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Faculté de DroitAnnée académique 2007-2008MASTER COMPLÉMENTAIRE EN DROIT FISCALPrérequisDROI-C-501 Droit fiscal (60 H) - (6 ECTS) M. DASSESSE MarcMercredi (09h00-12h00) (1er quadrimestre)Lundi (10h00-12h00) (2ème quadrimestre)GEST-D-202A Comptabilité générale et analyse des états financiers et exercices facultatifs (24 M. KHROUZ FaskaH) - (4 ECTS)Mardi (10h00-13h00) (1er quadrimestre)- Les horaires de cours du second quadrimestre sont à titre indicatif.- Des modifications d'horaires pouvant se produire en cours d'année, les étudiants sont priés de consulter régulièrement le panneau d'affichage correspondant à leur année d'étude.- Les horaires de cours sont également disponibles sur le site de l'ULB à l'adresse : www.ulb.ac.be/facs/droit/horaires/12/10/2007 1/4Faculté de DroitAnnée académique 2007-2008MASTER COMPLÉMENTAIRE EN DROIT FISCALL'étudiant est dipensé des cours suivants s'il a réussi de manière satisfaisante un cours équivalent il y a trois an ou plus : DROI-C-633, DROI-C-635, DROI-C-636, DROI-C-637 et DROI-C-618.Cours obligatoiresDROI-C-521 Droit fiscal des sociétés (impôt sur le revenu) (24 H) - (6 ECTS) M. GARABÉDIAN DanielMercredi (15h00-18h00) (1er quadrimestre)Mercredi (18h00-20h00) (1er quadrimestre)Mercredi (17h00-20h00) (2ème quadrimestre)DROI-C-540 Aspect fiscaux du droit de la famille: droits d'enregistrement et droit de succession M. DE PAGE Philippe(24 H) - (4 ECTS)Mardi (18h00-20h00) (1er quadrimestre)DROI-C-620 Fiscalité ...

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MASTER COMPLÉMENTAIRE EN DROIT FISCAL Prérequis DROI-C-501 Droitfiscal (60 H) - (6 ECTS) Mercredi (09h00-12h00) (1er quadrimestre) Lundi (10h00-12h00) (2ème quadrimestre)

Faculté de Droit Année académique 2007-2008

GEST-D-202A Comptabilité générale et analyse des états financiers et exercices facultatifs (24 H) - (4 ECTS)

Mardi (10h00-13h00) (1er quadrimestre)

M. DASSESSE Marc

M. KHROUZ Faska

- Les horaires de cours du second quadrimestre sont à titre indicatif. - Des modifications d'horaires pouvant se produire en cours d'année, les étudiants sont priés de consulter régulièrement le anneau d'affichae corresondant à leur année d'étude. - Les horaires de cours sont également disponibles sur le site de l'ULB à l'adresse : www.ulb.ac.be/facs/droit/horaires/ 12/10/2007 1/4

MASTER COMPLÉMENTAIRE EN DROIT FISCAL

Faculté de Droit Année académique 2007-2008

L'étudiant est dipensé des cours suivants s'il a réussi de manière satisfaisante un cours équivalent il y a trois an ou plus : DROI-C-633, DROI-C-635, DROI-C-636, DROI-C-637 et DROI-C-618. Cours obligatoires DROI-C-521 Droitfiscal des sociétés (impôt sur le revenu) (24 H) - (6 ECTS)M. GARABÉDIAN Daniel Mercredi (15h00-18h00) (1er quadrimestre) Mercredi (18h00-20h00) (1er quadrimestre) Mercredi (17h00-20h00) (2ème quadrimestre)

DROI-C-540 Aspectfiscaux du droit de la famille: droits d'enregistrement et droit de successionM. DE PAGE Philippe (24 H) - (4 ECTS) Mardi (18h00-20h00) (1er quadrimestre)

DROI-C-620 Fiscalitédes assurances et des fonds de pension (12 H) - (2 ECTS) Mardi (14h00-16h00) (2ème quadrimestre)

DROI-C-632 Taxesur la valeur ajoutée (24 H) - (5 ECTS) Lundi (18h00-20h00) (1er quadrimestre) Jeudi (18h00-20h00) (1er quadrimestre)

DROI-C-633 Douaneset accises (24 H) - (4 ECTS) Mardi (08h00-10h00) (1er quadrimestre) Vendredi (08h00-10h00) (1er quadrimestre) Vendredi (10h00-12h00) (1er quadrimestre)

DROI-C-635 Aspectséconomiques et sociaux de la fiscalité et de la parafiscalité (24 H) - (4 ECTS) Lundi (10h00-12h00) (2ème quadrimestre)

DROI-C-636 Questionsapprofondies de procédure fiscale (24 H) - (3 ECTS) Lundi (14h00-17h00) (1er quadrimestre)

DROI-C-637 Fiscalitérégionale et locale (12 H) - (2 ECTS) Lundi (08h00-10h00) (1er quadrimestre)

DROI-C-638 Droitfiscal des personnes physiques (impôt sur le revenu) (24 H) - (4 ECTS) Lundi (10h00-12h00) (1er quadrimestre) Jeudi (16h00-18h00) (1er quadrimestre) Vendredi (16h00-18h00) (2ème quadrimestre)

DROI-C-639 Déclarationfiscale des sociétes (24 H) - (4 ECTS) Mardi (16h00-18h00) (2ème quadrimestre)

M. GLINEUR Pol

M. DE WIT Guido

M. GRAVE Jean-Michel

Mme THYS-CLEMENT Françoise

M. GARABÉDIAN Daniel

M. LAES Jean-Claude

M. GHYSBRECHT Jacques

Mme TAI Véronique

- Les horaires de cours du second quadrimestre sont à titre indicatif. - Des modifications d'horaires pouvant se produire en cours d'année, les étudiants sont priés de consulter régulièrement le anneau d'affichae corresondant à leur année d'étude. - Les horaires de cours sont également disponibles sur le site de l'ULB à l'adresse : www.ulb.ac.be/facs/droit/horaires/ 12/10/2007

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MASTER COMPLÉMENTAIRE EN DROIT FISCAL DROI-C-641 Droitfiscal international et comparé (24 H) - (4 ECTS)

Jeudi (17h00-20h00) (2ème quadrimestre)

DROI-C-642 Droitfiscal bancaire et financier (24 H) - (3 ECTS) Samedi (09h00-12h00) (1er quadrimestre)

DROI-O-614 Europeantax and financial law (36 H) - (5 ECTS)

Jeudi (09h00-12h00) (2ème quadrimestre)

Faculté de Droit Année académique 2007-2008

GEST-C-618 Questionsapprofondies de droit comptable etde comptabilité (24 H) - (4 ECTS) Mercredi (08h00-10h00) (2ème quadrimestre)

Mme DOCCLO Caroline

M. BOCQUET Yves

M. DASSESSE Marc

M. SERVAIS Jean-Paul

- Les horaires de cours du second quadrimestre sont à titre indicatif. - Des modifications d'horaires pouvant se produire en cours d'année, les étudiants sont priés de consulter régulièrement le anneau d'affichae corresondant à leur année d'étude. - Les horaires de cours sont également disponibles sur le site de l'ULB à l'adresse : www.ulb.ac.be/facs/droit/horaires/ 12/10/2007 3/4

MASTER COMPLÉMENTAIRE EN DROIT FISCAL

Faculté de Droit Année académique 2007-2008

Un ensemble de cours pour arriver à un total de 60 ECTS à choisir parmi les cours suivants (en particulier lorsque l'étudiant aura été dispensé de certains cours obligatoires. Tout autre cours offert à l'ULB, avec l'approbation du directeur du Master complémentaire, et dans la mesure où un lien avec le droit fiscal peut être établie). Cours à option

DROI-C-508 Droitapprofondi des sociétés (24 H) - (4 ECTS) cours pas donné en 2007-2008

DROI-C-511 Droitfinancier (24 H) - (4 ECTS) cours pas donné en 2007-2008

DROI-C-517 Droitpénal des affaires (36 H) - (6 ECTS) Mardi (18h00-20h00) (1er quadrimestre) Lundi (18h00-20h00) (2ème quadrimestre)

DROI-C-550 Droitde la sécurité sociale (24 H) - (4 ECTS) Lundi (16h00-18h00) (1er quadrimestre)

DROI-C-554 LaCour de justice des Communautés européennes (24 H) - (4 ECTS) Vendredi (08h00-10h00) (1er quadrimestre)

DROI-C-564 Questionsspéciales du droit au procès équitable (12 H) - (3 ECTS) Horaire à fixer - (1er quadrimestre)

DROI-O-609 Droitcommunautaire de la concurrence - secteur public (24 H) - (4 ECTS)

Horaire à fixer - (2ème quadrimestre)

FINA007 Droitbancaire et financier (60 H) - (6 ECTS)

Mardi (10h00-12h00) (1er quadrimestre)

Jeudi (08h30-10h00) (1er quadrimestre)

GEST-C-518 Analysefinancière et évaluation des entreprises (24 H) - (4 ECTS) Mercredi (08h00-10h00) (1er quadrimestre) Mercredi (10h00-12h00) (1er quadrimestre)

POLI-D-517 Financespubliques (36 H) - (5 ECTS) Lundi (18h00-20h00) (2ème quadrimestre) Vendredi (08h00-10h00) (2ème quadrimestre)

M. FORIERS Paul-Alain

N.

M. SPREUTELS Jean

M. DISPERSYN Michel

M. WAELBROECK Denis

N.

Mme DONY Marianne

M. BRUYNEEL André

M. SERVAIS Jean-Paul

M. NOURY Abdul Ghafar

- Les horaires de cours du second quadrimestre sont à titre indicatif. - Des modifications d'horaires pouvant se produire en cours d'année, les étudiants sont priés de consulter régulièrement le anneau d'affichae corresondant à leur année d'étude. - Les horaires de cours sont également disponibles sur le site de l'ULB à l'adresse : www.ulb.ac.be/facs/droit/horaires/ 12/10/2007 4/4