La situation démographique en 2001 - Mouvement de la population
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Description

En 2001, les naissances se maintiennent au niveau élevé atteint en 2000. La fécondité progresse légèrement. Les mariages retrouvent leur niveau d'avant l'an 2000. Le nombre de divorces diminue, comme en 2000. La mortalité recule encore cette année, faisant progresser l'espérance de vie à la naissance de deux mois pour les hommes et d'un mois pour les femmes. Le solde migratoire augmente tout en étant, par rapport à la population, le plus faible de l'Union européenne. La Situation démographique en 2001 permet de cerner en détail la situation actuelle et les évolutions de la population, des naissances, des mariages, des divorces, des décès et des reconnaissances d'enfants. Elle comporte également des éléments d'information sur les interruptions volontaires de grossesse, les Pacs, les mouvements migratoires et la situation des autres pays européens. Le cédérom remplace désormais la publication traditionnelle réalisée jusqu'à l'année 1999. Il fournit les mêmes informations que celle-ci et de nombreuses données supplémentaires. Cette édition fournit les résultats détaillés jusqu'en 2001 ainsi que les estimations provisoires des principaux indicateurs démographiques pour 2002 et la population au 1er janvier 2003. De nombreuses données rétrospectives permettent d'étudier les évolutions démographiques sur l'ensemble du vingtième siècle.

Sujets

Informations

Publié par
Nombre de lectures 8
Langue Français
Poids de l'ouvrage 1 Mo

Extrait

Insee Résultats La situation démographique en 2001
Société
n° 18 Mouvement de la population
Août 2003



Catherine Beaumel
Lionel Doisneau
Mauricette Vatan




Les sources et méthodes
La situation démographique....................................................... 3
L’état civil ................................................................................... 3
Les autres sources démographiques......................................... 5
Bibliographie .............................................................................. 6




Les données essentielles
Le regain des naissances se confirme en 2001......................... 7
Quelques données de cadrage................................................ 11
Directeur
de la publication
Jean-Michel Charpin

Institut national
de la statistique
Le cédérom et des études
économiques Présentation du cédérom......................................................... 39
Liste des tableaux.................................................................... 40 Direction générale
18 boulevard Liste des graphiques et cartes................................................. 43
Adolphe Pinard
75675 Paris cedex 14
Téléphone : 01 41 17 50 50
Fax : 01 41 17 66 66
www.insee.fr
Où et comment commander ?
Diffusion/abonnements Les produits de l’Insee............................................................. 45
et ventes
voir en fin de volume

Impression Jouve
© Insee 2003 The French demographic situation in 2001 has been translated
for English speakers: most charts and texts of the CD-ROM
are available in English.
1 2 Les sources et méthodes
La situation démographique
La Situation démographique - mouvement de la départements. Elle comporte également des
population est l’une des principales sources éléments d’information sur les interruptions
d’information sur la démographie française. Cette volontaires de grossesse, les Pacs, les
publication annuelle de l’Insee présente le détail mouvements migratoires et la situation des autres
des résultats de l’état civil, des estimations de pays européens.
population et de nombreux indicateurs Cette édition porte sur les résultats de l’année
démographiques. 2001, ceux sur les décès étant encore provisoires.
Le cédérom remplace désormais la publication L’ensemble des données sont relatives à la France
traditionnelle en papier réalisée jusqu’à l’année métropolitaine. Ainsi, la population comprend toutes
1999. Par rapport à celle-ci, il contient de les personnes (françaises ou étrangères) résidant
nombreuses informations supplémentaires, sur le territoire métropolitain, à l'exception des
notamment rétrospectives. Il intègre également personnes en séjour de courte durée (touristes,
l’équivalent de la publication antérieure au format travailleurs saisonniers). Les naissances, les
Acrobat, permettant l’impression de la Situation reconnaissances, les mariages, les divorces et les
démographique sous une forme homogène avec les décès sont ceux enregistrés en France
précédentes éditions. métropolitaine, quel que soit la nationalité ou le lieu
La Situation démographique permet de cerner de résidence des personnes concernées. Mais les
précisément la situation actuelle et les évolutions de résultats par département et région couvrent
la population, des naissances, des également les événements déclarés et enregistrés
reconnaissances d’enfants, des mariages, des dans les départements d’outre-mer (Dom).
divorces et des décès en France. De nombreuses
informations sont détaillées par régions et

L’état civil
Depuis la Révolution, il existe un cadre législatif En outre, certains événements ayant eu lieu ailleurs
très précis pour l'enregistrement des naissances, ou ayant fait l'objet par ailleurs d'actes authentiques
des mariages, des décès, de même que des autres ou de jugements doivent être transcrits sur les
faits relatifs à l'état des personnes, tels que registres de la commune (transcription de tout acte
divorces, reconnaissances, légitimations, adoptions. de décès ayant eu lieu ailleurs d'une personne
Sur cette base s'est élaboré un système de recueil domiciliée dans la commune, transcription d'un
de données pour l'établissement des statistiques de jugement d'adoption) ou mentionnés en marge
l'état civil. d'actes dressés dans la commune (mention en
Tout événement relatif à l'état civil doit faire l'objet marge des actes de naissance et de mariage des
d'un acte dressé, selon des normes très précises, intéressés d'un jugement de divorce par exemple).
sur un registre spécial, par une personne chargée
des fonctions d'officier de l'état civil. Il existe un Les bulletins statistiques de l’état civil
service de l'état civil dans chaque commune. C'est
le maire qui est officier de l'état civil de droit. Il peut Les règles définissant le mode d'établissement des
toutefois déléguer ses fonctions à un adjoint, un registres, leur conservation, leur mise à jour, leur
conseiller municipal ou un agent communal. consultation, le contenu et la forme des actes sont
L'officier de l'état civil doit enregistrer tous les précisées dans des textes législatifs ou
événements qui ont lieu dans la commune réglementaires. Elles sont reprises à l'intention des
(naissances, mariages, décès, reconnaissances). officiers de l'état civil dans l'Instruction générale
3relative à l'état civil rédigée par la Direction des En revanche, celle sur les mariages reste
affaires civiles et du sceau du ministère de la insuffisante, notamment dans les communes
justice. rurales. Les données de l’état civil sur les mariages
L'officier de l'état civil doit remplir un questionnaire ont donc été complétées pour les années 1999 à
dit « bulletin statistique de l'état civil » chaque fois 2001.
qu'il dresse un acte sur ses registres et dans
certains cas également lorsqu'il porte une mention L’estimation des mariages
en marge d'un acte déjà dressé : bulletin de à partir de 1999
déclaration de mariage, de reconnaissance, de
naissance, d’enfant sans vie, de décès, de Les réponses à des enquêtes spécifiques auprès
trancription, de mention en marge. des communes et à l’enquête « Villes » aboutissent
Ces bulletins sont revêtus du visa prévu par la loi à une réévaluation de 13 900 mariages en 1999, de
du 7 juin 1951 qui entraîne l'obligation de répondre 9 300 mariages en 2000 sur la France
à toutes les questions, les réponses étant couvertes métropolitaine et de 12 800 mariages en 2001 sur la
par le secret statistique. Les bulletins ne doivent France entière. Les départements d’outre-mer n’ont
être établis qu'en un seul exemplaire et transmis à pas fait l’objet d’une évaluation en 1999 et 2000,
la direction régionale de l'Insee dont dépend la faute d’information à leur sujet. Les redressements
commune. les plus importants portent sur les communes
Les envois des mairies vers l’Insee sont quotidiens rurales et les unités urbaines de petite taille. Un
pour les bulletins de naissance. Ils sont redressement du fichier initial a été réalisé, par
hebdomadaires pour les bulletins de décès et les imputation de mariages de la même tranche d’unité
reconnaissances. Ils sont mensuels pour les urbaine. Le détail de ces redressements est
bulletins de mariage et d’enfants sans vie. Les présenté dans la partie « Documentation » du sous forme électronique sont transmis cédérom. Les résultats concernant les mariages de
directement au centre informatique de l’Insee 1999 à 2001 sont basés sur ces données
(télétransmission, disquettes). Les bulletins sous redressées.
forme papier sont pour leur part envoyés à la
direction régionale de leur circonscription. L’Insee L’estimation provisoire
procède ensuite au codage, c'est-à-dire à la des décès 2001
traduction des réponses aux différentes questions
des bulletins en données chiffrées, aux contrôles Les stat

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