Le Play et la famille-souche des Pyrénées : politique, juridisme et science sociale - article ; n°3 ; vol.39, pg 495-512

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Annales. Économies, Sociétés, Civilisations - Année 1984 - Volume 39 - Numéro 3 - Pages 495-512
Le Play and the Pyrenean Stem-Family : Politics, Law and Social Science.
The expression famille-souche (stem-family) coined by Frederic Le Play should be understood in the context of its period. As a sociologist and politician Le Play would nor have made a peasant family from the Pyrénées the paradigm or the stem-family, nor would he have made this peasant family the model for a plan of social reform pro moted by the Second Empire, or made the devolution of land inheritance fundamental principle of social order had his work not coincided with a specific contradiction in legal terms between the Languedoc area and French society as whole. Bearing in mind the original setting of the concept as well as the basic doctrine of Le Play, this article attempts to examine the ethnographic, political and juridical reasons for the dominant role of the inheritance system in the formation of family and social structures in Leplaysian sociology.
18 pages
Source : Persée ; Ministère de la jeunesse, de l’éducation nationale et de la recherche, Direction de l’enseignement supérieur, Sous-direction des bibliothèques et de la documentation.

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Publié le 01 janvier 1984
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Langue Français

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Louis Assier-Andrieu
Le Play et la famille-souche des Pyrénées : politique, juridisme
et science sociale
In: Annales. Économies, Sociétés, Civilisations. 39e année, N. 3, 1984. pp. 495-512.
Abstract
Le Play and the Pyrenean Stem-Family : Politics, Law and Social Science.
The expression "famille-souche" (stem-family) coined by Frederic Le Play should be understood in the context of its period. As a
sociologist and politician Le Play would nor have made a peasant family from the Pyrénées the paradigm or the stem-family, nor
would he have made this peasant family the model for a plan of social reform pro moted by the Second Empire, or made the
devolution of land inheritance fundamental principle of social order had his work not coincided with a specific contradiction in
legal terms between the Languedoc area and French society as whole. Bearing in mind the original setting of the concept as well
as the basic doctrine of Le Play, this article attempts to examine the ethnographic, political and juridical reasons for the dominant
role of the inheritance system in the formation of family and social structures in Leplaysian sociology.
Citer ce document / Cite this document :
Assier-Andrieu Louis. Le Play et la famille-souche des Pyrénées : politique, juridisme et science sociale. In: Annales.
Économies, Sociétés, Civilisations. 39e année, N. 3, 1984. pp. 495-512.
doi : 10.3406/ahess.1984.283074
http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/ahess_0395-2649_1984_num_39_3_283074SOCIALE MORPHOLOGIE
LE PLAY ET LA FAMILLE-SOUCHE DES PYR ES
POLITIQUE JURIDISME ET SCIENCE SOCIALE
on relit hui uvre de Le Play et de ses continuateurs on
est frappé par la place occupent autant dans ses propositions théoriques
que dans ses conclusions politiques les sociétés occitanes Ce dualisme entre
projet scientifique sociologique et projet de réforme sociale marque le contenu
de ensemble des ouvrages publiés par le maître et ses disciples ce en
1885 trois ans seulement après sa mort une scission institutionnelle sépare le
courant de la Science sociale et celui de la Réforme socialel
Sans séparer artificiellement ces aspects unis dans la pensée le playsienne
est-il pas fascinant de voir une idéologie qui fut officiellement endossée par
Napoléon III offrir comme modèle scientifiquement observé des réformes
entreprendre une famille de paysans pyrénéens en Lavedan on appelait du
nom de leur maison les Mélouga
en 1856 Le Play observe les Mélouga il reconnaît dans leur mode
existence familiale une institution dont la diffusion doit assurer la nation
tout entière voire toutes les nations le bonheur et la paix sociale Les
Mélouga deviennent alors archétype de la famille-souche il crédite
conformément au double visage de son projet des plus sûres vertus pour har
monie des peuples Associée au patronage la protection indispensable des
classes inférieures au développement de association union de ceux qui
travaillent et de ceux qui dirigent et au respect de la religion chrétienne la
famille-souche prend place dans un modèle de société la constitution essen
tielle de humanité mi-chemin entre idéalisation fouriériste ou saint-
simonienne de la communauté et individualisme bourgeois la grande famille
que Le Play découvre et propose devient au xixe siècle la matrice de ordre
souhaité par les partisans de la tradition
ensemble de la doctrine eut un impact considérable dans les milieux
catholiques sociaux du Second Empire où les avocats de ordre tentaient
amoindrir par des réformes les effets du grossissement du prolétariat Les
cercles catholiques ouvriers Albert de Mun en furent influencés de même que
Action Fran aise puis la politique sociale du régime de Vichy Au Portugal
495 MORPHOLOGIE SOCIALE
ancien dictateur Salazar affichait son admiration pour Le Play dont il effor
ait appliquer les principes Il avait ailleurs créé Coimbra une chaire de
science sociale pour Paul Descamps disciple du maître qui occupa sa
mort2
la différence de son legs politique héritage scientifique de Le Play est
toujours vivant Revendiqué comme précurseur pour son orientation qualita
tive par la sociologie empiriste anglo-saxonne3 les monographies il réali
sées ou suscitées demeurent par ailleurs des modèles observation ethnogra
phique de la vie économique et sociale des familles ouvrières et paysannes
Toutefois est encore exemple pyrénéen et le concept de famille-souche qui
prennent au sein de uvre avec le développement une ethnologie moderne
de la France et le développement particulier une ethnologie des Pyrénées
depuis les années 1960 le reliefie plus accusé
Notre propos est ici de resituer dans le contexte de ce projet global le
concept de famille-souche qui doit la spécificité historique des sociétés occi
tanes sa formulation ambiguë Le Play aurait-il assimilé les Mélouga image
de famille-souche aurait-il fait du mode de dévolution successoral des patri
moines fonciers le principe fondamental de organisation de la société si son
entreprise avait historiquement coïncidé avec la manifestation dans le champ
juridique une contradiction particulière du domaine occitan avec la société
nationale Dans la double analyse de la formation historique du concept clé
OLe famille-souche et de sa place dans la logique de la pensée dont il participe il
agit donc de tenter en discerner les limites et en évaluer la portée théo
rique réelle
De la Sibérie aux Pyrénées la famille comme postulat
Né en 1806 près de Honfleur fils un officier des douanes ce polytechni
cien inventeur des tourniquets enregistreurs des bateaux-mouches et de la
famille-souche commen une carrière de professeur de métallurgie cole
des mines Il passa la première partie de sa vie sillonner Europe pour écrire
un traité de art métallique au xixe siècle qui ne vit jamais le jour Dans Les
Ouvriers européens son premier ouvrage sociologique qui paraît en 18554 Le
Play est déjà convaincu de ce qui deviendra axiome immuable de sa pensée la
famille est le fondement de tout ordre social tout son gouvernement
réside dans autorité paternelle toute sa durée dépend du mode de transmis
sion des biens Plus proches une économie de subsistance et formant la
partie la plus nombreuse de la population du globe les familles ouvrières
il entend par là aussi bien la paysannerie que les pasteurs nomades les artisans
ou la classe ouvrière proprement dite lui paraissent objet unique de la
science sociale il fonde la description une famille ouvrière fait connaî
tre la plupart des autres familles et mentionne tous les éléments essentiels la
constitution de la société
La tradition veut dans son école il découvrit importance de son dogme
principal la manière de Darwin débarquant aux Galapagos un jour de 1837
au cours un voyage en Russie Sur les confins de la Sibérie rencontrant
dans une famille de Tartares nomades une société composée exclusivement
496 ASSIER-ANDRIEU LA FAMILLE-SOUCHE
une famille et pourtant complète il eut la certitude avoir trouvé dans la
famille humaine élément fondamental le corps simple dont le développement
et les modifications donnent naissance tous les agrégats tous les phéno
mènes sociaux
Par la vaste entreprise comparatiste que constitue Les Ouvriers européens
il développe ce principe et propose un schéma classificatoire des sociétés
humaines suivant trois types organisation de la famille inlassablement il
reproduit dans ses ouvrages
famille patriarcale est celle où tous les fils se marient et établissent au
foyer paternel Elle associe en communauté quatre générations et favorise la
transmission des habitudes et des idées des anciens aux plus jeunes Les
urs et esprit de la race se conservent aussi dans les essaims qui sortent
périodiquement de la communauté une relative souplesse ce régime
altère aux époques de corruption il opprime les individus et dégénère en
routine
La famille instable est opposé de la famille patriarcale les enfants quit
tent séparément la maison paternelle dès ils peuvent se suffire eux-mêmes
et les parents demeurent et meurent dans isolement
Entre cet excès individualisme et la lourdeur de la communauté un régime
intermédiaire famille-souche trouve seul grâce ses yeux Un des enfants
marié près des parents vit en communauté avec eux et perpétue avec leur
concours la tradition des ancêtres Les autres enfants établissent au dehors
créent une nouvelle souche quand ils ne préfèrent pas garder le célibat au foyer
paternel Ce régime) est-il affirmé concilie la vertu avec un certain dévelop
pement de richesse chez les individus et de puissance chez les gouvernants et
en cela conjure les excès et réunit les avantages des deux tendances précédentes
Conclusion hâtive une série de monographies familiales dont la garantie
scientifique et le trait commun étaient la reconstitution du budget de la famille
étudiée le compte des recettes devant correspondre celui des dépenses ce
schéma ternaire aurait pu concrétiser un louable effort de synthèse il avait
été indissociable dans la pensée de son auteur de induction selon laquelle toute
la société explique par la famille qui imprime aux populations leur caractère
distinctif et crée ainsi leur destinée 10 Ainsi les tats modernes de la révolu
tion industrielle sont-ils pensés comme des ensembles institutionnels réductibles
la plus petite institution qui les compose en agissant sur la famille micro
cosme de la société on agit par effet de la solidarité des institutions sur
tat est idée force du plan de réforme sociale auquel depuis les boulever
sements ont produits en lui les événements de 184811 Le Play voue essen
tiel de son énergie Universaliste dans son analyse empirique des sociétés il res
treint aux dimensions nationales étendue du projet politique il résume en
ces termes
soustraire la famille au régime de destruction créé par la Terreur et le Premier
Empire rendre au père autorité qui lui appartient chez tous les peuples libres
et prospères le mettre ainsi en mesure de rétablir de proche en proche la paix
avec le respect et obéissance de la vie privée le gouvernement local et tat
enfin signaler aux contemporains parmi les organisations diverses de la
famille le meilleur modèle fourni par la tradition nationale et par la tradition
comparée des peuples européens12
497 MORPHOLOGIE SOCIALE
Ce meilleur modèle est en fait la tradition occitane pyrénéenne qui le
lui fournit sous les traits de la maison Mélouga en Lavedan il choisit parmi
les dizaines de monographies publiées dans les recueils des Ouvriers des Deux
Mondes pour illustrer un exemple concret organisation de la famille selon
le vrai modèle signalé par histoire de toutes les races et de tous les temps que
lui réclament instamment Napoléon III et impératrice pour promouvoir les
idées de la réforme sociale en butte aux réticences des parlementaires comme de
la plupart des membres du gouvernement Comment la famille Mélouga fut-elle
intégrée dans un dessein dont une si vertigineuse distance sociale la séparait
La désignant comme la plus ancienne et la plus féconde de nos traditions
nationales 13 Le Play affirmait on trouverait difficilement ailleurs des
types de paysans-propriétaires représentant plus dignement la civilisation euro
péenne et en particulier la nationalité fran aise 14 Sur quels critères fondait-
il son jugement
II Fa onner archétype
Voyageur impénitent il avait traversé semble-t-il pour la première fois les
Pyrénées en 1829 alors il se rendait Madrid sur la demande du gouverne
ment espagnol pour étudier un projet de carte géologique de la péninsule Il
dresse intention de sa mère au cours une étape Bidarray le portrait
une petite basquaise pittoresque. telle Homère nous décrit les sui
vantes des princesses grecques du temps Ulysse
Elle serait admirable peindre avec sa quenouille et son fuseau antiques
est une voisine qui vient passer la soirée auprès du feu de hôtesse elle lui
donné un coup de main pour la soulager dans le surcroît de besogne qui lui arri
vait est elle-même qui défait mes guêtres et mes souliers elle nettoyés
et placés près du feu Elle est ensuite lavé les mains ce qui fait un plaisir
extraordinaire et repris sa quenouille tout cela de air le plus noble avec des
mouvements extrêmement gracieux et sans aucune trace de servilité15
Ce sentiment de découvrir un univers resté en marge des grands courants de
évolution sociale domine de nombreuses années plus tard son analyse des
paysans du Lavedan guidés par la coutume qui depuis vingt-cinq siècles
conserve dans toute sa pureté la race héroïque des Euskes ils ont porté leur
famille-souche un degré de perfection qui ma connaissance été atteint
dans aucune autre région de Europe 16
Cette perfection selon lui pour origine la transmission intégrale des biens
de famille aîné des enfants gar on ou fille qui se marie et demeure dans la
maison paternelle alors que ses frères et urs la quittent en emportant une dot
prélevée sur les profits de la communauté ou bien choisissent rester asso
ciant les joies de la famille la quiétude du célibat
association permanente entre les générations la communauté du travail
assurent la famille une moralité exemplaire et le départ systématique des
cadets présente des avantages évidents pour le recrutement de industrie de
armée de la flotte et des colonies 17 Ainsi famille-souche offre les res
sources humaines nécessaires une nationalité qui se développe ls tout en
498 ASSIER-ANDRIEU LA FAMILLE-SOUCHE
garantissant le maintien de ordre public le progrès des institutions commu
nales et de la liberté civile Cette panacée semble de plus effacer ipso facto les
antagonismes de classes et renfermer toutes les solutions on demande en
vain aux révolutions aux lois agraires association des ouvriers la
déchéance des patrons 19
III image et son modèle
En août 1856 Le Play rencontre les Mélouga Il rend compte année sui
vante de ses observations dans une monographie intitulée Paysans en commu
nauté du Laveaan20 qui constitue la troisième étude publiée dans le premier
tome des Ouvriers des Deux Mondes compilation de monographies réalisées
par divers auteurs et destinées poursuivre uvre initiée par les Ouvriers
européens La vie familiale organisation du travail et économie domestique
en forment essentiel du contenu Cette monographie est en 1871 intégralement
reproduite dans Organisation de la famille où elle prend place titre
exemple un appareil démonstratif dont il est difficile de déceler
ampleur au vu des seuls indices que livre la publication de 1857
Les quinze personnes 14 parents domestique qui peuplent la maisonnée
Mélouga en 1856 paraissent ainsi Le Play posséder les traits il avait précé
demment tracés de la famille-souche Le vieux couple dont seul demeure
homme veuf de héritière du patrimoine cohabite avec le couple de leur fille
aînée héritière actuelle et de son mari avec leurs sept enfants dont aînée une
fille sera Un frère et une ur de héritière défunte deux frères de la
maîtresse actuelle du bien tous célibataires font également avec les précé
dents vie commune Un tel groupe de résidence est cependant ainsi il exa
mine avec minutie le produit une résistance opiniâtre par la seule force des
urs envahissement du régime des partages forcés 21 Depuis le régime
successoral de 1793 et la promulgation du Code civil la famille traversé deux
successions sans que jamais la maison ni les terres qui lui sont rattachées ne
soient partagées entre les différents ayants droit chaque génération le chef
de maison attribué par testament aîné de ses enfants le quart de héri
tage en vertu des articles 913 et 919 du Code civil) charge pour lui ou pour
elle de dédommager ses frères et urs une somme argent équivalent leur
part successorale Au paiement de cette dot furent affectées toutes les épar
gnes de la maisonnée après le décès du testateur et parallèlement les cadets
renoncèrent toute prétention au partage en nature que la loi article 815 du
Code civil leur permettait de revendiquer
Ces moyens légaux de tourner la loi dans son esprit furent ainsi employés
par les Mélouga dans les deux dernières générations de leur histoire et le sont
rapporte Le Play par toutes les familles de la commune La force morale du
système lui en paraît le ressort principal
chaque membre une communauté appréciant de bonne heure les avantages
qui attachent la conservation du bien patrimonial subordonne ce senti
ment toute sa conduite et se prête avec déférence aux attentions du père de
famille22
499 MORPHOLOGIE SOCIALE
isolement géographique et linguistique usage habituel du patois
local aurait contribué au maintien une tradition semblable revers du
cours de histoire nationale
Le poids des charges que les prescriptions légales font peser sur héritier
souligne cependant comme le développement des voies de communication et
les progrès de instruction publique éphémère de la situation En 1869 son
disciple Emile Cheysson confirmera ces prévisions de Le Play en effectuant
une seconde enquête auprès des Mélouga23 Déférente mais suggestive cette
étude met en relief les transformations de économie régionale et notamment le
développement du tourisme Cauterets comme la croissance démographique
facteur négligé par Le Play pour expliquer le mouvement de rupture des arran
gements familiaux qui en 1865 atteint les Mélouga
cette date un exclu coutumier de héritage foncier attaque en justice le
premier partage du siècle réalisé en 1835 pour une lésion de plus du quart
Après quatre années de procédure ruineuse cet acte sera enfin maintenu non
sans une intervention personnelle de Le Play alors sénateur et conseiller
tat auprès de la Cour de Cassation
Reprenant un arrêt de la Cour de Pau du 14 juillet 1866 la Cour de Cassa
tion statua le 23 mars 1869 en faveur de unité de Vostau Mélouga les
immeubles de la famille ne peuvent pas être partagés commodément et sans
subir une notable dépréciation 24 Les frais du procès et les dissensions qui
accompagnèrent ébranlèrent cependant les fondements économiques et
moraux de unité familiale Si bien en 1873 lorsque Savina héritière en
titre entend régler la succession du domaine par un acte de partage analogue
ceux que firent son père et son grand-père elle se heurte aux revendications de
trois de ses filles avant de parvenir accord entérine acte de partage du
mars 1874 Contrairement avis émis par la Cour de cassation les terres
sont divisées en lots en nature en avantageant Marthe la fille aînée héritière
préciputaire Mais exception une ur qui conserve sa parcelle pour com
pléter sa dot ses autres germains rétrocèdent par divers actes postérieurs leurs
lots fonciers Marthe contre le versement de montants argent équivalents
les droits des cohéritiers se traduisant en fin de compte en une soulte argent
que doit leur payer héritière Comme le remarque Emile Cheysson dans la
seconde version actualisée de appendice il consacre dans Organisation
de la famille au devenir des Mélouga pour la première fois peut-être depuis
quatre siècles dans cette famille la volonté de la maîtresse de maison pas
été immédiatement accueillie avec respect et soumission 25 et la solution
adoptée pour parer aux contestations engendrées par cette décadence du pou
voir domestique exige plusieurs actes successifs dont le coût ajoute celui des
soultes pour nuire économie de la maisonnée
Mais acte de 1874 ne suffit pas apaiser les dissensions familiales arme
de la demande de rescision du partage pour lésion de plus du quart continue de
menacer par la voix des cohéritiers unité du domaine en croire Cheysson
observateur direct il ne agit pas là une image ces grands mots juridiques
plus ou moins altérés mais reconnaissables sont maintenant entrés dans la
langue de ces paysans qui envisagent non seulement sans effroi mais même
avec une certaine complaisance la perspective de procès comme offrant des
chances améliorer un lot dont on est mécontent 26
500 ASSIER-ANDRIEU LA FAMILLE-SOUCHE
Victimes de ces pressions et séduits par le haut prix auquel la vogue crois
sante des eaux de Cauterets porté les terrains du bourg Marthe et son mari
vendirent en 1882 Vostau et ses terres pour installer dans une petite maison
neuve près du Gave Le dernier des Mélouga est ainsi tombé au rang des
ouvriers dépourvus de propriété et Savina la vieille maîtresse de la maison
en fut garder pendant la saison des eaux les enfants une de ses filles bai
gneuse aux thermes de Cauterets et passer le reste de année la charge une
personne charitable27
année même où disparaissait Le Play éteignait la lignée sur la perma
nence de laquelle il avait prétendu asseoir son modèle
IV Les frontières théoriques de induction
De ce passionnant et éclairant exemple de transformation radicale une
société qui alors avait su produire les moyens sociaux de la préservation
de ses structures Le Play ne retint que ce qui alimentait son analyse formulée
dès avant de rencontrer les Mélouga en 1856 de histoire nationale
Avocat dès Les Ouvriers européens du rétablissement de autorité pater
nelle par la liberté de tester il se voit alors créditer par Augustin Cochin non
pas encore de vouloir abolir les principes de 1789 mais de porter un regard
libre sur le Code civil pour scruter il ne les compromettrait pas en les
exagérant 28 exemple lavedanais va lui permettre de généraliser et de radi-
caliser sa proposition Il en fait lui-même rétrospectivement aveu en 1881
en transcrivant le récit des faits observés cette époque je reproduis les consi
dérations qui me portèrent alors penser que cette admirable organisation de la
famille serait bientôt détruite si nos législateurs abrogent pas la funeste loi de
contrainte édictée par la Terreur au mépris de la tradition nationale et de la
pratique observée par tous les peuples prospères de ce temps
Ayant échappé aux tyrannies de ancien régime en décadence et aux
violences de la révolution 29 les Mélouga lui offrirent une preuve concrète
et actuelle de existence et de la force une tradition sociale opposable la
grande tradition de tat ou au plus près de la matérialité des faits une
coutume opposable au droit Manipulateur expert du syncrétisme il ne cesse de
conjuguer ancienneté du modèle30 avec évidence de exemple qui en maté
rialise existence sous les yeux de ses contemporains31 Musée vivant et
accessible un ordre social idéal et éternel la maison des Mélouga uvre et
témoin une coutume32 systématiquement combattue depuis le Moyen Age
par les légistes et surtout de notre temps par leurs alliés naturels les niveleurs
de la Révolution 33 devient la pierre angulaire de la doctrine action législa
tive de Le Play ainsi devenu dans son siècle le plus remarquable des partisans
de la contre-révolution 34
esprit politique enferme selon nous dans ses limites les progrès du rai
sonnement sociologique Il dans les données monographiques de Organi
sation de la famille toute la matière une analyse dynamique des transforma
tions sociales pyrénéennes incompatibilité entre un modèle local de repro
duction domestique et le schéma légal importance surtout supposée par Le
501 MORPHOLOGIE SOCIALE
Play en 1856 démontrée par Cheysson partir de 1869 des facteurs économi
ques développement des rapports marchands liés au tourisme et culturels sco
larisation et alphabétisation comme faits déclencheurs une dissolution réelle
des rapports alors préservés par des stratégies de résistance Or toute la
contradiction historique qui chez Le Play domine la vision du changement
social est une contradiction ai institutions émanant de deux sources normatives
distinctes
une part la coutume constatée par le souvenir des faits et par la décla
ration verbale des hommes compétents forme ensemble des règles impo
sées la vie publique locale par la tradition 35 soit les urs et les
institutions un peuple ayant assuré son bien-être dans le passé et continuant
fleurir chez les nations modèles 36 la famille-souche du Lavedan étant en
France une institution de cette nature 37
La loi écrite autre part relaye autorité des gouvernants pour modifier
impulsion imprimée par la coutume et les urs 38 Sans commenter plus
avant cette version appauvrie de la pensée de Montesquieu sur la vertu des cou
tumes anciennes et la genèse des lois on note ici établissement une distinc
tion entre un pays réel et un pays légal dont on sait la fortune dans la
doctrine maurrassienne
Isolant le mouvement de histoire dans la corruption légale de la nature
des choses Le Play achève de confondre réforme législative et réforme
sociale et prêche utilisation des armes du système contre le système lui-même
Son anthropologie empiriste invoque un ordre naturel en postule la longue
durée et absence évolution impute enfin les dangers qui le menacent aux
perversions intellectuelles des Lumières aberrations de ces lettrés du
xvine siècle 39 instrumentées par les hommes de la Terreur et ambi
tion despotique de Napoléon Ier 40
Quoi de plus légitime en conséquence que de prétendre anéantir par des lois
les méfaits antisociaux autres lois Dans la logique une pensée institu
tionnelle ce est pas la loi qui est nocive mais sa source Inspirée par une tra
dition dont enquête sociologique publie existence et les bienfaits la loi rede
vient instrument de ordre naturel
Les conditions politiques une rhétorique action sociale
est ainsi que la rhétorique le playsienne offre aux instances du pouvoir
du Second Empire Séduit dès 1855 par le progrès social qui émerge des
Ouvriers européens Napoléon III trouve dans ce livre con et patronné par
la science en dehors des préoccupations de la politique la confirmation de ses
propres idées Il charge ainsi en 1858 Le Play conseiller tat depuis 1855 de
présenter devant le Conseil privé de empereur la nécessité de restaurer auto
rité paternelle et la liberté testamentaire41 Il rencontre par deux fois une hos
tilité renforcée par opposition de nombreux ministres et de la majorité du
Corps législatif et du Sénat
Un mouvement opinion animé notamment par les jurisconsultes distin
gués du Midi se manifeste toutefois avec vigueur dans le sens une réforme
de la législation successorale Le avril 1865 le baron de Veauce propose au
502 ASSIER-ANDRIEU LA FAMILLE-SOUCHE
Corps législatif un projet de loi reprenant le thème de la restauration de auto
rité paternelle par le moyen de la liberté de tester Quarante-deux députés seule
ment lui sont favorables42 Le 20 mars 1866 cent trente négociants et fabri
cants notables de Paris remettent au Sénat une pétition condamnant
influence que le droit héritage exerce sur les urs de leurs enfants et sur
la situation sociale de leurs ateliers La motion est repoussée mais Le Play se
réjouit de constater que le noyau réformateur acquiert quelque crédit 43 En
novembre 1869 Le Play lui-même sénateur depuis 1867 plaide nouveau sans
plus de succès la même cause devant une commission du Sénat alors entre
1867 et 1869 la commission supérieure de enquête agricole menée en 1866
réclame la refonte de la législation existant sur les partages ascendants et
par la voie de ses représentants méridionaux augmentation de la quotité
disponible44
Les revendications de cette dernière traduisent la volonté des juristes méri
dionaux qui faute de parvenir changer la loi tentent par interprétation qui
en est donnée dans les tribunaux en limiter les effets nocifs égard des
familles et de agriculture
Dans ce contexte prend place entre 1864 et 1870 la vive controverse qui
oppose certaines cours occitanes et la Cour de Cassation propos de applica
tion de la législation sur les partages ascendants solution pratique habituelle
ment employée pour éviter comme le fit le chef des Mélouga en 1835 les par
tages en nature des petites propriétés foncières Mais que devient le partage il
peut être aisément contesté et annulé
Les actions en nullité et en rescision intentées contre ces actes sont
presque toujours une spéculation inique aide de laquelle les enfants dotés en
argent mettent contribution ceux qui ont été lotis en immeubles invoque le
président Réquier de la Cour Agen pour condamner le fait que enfant
établi dans la maison soit obligé de partager avec ses frères et urs une plus-
value qui était que la juste rémunération de son travail et le fruit de ses
économies 45 Autrement dit il est aisé aux cohéritiers obtenir la refonte du
partage réalisé du vivant du chef de maison pour lésion de plus du quart si la
valeur des biens partagés est évaluée non pas au moment de acte de partage
comme le souhaitent les jurisconsultes méridionaux mais au moment du décès
de ascendant comme persiste statuer la Cour de cassation rencontre
selon Réquier des règles mêmes posées dans le Code Napoléon46 Ainsi les
cohéritiers ou plutôt les copartageants contestataires sont peu près certains
de réussir toutes les fois un long terme se sera écoulé entre le partage et le
décès de ascendant voilà achève de déplorer le magistrat agenais ce que
nous voyons tous les jours notre barre 47
Comme époque où Portails et Malleville originaire des pays famille-
souche luttaient dans les discussions préparatoires du Code pour obtenir que
on fixe au moins la moitié des biens la quotité disponible48 soit étendue
du pouvoir de tester ce courant réformiste en action sous le Second Empire
ne cesse en fait de plaider en faveur des principes successoraux en vigueur avant
la Révolution dans les anciens pays de droit écrit qui semblent avoir rien
perdu de leur raison pratique enquête agricole de 1866 en apporte pour
Réquier la justification que Claudio Jannet initiative de la Société des
études pratiques économie sociale fondée par Le Play trouve en Provence
503