Plan cours de théorie du droit.2009-10

Jean-Yves Chérot

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Faculté de droit et de science politique  Année 2009-2010. Licence en droit 5è semestre. Division A   Cours de théorie du droit. 2009.2010 Jean-Yves Chérot    Introduction générale  1.– Une première approche des questions que traite la théorie du droit : La théorie du droit à lépreuve du raisonnement juridique 2.- Raisonnementjuridique et raison pratique 3.- La théorie du droit traite surtout de la question de la nature du droit 4.- Le lien entre la science du droit et la philosophie générale 5.- Sur une distinction à relativiser. La théorie du droit des juristes et la philosophie du droit des philosophes 6.- Linternationalisation de la théorie du droit 7.– Lobjet du cours   er Titre 1. Lapproche historique. Les effets de la modernité sur la science du droit au XIXème siècle et au tournant du XXè siècle   Chapitre 1. Les évolutions dans la science du droit au XIXè siècle  Section 1. – Principes de la codification en France et effets sur la science du droit  Les principes méthodologiques du droit dans la codification française La codification et la science du droit en France au XIXè siècle. Lécole de lexégèse 1830-1880  Section 2. - La science du droit en Allemagne au XIXè siècle. Lécole historique, la science du droit romain et la jurisprudence des concepts Savigny Le pandectisme et la science juridique conceptualiste Conceptualisme et formalisme  Section 3. - Lécole anglaise. Un juspositivisme doctrinal. Jérémie Bentham et John Austin

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  Section 4. - Le formalisme dans la science du droit aux Etats-Unis (Langdell et Gray)  Section 5. - Les caractères principaux de la science du droit au XIXè siècle. Le positivisme juridique naissant 1.Notion de théorie générale du droit 2.Le formalisme 3.Fermeture de la science du droit 4.La naissance du positivisme juridique 5.Continuité entre le jusnaturalisme moderne et le positivisme juridique 6. Positivisme juridique » et  positivisme philosophique ».   Chapitre 2. La critique du formalisme juridique. Fin du XIXè siècle/début du XXè siècle  Section 1. – Le droit comme moyen en vue dune fin sociale. La pensée juridique de Jhering  Section 2. – Le prolongement en France. La critique de la méthode traditionnelle »et lavènement dune nouvelle science du droit (Gény, Lambert, Esmein, Demogue) 1.F. Gény (1861-1959)- Méthodes dinterprétation et sources en droit privé positif », 1899 2.E. Lambert 3.A. Esmein et le manifeste de la Revue trimestrielle de droit civil 4.René Demogue ( Les notions fondamentales du droit privé », 1911)  Section 3. - Lantiformalisme aux Etats-Unis. Sociological jurisprudence, pragmatisme et réalisme juridique (Holmes, Pound, Dewey, Lewellyn) 1.R. Pound (1870-1964) et O. W. Holmes (1841-1935) 2.Larrière plan pragmatiste et Dewey 3.Le réalisme juridique (legal realism) ; Karl. L. Llewellyn (1893- 1962)  Section 4. - Les leçons (provisoires) des courants anti-formalistes et ayant une conception ouverte du droit. Vers une science empirique du droit ou vers un nouveau dogmatisme     

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    Titre 2. – La philosophie analytique du droit   Sous titre 1. – Les théories du droit dans le contexte du positivisme logique  Chapitre 1. – Kelsen (1881-1973)  Section 1. -Biographie et œuvre  Section 2. – La théorie pure du droit, comme épistémologie juridique  Section 3. – Les apports à la science du droit 1.Remise en cause des fondements du droit privé et de la différence entre droit privé et droit public 2.Lidentité Droit et Etat. Remise en cause des concepts métaphysiques dEtat 3.La notion de norme. Les définitions dans la science du droit 4.La place réduite du concept de droit subjectif 5.Le contrôle de constitutionnalité 6.La hiérarchie des normes. Conception statique et conception dynamique   Chapitre 2.- Alf Ros et le réalisme juridique scandinave (chapitre non traité)   Sous titre 2. – Les théories du droit dans le contexte du tournant linguistique et herméneutique  Chapitre 1. - Herbert Hart (1907-1992). Le droit comme convention sociale acceptée  Section 1. - Biographie et œuvre de Hart  Section 2. – Le  concept de droit » chez Hart  §1. – La critique de deux théories  A/ La critique de la théorie impérativiste »du droit de Bentham et dAustin

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B/ La critique de la théorie de Kelsen sur la sanction comme norme primaire » du droit  §2. – Les éléments essentiels du  concept de droit » chez Hart  A/ La différence entre habitudes et règles sociales. La notion de règles. Laspect  interne » des règles.  B/ La notion dobligation  C/ Le système juridique comme Union de règles primaires et secondaires »  D/  La règle de reconnaissance »  §3. – La défense du concept de droit fondé sur les règles contre les théories du scepticisme à légard des règles A/ La texture ouverte du droit/ du langage  B/ La critique des réalismes juridiques a) La critique du réalisme conceptuel b) La critique du réalisme empirique  Section 3. – Droit et morale  A/ La reconnaissance de limportance de la morale dans le droit .  a)Pouvoir et autorité b)La morale peut être un critère de validité du droit au titre de la règle de reconnaissance c)La référence à la morale et aux principes dans linterprétation d)La reconnaissance de la  moralité interne du droit »  B/  Mais la nécessaire distinction conceptuelle entre droit et morale  Conclusion. Positivisme tempéré ou inclusif. Réponse à Dworkin  Chapitre 2. – Ronald Dworkin (1931 - ). Le droit comme interprétation dune pratique sociale normative  Introduction. Bibliographie et œuvre/ Les éléments de la théorie originale du droit de Dworkin : le droit comme pratique dinterprétation et la théorie du droit comme théorie interprétative. Le droit est composé de règles et de principes.  Section 1. – Le  droit intégrité »

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 Section 2. – La critique du positivisme juridique. Le droit nest pas fondé sur une convention sociale  §1. – La critique interne du positivisme juridique. Lincompatibilité entre la thèse de l  incorporation » et la thèse du  conventionnalisme »  §2. – La critique externe du positivisme juridique. La critique de la théorie de la règle sociale chez Hart A.– Concept de règle et dobligation. Nouvelles distinctions chez Dworkin. B.Les réponses de Hart et la discussion entre Dworkin et les positivistes  Section 3. – La question de linterprétation de la Constitution comme domaine de prédilections de la théorie du droit dworkinienne       Bibliographie  Manuels Michel Troper,Philosophie du droit, PUF, Que sais-je n° 857, 2003 ème Christian Atias,Philosophie du droitéd. 2004, PUF, Thémis, 2 Christina Atias,Questions et réponses en droit, PUF, Linterrogation philosophique, 2009 René Sève,Philosophie et théorie du droit, Dalloz, coll. Cours, 2007 Jean-Cassien Billier et Aglaé Maryioli,Histoire de la philosophie du droit, Armand Colin, 2001 Benoit Frdman GuyHaarscher,Philosophie du droit, Dalloz, coll. ème  Connaissance du droit », 2002 (2ed.) Eric Millard,Théorie générale du droit, Dalloz, coll. Connaissance du droit », 2006 ème Benoît Frydman,Le sens des lois, Bruylant, LGDJ, 2007, 2édition Xavier Magnon,Théorie(s) du droit, Ellipses, 2008 Jean-Jacques Sueur,Une introduction à la théorie du droit, LHarmattan, coll. Logiques juridiques, 2001 Olivier Cayla et Jean-Louis Halpérin (sous la direction de),Dictionnaire des grandes œuvres juridiques, Dalloz,2008 S. Rials et D. Alland (sous la direction de),Dictionnaire de la culture juridique, PUF-Lamy, 2003  

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 Pour aller plus loin H.L.A. Hart,Le concept de droit,Bruxelles, Facultés universitaires Saint Louis, 2005 (traduction de The Concept of Law», deuxième édition, Oxford University Press, 1994) Ronald Dworkin,Prendre les droits au sérieux, PUF, coll. Leviathan, 1995 (traduction deTakings Rights Seriously, Harvard University Press, 1977) Ronald Dworkin,Lempire du droit, PUF, coll recherche politiques, 1994 (traduction deLaws Empire, Harvard University Press, 1986) André-Jean Arnaud (sous la direction de), Dictionnaireencyclopédique de théorie et de sociologie du droit, LGDJ, 1993 Jean-Louis Bergel,Théorie générale du droit, Dalloz, coll. Méthodes du ème droit, 2003, 4édition Marie-Laure Izorche,Le raisonnement juridique. Initiation à la logique et à largumentation, PUF, coll. Themis, 2001 Philippe Jestaz, Christophe Jamin,La doctrine, Dalloz, coll. Méthodes du droit, 2004 Christophe Grzegorczyk, Françoise Michaut, Michel Troper (sous la direction de),Le positivisme juridique, LGDJ, 1992 Neil Maccormick,Raisonnement juridique et théorie du droit, PUF, les voies du droit, 1996 Nader Hakim et Fabrice Melleray, (études réunies par),Le renouveau de la doctrine française. Les grands auteurs de la pensée juridique au tournant du XXè siècle, Dalloz, coll.  Méthodes du droit », 2009  Ressources internet Stanford Encyclopedia of Philosophy : http://plato.stanford.edu/ Brian Leiters Legal Philosophy Blog : http://www.leiterlegalphilosophy.typepad.com/ 

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