou consolider les connaissances intellectuelles et les habiletés nécessaires pour interpréter et analyser des transactions afin d’en dégager les enjeux et de choisir des solutions appropriées pour les comptabiliser.

4) Se sensibiliser à certaines questions internationales et interculturelles, et notamment à certaines différences entre les pratiques comptables américaines et canadiennes, afin de pouvoir faire un usage diversifié de ses connaissances.

5) Développer son sens éthique.

6) Développer son goût et sa capacité de continuer à parfaire ses connaissances.

7) Utiliser les instruments de base de la recherche documentaire propres aux thèmes étudiés dans le cours.

8) Communiquer de façon efficace, avec précision et logique.

9) Développer sa capacité de travailler en équipe.

3.OBJECTIFS SPÉCIFIQUES DU COURS Le rôle du comptable est de choisir et de justifier les normes et mesures qu’il convient d’utiliser pour préparer les états financiers des entreprises. Le cours vise à familiariser les étudiants avec les normes et les mesures alternatives disponibles et à développer leur intelligence du lien entre les choix à faire et les caractéristiques des entreprises qui ont à les faire. Le comptable d’entreprise, le vérificateur et le banquier peuvent diverger d’opinion sur la façon de mesurer la situation financière et les résultats d’une entreprise donnée. Le cours amène les étudiants à comprendre que leur opinion sur le contenu approprié des états financiers peut dépendre du chapeau qu’ils portent. À cet effet, ils se soucient de développer leur habileté à justifier leurs choix de méthodes de mesure et de présentation en tenant compte de leur examen critique de la situation et des points de vue des autres intervenants dans le processus de production, de diffusion et d’usage de l’information comptable.

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4.CONTENU DU COURS

Semaine 1 :

Introduction, notions de passifs, les effets à recevoir et à payer, les dettes à long terme en obligations

THÈMES DE LA SEMAINE

€ Nature des effets à recevoir et à payer, les effets qui résultent de la vente ou de l’achat de bien ou de service; leur comptabilité et leur présentation aux états financiers.

€ Nature des dettes à long terme; terminologie usuelle et catégories d'obligations; évaluation : notion de valeur, facteurs explicatifs du taux de leur rendement et équation de leur valeur actuelle; comptabilité : les règles de base de la constatation de leur valeur et de la charge d'intérêt; le remboursement d'emprunt avant échéance et à terme.

LECTURES MGLD : chapitre 9 : 9.3 et 9.25 à 9.32  chapitre 18 : 18.1 à 18.33 Webct: révision des mathématiques financières : notions d'actualisation Manuel de l’ICCA : chapitres 3020 et 3210 Semaine 2 : Les placements à long terme en obligations, les dettes à long terme en obligations (particularités)

QUIZ

€

Révision des mathématiques financières : notions d'actualisation

THÈMES DE LA SEMAINE

€ Nature des placements en obligations; terminologie usuelle et catégories d'obligations; évaluation : notion de valeur, facteurs explicatifs du taux de leur rendement et équation de leur valeur actuelle; comptabilité : les règles de base de la constatation de leur valeur et du revenu d'intérêt; l’encaissement d'emprunt avant échéance et à terme.

LECTURES MGLD : chapitre 13 : 13.1 à 13.12 et 13.35 à 13.41  chapitre 18 : 18.33 à 18.47 et 18.59 à 18.75 Manuel de l’ICCA : chapitre 3210 Semaine 3 : Les capitaux propres (CP) — Émission et rachat d’actions — Bénéfice par action THÈMES DE LA SEMAINE

€ Nature des capitaux propres, des sociétés par actions et des actions; les caractéristiques et la présentation des actions privilégiées; la comptabilité et la présentation : de l'émission et du rachat d'actions, des actions autodétenues, etdes frais d'émission.

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€les normes en vigueur concernant le bénéfice par action et évaluer l’utilité de Comprendre cette information.

LECTURES  MGLD : chapitre 22 : 22.10 à 22.33 et 22.47 à 22.61  chapitre 25 : 22.5 à 25.25  Manuel de l'ICCA : chapitres 3240 et 3500 Semaine 4 : Les contrats de location – Présentation et illustration des diverses catégories THÈMES DE LA SEMAINE

€

La définition et les principaux avantages de la location; les principes à la base de la comptabilité des baux; la distinction entre location-exploitation et location-acquisition : les critères de capitalisation d'un bail; la comptabilité des contrats de location par le locataire à la date du bail, à la date de paiement du loyer et à la date de fin d'exercice : le concept et calcul des paiements minimums garantis; distinction entre location-vente et location- financement : définition et illustration des concepts d'investissement brut, de produits financiers reportés, d'investissement net, de prix de vente et de coût de l'actif loué.

LECTURES MGLD : chapitre 19 : 19.1 à 19.45  Manuel de l'ICCA : chapitre 3065 Semaine 5 : Les contrats de location — Autres considérations

THÈMES DE LA SEMAINE

€ La comptabilité des valeurs résiduelles et des frais accessoires; la cession-bail; les faiblesses de la norme actuelle sur la capitalisation.

LECTURES MGLD : chapitre 19 : 19.46 à 19.64  Manuel de l'ICCA : chapitre 3065 Semaine 6 : Examen intra

Date, heure et endroit à déterminer. Vous sera communiqué sur le calendrier webct.

La matière couverte jusqu'à la séance 5 est sujette à l'évaluation.

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Semaine 7 :

Les impôts futurs — Les concepts et leur illustration

THÈMES DE LA SEMAINE

€méthode du passif  La : valeur comptable et valeur fiscale d'un actif, principes fondamentaux des impôts futurs, concepts d'écarts temporaires, de passif d'impôt et de charge fiscale; les catégories d'écarts — écarts temporaires et permanents : leur définition et leur illustration.

LECTURES MGLD : chapitre 21 : 21.1 à 21.31  Manuel de l'ICCA : chapitre 3465 Semaine 8 : Semaine de lecture

Semaine 9 :

Les impôts — Les pertes reportées

THÈMES DE LA SEMAINE

€ Le report rétrospectif : sans, puis avec redressement des écarts temporaires antérieurs; les critères de report prospectif : les anciens critères, ceux du chapitre 3470, et les nouveaux, ceux du chapitre 3465; l'illustration du report prospectif : sans tenir compte, puis en tenant compte des écarts temporaires imposables. LECTURES Lectures : MGLD : chapitre 21 : 21.31 à 21.53

Semaine 10 : Les avantages sociaux et futurs

THÈMES DE LA SEMAINE

Les considérations de base : €définition de deux types de régimes de retraite : régimes à prestations déterminées et La à cotisations définies; le contexte des régimes : le régime contributif ou non, les régimes avec ou sans capitalisation, la constitution des prestations; le rôle de l'actuaire; les problèmes comptables en cause ; les éléments du calcul de l'obligation au titre des avantages sociaux futurs : les dispositions du régime, les données sur les participants, les hypothèses et les méthodes actuarielles; les deux familles de méthodes actuarielles : méthodes rétrospectives et méthodes prospectives; les facteurs de la variation de l'obligation au titre des prestations constituées.

LECTURES MGLD : chapitre 20 : 20.1 à 20.14 Manuel de l'ICCA : chapitres 3460 et 4100

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Semaine 11 : Les avantages sociaux et futurs

THÈMES DE LA SEMAINE

L’actif, l’obligation et la charge : € Les facteurs qui font varier l'obligation au titre des prestations constituées; l'actif d'un régime capitalisé : les facteurs qui le font varier, sa juste valeur; les composantes de la charge de retraite : le coût des services rendus, l'intérêt sur l'obligation et le rendement prévu sur l'actif, l'amortissement du coût des services passés et des gains et pertes actuariels, les autres éléments; le rapprochement de l'actif et du passif au titre des prestations constituées.

LECTURES MGLD : chapitre 20 : 20.14 à 20.49 Manuel de l'ICCA : chapitres 3460 et 4100

Semaines 12 et 13 : Les organismes à but non lucratif, l’incertitude relative à la mesure THÈMES DE LA SEMAINE

€ Notions de base de la comptabilité par fonds : comptabilisation des apports : méthode du report et méthode de la comptabilité par fonds affectés; comptabilité des immobilisations; illustration de la méthode du report des apports; illustration de la méthode de la comptabilité par fonds affectés.

€entre passifs déterminables et éventuels; les caractéristiques des gains Distinction éventuels et des pertes éventuelles; leur traitement comptable et leur présentation aux états financiers.

LECTURES Hilton :chapitre 15, sauf : 753-754 Manuel de l’ICCA : chapitres 4400, 4410, 4420 et 4430 Semaine 14 : Événements particuliers THÈMES DE LA SEMAINE

€ € €

Les opérations extraordinaires et exceptionnelles

Les abandons d'activités

Les modifications comptables

LECTURES MGLD :

chapitre 4 : 4.16 à 40.37 chapitre 23 : 23.26 à 23.50

Manuel de l’ICCA : chapitres 1506, 1520, 3475 et 3480

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Semaine 15 : Examen final

La matière couverte de la séance 7 à la séance 14 est sujette à l'évaluation.

5.COURS PRÉALABLES

CTB-21499 : Comptabilité intermédiaire I

CTB-21496 : Fiscalité I

6.APPROCHES PÉDAGOGIQUES

Avant de se présenter à une séance de cours, les étudiants doivent effectuer une lecture attentive des sections du volume de référence pour le thème à l’étude de cette séance. En classe, le professeur expose les principaux concepts et problèmes de la présentation de l’information financière et illustre le fonctionnement des normes comptables à l’aide de mises en situation.

Les difficultés d’interprétation des normes comptables font l’objet de discussions en classe. Les étudiants complètent leur apprentissage par des lectures additionnelles et des travaux pratiques. La recherche dans la documentation comptable traditionnelle ou électronique peut être nécessaire afin d’atteindre l’objectif poursuivi par les travaux pratiques.

7.LES MÉTHODES D’ÉVALUATION

L'évaluation des apprentissages se présente sous deux formes différentes dans le cours. Certaines évaluations sont formatives, c'est-à-dire qu'elles sont offertes pour permettre à l’étudiant de s’autoévaluer en vue d'un meilleur apprentissage, alors que les évaluations notées sont des évaluations de type sommatif, c'est-à-dire qu'elles permettent au professeur d'évaluer la performance de l’étudiant et de lui accorder une note. Évaluation formative

Cette évaluationn'est pas notée. Elle est présentée sous forme de problèmes et d'exercices à effectuer à chaque semaine. Cette autoévaluation permet à l’étudiant de faire le point en vérifiant sa compréhension des notions transmises, puisque le corrigé de chaque problème et exercice est fourni. Les exercices d'autoévaluation préparent l’étudiant à l'évaluation sommative.

Évaluation sommative  Quiz 5 %  Examen intra 40 %  Examen final 55 % Le quiz a lieu à la séance 2 et porte sur la révision des notions d'actualisation.

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L’examen intra, d’une durée de trois heures, porte sur les sujets étudiés dans les semaines 1 à 5 inclusivement, sans exclure la matière étudiée dans les cours préalables. Cet examen compte pour 40 % de la note globale.

L’examen final, d’une durée de trois heures, porte sur l’ensemble de la matière du cours mais plus spécifiquement sur les séances 7 à 14 inclusivement. Cet examen compte pour 55 % de la note globale.

Les deux examens sont susceptibles de comporter des questions à choix multiples, des questions de style « vrai ou faux », des questions à développement et des problèmes et/ou exercices à résoudre. Vous devez obligatoirement vous présenter à l’examen avec une calculatrice financière qui ne doit pas être alphanumérique.

Aucune documentation n’est permise aux examens.

Date des examens

La politique de l’École de comptabilité ne permet pas d’avancer ni de retarder la date de l’examen pour un ou des étudiants. Les dates qui seront annoncées devront donc être strictement respectées. Seules des raisons médicales attestées par un certificat permettent le report de l’examen à la session suivante.

Plagiat

Ce cours est un cours universitaire de premier cycle assujetti aux règlements du premier cycle. Le plagiat est donc interdit.est important de noter que les évaluations sommatives sont Il vérifiées, au hasard, dans le but de prévenir le plagiat. Toute faute en ce sens peut être passible des sanctions prévues à cette fin, pouvant aller jusqu’à l’expulsion du programme auquel l’étudiant est inscrit et à l’interdiction d’accéder à tout autre programme de l’Université Laval.

8.RÉFÉRENCES

Volumes obligatoires : 1. McMAHON, Daniel, Jocelyne GOSSELINet al.,Comptabilité intermédiaire - Analyse théorique et pratique,Chenelière/McGraw-Hill, Éditeurs, 2001.(MGLD) 2. McMAHON, Daniel, Jocelyne GOSSELINet al.,Comptabilité intermédiaire - Questions, e Exercices, Problèmes, Cas,Chenelière/McGraw-Hill, Éditeurs, 2001.3 édition, 3. McMAHON, Daniel, Jocelyne GOSSELINet al.,Comptabilité intermédiaire - Recueil de e solutions commentéesédition, Chenelière/McGraw-Hill, Éditeurs, 2001., 3 4. HILTON, Murray W.,Comptabilité financière avancée, chapitre 15, Chenelière/McGraw- Hill, Éditeurs, 2000, dans la réserve de la bibliothèque générale de l’Université Laval. (ou notes de cours) 5. Manuel de l'Institut Canadien des Comptables Agréés -Recommandations concernant la comptabilité.

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L'accès au manuel est disponible sans frais, sur 20 postes informatiques, au local 2215 du PAP (sous les programmes, options « ctb »). Vous pouvez imprimer à vos frais ou sauvegarder sur disquette. Consultez la personne-ressource pour savoir quels postes informatiques possèdent le logiciel. Pour les étudiants qui suivent le cheminement CA et qui désirent se procurer le manuel, l'Ordre des comptables agréés du Québec (OCAQ) offre un forfait intéressant avec la carte CA étudiant. Consultez le comité étudiant de CA à la FSA ou la page suivante du site Internet de l'OCAQ: (http://candidat.ocaq.qc.ca/invites/francais/default.aspp?id=1) Volume suggéré : 6. MÉNARD, Louis,Dictionnaire de la comptabilité et de la gestion financière.: Toronto Institut des Comptables Agréés, 1994.

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