Questionnaire de contrôle sur l'organisation de la prévention dans l'entreprise

Commission des Communautés européennes DIRECTION GENERALE AFFAIRES SOCIALES Commission générale de la sécurité et de la salubrité dans la sidérurgie Questionnaire de contrôle sur l'organisation de la prévention dans l'entreprise LUXEMBOURG - 1974 Commission des Communautés européennes DIRECTION GENERALE AFFAIRES SOCIALES Commission générale de la sécurité et de la salubrité dans la sidérurgie • Questionnaire de contrôle sur l'organisation de la prévention dans l'entreprise LUXEMBOURG - 1974 INTRODUCTION En 1967» la Commission générale de la sécurité et de la salubrité dans la sidérurgie a adopté, sur proposition du groupe de travail "Organisa­tion de la prévention", les dix principes de prévention qui constituent, à son avis, les éléments de base d'une politique efficace de prévention dans l'entreprise, et sont reproduits ci-après. Dans l'optique d'une application aussi poussée que possible de ces principes, la Commission générale présente un questionnaire de contrôle qui permettra à chaque entreprise de s'interroger elle-même sur sa propre organi­sation de la prévention et souhaite que cet examen soit réalisé avec la collaboration des représentants des travailleurs. Ce questionnaire, préparé par le groupe de travail "Organisation de la prévention", est composé de 46 questions qui traitent d'aspects importants de l'action de prévention.