Le dilemme de Fatma. Crime sexuel et culture juridique dans une cour ottomane au début des Temps modernes - article ; n°2 ; vol.53, pg 291-319

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Annales. Histoire, Sciences Sociales - Année 1998 - Volume 53 - Numéro 2 - Pages 291-319
Fatma's Dilemma : Sexual Crime and Legal Culture in an Early Modern Ottoman Court. PEIRCE. In 1541 the judge of the court of Aintab heard the testimony peasant girl, Fatma, who had accused two young men of making her pregnant, and one of the two of raping her. The scenario that unfolded revealed that the rape accusation was made at the urging of the mother of the young man who was actually the father. Fatma's case is examined here not with the goal of resolving it but rather as complex site of conflicting legal principles and interests. By situating this case in the context of other cases of sexual crime in mid-loth-century Aintab, this essay contemplates the ways in which local society interpreted and used the law to resolve moral and social problems It argues that the local court while functioning as an instrument for the enforcement of normative law acted at the same time as an arena for negotiation of the very law it was mandated to enforce.
29 pages
Source : Persée ; Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, Direction de l’enseignement supérieur, Sous-direction des bibliothèques et de la documentation.

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Publié le 01 janvier 1998
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Leslie P. Peirce
Le dilemme de Fatma. Crime sexuel et culture juridique dans
une cour ottomane au début des Temps modernes
In: Annales. Histoire, Sciences Sociales. 53e année, N. 2, 1998. pp. 291-319.
Abstract
Fatma's Dilemma: Sexual Crime and Legal Culture in an Early Modern Ottoman Court. L. Peirce.
In 1541, the judge of the court of Aintab heard the testimony of a peasant girl, Fatma, who had accused two young men of
making her pregnant, and one of the two of raping her. The scenario that unfolded revealed that the rape accusation was made at
the urging of the mother of the young man who was actually the father. Fatma's case is examined here, not with the goal of
resolving it, but rather as a complex site of conflicting legal principles and interests. By situating this case in the context of other
cases of sexual crime in mid-16th-century Aintab, this essay contemplates the ways in which a local society interpreted and used
the law to resolve moral and social problems. It argues that the local court, while functioning as an instrument for the enforcement
of normative law, acted at the same time as an arena for negotiation of the very law it was mandated to enforce.
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Peirce Leslie P. Le dilemme de Fatma. Crime sexuel et culture juridique dans une cour ottomane au début des Temps
modernes. In: Annales. Histoire, Sciences Sociales. 53e année, N. 2, 1998. pp. 291-319.
doi : 10.3406/ahess.1998.279665
http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/ahess_0395-2649_1998_num_53_2_279665LE DILEMME DE FATMA
Crime sexuel et culture juridique
dans une cour ottomane au début des Temps modernes
Leslie PEIRCE
Durant été de 1541 une jeune paysanne nommée Fatma fut conduite
la cour ottomane provinciale Aintab parce elle était enceinte Elle
était pas mariée Il est donc évident elle ne pouvait être impliquée
une manière quelconque dans le crime de relations sexuelles illicites ou
zina
Mais qui était le père affaire se clarifiant il apparut que Fatma avait
désigné deux individus et de plus accusé un deux de avoir violée
aucun moment du procès il apparaît que Fatma ait été soup onnée avoir
eu des relations sexuelles avec plus une personne Ce qui était en cause
était un cas de fausse accusation de zina et même de crime au vu la
fois des pratiques locales et des codes légaux définis par les autorités
religieuses et étatiques enjeu était honneur au moins trois personnes
et en même temps le scandale dans un village
Le cas de Fatma fut porté devant la cour par un fonctionnaire local de
haut rang intendant royal dont la fonction était de contrôler la part de
la taxe provinciale qui était payée directement au trésor impérial intendant
royal Aintab Mustapha Chelebi était un des délégués de autorité du
sultan qui figurait dans la hiérarchie complexe de administration provin
ciale la fois fiscale et judiciaire il soit impliqué dans le cas de Fatma
était pas anormal une partie des revenus en provenance de son village
Hiyam appartenait au domaine royal et le travail de Mustapha Chelebi
comprenait le fait de assurer non seulement de ces taxes mais aussi de
faire régner ordre social inhabituel dans ce cas était que intendant
royal en chargeait lui-même plutôt que de déléguer un de ses agents ce
Je voudrais remercier le Womens Studies in Religion Program de Harvard Divinity School
et aussi Frank Vogel Beth Baron Fatma Müge Gö ek Keith Lewinstein pour leurs suggestions
et commentaires Je remercie Ellen Bryant Voigt pour avoir invité raconter une histoire
291
Annales HSS mars-avril 1998 no pp 291-319 ADULTERE
qui aurait constitué la procédure normale Et ainsi le problème de la gros
sesse une jeune paysanne non mariée dépassa le cadre de sa communauté
locale pour devenir une affaire qui concernait également tat
En dépit de ces divers intérêts Fatma fut la protagoniste du drame
juridique de sa grossesse est en tout cas ce qui ressort du rapport de la
cour sur affaire1 Sa voix est virtuellement la seule que on entende
directement dans le rapport écrit Dans le premier des trois articles qui
constituent le rapport Fatma nomme le père de enfant Je suis enceinte
et je suis enceinte des uvres de Ahmed Dans le même article Ahmed
nie sa responsabilité mais sa voix ne emporte pas sur affirmation de
Fatma Au lieu de cela il est relaté de manière rapide et indirecte Après
Ahmed ait répondu en niant allégation) affirmation de la personne
précédente Fatma fut enregistrée la demande de intendant royal Mus
tapha Chelebi
Le second article consiste en la confession formelle par Fatma du crime
de zina quelques jours plus tard Au cours de la journée midi ai fait
la zina avec Ahmed chez lui Il faut noter que le langage du rapport
littéralement ai fait la zina zina etdüm fait de Fatma auteur actif
et intentionnel du crime est noter parce que cela contraste avec le rôle
passif généralement attribué aux femmes dans la plupart des traitements
légaux du sexe illicite avec consentement mutuel il fait la zina.
Dans le dernier et troisième article imam du village leader spirituel
et conseiller de son groupe de paysans vient la cour pour donner une
version différente de la situation de Fatma Selon le récit de imam ce
est pas Ahmed le responsable de la grossesse de Fatma mais un autre
villageois nommé Korkud De plus selon imam est pas la
partenaire consentante un acte défendu mais plutôt la victime un viol
Rapportant ce que Fatma lui avait dit plus tôt au village avant aller
la cour imam répète les mots de la jeune fille Alors que la mère de
Korkud était en train accoucher je suis venue apporter de eau Korkud
fermé la porte de la cour et emmenée intérieur puis Korkud
violée littéralement fait la zina de force Je suis enceinte des uvres
de Korkud
La cour doit maintenant débrouiller ces deux accusations Lorsque le
juge questionne Fatma sur le récit de imam elle répond par une affirmation
qui est remarquable dans ces rapports pour sa longueur sa teneur morale
et son apparente véracité de langage Ce est pas queje ai pas affirmé
cela je ai fait mais Zeliha la mère Ahmed ordonné de dire cela
est pour cela que ai fait cette déclaration La vérité est que je suis
Antep Sicili 320b 327 328a Ce cas et ceux cités plus loin se trouvent dans
deux des dizaines de registres du tribunal mahkeme sicilleri pour Aintab hui
Gaziantep) qui se trouvent la Bibliothèque nationale Milli Kütüphane Ankara Dans les
notes qui suivent ces registres sont cités AS et AS 161
Voir intéressante discussion sur ce sujet dans le manuel de droit du juriste hanante du
12e siècle AL-MARGHINANI populaire parmi les Ottomans de cette période Thé Hedaya or
Commentary on the Islamic Laws traduction Hamilton Londres 1791 reprint Karachi
1989) vol 32)
292 PEIRCE CRIME SEXUEL DANS UNE COUR OTTOMANE
enceinte du fait Ahmed Je ne peux pas en calomnier un autre est ce
monde hui demain celui de au-delà est Ahmed qui eu des
relations illicites avec moi
La jurisprudence et la cour locale
quelques problèmes de la loi islamique
histoire de Fatma met en évidence beaucoup de questions et donc
enseignements de nature universelle comme la fluidité de la justice ou
la question du viol Plus spécifiquement son histoire peut nous fournir
certaines indications sur la pratique de la loi dans cette société prédo
minance musulmane Examiner dans le détail les opérations juridiques est
nécessaire pour rééquilibrer importance accordée traditionnellement la
jurisprudence islamique dans les études portant sur les systèmes juridiques
des sociétés du Proche-Orient3 Cette tendance mettre accent sur la
période médiévale et sur une approche philologique plutôt historique
mérite une certaine attention parce que la représentation de la loi islamique
au-delà des études académiques partage actuellement quelques aspects avec
cette approche je pense ici aux représentations des médias occidentaux de
la loi islamique comme faisant partie une vision du monde médiévale
figée Situer étude de la loi localement partout où est possible en
prenant des études de cas de procès légaux un endroit particulier et un
moment particulier est vital pour élargir notre compréhension de la
législation islamique comme système vivant Autrement nous risquons de
négliger les liens entre le juridique et les autres formes sociales
et en conséquence nous pouvons perdre de vue la manière dont la culture
juridique la fois donne une expression aux tensions sociales et peut
contribuer leur résolution
Une confiance excessive est accordée aux textes de jurisprudence par
ticulièrement dans les études consacrées aux femmes et au genre dans le
Proche-Orient pré-moderne Les écrits des juristes donnent en effet une vue
biaisée de la société musulmane construction idéale qui est la fois celle
de élite et des hommes Cela ne signifie pas que la jurisprudence est
pas pertinente on peut défendre idée que est elle qui définit les principes
une société musulmane au sein de laquelle la conformité aux règles
sociales sanctionnées par la religion est liée honneur personnel et au
statut de individu dans la communauté De plus il serait dangereux de
considérer les opérations pratiques de la loi sans référence la jurisprudence
étude de la jurisprudence était ailleurs centrale non seulement dans le
La domination traditionnelle de approche jurisprudenti elle dans étude de la loi islamique
est en bonne partie la conséquence du type de sources disponibles La jurisprudence
est abondante pour la période médiévale et les premiers textes ont été transmis travers les
commentaires successifs Les archives des tribunaux par contre existent de fa on continue
que depuis le 16e siècle et la période ottomane Malgré cela cette dernière pourtant été
que peu explorée Avec quelques exceptions notables les travaux de Uriel HEYD Colin IMBER
et Baber JOHANSEN) la jurisprudence ottomane ici été négligée
293 ADULTERE
parcours des professionnels du droit mais aussi dans celui des personnes
éduquées et religieuses marchands ou bureaucrates par exemple Aintab
était une cité bien dotée en institutions religieuses et enseignement et sa
population comportait beaucoup hommes portant le titre de mollah est-
à-dire eduques religieusement)4 En autres termes une certaine connais
sance de la tradition juridique écrite faisait partie de la culture générale de
honnête homme Mais les textes de la jurisprudence islamique explicitent
très peu la fa on dont les individus apportaient autres visions du monde
autres univers moraux dans leur rencontre avec le système juridique
En regardant au plan local nous obtenons plus une image équilibrée
du système juridique La fonction du juge ottoman était de faire respecter
la loi religieuse et celle du sultan Formé dans la tradition juridique de la
jurisprudence islamique et attentif ses interprétations courantes le juge
était aussi employé du sultan dans un système de cours locales supervisé
par tat Alors il avait un notable chevauchement de ces deux sources
autorité dans un certain nombre de zones elles offraient au juge local un
éventail de choix légitimes De plus le juge devait aussi tenir compte de
la coutume locale qui pouvait différer même intérieur une même
juridiction la cour de ce fait nous sommes souvent plus près de choix
concernant la justice que de règles de justice où le fait que nous pouvons
avoir une meilleure appréciation de la vision morale et éthique une société
musulmane en observant les cours en examinant les codes légaux On
pourrait objecter que la notion de justice qui prévalait Aintab en 1541
est tout fait particulière et peut-être même non partagée par autres
communautés anatoliennes de époque Mais la définition de la justice est
toujours contestée et les rapports de cour nous permettent de voir quelques-
unes de ses différentes formulations
idée que la justice est variable semble être un principe reconnu par
école de droit hanaf te école officielle de tat ottoman sinon de tous
ses sujets Sur les quatre écoles canoniques de la loi sunnite ce sont peut-
être les Hanafis qui ont accordé la plus grande considération aux particu
larités locales dans application de la loi Cette reconnaissance du rôle du
local est articulée dans notre période une fatwa du chef mufti Ibn Kemâl
1534 Une fatwa est une réponse une question sur un problème de
jurisprudence formulé par un expert appelé mufti Dans cette fatwa la
question concerne la définition de zir est-à-dire établissement des
peines en dehors de celles fixées par les sources écrites sacrées
Question est-ce que zir Réponse il un ur approprié
la situation de chaque personne La décision dans cette situation appartient
au juge...5
Un recensement des fondations religieuses vak pour 1550 comptait 11 mosquées
dépendant de congrégations 59 petites mosquées de voisinage collèges religieux medrese)
autres institutions éducation et couvents de derviches zaviye) Hüseyin ZDEGER
Onaltinci Asirda Ayintab Livasi istanbul 1988 pp 180-185
Kemalpa azade emseddin Ahmed Fetava Süleymaniye Library MS Dar ul-Mesnevi
31 Les italiques sont de Leslie Peirce
294 CRIME SEXUEL DANS UNE COUR OTTOMANE PE1RCE
Le fait est que le jugement appartient la représentation locale du droit
et est rendu travers une lecture localisée de la jurisprudence formelle6
Ce serait une erreur cependant de considérer cette assise locale de la règle
de droit comme un risque écart entre la théorie et la pratique
légales Un des soucis principaux de la jurisprudence islamique été de
savoir comment ses formulations saisies comme un effort continu pour
discerner la volonté de Dieu pour humanité vérité toujours hors de portée
des hommes pourraient être appliquées de fa on responsable des pro
blèmes particuliers7
Quels sont les principes de justice existant dans le cas de la grossesse
de Fatma Du fait que notre connaissance de cette affaire provient uni
quement un rapport écrit les événements enchevêtrés sont vus avec les
lunettes de la cour et nous ne pouvons répondre cette question que
partiellement Le rapport une cour est un résumé non un compte rendu
intégral des travaux de la cour De plus est un résumé sélectif et il ne
rend pas compte des multiples significations des événements pour les dif
férents individus impliqués Il ne nous indique pas non plus toujours ex
plicitement le résultat Il ne précise presque jamais les peines imposées aux
parties en faute pour cela nous devons nous en référer aux codes du
sultan Ces traits des rapports de la cour Aintab caractérisent également
ceux des autres villes Anatolie de la même époque et contrastent avec
les rapports plus longs et plus complets des siècles ultérieurs
Le caractère sommaire de ces premiers rapports peut susciter leur rejet
en objectant que on ne sait jamais ce qui est réellement passé Je
répondrai plutôt que nous pouvons considérer ces raccourcis comme un
avantage La nature sélective de ces rapports nous indique les points cen
traux du cas considéré pour la cour locale Il est vain attendre de la
présentation du juge un miroir de la réalité en matière de litige il
ne peut avoir une manière unique de rendre compte des événements ou
de leur signification ce qui rend peu vraisemblable un consensus sur la
justice Ce dont nous pouvons parler partir de ces rapports est du
fonctionnement de la cour Autrement dit en regardant comment la cour
con oit des conflits similaires ou des situations problématiques intérieur
de la communauté nous pouvons avoir une idée de ce qui est per comme
une approche équitable une tension sociale particulière inverse en
essayant de comprendre pourquoi des problèmes similaires ont abouti des
règlements différents nous sommes avertis de existence importantes
nuances dans la mentalité populaire et la pratique administrative Ne pas
lire ces rapports dans leur formulation propre comme inscription dé
taillée dans un rapport public de solutions communales elles soient ou
non contestées conduites sur la base de principes et de procédures sanc
tionnés universellement mais orientés sur une base locale est ignorer
Pour une discussion de enracinement local de la loi islamique voir Avram UDOVITCH
Islamic Law and the Social Context of Exchange in the Medieval Middle East Histoi-y
and Anthropology vol 1985 pp 445-465
Je dois cette observation Frank VOGEL et Keith LEWINSTEIN
295 ADULTERE
le seul mode auto-représentation que des communautés comme celle
Aintab ont estimé suffisamment important pour le préserver pendant des
centaines années
Si examine ici le cas de Fatma ce est pas dans le but de le résoudre
mais plutôt comme un ensemble complexe de principes juridiques et in
térêts en conflit En repla ant ce cas dans le contexte autres crimes sexuels
de la même année et dans la même province nous pouvons en tirer des
informations sur la manière dont une société locale interprétait et utilisait
la loi pour résoudre des problèmes sociaux et moraux En réalité tout effort
pour cerner les paramètres précis du cas de Fatma peut être caduc du fait
que la cour locale pourrait avoir choisi ignorer les contradictions existant
entre la loi et les besoins sociaux pour parvenir une solution localement
équitable Pour cette raison ai évité une stratégie narrative dans explo
ration du cas de Fatma en choisissant plutôt de le traiter comme un
dilemme situation provoquant la fois chez les auteurs et les autorités
des constructions de sens différentes
Honneur sexe et classe sociale
Le rapport de la cour après ce que nous savons est établi et dicté
un scribe par le juge dans ce procès le juge gonfle certaines voix en
atténue autres et sans aucun doute recompose le discours8 Si dans ce
cas particulier le juge Aintab est attaché la voix de Fatma est
probablement parce il la considère comme étant une grande portée
juridique La structure même du rapport avec son insistance sur le relevé
exact des paroles de la jeune fille plutôt que de attaquer explicitement
au problème de la complicité masculine ou de résoudre le problème social
de la grossesse illégitime suggère que le crime de calomnie de fausse
accusation de zina était aussi grave que celui de relations sexuelles
illicites
Mais dans la pensée morale et juridique de cette société il était difficile
de séparer les deux idée une mauvaise conduite sexuelle faisait partie
intégrante une conception de intégrité de individu dans laquelle la
violation de honneur individuel était aussi grave que celle du corps Certes
la du corps pouvait constituer une violation de honneur mais
honneur résidait tout autant dans les mots et la réputation Parler de relation
sexuelle illicite pouvait être aussi déstabilisant socialement que acte lui-
même et donc la calomnie punie avec autant de sévérité que agression
physique est pourquoi enquête du juge tendait innocenter celui qui
était accusé tort autant identifier le coupable
De quelle manière le discours de Fatma la fois intérieur et
extérieur de la cour impliquait-il les membres de son village Il conden-
Pour une discussion plus approfondie voir mon article She is trouble and will divorce
her Orality Honor and Representation in the loth-Century Ottoman Court of Aintab
Gavin HAMBLY éd Women in the Medieval Islamic World Power Patronage Piety New
York 1998
296 PE1RCE CRIME SEXUEL DANS UNE COUR OTTOMANE
sait deux problèmes requérant attention la relation sexuelle illégitime
où résultait une grossesse et les allégations opposées de paternité
Commen ons par le motif pour lequel Fatma avait accusé abord Korkud
de viol Pourquoi avait-elle accepté histoire elle affirme avoir été
fabriquée et lui avoir été imposée par Zeliha la mère du jeune homme
Ahmed avec lequel elle avoué avoir forniqué Une réponse plausible
est que en liant sa grossesse acte supposé de Korkud Fatma fait elle-
même une victime elle évitera être punie pour relations charnelles et
la responsabilité de son déshonneur est attribuée un autre Les raisons de
Zeliha de détourner la responsabilité de son fils sont sans doute évidentes
lui éviter un châtiment et aussi des pressions possibles pour épouser la
fille
Il cependant une réserve cette hypothèse est le fait que la loi
reflète extrême souci de la société de protéger la réputation un individu
contre un discours potentiellement calomnieux en occurrence la réputation
de Korkud Les règles de la jurisprudence islamique propos de accu
sation de zina sont si strictes que quelques spécialistes occidentaux de ces
textes ont présumé que la cour ne verrait jamais de requêtes pour adultère
fornication ou viol Selon les manuels de droit courants pour un cas
de zina soit poursuivi soit le coupable doit avouer soit quatre témoins de
acte effectif de pénétration doivent apporter leur déclaration si le té
moignage de un des témoins est défectueux tous sont punis du crime de
fausse accusation de zina 80 coups de fouet)
Il donc un paradoxe dans la jurisprudence islamique qui érige des
obstacles pour renforcer ses exigences de probité sexuelle idée de la
jurisprudence sur la zina est de préserver la réputation de individu et
exposer ceux qui font une accusation de zina au risque être châtiés en
tant que calomniateurs La rigueur exigée pour prouver la zina avait de
puissantes origines historiques qui peuvent avoir contribué leur emprise
tenace sur la jurisprudence elles sont contenues dans les versets coraniques
révélés après une attaque contre le prophète Mahomet née de la calomnie
de sa jeune épouse Aisha9 La loi des juristes envisage pas sérieusement
une poursuite active contre les relations sexuelles illicites mais elle est
plutôt concernée par le maintien de harmonie sociale devant ce qui est
tacitement reconnu comme le caractère inéluctable de la zina
Il en résulte une tendance favorable la protection de la réputation aux
dépens des victimes des agressions sexuelles qui est en accord avec ex
périence vécue des juristes En articulant les protections légales la juris
prudence admet la pratique de la ségrégation des sexes et de isolement
des femmes En réalité cependant la réclusion était un luxe une marque
courante de élite dans les sociétés méditerranéenne et proche-orientale et
une caractéristique faisant partie un style de vie probablement la portée
des juristes eminents Le fait que la loi admette est explicite dans notre
période dans le traitement du viol par ud le chef mufti recruté par
tat et en fonction de 1545 1574 Dans ses fatwas ud envisage
Sm atë24 11-20
297 ADULTERE
que le viol avec effraction de domicile non lors une agression dans un
espace public ou semi-public10 Le rapport de la cour Aintab donne
cependant aux deux scénarios une importance peu près égale
La présomption de la réclusion des femmes comme pratique sociale
normative se retrouve dans les codes de droit des sultans de époque Une
telle aboutit une hiérarchie dans la protection légale où les
moins bien servis étaient les gens de condition la plus modeste dont les
habitudes quotidiennes supposaient plus de déplacement dans les rues et
les espaces publics de leurs villages ou des alentours des villes Les femmes
de ces catégories étaient spécialement vulnérables car elles étaient plus
exposées aux avances sexuelles non désirées du fait de leur plus grande
présence en public est cette vulnérabilité évidente que Zelina exploite
en construisant le scénario de viol Fatma prétend avoir été victime de
Korkud tandis elle réalisait un travail essentiel économie culturelle
féminine du village assister aux naissances et apporter de eau
Vulnérables pas seulement aux assauts sexuels les femmes dont le travail
était public étaient moins en mesure que les plus riches de préserver leur
réputation et leur honneur Davantage en proie au regard elles étaient plus
facilement la cible de la suspicion sociale et de la censure elles soient
coupables ou non En conséquence on leur déniait honneur qui revenait
automatiquement aux femmes dont le degré de richesse et le statut social
étaient plus élevés par la seule vertu de leur réclusion qui reposait elle-
même sur la possibilité engager des esclaves et des serviteurs pour faire
leur place ce travail public De telles femmes étaient connues comme des
muhaddara terme qui liait honneur un statut social élevé en signifiant
simultanément la chasteté et le fait être voilée/recluse Tant elle
était enracinée dans une pratique sociale ancienne cette catégorie fut re
construite par la loi pour renforcer la hiérarchie sociale de époque dans
la période qui nous intéresse ud lui donna un sens précis en édictant
un certain nombre de fatwas précisant qui avait droit au statut de muhaddara
Ainsi une des règles du mufti était que les femmes qui allaient chercher
eau au puits ne pouvaient être considérées comme des muhaddara
Pour revenir notre cas comment Fatma pouvait-elle obtenir aide de
la cour pour obtenir une réparation légale de sa grossesse Comment
pouvait-elle porter une accusation contre Korkud ou Ahmed sans fournir
quatre témoins De fait Fatma est loin être seule dans ces rapports
faire de telles affirmations en dépit du manque de témoins ce qui suggère
elle avait conscience que de telles allégations étaient pas vaines Une
délibération sur la -dna était possible en cour parce que les juges étaient
en pratique capables assouplir les règles très strictes concernant le té
moignage prescrites par les traités et les manuels de droit Ainsi ils auto-
10 Ertugrul ZDAG eyhülislam Ebussuüd Efendi Fetvalar nda 16 Asir Türk
Hayati Istambul 1983 158 fetvas no 781 782
11 Francisci MENINSKI Lexicon Arabico-Persico-Turcicum Vienne 1780-1802 vol.4
p.428
12 ZDAG op cit. 55 fetva no 153
298 PEIRCE CRIME SEXUEL DANS UNE COUR OTTOMANE
risaient il ait moins de quatre témoins et admettaient des dépositions
circonstancielles sur la foi un tiers pratiques qui étaient autorisées par
la loi du sultan13 Dans le cas qui nous intéresse par exemple le récit de
imam paraît être admis sur la base de deux témoins de la déclaration de
viol de Fatma imam lui-même et un certain Hasan) et non de quatre
témoins de acte
Cependant si dans la pratique la loi pouvait faciliter une accusation
publique de mauvaise conduite sexuelle surtout pour les victimes de viol
il était encore difficile de maintenir une telle accusation Un des principes
de base de la loi de la jurisprudence de la loi du sultan et de la pratique
locale est une personne réputée pour sa bonne conduite sexuelle
est-à-dire personne non soup onnée ou convaincue de mauvaise
conduite sexuelle antérieure est protégée contre accusation de crime
sexuel Que ce principe ait été observé dans la cour Aintab est démontré
par plusieurs cas portant sur une accusation de mauvaise conduite sexuelle
viol tentative de viol ou harcèlement sexuel Dans ces cas les accusés
sont relaxés sauf ils ont un töhmet une requête antérieure leur encontre
partir de soup ons publiquement formulés ou il conviction de
mauvais comportements14 Ci-dessous se trouvent résumés trois de ces cas15
La paysanne mariée Janpasha accuse un certain Hamza être entré
chez elle une nuit être monté dans son lit et de avoir agressée Hamza
nie le fait et la recherche auprès des membres du village atteste une
accusation du même type été portée contre lui au sujet une autre femme
du village et il donc un töhmet Hamza est puni par le juge est le
seul cas dans les rapports comportant un cas explicite de punition pour
ina.
Mezid porte une accusation contre Husniye femme de Sheyhi en
disant que il résidait chez eux Husniye avait rejoint dans son lit
lorsque Sheyhi était endormi Il enquête sur le comportement de
Husniye et trois hommes du voisinage témoignent que nous avons
jamais eu connaissance de mauvaise conduite de sa part et nous ne pouvons
pas dire elle est encline une mauvaise conduite Remarquons ici
une femme pouvait être accusée une agression sexuelle non désirée)
La fiancée-enfant Ine accuse son beau-père Mehmed dans la maison
duquel elle et son mari-enfant vivent de avoir violée et avoir pris sa
virginité Quand les gens du village furent interrogés ils dirent Mehmed
13 Le besoin de preuves circonstancielles dans les poursuites judiciaires en matière de zina
est soulignée par AL-MARGHINANI et la fornication étant un acte qui le plus souvent
exclut la possibilité une preuve évidente il était nécessaire que des preuves circonstancielles
soient admises comme suffisantes pour établir de peur que la porte de la correction soit
fermée Hedaya op cit. vol Cependant sa longue discussion sur la zina indique
jamais comment cela pouvait être concrètement réalisé
14 Les termes îohmetsiz sans töhmet et töhmetin ayant un töhmet semblent être le langage
juridique local pour désigner le concept de muhsân/muhsâna utilisé dans la jurisprudence pour
signifier une personne libre alors non suspectée de relations sexuelles illicites Dans ces
archives cependant le terme töhmet semble inclure aussi bien la suspicion que la condamnation
pour activité sexuelle illicite
15 AS 161 28a 164a 136e
299